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PIM

Toutes mes réponses sur les forums

20 sujets de 121 à 140 (sur un total de 15,750)
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    Messages
  • en réponse à : Evolution des prix #936844
    PIM
    Maître des clés
    en réponse à : Annulation d’une résiliation de bail #1088596
    PIM
    Maître des clés

    Il n’y a évidemment aucun cadre législatif à ce sujet et cela dépendra de la bonne volonté de votre locataire.

    en réponse à : L’ombudsman des avocats est-il (in)compétent ? #1088584
    PIM
    Maître des clés
    G.B. a écrit :
    Bonjour, ce petit mot pour demander au forum si à votre connaissance l'ombudsman des avocats accepte / refuse son intervention dans le cadre d'une ACP ?
    D'avance merci

    L'ombudsman refuse les plaintes anonymes ou celles relatives à un litige déjà devant la justice. Aucune information spécifique n'indique un refus systématique pour les cas d'ACP, mais une ACP n'est pas toujours traitée comme un "consommateur" pur, ce qui pourrait influencer la recevabilité selon le contexte.
    L'ombudsman vérifie d'abord la recevabilité avant de transmettre à un médiateur local.

    PIM
    Maître des clés
    Tedisnake a écrit :
    Bonjour,

    Nous avons remis une offre d'achat pour une maison qui a été acceptée le 1er avril. Dans cette offre, nous avons inséré une condition suspensive d'octroi de prêt hypothécaire dans un délai de 30 jours à partir de l’acceptation de l’offre. Aujourd'hui, donc une semaine après, nous venons de recevoir le premier exemplaire du compromis, non signé donc.
    Je précise que notre dossier d'obtention de prêt est sérieux et solide, les 3 banques que nous avons déjà consultées sont très positives par rapport à notre demande.

    Nous sommes inquiets par rapport au délai trop court d'obtention du prêt. La validation et la signature de l'emprunt bancaire ne peut se faire qu'après la signature du compromis. Or, il faut environ 30 jours pour signer le compromis (qui sera donc signé vers le 1er mai). Donc cela nous amène en dehors du délai cité dans l'offre d'achat. Cette idée nous terrifie car, en sortant de ce délai, nous avons peur que la vendeuse se rétracte et annule sa vente !

    De ce fait, nous aimerions savoir s'il est possible d'inclure une convention suspensive d'1 mois à partir de la signature du compromis (et non à partir de l'offre d'achat) pour l'obtention du prêt. Nous faisons déjà tout notre possible pour effectuer les démarches auprès des banques, mais le délai de base est trop restreint pour rester dans les 30 jours à partir de l'offre d'achat. Est-ce que cela signfie que l'on peut rater la vente ?

    Merci

    Obtenir un accord différent résulte de l'accord des parties concernées…
    En avez-vous parlé à votre propre notaire ?

    en réponse à : comment se mettre en ordre avec l’urbanisme ? #1088559
    PIM
    Maître des clés
    gloup a écrit :

    Je viens de les lire, merci car ces 2 articles montrent bien qu'il y a intérêt à être en ordre…
    Ils conseillent par contre de faire appel à un "expert immobilier", je pensais qu'un architecte specialisé dans ce genre de mise en ordre urbanistique, et sachant si besoin défendre le dossier, aurait été adéquat. Non ??

    Auriez vous par hasard un contact à conseiller ?

    Merci beaucoup et bonne après-midi 🙂

    Un architecte spécialisé c’est bien aussi. Quel est son avis sur la régularisation : possible ou non ?

    1 personne aime ce message
    en réponse à : Bruxelles – Copropriété insalubre – recours #1088562
    PIM
    Maître des clés

    Réponse de Perplexity (avec les réserves d’usage):

    Oui, vous avez plusieurs leviers, et vu les symptômes que vous décrivez, il faut agir vite. En copropriété bruxelloise, les travaux conservatoires et les travaux imposés par la loi relèvent des pouvoirs de l’AG et du syndic, mais en cas de blocage ou de carence il est possible de saisir le juge de paix pour faire désigner un syndic provisoire / judiciaire, autoriser des travaux, ou faire nommer un administrateur provisoire si l’équilibre de la copropriété est compromis.[1]

    ## Vos recours

    Vous pouvez d’abord formaliser une demande écrite au syndic et à l’ACP, avec mise en demeure de faire constater les désordres, chiffrer les urgences et convoquer une AG extraordinaire si nécessaire. Le syndic a notamment pour mission de prendre les actes conservatoires et provisoires, représenter l’ACP, présenter des devis et exécuter les décisions de l’AG; sa carence peut engager sa responsabilité.[1]

    Si l’AG refuse des travaux indispensables, le juge de paix est la voie classique en copropriété : il peut annuler une décision, autoriser certains travaux aux frais de la copropriété, désigner un syndic provisoire en cas de carence, ou même nommer un administrateur provisoire si la situation financière ou décisionnelle est bloquée.[1]

    ## Moyens de pression sur le syndic

    Le premier levier est la mise en demeure documentée: photos, dates, constats techniques, rapports d’artisan ou d’expert, et rappel des risques pour la sécurité. Si le syndic reste inactif, vous pouvez demander sa révocation par l’AG, ou saisir le juge de paix pour carence du syndic; la documentation officielle belge rappelle que le syndic peut être révoqué à tout moment par l’AG et que le juge peut désigner un syndic provisoire en cas de carence.[1]

    Vous pouvez aussi exiger une AG extraordinaire si vous atteignez le seuil légal de demande, ou soulever que certains travaux sont conservatoires et donc ne devraient pas dépendre d’un blocage politique de majorité quand la sécurité est en jeu.[1]

    ## Comment obliger les travaux

    En pratique, il faut d’abord faire voter une résolution précise: description des désordres, devis, urgence, financement, et mandat au syndic. Si l’AG refuse sans juste motif, vous pouvez demander au juge de paix l’autorisation d’exécuter les travaux nécessaires aux frais de l’ACP; la doctrine pratique belge indique explicitement ce mécanisme pour des travaux indispensables refusés par l’AG.[2]

    Si le danger est immédiat, l’argument le plus fort est celui des travaux conservatoires et de sécurité. Le document du SPF Justice précise que le syndic doit accomplir des actes conservatoires et provisoires, et que l’AG peut décider des travaux affectant les parties communes à la majorité requise, mais les situations d’urgence justifient une action rapide.[1]

    ## Procédure conseillée

    1. Faire constater l’état des lieux par un technicien indépendant ou un expert.
    2. Envoyer une mise en demeure au syndic et à l’ACP.
    3. Demander une AG extraordinaire avec points et devis précis.
    4. En cas d’inaction ou de refus, saisir le juge de paix.
    5. Si le syndic est défaillant, demander aussi sa désignation/remplacement judiciaire.[1]

    ## Insalubrité à Bruxelles

    Oui, c’est possible. À Bruxelles, le Code bruxellois du Logement impose des exigences minimales de sécurité, salubrité et équipement; l’humidité, les champignons, les problèmes de stabilité/structure et les installations électriques dangereuses entrent clairement dans ces critères.[1]

    La DIRL peut intervenir sur plainte ou d’initiative, et ses décisions peuvent aller de la mise en demeure de faire les travaux à l’interdiction à la location si la sécurité ou la santé des occupants est en péril; le document de Bruxelles Logement indique aussi qu’une amende administrative peut être envisagée.[1]

    ## Conséquences possibles

    Si l’immeuble ou certains logements sont jugés non conformes, les conséquences peuvent être lourdes: obligation de réaliser les travaux dans un délai, contrôle de suivi, et en cas de danger sérieux, interdiction immédiate à la location pour les logements concernés. Pour un immeuble occupé par des locataires, cela peut aussi entraîner des tensions locatives, des demandes de réduction de loyer, voire des procédures liées à l’inhabitabilité selon les cas.[1]

    Pour les copropriétaires, cela peut aussi affecter la valeur du bien, la responsabilité civile du syndicat et, en cas d’inaction manifeste, la responsabilité du syndic. En matière de copropriété, l’ACP a pour objet la conservation et l’administration de l’immeuble, et elle doit contribuer aux frais nécessaires selon les quotes-parts prévues par les statuts.[1]

    ## Ce que je ferais à votre place

    Je réunirais immédiatement un dossier technique court mais solide, puis j’enverrais une mise en demeure au syndic avec demande expresse d’AG extraordinaire et de vote sur des travaux urgents. Si vous voulez, je peux vous préparer un **modèle de mise en demeure** et un **projet de résolution pour l’AG** adaptés à une copropriété bruxelloise.

    Sources
    [1] Saviez-vous que le juge de paix peut nommer un syndic judiciaire si … https://www.facebook.com/officedesproprietaires/posts/%EF%B8%8F-saviez-vous-que-le-juge-de-paix-peut-nommer-un-syndic-judiciaire-si-une-coprop/1222575116535040/
    [2] comment saisir le juge de paix ? (Approche juridique et pratique) https://www.copropriete-belgique.be/post/litiges-et-contentieux-en-copropri%C3%A9t%C3%A9-comp%C3%A9tence-du-juge-de-paix
    [3] Les travaux obligatoires en copropriété – ChoisirUnSyndic.be https://www.choisirunsyndic.be/dossiers/les-travaux-obligatoires-en-copropriete/?nocache=1766959188
    [4] Question et réponse écrite n° 55-2177 : ACP. – Conflits d'intérêts des … https://www.stradalex.com/fr/sl_src_publ_div_be_chambre/document/QRcrb_55-b127-1360-2177-2022202320976
    [5] OP – Facebook https://www.facebook.com/officedesproprietaires/photos/%EF%B8%8F-saviez-vous-que-le-juge-de-paix-peut-nommer-un-syndic-judiciaire-si-une-coprop/1222574626535089/
    [6] cas pratiques, solutions juridiques et rôle du juge de paix en … https://www.copropriete-belgique.be/post/comment-imposer-des-d%C3%A9cisions-indispensables
    [7] L'insalubrité du logement – Infor Jeunes https://www.jeminforme.be/l-insalubrite-du-logement/
    [8] Les obligations du syndic en matière de sécurité https://www.fr.luko.eu/assurance-habitation/proprietaire/obligations-syndic-securite/
    [9] LOGEMENTS INSALUBRES https://brulocalis.brussels/sites/default/files/2024-07/02-20240612-presentation-BL-insalubrite.pdf
    [10] Les Obligations Légales du Syndic en Belgique https://micx.be/Blog/Les-Obligations-Legales-du-Syndic-en-Belgique.html
    [11] [PDF] La copropriété – Justice https://justice.belgium.be/sites/default/files/Mede-Eigendom%20FR.pdf
    [12] Insalubrité et insécurité d'un logement à Bruxelles : que faire en tant … https://www.arius-law.eu/le-journal/insalubrite-insecurite-locataire
    [13] Comment gérer les travaux en copropriété en Belgique : procédures … https://www.copropriete-belgique.be/post/comment-g%C3%A9rer-les-travaux-de-la-copropri%C3%A9t%C3%A9
    [14] Litige de copropriété : quand faire appel à la justice https://syndicyourself.be/fr/syndic-benevole/litige-copropriete/litige-copropriete-faire-appel-a-la-justice/
    [15] Logement insalubre à Bruxelles : que fait Bruxelles … – Facebook https://www.facebook.com/BruxellesLogement/videos/%EF%B8%8F-logement-insalubre-%C3%A0-bruxelles-que-fait-bruxelles-logement-/648794948178608/

    en réponse à : comment se mettre en ordre avec l’urbanisme ? #1088556
    PIM
    Maître des clés
    en réponse à : comment se mettre en ordre avec l’urbanisme ? #1088553
    PIM
    Maître des clés

    Région concernée ?

    1 personne aime ce message
    en réponse à : Isolation extérieure voisin #1088548
    PIM
    Maître des clés
    mavoisine a écrit :
    Bonjour,

    Notre voisin souhaite isoler par l'extérieur sa maison. Il s'agit d'un mur mitoyen qui donne dans notre jardin et notre terrasse.

    Pour pouvoir le faire, il a besoin de notre accord.

    Nous sommes disposés à accepter mais on nous a conseillés de rédiger une convention.

    Avez-vous une idée de ce qui pourrait être mis dans la convention?

    Pouvons-nous exiger de participer au choix du matériel (particulièrement fintions)?

    Merci d'avance

    Bienvenue sur notre forum.
    Voir l'explication donnée par Homegrade:
    https://homegrade.brussels/wp-content/uploads/2024/04/Homegrade_ficheinfo_isolation_exterieur-mur-mitoyen_FR.pdf

    en réponse à : Envoi de la Pim’s Newsletter #1013481
    PIM
    Maître des clés

    Mon coup de coeur pour cette réponse automatique à la réception de ma newsletter:

    "Objet : Réponse automatique – mode plante verte activé ?
    Bonjour,
    L’utilisatrice de cette boîte mail est actuellement en pleine immersion dans le lâcher-prise absolu – quelque part entre une introspection cosmique et une métamorphose en plante d’intérieur. Le délai de réponse pourrait donc osciller entre 7 et 14 jours, sauf alignement intergalactique imprévu ✨
    Merci d’accueillir cette réponse automatique avec autant de sérénité que l’on contemple un nuage passer … même si elle a tout d’un message griffonné sur un post-it un peu trop optimiste ?
    Et d’honorer ce droit sacré à la déconnexion, avec la bienveillance qu’on réserve à un cactus qui fait de son mieux. Ce message est automatique – et comme tout message automatique, il essaie d’être utile, mais surtout d’exister.
    ? Pour les urgences véritables (type “ quelqu’un a pris le dernier pain au chocolat ”, “le monde est en feu” ou “le prosecco manque à l’appel”), vous pouvez me joindre par téléphone. Même en version ficus, je reste atteignable.
    Avec chlorophylle et tendresse, (signature)"

    en réponse à : Commissaire aux comptes et copropriétaires mécontents #1088534
    PIM
    Maître des clés

    Si vous êtes mis en "cci" (copie cachée), pas de souci.
    Par contre si vous êtes mis officiellement en "cc", j'enverrais une réponse à l'émetteur du message, avec copie en "cc" au syndic, précisant que vous invitez l'expéditeur a plutôt porter cette discussion en AG et que l'absence de réaction de votre part, en qualité de commissaire aux comptes, ne permet pas de présumer de votre opinion sur la problématique soulevée.

    en réponse à : Evolution des prix #936843
    PIM
    Maître des clés

    Ventes immobilières sur le marché secondaires

    Statbel publie pour la première fois des statistiques sur les ventes immobilières sur le marché secondaires (logements existants). Ces statistiques sont produites dans le cadre du calcul de l’indice des prix des logements et sont fournies à Eurostat.

    https://statbel.fgov.be/fr/themes/construction-logement/ventes-immobilieres-sur-le-marche-secondaires

    Ventes immobilières – 4° trimestre 2025
    Le nombre de transactions immobilières augmente de 16,0% au quatrième trimestre de 2025 par rapport au même trimestre de l’année précédente.
    La valeur des transactions immobilières augmente de 23,2% au quatrième trimestre de 2025 par rapport au même trimestre de l’année précédente.
    Par rapport au troisième trimestre de 2025, le nombre de transaction augmente de 7,2% et la valeur des transactions augmente de 9,0%
    Au quatrième trimestre 2025, le nombre de transactions immobilières augmente de 7,2% par rapport au troisième trimestre de 2025 et la valeur des transactions augmente de 9,0%. L’indice du nombre de transactions s’élève à 161,80 points (2015=100) contre 150,90 points lors du trimestre précédent. L’indice de la valeur des transactions s’élève à 251,90 points (2015=100) contre 231,18 points.

    en réponse à : Indice-santé (loyers) #947438
    PIM
    Maître des clés

    L'indice-santé de mars 2026 est publié

    en réponse à : Envoi de la Pim’s Newsletter #1013480
    PIM
    Maître des clés

    Expédition en cours

    en réponse à : L’intelligence artificielle #1084181
    PIM
    Maître des clés
    en réponse à : ACP et Peppol #1088518
    PIM
    Maître des clés

    Les sociétés assujetties à la Tva qui émettent des factures vers des sociétés assujetties à la Tva doivent les transmettre via Peppol.

    en réponse à : Mes petites histoires de locataires… #1030648
    PIM
    Maître des clés
    grmff a écrit :
    Aujourd'hui, à 21h56, j'envoie la proposition de contrat pour un locataire sous administration à son administrateur.
    Je reçois la réponse à 22h20: garantie et premier loyer payé. Le contrat vous sera envoyé demain.

    Dingue les horaires de travail des avocats…

    Et à 23h46, c'est raconté sur Pim…
    Dingue les horaires de travail de Grmfff

    3 personnes aiment ce message
    en réponse à : Nombre de mois de chômage locatif max ? #1088463
    PIM
    Maître des clés

    A quelle date avez-vous effectivement commandé les nouvelles portes (surtout la coupe-feu) par rapport à la date du départ du locataire ?

    en réponse à : Frais pour documents #1088458
    PIM
    Maître des clés
    max11 a écrit :
    Dupuis a écrit :
    Bonjour,
    J’ai signé un contrat avec une agence immobilière pour la vente de mon appartement.
    Le syndic me demande de payer 300 € sur un compte pour fournir les documents nécessaires à l’agence immobilière mais ce numéro de compte ne correspond pas à ceux où je paye le fonds de réserve et le fonds de roulement .
    Est-ce que ce payement ne doit pas faire partie des frais privés et apparaître dans les comptes de fin d’année .
    Merci

    Pas nécessairement même si cela me semble tout à fait inhabituel…
    Par contre, dans ce cas, le syndic doit vous fournir une facture en bonne et due forme à votre nom.
    Et, dans ce cas, il est normal que vous payez directement sur le compte du syndic et pas celui de l'ACP

    Pour autant que ce soit expressément prévu dans son contrat avec l’ACP.
    Et il va remettre ça avec le notaire ??

    1 personne aime ce message
    en réponse à : Accès porte d’entrée #1088451
    PIM
    Maître des clés
    Lepei a écrit :
    Bonjour,

    Pouvez-vous m'éclairer sur l'obligation de placer un ouvre-porte et/ou un parlophone dans les conditions suivantes :
    – immeuble datant de plus de 25 ans
    – installation d'un mécanisme de sonnette en place 'sans parlophone ni videophone
    – situation en région bruxelloise
    – en place depuis 2021

    Merci d'avance de vos retours.

    Michel

    A ma connaissance, il n’y a pas d’obligation régionale à ce sujet.
    Quel est le contexte de votre interrogation ?

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