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rexou

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20 sujets de 461 à 480 (sur un total de 10,688)
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  • en réponse à : Fuite tuyauteries évacuation eau #1083702
    rexou
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    chatulu a écrit :
    Oui il va falloir vérifier cela mais ce que je trouve bizarre c'est que c'est une sortie en pvc en tout cas jusqu'au carrelage.

    Cela serait il différent en dessous du carrelage ?

    Vous aurez la réponse après avoir cassé le carrelage.

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    rexou
    Membre
    G.B. a écrit :
    "Pour 10€ sur myminfin, vous pouvez obtenir la liste des proprietaires d'une ACP. Ecrivez a tous les proprios…"

    Oui c'était LA SOLUTION depuis le jugement 2006 et la loi dite de transparence et modernisation du 2 juin 2010 :
    https://commons.wikimedia.org/wiki/File:2006_HAMAL2007_donneesCoproprietairesCRI_310_janvier_JugeRobertWaxweiler_Jugement_du_15_d%C3%A9cembre_2006.pdf?uselang=fr

    Mais en l'espèce:
    – il s'agit d'un bâtiment de rapport sous le régime juridique de la copropriété forcée selon la BCE,
    – Personne ne veut coopérer
    – juridiquement, toute ACP à la BCE a l'obligation par AR signé par 3 ministres fédéraux d'indiquer son syndic à la BCE depuis 2017

    Y'a pas de passe-droit
    Il faut faire fonctionner la législation
    On doit donc pas revenir à l'époque 1994 ou 2010 😉

    Donc, votre objectif est de faire fonctionner la législation ? Et personne ne veut coopérer ? C'est pas bien.

    Pour faire simple, vous emmerdez le syndic et les copropriétaires.

    POURQUOI ???

    Vous êtes Zorro ou vous avez une motivation cohérente qui justifie votre intérêt ?

    rexou
    Membre
    rexou a écrit :
    Une bête question : en quoi donc êtes-vous concerné par la réponse à ces questions ?

    Il existe une ACP sans syndic officiellement déclaré à la BCE. Soit. Aucune plaque de syndic apposée dans le hall. Soit. Vous faites le tour de votre quartier pour détecter les syndics en défaut ? Ou vous êtes réellement concené ? Un litige avec cette ACP ? Un projet d'achat ? Autre chose ?

    C'est gentil de me répondre, mais vous avez mal lu la question… et vous n'y répondez en rien.

    Faillite juridique, citation d'huissier, ACP problématique, jugement, expertise… mais dans quel but ? Pour quel motif ?

    en réponse à : Détérioration dans les communs #1083655
    rexou
    Membre
    GT a écrit :
    rexou a écrit :
    GT a écrit :
    G.B. a écrit :
    Sérieusement, j'ai jamais vu que le droit avait le pouvoir de remédier à un problème d'ordre technique qui est visiblement à la base de votre différent de voisinage

    Je n'ai rien "vu" lu en ce qui concerne l'existence d'un problème technique qui serait à la base du comportement de ce copropriétaire "turbulent".
    Tout au contraire. Je lis : "La ventilation part du garage et sort dans son jardin, j’en ai une moi aussi et franchement, ça ne fait pas de bruit, nous avons du triple vitrage."

    Sérieusement

    Triple vitrage = pas de bruit… à condition que la fenêtre reste fermée, non ?

    Pour une fois je suis d'accord avec GB. (Ben oui, c'est possible). La conciliation, le dialogue et une approche positive sont préférables si c'e'st possible pour une bonne cohabitation. Faire faire une analyse de bruit est une bonne idée. Cela servira de base pour déterminer si d'éventuelles mesures peuvent être prises pour améliorer les choses.

    La ventilation est actuellement hors service.
    Faire une analyse pour le passé me semble difficile.
    J'ai lu que le copropriétaire "turbulent" avait refusé cette analyse.

    La ventilation est je suppose indispensable et devra être remise en service. L'analyse peut être décidée en AG avec ou sans l'accord du propriétaire du rez.

    rexou
    Membre
    G.B. a écrit :
    L'ACP est connue à la BCE, mais :

    1° Aucun syndic n'est indiqué à la BCE pour cette ACP

    2° Sur place,
    Il y a des étiquettes papiers avec des noms sur les sonnettes mais personne ne répond à cette question.

    Visiblement aucune plaque de syndic n'a jamais été apposée bien qu'il semble que cela paraisse relativement peu fréquent depuis 2010.

    Bref, répondez seulement si une autorité a le pouvoir d'obliger une ACP fantome à dévoiler l'identité de son syndic. Et cette autorité n'est pas l'IPI puisque en l'occurrence il n'y a pas suspicion d'exercice illégal de la profession, à ce stade de l'investigation. Merci et bonne journée.

    Une bête question : en quoi donc êtes-vous concerné par la réponse à ces questions ?

    Il existe une ACP sans syndic officiellement déclaré à la BCE. Soit. Aucune plaque de syndic apposée dans le hall. Soit. Vous faites le tour de votre quartier pour détecter les syndics en défaut ? Ou vous êtes réellement concené ? Un litige avec cette ACP ? Un projet d'achat ? Autre chose ?

    en réponse à : Détérioration dans les communs #1083653
    rexou
    Membre
    GT a écrit :
    G.B. a écrit :
    Sérieusement, j'ai jamais vu que le droit avait le pouvoir de remédier à un problème d'ordre technique qui est visiblement à la base de votre différent de voisinage

    Je n'ai rien "vu" lu en ce qui concerne l'existence d'un problème technique qui serait à la base du comportement de ce copropriétaire "turbulent".
    Tout au contraire. Je lis : "La ventilation part du garage et sort dans son jardin, j’en ai une moi aussi et franchement, ça ne fait pas de bruit, nous avons du triple vitrage."

    Sérieusement

    Triple vitrage = pas de bruit… à condition que la fenêtre reste fermée, non ?

    Pour une fois je suis d'accord avec GB. (Ben oui, c'est possible). La conciliation, le dialogue et une approche positive sont préférables si c'e'st possible pour une bonne cohabitation. Faire faire une analyse de bruit est une bonne idée. Cela servira de base pour déterminer si d'éventuelles mesures peuvent être prises pour améliorer les choses.

    en réponse à : Détérioration dans les communs #1083644
    rexou
    Membre
    ChantalK a écrit :
    Merci beaucoup pour votre réponse.
    On mettra quand même une caméra car il y a d’autres points qu’il ne respecte pas et comme il prétend toujours que ce n’est pas lui, même quand il y a des témoins (autres habitants)… comme cela, ce sera clair et net.
    Bonne soirée,

    Votre caméra aura toutes les chances de se faire vandaliser. Des frais inutiles pour aucun résultat à mon avis.

    Le syndic ne dispose d'aucun moyen de coercition. Déconnecter un moteur n'est pas forcément l'endommager. Sans jugement, difficile d'imputer la réparation en frais privatifs. Cela peut se faire par décision d'AG et ce serait alors à l'intéressé de contester la décision en justice dans les 4 mois. A défaut de contester ainsi, il sera redevable de la somme qui lui sera imputée.

    en réponse à : Acte de propriété et acte de base immeuble #1083560
    rexou
    Membre
    PIM a écrit :
    Vous avez l'intention de rédiger le compromis vous-même ?

    Ce serait dommage. Ce service est fourni gracieusement par votre notaire. Il est en tout cas inclus dans vos frais et il est important que la rédaction en soit soignée par une personne compétente. Pas le voisin, pas le facteur, pas votre grand frère… mais VOTRE notaire. 🙂

    en réponse à : asbl d’un locataire #1083511
    rexou
    Membre
    moses a écrit :
    En Belgique, les asbl ont un numéro de société et sont tenus à faire une déclaration d'impôts si je ne me trompe. Je pense que le propriétaire est impliqué quoi qu'il en soit.

    Le bailleur n'est impliqué que si l'asbl déduit des frais liés au logement dans sa déclaration fiscale. Le simple fait d'établir son siège social dans les lieux loués n'implique aucun changement pour le bailleur

    Bonne année à toutes et tous !!!

    en réponse à : asbl d’un locataire #1083507
    rexou
    Membre
    moses a écrit :
    Bonjour et meilleurs vœux à tous.
    J'ai une question.
    Mon locataire me demande de l'autoriser de faire de son domicile, le siège de son asbl.
    Le contrat de bail signé est un contrat standard PIM de Bruxelles Capitale.
    Que répondre? Si je dis oui, il n'y a pas de complications et/ou soucis avec l'administration?
    Cordialement
    Moses

    Dans la mesure où votre locataire ne déclare aucune partie du loyer en usage professionnel et ne déduit aucun frais de loyer pour son asbl, il fait ce qu'il veut.

    Mais puisqu'il vous demande l’autorisation, rappelez-lui que le bail est conclu pour un usage strictement résidentiel et qu'il ne peut en aucun cas déduire un loyer pour usage professionnel. S'il le fait, tous les frais qui en résulteraient pour vous seraient portés à sa charge.

    Je ne vois aucun intérêt ni aucune raison de faire enregistrer quoi que ce soit. Et encore moins de payer pour le faire ! 😀

    en réponse à : Location séparée de mon garage #1083297
    rexou
    Membre
    PIM a écrit :
    Vous pouvez, bien entendu, louer votre garage séparément.

    Sauf si vous êtes locataire et que le bail l'interdit.

    Niveau fiscal, si vous louez à un particulier, rien à déclarer à personne dans la pratique.

    en réponse à : Revenu Cadastral : Deux Garages + Cave dans un immeuble de copropriété #1083464
    rexou
    Membre
    PIM a écrit :
    BASystems a écrit :
    Bonjour,

    J'ai une question d'ordre cadastrale.

    J'ai acquis dans l'immeuble où j'habite : 2 garages avec une cave au sous-sol.
    Dans l'acte d'achat et l'acte de base modificatif , il est bien indiqué qu'il y a 2 garages + cave au sous-sol.
    MAIS !!!
    En réalité, sur le plan de géomètre (aux archives à la commune, chez le notaire…) et physiquement, il n'y a pas de 2 garages mais c'est une grande surface de 40M² ( 5,8m x 7,2m) sans aucune séparation sauf qu' il y a 2 portes d'entrées côte à côte.

    La surface de la cave est identique à la surface des garages, càd 40M².

    SPF Finances vient de m'envoyer le RC où j'ai remarqué 2 choses bizarres:

    1) La surface utile 46M² ( pourtant il y a une cave de 40M² qui devient 6M² et 40M² pour le garage ?)
    2) Mes garages sont considérés comme UN SEUL GARAGE BOX. Est-ce que c'est normal ?

    Pourquoi c'est considéré comme un seul garage box de 46M² utiles ? Sur quelles données se base SPF ?
    J'ai vérifié les numéros de parcelle, des garages, les descriptions dans les actes et les plans, tout correspond parfaitement…

    Et si vous appeliez le service de l'ex-cadastre pour obtenir des explications ?

    Poser des questions, c'est aussi courir le risque de voir le RC adapté (lire augmenté). La base de taxation est de 46 M2 et vous en avez 80. Un garage ou deux garages, peu importe. Vous avez deux portes, vous pouvez -ou pas- placer une cloison de séparation. Le RC de cave et garages est assez limité mais s'il est sous-évalué, ne vous plaignez pas et ne réveillez pas un fonctionnaire qui dort.

    en réponse à : syndic non professionnel #1083336
    rexou
    Membre
    grmff a écrit :
    GT a écrit :
    rexou a écrit :
    GT a écrit :
    L'ensemble de la gestion ne peut être effectué par le père et sa fille.

    Seule la fille est officiellement syndic. Elle signe les documents.

    Par contre, dans les faits, rien n'empêche le père de se substituer à sa fille pour effectuer les tâches nécessaires, avec si souhaité la participation et la collaboration d'un autre CP.

    Je ne suis pas convaincu qu'une telle approche soit conforme au droit.

    Moi non plus. Et dans une ACP où il y a un mauvais payeur chronique à ce point (jusqu'à 22.000€…) qui est menaçant envers l'ancien syndic non pro (Caryoko…), je ne prendrais aucun risque. Et en tout cas pas celui de tourner autour des règles…

    Ce n'est en effet clairement pas un montage qui soit parfaitement conforme au droit.

    Mais il n'empêche que la fille peut être syndic. C'est un fait. Quant à savoir qui assure effectivement la gestion, personne ne le sait à part les intéressés.

    Et justement, vu l'agressivité d'un mauvais payeur, il est justifié que la fille n'ose pas présider une AG et que son père la représente. En justice, c'est un avocat qui représentera la copropriété.

    Il ne s'agit quand même que d'une micro-copro avec UN unique perturbateur/mauvais payeur. Que la fille soit syndic ne lui procure aucun élément permettant de contester sa dette.

    en réponse à : syndic non professionnel #1083333
    rexou
    Membre
    GT a écrit :
    L'ensemble de la gestion ne peut être effectué par le père et sa fille.

    Seule la fille est officiellement syndic. Elle signe les documents.

    Par contre, dans les faits, rien n'empêche le père de se substituer à sa fille pour effectuer les tâches nécessaires, avec si souhaité la participation et la collaboration d'un autre CP.

    en réponse à : syndic non professionnel #1083331
    rexou
    Membre
    grmff a écrit :
    Je pense malheureusement que le père d'un propriétaire ne peut être syndic bénévole.

    Courage.

    Le père non. Mais sa fille peut être officiellement syndic, et représentée par son père lors des AG.

    Le boulot peut être effectué par Caroyoko et le père, sous la responsabilité de la fille.

    Quel serait le problème ?

    Dans une copro de 5 lots sans ascenseur ni chauffage commun, la compta est minimaliste et la gestion ne doit pas poser de problème particulièrement insurmontables.

    en réponse à : syndic non professionnel #1083325
    rexou
    Membre
    GT a écrit :
    rexou a écrit :
    caroyoko a écrit :
    Je vous remercie de votre réponse.
    c'est le père de la copropriétaire qui de fait, la représente depuis des années dans les décisions et les AG….ils sont tous les deux en france et elle n'a pas le temps de s'occuper de ceci …
    en effet, personne ne dirait quoi que ce soit sauf le copro mauvais payeur qu'on met au tribunal régulierement et dont l'avocat pourrait se saisir de cette situation…..
    des syndic sérieux, y en a t'il? pour de petites copro (5lots) avec antécédents de justice (forcément). Nous avons eu beaucoup de refus et les tarifs sont souvent trés trés élevés pour de petits bâtiments…
    si vous avez des références je suis preneuse.
    Bien à vous

    Vous pouvez aussi faire nomme la copropriétaire syndic officiel, qui serait représentée par son père lors de la tenue des AG. Et le père continuerait à gérer, mais au nom de sa fille. Laquelle fille pourrait se contenter de signer de temps en temps l'un ou l'autre document, sans plus.

    Une copro de 5 lots, ce n'est pas bien difficile à gérer. Un ascenseur ? Chauffage commun ?

    Si la copropriétaire est nommée syndic bénévole et qu'en cette qualité elle assiste aux l'AG dont elle établira le PV , il est difficilement envisageable qu'elle puisse donner une procuration à son père pour la représenter lors de l'AG.
    Si j'ai bien compris le père n'a jamais géré la copropriété mais a représenté ((procuration) sa fille dans les prises de décision et lors des AG.

    De plus si j'ai bien lu ,le père et sa fille vivent à l'étranger. Vraiment adéquat pour gérer une copropriété.

    Mais vous-même, caroyoko, n'avez-vous pas déjà exercé la fonction de syndic bénévole ?

    J'avais compris que la fille ne participait pas aux AG et mandatait son père. Lequel peut aussi la représenter lors des Ag et être mandataire de sa fille syndic.

    Cela implique bien sur que le père se déplace aux AG bien sur. C'est bien le moins !

    Par contre, si la distance est importante entre le lieu de vie du syndic et la copro, en effet, ce n'est pas une situation idéale dans tous les cas.

    Un syndic bénévole habitant sur place est bien sur de loin préférable !

    en réponse à : syndic non professionnel #1083323
    rexou
    Membre
    caroyoko a écrit :
    Je vous remercie de votre réponse.
    c'est le père de la copropriétaire qui de fait, la représente depuis des années dans les décisions et les AG….ils sont tous les deux en france et elle n'a pas le temps de s'occuper de ceci …
    en effet, personne ne dirait quoi que ce soit sauf le copro mauvais payeur qu'on met au tribunal régulierement et dont l'avocat pourrait se saisir de cette situation…..
    des syndic sérieux, y en a t'il? pour de petites copro (5lots) avec antécédents de justice (forcément). Nous avons eu beaucoup de refus et les tarifs sont souvent trés trés élevés pour de petits bâtiments…
    si vous avez des références je suis preneuse.
    Bien à vous

    Vous pouvez aussi faire nomme la copropriétaire syndic officiel, qui serait représentée par son père lors de la tenue des AG. Et le père continuerait à gérer, mais au nom de sa fille. Laquelle fille pourrait se contenter de signer de temps en temps l'un ou l'autre document, sans plus.

    Une copro de 5 lots, ce n'est pas bien difficile à gérer. Un ascenseur ? Chauffage commun ?

    1 personne aime ce message
    en réponse à : Combien d’années un syndic sortant doit conserver certains documents ? #1083139
    rexou
    Membre
    commissaireauxcomptes a écrit :
    Obligé exacte. Compa 7 ans. Tva 10 ans . Apde n + 1. Ne serait-ce que pour lui-même en cas de conflit. Il n'y a jamais de règlement simplifié ou spécial

    Décodé en français ça donne quoi exactement ? Et sur quelle base ces chiffres sont-ils cités ?

    en réponse à : Pourquoi les syndics ne communiquent pas l’attestation chaudière ? #1082311
    rexou
    Membre
    Paul_6 a écrit :
    rexou a écrit :
    @GB : Vous n'en avez pas marre d'emmerder les syndics ???

    = Le syndic s'exprime, avec finesse.

    Merci pour votre appréciation, qui ne répond d'ailleurs en rien à la question posée.

    en réponse à : Pourquoi les syndics ne communiquent pas l’attestation chaudière ? #1082308
    rexou
    Membre

    @GB : Vous n'en avez pas marre d'emmerder les syndics ???

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