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ParticipantSeul Valckenier est en mesure de nous donner les informations concernant la situation de son ACP.
Ag annulée ou reportée ?
Causes de l'annulation : raison liée à l'état médical du syndic ou autre raison.20 octobre 2020 à 11 h 45 min en réponse à : divulguer le nom du dernier notaire intervenu: légal ou pas? #1053787GT
ParticipantQue faut-il entendre par notaire intervenu dans la résidence ?
3 personnes aiment ce messageGT
Participantvalckenier a écrit :L'assemblée générale de notre copropriété du 24/10/2020 a été annulée suite au covid.Le principe repris dans l'AR n°4 du 9 avril 2020 portant des dispositions diverses en matière de copropriété (….) dans le cadre de la lutte contre la pandémie COVID-19 et dans l'AR du 28 avril 2020 prolongeant les mesures prises avec cet AR n°4 est que les assemblées générales qui n'ont pu se tenir entre le 10 mars 2020 et le30 juin 2020 doivent être tenues pour le30 novembre 2020 au plus tard.
Pourquoi l'AG du 24/10/2020 est-elle annulée ? Quels sont les faits ?
19 octobre 2020 à 15 h 07 min en réponse à : Tenue des AG: Federia interpelle le (nouveau) ministre de la Justice #1053736GT
ParticipantEt l'IPI a-t-il aussi interpellé le nouveau Ministre ?
19 octobre 2020 à 12 h 23 min en réponse à : visite annuelle du propriétaire d’un bien loué #1034890GT
ParticipantNadgen a écrit :GT a écrit :Nadgen a écrit :Mais entre-temps, la locataire a été hospitalisée et ses enfants ont souhaité mettre fin au bail et normalement le mois prochain nous ferons l'état des lieux de sortie et clôturerons ce dossier (j'ai bien sûr tous les échanges mails concernant les formalités à accomplir).La question à se poser concerne le droit des enfants à mettre fin au bail de leur mère ainsi que de substituer à elle dans le cadre de l'établissement de l'état des lieux de sortie.
Ma question ne porte pas sur cette partie : ils ont essayer de trouver des solutions mais leur mère n'en faisait qu'à sa tête , maintenant ils prennent leurs responsabilités et il y a fin de bail puisque la dame va entrer dans un home.
Si votre maman se met en danger, vous la laissez dans ses problèmes ou vous vous chargez de prendre les décisions qui s'imposent??
Ce n'est pas l'hospitalisation ou l'entrée de la maman dans un home ( 2 notions différentes) qui met en soi fin au bail.
Puisque vous m'interpelez directement , voici ce que j'aurais tenté de faire si cela avait été ma maman: envisager de m'adresser au juge pour qu'il ordonne un mesure de protection judiciaire prévue dans le code judiciaire par la désignation d'un administrateur chargé de veiller aux intérêts de ma maman.
Je me pose même la question de savoir si vous-même ne pouviez pas vous adresser au juge afin qu'il prenne les mesures de protection utiles aux réels intérêts de votre locataire.
Auprès de qui récupérerez -vous les dégâts liés à la location ? Auprès de la maman qui n'aura pas résilié le bail et qui n'aura pas été présente lors d'un état des lieux apparemment initié par ses enfants et vous ? Auprès des enfants qui ne sont pas parties au bail ? Tous les enfants seront d'accord de mettre la main à la poche ?
GT
ParticipantNadgen a écrit :Mais entre-temps, la locataire a été hospitalisée et ses enfants ont souhaité mettre fin au bail et normalement le mois prochain nous ferons l'état des lieux de sortie et clôturerons ce dossier (j'ai bien sûr tous les échanges mails concernant les formalités à accomplir).La question à se poser concerne le droit des enfants à mettre fin au bail de leur mère ainsi que de substituer à elle dans le cadre de l'établissement de l'état des lieux de sortie.
1 personne aime ce message18 octobre 2020 à 8 h 11 min en réponse à : Occupation illégale d’une place dans un parking privé #1053713GT
Participantgrmff a écrit :Vous pouvez aussi contacter la police allemande pour vérifier si c'est un véhicule volé ou non. Et si la plaque est une plaque correcte ou non. S'ils ne travaillent que par courrier, envoyez leur la plaque en disant que vous l'avez trouvée chez vous…Les demandes adressées aux autorités allemandes ne doivent-elles pas l'être par les autorités belges ?
GT
Participantbaloo a écrit :Entretemps, j'ai justement croisé l'agent de quartier dans le hall de l'immeuble ce WE ! Je lui en ai parlé et même montré l'emplacement en question mais qui n'avait pas du tout été informé par l'agent du guichet du commisariat visité il y a quelques mois…Maintenant, j'ai son adresse mail…et je n'aurai plus qu'une photo à prendre…
Vieille affaire. Je la remonte suite à un problème similaire actuellement en discussion.
https://www.pim.be/forums/topic/occupation-illegale-dune-place-dans-un-parking-prive/#post-1053712L'agent de quartier a permis de résoudre le problème ? Quelle a été, pratiquement, son utilité ?
Nous l'ignorons.GT
ParticipantJe suppose qu'est cité l'art.36,12°de l'arrêté royal du 330 juillet 2018 relatif à la constitution et la mise à jour de la documentation cadastrale et fixant les modalités pour la délivrance des extraits cadastraux
http://www.ejustice.just.fgov.be/eli/arrete/2018/07/30/2018013235/justelGT
Participantgrmff a écrit :Que celui qui n'a jamais la flemme lui jette le premier crtl-al-del… 😀La nouvelle loi n'a rien modifié quant au nombre d'indemnités à charge du locataire résiliant de manière anticipée son bail ( une ou deux) puisque l'ancienne législation ne prévoyait pas de possibilité de résiliation anticipée d'un bail de résidence principale de 3 ans.
GT
Participantjelou a écrit :Comme dit précédement je voulais pas dire de c… et être certaine de mon fait vu le changement de loilibra a écrit :GT a écrit :Vous êtes bailleur et intervenez très régulièrement sur ce forum.
Je suis très étonné par votre question …Je partage cet étonnement.
La question ne porte pas sur l'ensemble des modifications apportées par le décret (wallon) du 15 mars 2018 à la législation fédérale sur les baux de résidence principale et autres baux.
Elle porte sur l'indemnité à payer par un locataire qui souhaite mettre fin de manière anticipée à un bail de 3 ans (bail dit de courte durée) conclu le 1/8/2019. Probablement de résidence principale (cela n'est pas précisé par Jelou)
Un mois ou deux mois d'indemnités ?Nous sommes interrogés parce que Jelou voulait être certaine vu le changement de loi.
MAIS
1. La législation fédérale (remplacée en 2018 par la législation régionale) ne prévoyait pas la possibilité pour le locataire de mettre fin de manière anticipée à un bail de résidence principale de 3 ans, même avec payement d'une indemnité. Dès lors, je ne comprends pas l'interrogation portant uniquement sur le nombre de mois d'indemnités : un ou deux mois en fonction d'une nouvelle loi. La question ne porte pas sur le principe de l'indemnité.
2. Le décret (wallon) du 15 mars 2018 relatif au bail d’habitation est paru au Moniteur belge le 28 mars 2018. Voici plus de 30 mois. Ce décret a été cité à de très, très nombreuses reprises sur ce forum sur lequel Jelou intervient régulièrement. Ce décret prévoit la possibilité de rupture anticipée par le locataire d'un bail de 2 ans moyennant une indemnité.
GT
ParticipantLa lecture de cet ouvrage récent pourrait, je suppose, être utile :
http://www.anthemis.be/index.php/la-colocation-au-regard-des-polices-de-l-urbanisme-et-du-logement.htmlTable des matières :
http://www.anthemis.be/media/anthemis/freepdf/COLURBA_TDM.pdfLe titre I de l'ouvrage est intitulé " La colocation au regard du permis d’urbanisme et du permis de location.
L'article D.IV.4 du Code wallon du développement territorial prévoit :
" Sont soumis à permis d’urbanisme préalable écrit et exprès, de l’autorité compétente, les actes et travaux suivants : (…)
6° créer un nouveau logement dans une construction existante ;
(…)
Par créer un nouveau logement dans une construction existante au sens du 6°, il faut entendre créer, avec ou sans actes et travaux, un nouvel ensemble composé d’une ou de plusieurs pièces, répondant au minimum aux fonctions de base de l’habitat à savoir cuisine, salle de bain ou salle d’eau, WC, chambre, occupé à titre de résidence habituelle ou de kot et réservé en tout ou en partie à l’usage privatif et exclusif d’une ou de plusieurs personnes qui vivent ensemble, qu’elles soient unies ou non par un lien familial.""Diviser un immeuble en logements demande une ou plusieurs autorisations", tel est le titre d'un article réservé aux abonnés, publié voici 5 jours dans la Libre Belgique (version internet);
Je cite la conclusion
"En réalité, chaque projet de division d’immeuble en plusieurs logements présente des spécificités en fonction de l’immeuble concerné, de sa localisation, de la nature de la division envisagée,… Afin de déterminer la faisabilité de leur projet, les propriétaires d’immeubles devront, en conséquence, confronter leurs intentions aux règles applicables au cas par cas. Ils auront, également, tout intérêt à se renseigner auprès des autorités de la commune concernée. Certaines communes disposent, en effet, de circulaires édictant des lignes directrices spécifiques."En "apéritif", 2 articles publiés sur le site de G. CARNOY
https://gillescarnoy.be/2020/07/08/les-travaux-damenagement-interieur-pour-accueillir-une-colocation/
https://gillescarnoy.be/2020/09/20/la-colocation-et-lavis-des-pompiers/GT
Participantjelou a écrit :Bonjour,Un ami a conclu un bail de 3 ans en région wallonne le 01/08/2019
Il désirerais quitter son bien
Il a un préavis à donné de 3 mois mais quelle indemnité ?
MerciVous êtes bailleur et intervenez très régulièrement sur ce forum.
Je suis très étonné par votre question dont la réponse se trouve facilement dans le décret du 15 mars 2018 relatif au bail d'habitation et plus particulièrement à l'art.55, § 6."Par dérogation aux paragraphes 1er à 5, un bail peut être conclu, pour une durée inférieure ou égale à trois ans.
(…)
Il peut être mis fin au bail par le preneur à tout moment, moyennant un congé de trois mois. Dans ce cas, le bailleur a droit à une indemnité équivalente à un mois de loyer."http://lampspw.wallonie.be/dgo4/tinymvc/apps/logement/views/documents/baux/reglementation_bail.pdf
Il existe également une brochure explicative.
https://www.pim.be/layout/uploads/2019/09/RW_brochure_bail.pdf14 octobre 2020 à 15 h 41 min en réponse à : Tapage nocturne et bruit excessif dans l’immeuble. AU SECOURS #1053615GT
Participantcopropriétaire engalère a écrit :Si les baux ou contrats sont synallagmatiques, ils se doivent de se respecter l’un à l’autre, donc qu’ils aient ou pas le même bailleur, le Juge devrait prévaloir la défense du voisin silencieux. L’avocat pourrait aussi pointer au Juge les Cassations à ce sujet et lui rappeler aux bons souvenirs de la loi. Si l’avocat se contente d’une liste de griefs, ‘il joue de la guitare à minuit ou sa femme danse le tango à talons aiguilles toute la nuit » même si peut prêter à sourire, l’avocat est là aussi pour prendre la défense de son client qui n’aspire qu’à vivre sereinement, ça peut retourner l'esprit du Juge en faveur du bailleur qui n'est là que pour défendre son locataire……contre un autre locataire . NON?Pour ce qui me concerne ,ce texte est inintelligible.
Dès lors je ne suis pas en mesure de répondre à la question posée.1 personne aime ce messageGT
Participantcopropriétaire engalère a écrit :@GT
Je ne saisis pas bien " aussi longtemps que tous les copropriétaires s'accordent sur cette dérogation "…ça voudrait (au conditionnel) dire: "tant qu'ils sont d'accord"….non?Je vous invite à lire les travaux préparatoires à la loi du 18 juin 2018, notamment l'exposé des motifs
https://www.lachambre.be/FLWB/PDF/54/2919/54K2919001.pdf
pages 200 et 201
Extrait
"Il a été aussi constaté en pratique que des copropriétaires, d’accord dans un premier temps sur la dérogation, pouvaient ne plus l’être mais aussi et surtout que les copropriétaires changent et que de nouveaux arrivants peuvent se voir ainsi privés d’un régime impératif plus détaillé et protecteur. Dès lors que l’un des copropriétaires n’est plus d’accord, la dérogation pourra être remise en cause en saisissant le magistrat de ce litige."
1 personne aime ce messageGT
Participantcopropriétaire engalère a écrit :@depsimon
Je ne suis pas juriste mais " l'acte de division déroge aux articles du code civil" est peut être valable tant qu'il n'y a pas de litiges, une toiture à ma connaissance est commune donc vous êtes bien en copropriété forcée, tirez pas à la kalash! je ne fais que donner mon avis.En présence d'une dérogation prévue à l'art.577-3, C. civil ("Les principes relatifs à la copropriété forcée énoncés à l'article 577-2, § 9, et les règles de la présente section, sont applicables à tout immeuble ou groupe d'immeubles bâti ou susceptible d'être bâti dont le droit de propriété est réparti par lots comprenant chacun une partie privative et des éléments immobiliers communs. Il peut être dérogé à la présente section si la nature des parties communes le justifie, aussi longtemps que tous les copropriétaires s'accordent sur cette dérogation et moyennant un acte de base créant des parties privatives distinctes. "), le régime de la copropriété s'applique mais pas celui de la copropriété visé par les articles art.577-3 à 577-14, C. civil.
21 MARS 1804. – CODE CIVIL. – LIVRE II : Des biens et modifications de la propriété (art. 516-710bis).
TITRE I. – DE LA DISTINCTION DES BIENS.
TITRE II. – DE LA PROPRIETE.
CHAPITRE I. – DU DROIT D'ACCESSION SUR CE QUI EST PRODUIT PAR LA CHOSE.
CHAPITRE II. – DU DROIT D'ACCESSION SUR CE QUI S'UNIT ET S'INCORPORE A LA CHOSE.
CHAPITRE III. – DE LA COPROPRIETE.
SECTION I. – DE LA COPROPRIETE ORDINAIRE ET DE LA COPROPRIETE FORCEE EN GENERAL.
Art. 577-2
SECTION II. – DE LA COPROPRIETE FORCEE DES IMMEUBLES OU GROUPES D'IMMEUBLES BATIS.
Art.577-3 à 577-1413 octobre 2020 à 19 h 46 min en réponse à : Tapage nocturne et bruit excessif dans l’immeuble. AU SECOURS #1053613GT
ParticipantPIM a écrit :GT a écrit :C'est qui ce Roger qui est visé ?…proroger
Ah ! je me souviens. Salut Roger.
Cf. cette discussion
https://www.pim.be/forums/topic/visite-annuelle-du-proprietaire-dun-bien-loue/
13 octobre 2020 à 17 h 37 min en réponse à : Tapage nocturne et bruit excessif dans l’immeuble. AU SECOURS #1053609GT
ParticipantC'est qui ce Roger qui est visé ?
13 octobre 2020 à 15 h 50 min en réponse à : Tapage nocturne et bruit excessif dans l’immeuble. AU SECOURS #1053606GT
ParticipantPIM a écrit :grmff a écrit :A Bruxelles, un bail de 6 mois se termine sans avoir besoin d'un préavis. Certains font des baux de 6 mois automatiquement prolongé/prorogé à deux reprises. Ce n'est pas conseillé à Bruxelles. Il faut faire 7 mois minimum. A Bruxelles toujours, le bail se renouvelle autant de fois qu'on veut, tant que la durée reste inférieure à 3 ans. Avec des baux de 7 mois, vous avez donc 4 renouvellement possible pour un total de 35 mois, et ce serait à mon sens le choix idéal à Bruxelles.Pour Bruxelles:
"Article 238. – Baux de courte duréePar dérogation à l'article 237, § 1er, un bail peut être conclu, par écrit, pour une durée inférieure ou égale à trois ans. Il peut être prorogé une ou plusieurs fois mais seulement par un écrit contenu dans le bail, un avenant à celui-ci ou tout autre écrit subséquent et sous les mêmes conditions, sans préjudice de l'indexation du loyer au moment du renouvellement, et sans que la durée totale de location ne puisse excéder trois ans. Sauf prorogation, le bail d'une durée inférieure à six mois prend fin à l'expiration de la durée convenue. Le bail d'une durée égale ou supérieure à six mois prend fin moyennant un congé notifié par l'une ou l'autre des parties au moins trois mois avant l'expiration de la durée convenue. Il peut être résilié à tout moment par le preneur, moyennant un préavis de trois mois et une indemnité équivalente à un mois de loyer. Le bailleur ne peut mettre fin anticipativement au bail de courte durée qu'après la première année de location, et aux conditions prévues à l'article 237, § 2,"
Pas besoin de faire 7 mois donc…
Bail de résidence principale, courte durée
Région bruxelloise :Le bail
de 6 moiss'une durée inférieure à six mois peut , aussi, être prorogé (Région wallonne : le bail de3 moisd'une durée inférieure ou égale à 3 mois peut, aussi, être prorogé)"…..SAUF PROROGATION, le bail d'une durée inférieure à six mois prend fin à l'expiration de la durée convenue. Le bail d'une durée égale ou supérieure à six mois prend fin moyennant un congé notifié par l'une ou l'autre des parties au moins trois mois avant l'expiration de la durée convenue."
Le nombre de prorogations n'est pas limité à 2 (Région wallonne : le nombre de prorogations est limité à 2).
"Par dérogation à l'article 237, § 1er, un bail peut être conclu, par écrit, pour une durée inférieure ou égale à trois ans. Il peut être prorogé une ou plusieurs fois…"
13 octobre 2020 à 9 h 18 min en réponse à : Tapage nocturne et bruit excessif dans l’immeuble. AU SECOURS #1053604GT
Participantgrmff a écrit :En Wallonie, ce sont les baux de 3 mois qui se terminent sans avoir besoin d'un préavis. Le bail peut être renouvelé deux fois avec un max de 3 ans. On peut donc prévoir 3x 4 mois pour une durée totale de un an. 3x 6 mois. 3x un an.En Région wallonne, le bail de résidence principale conclu pour une durée inférieure ou égale à 3 mois peut être prorogé.
art.55, § 6, al.3, 2ème phrase du décret du 15 mars 2018 relatif au bail d'habitation
"Lorsque le bail a été conclu pour une durée inférieure ou égale à trois mois, le congé est réputé notifié par la signature du bail ou sa prorogation."
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