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GT

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20 sujets de 13,221 à 13,240 (sur un total de 13,551)
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  • GT
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    Un membre bien intentionné du SNPC m'a fait suivre le document qu'elle a reçu aujourd'hui intitulé :

    "COMMUNIQUE DE PRESSE
    LES BAILLEURS SONT TOUJOURS EN DROIT DE S’ASSURER DE LA SOLVABILITE DE LEURS CANDIDATS LOCATAIRES
    LE JUGEMENT DU TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE NAMUR NE RECONNAIT NULLEMENT UNE DISCRIMINATION SUR BASE DE LA FORTUNE"

    J'imagine que les affiliés au SNPC ont réceptionné le même message.

    GT
    Membre

    Il semble que le SNPC vient de rédiger un communiqué consacré à cette affaire et à la lecture du jugement qu'elle commente de manière nuancée.

    Le SNPC relève la portée limitée du jugement .

    en réponse à : La récupération des arriérés de charges de copropriété #1007793
    GT
    Membre
    PIM a écrit :
    Une lecture utile à ce sujet ici sur le site "actualités du droit belge"

    (nos abonnés-fans de notre page Facebook et ceux qui nous suivent sur Twitter, le savent déjà…)

    En complément de l'article, il est probablement utile de lire d'autres articles et la jurisprudence cités en notes de bas de page.

    1 personne aime ce message
    en réponse à : Quand un bail de courte durée devient-il un bail de 9 ans? #1007761
    GT
    Membre
    PIM a écrit :
    Himura a écrit :
    Fergy a écrit :
    Merci Grmf.

    Le locataire prétend que dès qu'il y a reconduction, on entre dans un bail de 9 ans, quelque soit ce qui était convenu par écrit dans le bail…

    Bonne soirée.

    Votre locataire a du lire cela sur internet, dans un exemple qui excède les 3 ans mentionnés.
    Expliquez-lui, peut-être comprendra-t-il.

    On trouve de tout sur Internet 😆 😎

    Plus sérieusement, si votre locataire souhaite vérifier l'info, il y a notamment la brochure informative publiée par le SPF Justice, disponible sur Pim à cette page-ci ("la loi sur les loyers")

    Mais, le cas échéant, le locataire, selon son niveau de formation et de compréhension , devrait être accompagné ds la lecture de la brochure. D'où l'intérêt de communiquer à celui-ci les textes informatifs et légaux utiles au cas à lire ds ladite brochure.

    GT
    Membre

    POUR INFO : attention de veiller à la demande de restitution des droits d'enregistrement dans le délai utile

    http://gillescarnoy.be/2013/08/16/precisions-sur-labattement-i/

    Des droits complémentaires sont dus si le bien qui a bénéficié de l'abattement est vendu ds un certain délai.

    GT
    Membre

    Le notaire est en mesure de répondre à votre question ainsi que le call center du SPF FINANCES (0257 25757).

    en réponse à : bail commercial dans parc privé #1007754
    GT
    Membre

    Pemières réactions à chaud

    1)Avez-vous vérifié que les guichets puissent être votre interlocuteur pour répondre à vos questions concernant la patente alcool, les réglementations SABAM, AFSCA, droit du travail ou législation TVA ?
    http://economie.fgov.be/fr/entreprises/vie_entreprise/Creer/Guichets_entreprises_agrees/#.VUjj6vl4uM8

    2)Pensez-vous que le bailleur (la copropriété) est concerné par l'éventuelle absence de respect par son locataire de règles Sabam, Afsca, TVA … ?

    en réponse à : Première AG fictive #1007741
    GT
    Membre
    luc a écrit :
    grmff a écrit :
    Je pense qu'il a été jugé par le passé que la convocation à une adresse qui ne permet pas de tenir une AG invalidait l'AG en question. Je me demande même si ce n'est pas un jugement obtenu par Luc.

    Exact. Le jugement de 2005 (SJN) est publié.

    Les références du jugement ainsi que de sa publication seraient appréciables.

    en réponse à : mission donnée au conseil de copropriété #1007735
    GT
    Membre
    monique a écrit :
    Bonsoir,

    Une majorité de points sont délégués au cdc :
    – mandat et pouvoir de signature à donner au syndic conjointement avec le cdc pour poursuivre et finaliser un dossier avec la commune,
    – contrat de travail de l'homme de maintenance mandat au cdc et au syndic pour refaire le contrat,
    – remplacement de l'éclairage par un système led, mandat au cdc
    – installation de clôture végétale ou avec fil, mandat au cdc
    – mandat au cdc pour être le relais entre le syndic et les propriétaires
    – mandat au cdc pour gérer le travail journalier d'entretien du parc
    – mandat au cdc pour des décisions jusqu'à 700€ sans accord préalable de l'assemblée

    Pas grand chose qui reste pour le syndic

    Au-delà du constat, comptez-vous consulter un avocat sur la possibilité de contester ces décisions ou certaines de celles-ci devant le juge de paix dans le délai légal?

    A défaut, les décisions de l'AG sont en principe définitives.

    en réponse à : garage indépendant de l’ appartement #1007707
    GT
    Membre

    Pour INFO le résumé d'une partie d'une décision du juge de paix de Bruges (4ème canton) du 15 mars 2012

    Les propriétaires d'un garage ont le droit à l'usage et la jouissance de toutes les parties communes.La décision d'interdire l'accès aux cages d'escaliers et de ne pas leur donner une clef est illégitime, même s'il existe un autre accès au garage.

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    en réponse à : mission donnée au conseil de copropriété #1007733
    GT
    Membre

    Il ressort de l'art. 577-8/1, CC que :

    1) le conseil de copropriété peut recevoir toute autre mission ou délégation(autre que celle de veiller à la bonne exécution par le syndic de ses missions) sur décision de l'assemblée générale prise à la majorité des trois quarts des voix

    2) le conseil de copropriété peut recevoir toute autre mission ou délégation sous réserve des compétences légales du syndic et de l'assemblée générale.
    (p.e. l'AG ne peur charger le CDC de choisir le syndic. Ce choix revient exclusivement à l'AG)
    Un juge de paix a ainsi estimé que le pouvoir donné au CDC ne peut aller trop loin.Il ne peut décider du choix des entrepreneurs, de l'éclairage et de la couleur de la peinture pour la rénovation du hall d'entrée commun (JP Bruxelles, 25.11.2011).

    3)une mission ou une délégation de l'assemblée générale ne peut porter que sur des ACTES EXPRESSEMENT DETERMINES
    (p.e. l'AG peur charger le CDC de la signature du contrat de syndic (= acte expressément déterminé) qu'elle aura préalablement approuvé)

    4)une mission ou une délégation de l'assemblée générale n'est valable que pour un an.

    L'ordre du jour de l'AG prévoyait-il la mise au vote d'une mission ou délégation à octroyer au CDC ?

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    en réponse à : compétences légales du syndic #1007729
    GT
    Membre
    monique a écrit :
    Bonsoir,

    Quelles sont exactement les compétences attribuées de manière exclusive au syndic ?

    ps pour ceux qui ont suivi mes questions la semaine dernière : AG pourrie ! ils en sont même venu aux mains. Magouille, magouille…dégoutée

    Cordialement,

    Monique

    Il n'existe pas à proprement parler de liste de compétences attribuées de manière exclusive au syndic.

    La plupart des missions légales du syndic se situent dans l'article 577-8, § 4 du code civil. Il s'agit de 16 missions dont celle d'exécuter et de faire exécuter les décisions de l'AG.

    Certaines missions légales sont à chercher dans d'autres dispositions du code civil : art. 577-6, § 2, § 3 , § 10, § 11 et § 12, 577-8, § 2, 577- 9, § 1, 577-10, § 2, § 3 et § 4, 577-11, § 1, § 2 et § 5, 577-11/2 et 577-13, § 2.

    Une obligation particulière est imposée au syndic par l'art. 19, § 2 de la loi du 2 juin 2010 (mise en conformité des statuts et du règlement d'ordre intérieur) .

    Les missions énumérées à l'art. 577-8, § 4 du code civil constituent un socle minimal que les statuts ne peuvent restreindre . Elles peuvent cependant être déléguées avec l'accord de l'assemblée générale et seulement pour une durée et à des fins déterminées.
    Il semble admis que les statuts peuvent cependant élargir les missions confiées au syndic sans toutefois qu'il ne soit porté atteinte aux attributions de l'AG et pour autant, affirment certains, que la délégation ne prenne pas la forme d'un mandat conçu en termes généraux .

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    en réponse à : Relations avec son avocat #1007712
    GT
    Membre
    moses a écrit :
    L'avocat, en vous conseillant peut se tromper. L'erreur est humaine.
    Peut-on justement rattraper cette erreur avant l'apparition au tribunal?

    Qu'en pense l'avocat qui vous représente ?

    en réponse à : Relations avec son avocat #1007710
    GT
    Membre
    moses a écrit :
    Bonjour!

    On peut ne pas être d'accord avec ce que son avocat a écrit à la partie adverse. Peut-on rectifier?
    Devant le tribunal, même si l'avocat s'est goulé, ses écrits sont comme la bible?
    Bon WE.

    MAIS
    1) Votre avocat vous a-t-il ou non demandé de valider/faire des remarques sur ses conclusions avant de les envoyer à la partie adverse ?
    2) Avez-vous réagi à cette demande ?
    3) Votre avocat a-t-il alors rédigé un projet de nouvelles conclusions intégrant vos remarques et vous l'a-t-il soumis?

    en réponse à : garage indépendant de l’ appartement #1007704
    GT
    Membre

    Il s'agit de vérifier d'abord si l'appartement et le garage forment dans les statuts un seul lot(le garage est l'accessoire de l'appartement) et si, dans ce cas, les statuts prévoient que l'appartement peut être vendu sans le garage.

    Certains statuts contiennent une clause d’aggravation des charges. Un copropriétaire qui aggrave les charges de son fait ou de celui de ses ayants-droits (locataire par exemple) devra en supporter seul les conséquences. Mais encore faut-il une faute du copropriétaire ou une négligence de celui-ci.

    Ce qui est certain c'est que, malgré la vente de son appartement, le propriétaire du garage n'en reste pas moins copropriétaire indivis de toutes les parties communes de l'ensemble de l'immeuble dans la proportion des quotités attribuées à ce garage. Il participe généralement d'ailleurs dans le payement de toutes les charges communes. S'il faut nettoyer le hall d'entrée ou les paliers devant les appartements, le propriétaire du garage sera mis à contribution.

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    en réponse à : contrat syndic #1007696
    GT
    Membre

    Monique a écrit :

    "Merci pour la bonne chance et surtout merci à vous tous, sans vous, je n'aurais pas su établir un dossier pour demain !"

    N'oublions pas que l'AG est, en principe, limitée aux points mis à son ordre du jour et non pas à l'examen d'un dossier dont tous les copropriétaires n'auraient pas été informés du contenu dans la convocation à l'AG.

    L'ordre du jour est la liste des points qui seront abordés lors de l'AG sur lesquels soit l'AG délibère en vue d'un vote soit discute.
    Toute ambiguïté dans l'ordre du jour est à proscrire. Il est important que les points qui appellent un vote de la part des copropriétaires soient clairement identifiés.

    Et c'est le syndic qui établit l'ordre du jour en prenant en compte les éventuelles propositions écrites notamment des copropriétaires (procédure à respecter).

    Serait irrégulière la délibération d'une AG sur un point ne figurant pas à l'ordre du jour.

    Le président de l'AG et/ou l'AG pourront refuser de se pencher sur des points non mis à l'ODJ.

    Donc bonne chance mais également prudence.

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    en réponse à : Conseil de copropriété. #1007691
    GT
    Membre
    stanwim a écrit :
    Ce soir, lors d'une réunion du CDC très importante pour le rapport semestriel, je suis parvenu à faire entendre raison à mes collègues
    pour n' appliquer que la nouvelle loi régissant la copropriété. Il faut dire que j'avais demandé à ce que le syndic ne soit pas présent lors de cette réunion pour la rédaction du rapport semestriel. Nous avons bien examiné la gestion du syndic en y relevant les
    erreurs commises par le syndic lors de l'AGE du 14/04/2015, erreurs assez conséquentes pour les résultats des votes ( omissions
    de quotités reprises sur des procurations, erreurs pour les majorités qualifiées, ignorance des statuts de la copropriétés ). Toutes ces remarques seront reprises dans le rapport semestriel. Suite à la demande d'un membre de soumettre un rapport préliminaire au syndic, je leur ai répondu que ce rapport ne concernait que le CDC et les copropriétaires, que si le syndic voulait se justifier ce serait lors de la prochaine AG. J'ai insisté sur la neutralité que devait respecter le CDC. J'espère que ce bon esprit continuera à l'avenir.

    Félicitations.

    Si une AG est proche, par souci tant d'éviter de longues explications en AG par le syndic que de permettre au syndic de se préparer à répondre au rapport semestriel, j'aurais personnellement adressé au syndic un projet de rapport semestriel en lui demandant d'y réagir.
    Par ailleurs, eu égard aux responsabilités qui pèsent sur les rédacteurs et diffuseurs du rapport semestriel, j'aurais également opté en ce sens.

    en réponse à : Conseil de copropriété. #1007690
    GT
    Membre
    panchito a écrit :
    Le but de la nouvelle loi sur la copropriété était de responsabiliser au maximum les copropriétaires. C'est pourquoi, le Conseil devenu de Copripriété (et plus de gérance) n'a plus aucun pouvoir et de plus, n'a pas le droit de s'immiscer dans la gestion du Syndic qui reste 100% responsable jusqu'à ce qu'il ait obtenu décharge et quitus par les copropriétaires en AG.

    Le rôle du CdC depuis la nouvelle loi se limite à produire 2 rapports par an pour INFORMER les autres copropriétaires des activités du Syndic.

    Le seul rôle permanent du CDC (la mission du syndic) du syndic est de veiller à la bonne exécution par le syndic de ses missions (hormis la mission attribuée au commissaire aux comptes).

    La concrétisation de l'exécution par le CDC de ses propres missions se manifeste dans des rapports semestriels que ce conseil est tenu d'adresser aux copropriétaires.

    Le seul pouvoir donné légalement au CDC pour réaliser sa mission de surveillance du syndic (la loi dit "A cet effet") est de prendre connaissance et copie, après en avoir avisé le syndic, de toutes pièces ou documents se rapportant à la gestion du syndic ou intéressant la copropriété.

    En plus de cette mission permanente fixée par la loi, le CDC peut recevoir toute autre mission ou délégation sur décision de l'AG dans des conditions strictes ( 3/4 des voix, sous réserve des compétences légales du syndic et de l'AG, portant sur des actes expressément déterminés, valable pour une seule année).

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    en réponse à : hydrobru #1007679
    GT
    Membre

    Libra a écrit :

    "Pour pouvoir remettre un formulaire à Hydrobru, il faut qu'Hydrobru le remette au propriétaire. Ce qui n'est pas le cas ici."

    Pour que Hydrobru fasse parvenir le formulaire visé par l'ordonnance citée, il convient, me semble-il, que le propriétaire en fasse préalablement la demande à Hydrobru.
    Ensuite le formulaire est complété par le propriétaire et renvoyé à Hydrobru dans le délai fixé.

    Le texte légal prévoit notamment que le propriétaire "apporte la preuve qu'il a avisé le distributeur, au plus tard dans un délai de quinze jours ouvrables après le changement d'occupation du bien, de l'identité de l'usager sortant et, le cas échéant, entrant, au moyen du formulaire prévu par le distributeur, ainsi que de l'index du compteur"

    Si le propriétaire ne respecte pas la procédure ou si toutes les conditions de l'ordonnance ne sont pas respectées, le propriétaire reste pour les factures impayées par son locataire responsable du payement de celles-ci.

    A chaque propriétaire concerné de vérifier s'il entre ou s'il entre encore ds les conditions d'application de l'ordonnance.

    en réponse à : hydrobru #1007678
    GT
    Membre
    libra a écrit :
    GT a écrit :
    – qu'il apporte la preuve qu'il a avisé le distributeur, au plus tard dans un délai de quinze jours ouvrables après le changement d'occupation du bien, de l'identité de l'usager sortant et, le cas échéant, entrant, au moyen du formulaire prévu par le distributeur, ainsi que de l'index du compteur;

    Hydrobru me réclame une somme d'argent car je n'ai pas communiqué l'index au moyen du formulaire prévu par le distributeur
    .

    Pour pouvoir remettre un formulaire à Hydrobru, il faut qu'Hydrobru le remette au propriétaire. Ce qui n'est pas le cas ici.

    Le formulaire doit comporter deux signatures. Où chercher la deuxième signature si le locataire est parti avec la clé des champs. Le formulaire doit être remis dans les quinze jours. Quand est-il s'il y a expertise judiciaire? Il faut que l'expert remette son rapport dans un délai de 15 jours ce qui est rarement le cas (oserais-je écrire jamais le cas).

    Bref, Hydrobru essaie d'avoir le propriétaire.

    Le texte légal (30 JANVIER 2014. – Ordonnance visant à modifier l'ordonnance du 8 septembre 1994 réglementant la fourniture d'eau alimentaire distribuée par réseau en Région bruxelloise ) prévoit :
    – qu'il apporte la preuve qu'il a avisé le distributeur, au plus tard dans un délai de quinze jours ouvrables après le changement d'occupation du bien, de l'identité de l'usager sortant et, le cas échéant, entrant, au moyen du formulaire prévu par le distributeur, ainsi que de l'index du compteur;

    A lire le texte, il suffit pr le propriétaire d'aviser le distributeur de l'identité de l'usager sortant et, le cas échéant (donc s'il y en a un),de l'identité de l'usager entrant. Apparemment, il existe un formulaire dédié à cette procédure visant à ne pas pénaliser le propriétaire.

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