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GT

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20 sujets de 11,361 à 11,380 (sur un total de 13,551)
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  • en réponse à : chaudière au gaz / entretien négligé #1024459
    GT
    Participant
    ninifel a écrit :
    Quoi qu'il en soit je conseille d'aller jusqu'au bureau du service de l'Environnement pour montrer les documents prouvant que ce syndic de la copropriete refuse de communiquer la preuve de l'entretien annuel ( obligatoire en région bxl-capitale) de ladite chaudière. L'environnement de la commune demandera au syndic de fournir les attestations des 5 dernières années. Si rien ne bouge durant l'année il y aura signalement de l'adresse cette chaufferie à l'IBGE pour une inspection de controle de la situation en vertu de l'Arrêté chauffage.

    Quel est est le texte légal précis rendant obligatoire en Région bruxelloise un entretien annuel des chaudières au gaz ( à ne pas confondre avec un contrôle périodique tous les 3 ans) ?

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    en réponse à : 2018 : abattement droits d’enregistrement wallonie ? #1025174
    GT
    Participant
    Tictac789 a écrit :
    Merci à tous pour vos réponses qui n'en sont pas toutes ! haha
    Nous devons signer un compromis de vente dans les prochains jours mais le notaire nous a proposé de retarder la signature jusqu'à janvier pour bénéficier de cet abattement.

    A la lecture du projet de décret portant diverses modifications fiscales j'ignore les raisons de la proposition du notaire visant à reporter à 2018 la signature du compromis.

    Cette proposition est encore d'actualité ? le projet date du 1er décembre 2017.

    http://nautilus.parlement-wallon.be/Archives/2017_2018/DECRET/972_1.pdf

    page 10-11
    Chapitre 8 – Dispositions finales : entrées en vigueur
    Ces textes entreront en vigueur au 1er janvier 2018 et produiront leur effet à cette date. Néanmoins, la réalité juridique requiert de tenir compte de la particularité des ventes qui dans la pratique connaissent deux étapes : la signature du compromis de vente et la signature de l’acte authentique lequel fait l’objet d’une transcription auprès des Conservations des hypothèques pour pouvoir être opposable aux tiers.
    Il se passe généralement un délai de 4 mois entre la signature des compromis de vente et des actes authentiques. Ce laps de temps est nécessaire pour le rassemblement des documents requis pour dresser l’acte final. Il a donc paru logique et sain de parler d’entrée en vigueur pour les actes authentiques signés à partir du 1er janvier 2018. C’est une nécessité pour ne pas stopper ni ralentir l’activité économique immobilière et permettre sans inquiétude aux futurs acquéreurs, qu’ils soient des particuliers ou des investisseurs divers, de conceptualiser des achats durant ce dernier trimestre 2017.

    page 15
    Article 35
    Afin de ne pas ralentir inutilement l’activité économique immobilière de la région et de permettre aux futurs acquéreurs, qu’ils soient des particuliers ou des investisseurs divers, de conceptualiser des achats durant ce dernier trimestre 2017, il est décidé de faire entrer en vigueur les articles 6, 8, 9, 11 et 16 pour les actes authentiques signés à partir du 1er janvier 2018 et pour les actes sous seing privé qui ont reçu une date certaine au sens de l’article 1328 du Code Civil à partir du 1er janvier 2018.

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    en réponse à : 2018 : abattement droits d’enregistrement wallonie ? #1025173
    GT
    Participant
    Tictac789 a écrit :
    Je ne comprends pas tout à fait vos calculs, pourriez-vous m'expliquer en détail svp ?
    Je pensais qu'il n'y avait pas de droits d'enregistrement pour les premiers 20000€.
    Quel serait l'avantage sur un bien à 240.000 avec droits d'enregistrement réduits ?

    Mon message du 5 12 2017 à 17:36:27 a été corrigé.

    Avant réforme les droits d'enregistrement calculés sur un montant de 240000 € s'élèvent à 30000 € (240000 x 12,5%)
    Suite à la réforme les droits d'enregistrement calculés sur le même montant s'élèvent à 27500 € (240000 – 20000) x 12,5%)

    Différence : 2500 € (30000 – 27500)

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    en réponse à : 2018 : abattement droits d’enregistrement wallonie ? #1025169
    GT
    Participant
    grmff a écrit :
    Je ne suis pas pour cette logique incitative. Parce qu'en général, elle limite la mobilité des travailleurs et augmente les durées de transport maison-boulot.
    Pas très écologique.
    Favoriser les jeunes acheteurs, très bien.
    Favoriser l'achat du logement propre, fantastique. Cela diminue la pauvreté à long terme.

    Mais la mobilité doit être préservée. Aux USA, les frais de mutation sont bien plus faibles et la mobilité bien plus grande. L'économie s'adapte plus vite, le chomage diminue plus vite.

    Un raisonnement est tenu par l'Europe mettant en cause les politiques visant à donner des
    avantages fiscaux liés aux emprunts hypothécaires et l'acquisition des biens qui limiteront la mobilité des travailleurs. étant entendu que ceux-ci chercheront du travail prioritairement près de leur domicile.

    Qui est preneur de cette approche ?

    en réponse à : 2018 : abattement droits d’enregistrement wallonie ? #1025168
    GT
    Participant
    PIM a écrit :
    GT a écrit :
    L'information ne reflète pas la réalité et est incomplète.
    Il n'est pas prévu un abattement de 20000 euros de droits d'enregistrement mais de "l’instauration d’un système d’abattement de 20.000 € sur la base imposable pour une première acquisition d’un bien qui deviendra la résidence principale du redevable".

    http://crucke.wallonie.be/home/presse–actualites/publications/publication-presse–actualites-12.publicationfull.html?utm_source=IPI-Mailinglist&utm_campaign=8ac525b44f-ipimail-223&utm_medium=email&utm_term=0_d99338b083-8ac525b44f-225329581

    Bref, si la base imposable diminue de 20000 € et que les droits d'enregistrement sont de 12,5% , l'avantage fiscal sera de 5000 € pour autant qu'il s'agisse de l'achat d'un premier logement qui sera la résidence principale du redevable des droits.

    Lire aussi

    http://nautilus.parlement-wallon.be/Archives/2017_2018/DECRET/972_1.pdf

    pages 4-5, 12 et 18 (article 9 du projet)

    Heu… GT, je ne disais pas autre chose sur notre blog.
    Je suppose que vous visez l’interprétation trop rapide qui en était faite par Tictac789 dans sa propre question.

    Effectivement

    en réponse à : 2018 : abattement droits d’enregistrement wallonie ? #1025165
    GT
    Participant

    L'information ne reflète pas la réalité et est incomplète.
    Il n'est pas prévu un abattement de 20000 euros de droits d'enregistrement mais de "l’instauration d’un système d’abattement de 20.000 € sur la base imposable pour une première acquisition d’un bien qui deviendra la résidence principale du redevable".

    http://crucke.wallonie.be/home/presse–actualites/publications/publication-presse–actualites-12.publicationfull.html?utm_source=IPI-Mailinglist&utm_campaign=8ac525b44f-ipimail-223&utm_medium=email&utm_term=0_d99338b083-8ac525b44f-225329581

    Bref, si la base imposable diminue de 20000 € et que les droits d'enregistrement sont de 12,5% , l'avantage fiscal sera de 5000 € 2500 € pour autant qu'il s'agisse de l'achat d'un premier logement qui sera la résidence principale du redevable des droits.

    Lire aussi

    http://nautilus.parlement-wallon.be/Archives/2017_2018/DECRET/972_1.pdf

    pages 4-5, 12 et 18 (article 9 du projet)

    en réponse à : taxe immeuble inoccupé #1025115
    GT
    Participant
    en réponse à : Préavis de fin de bail #1025090
    GT
    Participant

    Le préavis de 3 mois est-il sans objet dès lors que le la durée de celle-ci était de 6 mois ?

    Ou bien le préavis subsiste-t-il mais son échéance est seulement reportée ?

    en réponse à : Non paiement des loyers ( + d’1 an ) suite au décès bailleur #1024796
    GT
    Participant
    De Potter Sophie a écrit :
    J'ai un doute quand à l'arrivée "saine" de cette dame en Belgique. Née au Cameroun en 1982, inscrite en janvier 2013 en Belgique avec permis de résidence, nationalisée belge par la suite vu son mariage avec un Belge qui décède en septembre 2013 (cf document que la commune m'a fourni pour ma requête).
    Je ne veux pas préjuger mais cela me fait penser à tous ces documentaires de dames africaines qui surfent sur le web à la recherche d'hommes européens en mal de solitude. Je me fais peut-être des films mais vu tout le contexte….

    "J'ai un doute" "je ne veux pas préjuger"

    Et moi j'ai un doute sur le respect des règles de déontologie de ce forum.

    en réponse à : Bail pas enregistré, hors délai et vente de l’appartement… #1025068
    GT
    Participant
    raphlemagnifique a écrit :
    GT a écrit :
    L'obligation d'enregistrement d'actes portant bail d'immeubles ou de parties d'immeubles situés en Belgique, affectés exclusivement au logement d'une famille ou d'un personne seule repose sur le bailleur.

    Il s'agit d'une obligation fiscale.

    La présentation tardive de cet acte à l'enregistrement rend exigible une amende fiscale de 25 €.

    Cette amende ne peut être réclamée qu'au bailleur étant donné que l'obligation de présentation à l'enregistrement d'un tel acte repose uniquement sur le bailleur.

    Elle ne s'appliquera pas au locataire.

    C'est ce post qui me trouble, d'où mon interrogation, "même pour les baux d'un an?"

    C'est l'article 62 de la loi-programme du 27 décembre 2006 qui a remplacé l'article 19,3° du C. des
    droits d'enregistrement par la disposition suivante :
    Doivent être enregistrés dans les délais fixés à l'article 32
    3° a) les actes portant bail, sous-bail ou cession de bail d'immeubles ou de parties d'immeubles situés en Belgique affectés exclusivement au logement d'une famille ou d'une personne seule.

    Le code des droits d'enregistrement ne fait pas ici de distinction fondée sur la durée du bail.
    Vous remarquerez aussi que le code fiscal n'utilise pas l'expression "bail de résidence principale" présente dans le code civil

    en réponse à : Bail pas enregistré, hors délai et vente de l’appartement… #1025065
    GT
    Participant
    raphlemagnifique a écrit :
    Si je dois re-signer un nouveau bail avec lui, je risque d'être en délicatesse avec le futur propriétaire

    Où êtes-vous allé chercher que vous devez signer un nouveau bail ?

    en réponse à : Bail pas enregistré, hors délai et vente de l’appartement… #1025064
    GT
    Participant
    raphlemagnifique a écrit :
    (donc finalement pour les baux de courte durée, c'est obligatoire maintenant?)

    Je ne comprends l'interrogation.
    Dans votre cas, votre bail de courte durée n'est-il pas devenu un bail réputé être un bail de 9 ans depuis l'origine ?

    en réponse à : Bail pas enregistré, hors délai et vente de l’appartement… #1025063
    GT
    Participant
    raphlemagnifique a écrit :
    Oooups me voilà entre le marteau et l'enclume…
    Donc le bail de 2016 enregistré en 2017 bloquerait le futur propriétaire jusque 2019
    Dans quoi je me suis embarqué…. 😡

    Pas nécessairement eu égard à la lecture de l'art.9 de la loi sur le bail de résidence principale

    "Art. 9. Transmission du bien loué.
    Si le bail a date certaine antérieure à l'aliénation du bien loué, l'acquéreur à titre gratuit ou à titre onéreux est subrogé aux droits et obligations du bailleur à la date de la passation de l'acte authentique), même si le bail réserve la faculté d'expulsion en cas d'aliénation.
    Il en va de même lorsque le bail n'a pas date certaine antérieure à l'aliénation, si le preneur occupe le bien loué depuis six mois au moins. Dans ce cas, l'acquéreur peut cependant mettre fin au bail, à tout moment, pour les motifs et dans les conditions visés à l'article 3, §§ 2, 3 et 4, moyennant un congé de trois mois notifié au preneur, à peine de déchéance, dans les trois mois qui suivent la date de la passation de l'acte authentique constatant la mutation de la propriété."

    en réponse à : Bail pas enregistré, hors délai et vente de l’appartement… #1025061
    GT
    Participant
    grmff a écrit :
    Les frais d'enregistrement tardif sont de 25€. Le locataire peut aussi enregistrer le bail, à vos frais.

    L'obligation d'enregistrement d'actes portant bail d'immeubles ou de parties d'immeubles situés en Belgique, affectés exclusivement au logement d'une famille ou d'un personne seule repose sur le bailleur.

    Il s'agit d'une obligation fiscale.

    La présentation tardive de cet acte à l'enregistrement rend exigible une amende fiscale de 25 €.

    Cette amende ne peut être réclamée qu'au bailleur étant donné que l'obligation de présentation à l'enregistrement d'un tel acte repose uniquement sur le bailleur.

    Elle ne s'appliquera pas au locataire.

    en réponse à : Assurance/ sinistralité #1024756
    GT
    Participant
    luc a écrit :
    MarcoBrux a écrit :
    Bonjour,

    Je me demande si la sinistralité ( assurance touts risques) augmente suite à un ou des sinistre(s) imputables à un tiers? c'est à dire que l'assurance RC familiale est intervenue pour indemniser l'assureur principal.

    j'ai posé la question à l’intermédiaire en assurance et sa réponse ne me convainc pas assez, il me dit :" Si les recours aboutissent, la statistique sinistre ne sera que très peu impactée."
    ma question est la sinistralité augmente ou pas?
    bàv

    Question à poser par votre syndic, seul compétent à contacter valablement l'assureur (ou le courtier/agent/sous-agent d'assurance, s'il a été nommé par l'AG).

    Luc, si ma mémoire ne me trompe pas MarcoBrux exerce en qualité de syndic.

    En ce qui me concerne les questions que j'ai posées à 2 assureurs portaient sur la portée d'une condition générale des contrats en cours ou proposés . Je n'étais pas syndic. Et les 2 assureurs m'ont répondu. Evidemment mon intervention était suffisamment argumentée de manière à éviter une dérobade de l'assureur.

    en réponse à : Loi Copropriétés: recommandations au Ministre de la Justice #1018713
    GT
    Participant
    luc a écrit :
    Actuellement le texte du discours du Ministre GEENS lors le Salon de la Copropriété du 23.11.2017 est disponible en néerlandais sur son site. Le traduction officielle suivra.

    Où est-il annoncé qu'une traduction du discours du Ministre suivra ?

    en réponse à : Loi Copropriétés: recommandations au Ministre de la Justice #1018711
    GT
    Participant
    luc a écrit :
    GT a écrit :
    Comme le reprend l'article 577-4, § 1, al. 1, C. civil repris ci-dessus, l'acte de base de base et le règlement de copropriété constituent les statuts de l'immeuble.
    Le ROI ne constitue pas une partie des statuts dont il est question à l'article précité.

    Actuellement: correct.

    Mais selon les paroles du Ministre lui-même (certains mots soulignés par moi):

    Citation :
    – De statuten van het gebouw die worden vastgelegd in een authentieke akte worden afgeslankt en het opstellen van een onderhands reglement van interne orde is verplicht. Dit laatste bevat de regels ivm de samenroeping en werking van de AV en ivm de benoeming van en afspraken met de syndicus. De syndicus krijgt de opdracht om het reglement van interne orde aan te passen aan de wettelijke regels, zelfs zonder een beslissing van de AV. Omdat de syndicus het reglement van interne orde zelf kan aanpassen aan eventuele nieuwe wetgeving, en omdat dit in de toekomst opgenomen is in een onderhands en niet langer in een authentiek document, zullen de mede-eigenaars steeds op de hoogte zijn van de laatste geldende wetgeving.

    Je ne lis pas dans les propos du Ministre que le règlement d'ordre intérieur sera une composante des statuts mais bien que le règlement d'ordre intérieur deviendra obligatoire. Et comme actuellement, il sera un acte sous seing privé.

    en réponse à : Assurance/ sinistralité #1024754
    GT
    Participant

    Le service juridique de votre assureur devrait être en mesure de vous répondre. Interrogez le par écrit.

    J'ai déjà vécu un situation semblable : propos rassurants du courtier et propos rassurants de l'assureur.
    J'ai ensuite interrogé par écrit celui-ci. A la lecture de sa réponse j'ai constaté que mes craintes étaient fondées.

    en réponse à : Loi Copropriétés: recommandations au Ministre de la Justice #1018709
    GT
    Participant
    luc a écrit :
    panchito a écrit :
    Il ne s'agit pas des statuts (Acte de Base) mais bien du ROI (règlement d'ordre intérieur)

    Les statuts se décomposent en acte de base, reglement de copropriété et le reglement d'ordre intérieur.

    Citation :
    Art. 577-4.
    § 1. L'acte de base et le règlement de copropriété, qui constituent les statuts de l'immeuble ou du groupe d'immeubles bâtis, ainsi que toute modification apportée à ceux-ci, doivent faire l'objet d'un acte authentique.
    (…)
    § 2. S'il a été décidé d'établir un règlement d'ordre intérieur, il peut être établi par acte sous seing privé.
    (…)

    Comme le reprend l'article 577-4, § 1, al. 1, C. civil repris ci-dessus, l'acte de base de base et le règlement de copropriété constituent les statuts de l'immeuble.
    Le ROI ne constitue pas une partie des statuts dont il est question à l'article précité.

    en réponse à : index #1024759
    GT
    Participant

    Si un bailleur a oublié d’adresser la demande d’indexation à la date anniversaire du contrat de bail, il peut réclamer des arriérés d’indexation pour les trois mois précédents une demande écrite .

    Si , par exemple, un bailleur réclame aujourd'hui l'indexation, il ne pourra exiger l'indexation que pour les mois de août, de septembre, d'octobre ( 3 mois précédents la demande écrite),de novembre (mois en cours) et pour les mois futurs.

    Pour un autre exemple : le brochure loyers page 33

    https://www.pim.be/telechargement/brochure_loyers_2013.pdf

    Ces règles ne s'appliquent que si le bail est un bail de résidence principale et que l'indexation n'a pas été exclue expressément.

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