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PIMMaître des clésEt voici déjà l'indice-santé de mai 2012…
PIMMaître des clésC'eut été mieux que chacun ait son propre notaire, mais soit…
Prenez contact avec ce notaire pour que celui-ci explique la notion de "vice caché" à l'acquéreur…
PIMMaître des clésCes défauts mentionnés ne sont pas des "vices cachés" mais des "défauts apparents".
Je suppose que l'acte authentique a été signé et le prix payé.
Et que le compromis et l'acte mentionnent une exonération de responsabilité du vendeur pour les "vices apparents"
Aviez-vous votre propre notaire (et l'acquéreur un autre) ?
PIMMaître des clésCela peut se faire dans le cadre d'un seul compromis de vente dans lequel il y a 2 vendeurs: un pour le terrain, l'autre pour les constructions.
Je suppose qu'il s'agit de professionnels : ils devraient pouvoir vous fournir leur modèle de contrat. Faites- le vérifier par votre propre notaire et désignez celui-ci pour votre part.
PIMMaître des clésBonjour et bienvenue sur notre forum,
La législation a en effet changé à ce sujet depuis le 1 janvier 2011 et votre lien vers SPF Finances est pertinent.
Il faut que les 3 conditions y mentionnées soient réalisées conjointement pour que la TVA soit applicable sur le tout (terrain et constructions). A défaut, l'ancien systéme reste d'application.
PIMMaître des clésluc a écrit :Si l'ACP est situé dans la région Bruxelloise, cela va se faire sentir dès au plus tard 2015.Si on ne sort pas ses poubelles jusqu'en 2015, cela va effectivement sentir…
Plus sérieusement: merci à Luc d'expliciter.
PIMMaître des clésMettez 2 juristes dans la même pièce et vous aurez 3 avis différents…
PIMMaître des clésRico a écrit :Bon contrat litigieux, je veux prendre avis-RV chez un avocat avec le contrat, il le parcourt, me donne son avis : 20 euros
– J'envoye copie du contrat chez un autre avocat…il me répond et demande 100 euros
vu qu'ils se contredisent, j'en contacte un troisième, loin de chez moi…je lui demande si je peux lui envoyer le bail et avoir son point de vue…il répond : ok, honoraires : 150 euros !!! (y compris frais d'ouverture de 50 euros )
Et sur PIM.be, c'est gratuit 😉
PIMMaître des clés
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PIMMaître des clésHistoire d'alimenter le café du commerce, voici une nouvelle "étude"…
L’immobilier belge pas tant surestimé
Le prix des propriétés résidentielles belges n'est pas tant surestimé par rapport au reste de l'Europe.
Avec un prix moyen global pour les logements neufs à 2.000 euros/m2, la Belgique se situe en réalité juste dans le groupe intermédiaire de l'Europe occidentale, et reste concrètement moins chère que l'Italie, le Royaume-Uni ou la France, d'après les principales conclusions de la première édition de l'Indice de la Propriété Deloitte.
L'étude analyse les facteurs qui influencent le développement des marchés résidentiels et compare les prix de l'immobilier résidentiel dans certains pays d'Europe occidentale et d'Europe centrale, ainsi que dans les villes.
Concernant la Belgique, l'indice montre une croissance de 3% en 2011, en ligne avec l'inflation du coût de la vie. Plus important, l'intensité avec laquelle s'est développé le logement belge a sensiblement augmenté entre 2008 et 2011, ce qui a amené la Belgique dans la moyenne de l'UE.
"Nos points de vue nuancés sur le marché de l'immobilier 2011 résidentiel belge sont corroborés par un ratio des coûts totaux de logement qui fait de la Belgique un marché ouest-européen dans la moyenne, et par un ratio d'accessibilité favorable (coût par rapport au salaire), couplés d'une position de milieu de gamme en termes de dette résidentielle", indique Jean-Paul Loozen, associé chez Deloitte Belgique.
Parmi les pays et les villes comparés, Paris est la capitale la plus chère d'Europe avec un prix de transaction moyen dépassant les 8.000 euros/m2. Sans surprise, les villes les moins chères se situent dans les pays d'Europe centrale et d'Europe de l'est.
Trends.be, avec Belga
(fin de citation)
PIMMaître des clésCe qui calme la "cessionnite", c'est de faire signer un avenant de cession de bail à 3:
le bailleur
le cédant (le locataire qui s'en va)
le cessionnaire (le locataire qui reprend)avec une obligation solidaire du cédant jusqu'à la fin du triennat.
PIMMaître des clésPar votre achat, dès l'acte, à l'égard du locataire, vous devenez "bailleur à la place du bailleur".
Autrement dit: vous pouvez procéder à l'indexation à la date anniversaire du bail, selon les règles expliquées ici sur Pim
PIMMaître des clésIrréductible brique belge ?
Charlotte MikolajczakMis en ligne le 18/05/2012 (La Libre)
"Cette étonnante solidité – ne gageons pas qu’elle est irréductible – s’explique malaisément.
Mais comment se fait-il que le marché immobilier belge soit si solide ? Du moins par rapport à ses condisciples européens. En 2011, les prix des maisons et appartements y ont augmenté de 3,7 % par rapport à 2010. Ce n’est pas une croissance terrible (proche de l’inflation) et elle est moins soutenue qu’auparavant (+ 5,8 % en 2010), mais c’est une croissance quand même. Malgré la crise de 2008-2009, les prix de la brique belge sont 5 % plus élevés qu’en 2007. Ailleurs, ils sont, si pas en recul (- 10 % aux Pays-Bas, – 25 % en Espagne, – 45 % en Irlande), à peine identiques (France, Allemagne).C’est d’ailleurs une des grandes différences entre la crise de l’immobilier des années 2008-2009 et celle de 2011. "Durant la première phase, le ralentissement a surtout été marqué en Espagne et en Irlande, indique Julien Manceaux, senior Economist chez ING. Durant la seconde phase, plus aucun pays d’Europe n’y échappe, sauf la Belgique, qui prend des allures de dernier village gaulois."
Cette étonnante solidité – ne gageons pas qu’elle est irréductible – s’explique malaisément. Parce que le Belge a une lourde brique dans le ventre et met la propriété aux faîtes de ses rêves ? Sans doute. Parce que le marché y est moins spéculatif ? Peut-être. Parce que les prix ne sont pas très élevés, du moins comparativement à d’autres pays ? C’est une explication aussi. Parce que les émois sur les marchés financiers furent tels (au mois d’août notamment) que pas mal d’investisseurs se sont rabattus sur la brique ? "Certainement, répond Julien Manceaux . Ce sont d’ailleurs eux qui ont soutenu l’activité en 2011 – plus de 127 000 transactions en 2011, soit 5 % de plus qu’avant la crise -, surtout à partir du troisième trimestre." Car pour les autres, ceux qui achètent à crédit pour occuper leur logement, les choses restent compliquées : l’indice d’accessibilité d’ING (*) n’est pas au plus bas (comme en 1981 ou en 2009), mais il est très très bas.
Toutefois, pour l’économiste d’ING, si le marché belge tient bon, c’est avant tout parce que les Belges ont de l’épargne à revendre. Un "coussin" énorme, bien plus remplumé que celui de ses voisins, Néerlandais exceptés. Et cette épargne, ils peuvent la placer dans la brique. En moyenne – la précision est importante -, un acquéreur n’emprunte que 60 % du prix du bien; 40 % sont acquittés grâce des apports personnels ! Il y a une dizaine d’années de cela, lesdits apports ne représentaient que quelque 20 % seulement du prix. "Plus de 10 % des transactions de l’année dernière se sont faites sans recourir à l’emprunt" , ajoute Julien Manceau.
Mais ces apports devraient aller en s’amenuisant. Notamment parce que ceux qui sont à la source – parents, grands-parents – non seulement vivent plus longtemps, mais dépensent de plus en plus. Ce qui veut dire moins de donation et des successions allégées.
Et c’est précisément cet appauvrissement des apports personnels qui, d’après ING, aura un impact, dans les prochaines années, sur le marché. Surtout si, dans le même temps, les taux d’intérêts hypothécaires augmentent. Car les Belges semblent être arrivés à un plafond en termes de mensualité. Ils ne pourront rembourser plus. Si les taux augmentent, ils seront contraints à emprunter moins.
Ce qui pourrait se traduire par une baisse des prix. Surtout dans le haut de gamme. Car on peut supposer que les amateurs, tout à coup moins nantis, se rabattront sur des biens plus petits ou en moins bon état.
Pour 2012, Julien Manceaux table sur une augmentation des prix de 1,5 % seulement. Pour 2013, il évoque "un rattrapage" , avec le retour sur le marché des acheteurs traditionnels, c’est-à-dire des acheteurs occupants. Pour 2014, 2015 et 2016, il est très dubitatif.
Surtout si la fiscalité vient mettre son nez dans l’immobilier (voir ci-contre). Un "gros danger" , indique-t-il. Surtout, aussi, si le marché de la construction, bien mal en point, ne se relève pas plus vite. "Cette crise de la construction pourrait avoir des conséquences importantes, explique l’économiste. Jusqu’à présent l’offre s’est assez bien adaptée à la demande. Mais en sera-t-il de même demain ?" On n’en est pas encore à un niveau de pénurie, mais elle guette. "En 2011, l’activité dans la construction s’est encore contractée (- 3,4 %), après une année 2009 catastrophique (- 9,1 %) et une année 2010 faiblarde (+ 1,7 %). Sur la période 2005-2008, la Belgique a produit en moyenne chaque année 54 000 logements neufs. Mais quelque 44 000 seulement en 2009, 46 000 en 2010, 36 000 en 2011. Et tout porte à croire qu’il n’y en aura que 34 000 cette année. Or, la demande, elle, tourne autour de 48 000 logements. Si pénurie de logement il y a, les prix de ceux qui existent augmenteront d’ici cinq à six ans. " Aïe, aïe, aïe.
(*) Cet indice se compose de quatre facteurs : les taux d’intérêt, la durée des prêts, les prix immobiliers et les revenus des particuliers."
(fin de citation)
PIMMaître des clésPour un bail résidence principale, un bail court n'a pas de durée minimale, mais un maximum (3 ans).
PIMMaître des clésAujourd'hui, mes beaux-parents viennent manger chez moi. Après des heures de cuisine, je finis enfin mon plat et je le mets sur le balcon pour qu'il refroidisse. Mon voisin du dessus a vidé son cendrier par sa fenêtre. VDM
PIMMaître des clésExtrait de l'IPIMail n°19 – 16 mai 2012
La Chambre approuve les modifications à la loi sur la copropriété
La proposition de loi modifiant le Code civil en matière de copropriété, introduite le 1er juin 2011 par Sarah Smeyers (N-VA) et Carina Van Cauter (Open VLD), a été approuvée définitivement à la fin du mois dernier lors d’une séance plénière de la Chambre. Cette approbation implique non seulement des modifications au Code civil mais également au Code judiciaire. Nous vous proposons de parcourir ci-dessous les modifications les plus importantes apportées à cette loi.
1. Le passage suivant a été ajouté au texte de loi : “Les frais administratifs liés à la convocation d’une assemblée générale sont à charge de l’association des copropriétaires”.
Maintenant qu’il n’est plus nécessaire, grâce à la nouvelle loi sur la copropriété, de convoquer tout le monde par lettre recommandée*, certaines craintes avaient été émises quant à l’émergence de différends en termes de frais de convocation. L’ajout de ce passage devrait permettre de résoudre ce problème.2. La loi sur la copropriété prévoit que le syndic a pour tâche de permettre aux copropriétaires d'avoir accès à tous les documents ou informations à caractère non privé relatifs à la copropriété, de toutes les manières définies dans le règlement de copropriété ou par l'assemblée générale, et notamment par un site Internet.
Ce passage a, entres autres en raison d’une mauvaise traduction du français vers le néerlandais, engendré une polémique concernant le caractère obligatoire de ce site Internet. Dans un précédent IPI-Mail nous avions estimé qu’un tel site n’était pas obligatoire et ne constituait en réalité qu’une possibilité. Quoi qu’il en soit, les mots « et notamment par un site Internet » ont été supprimés dans le nouveau texte de loi.3. Comme il appartient au conseil de copropriété de vérifier si le syndic accomplit correctement ses tâches et non au syndic de se contrôler lui-même, la nouvelle loi prévoira dorénavant une incompatibilité entre l’exercice de la fonction de syndic et la qualité de membre du conseil de copropriété (au sein d’une même copropriété).
4. Si un copropriétaire était redevable d’arriérés à l’égard de la copropriété lors du transfert de son lot, le notaire devait déduire/retenir ce montant du prix de vente. Toutefois, le vendeur pouvait toujours contester les arriérés qui lui sont réclamés. Il appartenait au syndic de signaler à temps l’existence d’une saisie (conservatoire ou exécutoire). Ce dernier disposait en réalité d’un délai de 12 jours ouvrables pour signaler cette saisie. La nouvelle loi a allongé ce délai à 20 jours ouvrables. Le syndic disposera donc de 20 jours ouvrables pour signaler l’existence d’une saisie conservatoire ou exécutoire après la passation de l’acte authentique.
5. La réglementation actuelle ne permet pas toujours au syndic de prendre connaissance de la correspondance importante envoyée au siège de l’association des copropriétaires. C’est pourquoi la proposition de loi prévoit que tous les courriers recommandés doivent, sous peine de nullité, être adressés au syndic (à son domicile ou, à défaut, à sa résidence ou son siège social) ainsi qu’au siège de l’association des copropriétaires. La proposition du secteur de n’envoyer ces courriers qu’au syndic et non plus à l’association des copropriétaires n’a donc pas été retenue.
L’entrée en vigueur de ces différentes mesures n’attend plus que la publication de la loi au Moniteur belge. En ce qui concerne les dispositions relatives au courrier recommandé, elles n'entreront en vigueur qu’à dater du premier jour du troisième mois suivant la publication au Moniteur.
* à condition que chaque copropriétaire ait individuellement et expressément marqué son consentement par écrit, la convocation peut se faire par le biais d’un autre moyen de communication
(fin de citation)
PIMMaître des clésL'avis d'ING (La Libre / Belga)
"2012, mauvaise année pour l'immobilier
En ce qui concerne les prix, ING s'attend à une moins bonne année en 2012, avec une hausse des prix d'1,5%, inférieure à l'inflation.
Si l'année 2011 a été marquée par une hausse des prix sur le marché immobilier belge qui a péniblement atteint le niveau de l'inflation, l'année 2012 n'offre pas de meilleures perspectives, en particulier dans le secteur du neuf, indique une étude d'ING sur l'évolution du marché immobilier et de la construction en Belgique.Certes, l'année dernière a enregistré un nombre exceptionnel de transactions, 127.330 soit 5% de plus que la moyenne de 2004-2008, en raison de l'arrivée d'investisseurs en cours d'année sur le marché. "Mais le dynamisme au niveau des transactions ne s'est pas retrouvé au niveau des prix", a résumé au cours d'une conférence de presse Julien Manceaux, senior economist chez ING.
Avec une croissance annuelle de 3,7%, les prix de l'immobilier en Belgique ont, de fait, évolué en ligne avec l'inflation. Un résultat en demi-teinte mais qui fait figure d'exception en comparaison avec l'évolution du marché immobilier d'autres pays européens comme l'Italie, l'Espagne ou l'Irlande.
En ce qui concerne les prix, ING s'attend à une moins bonne année en 2012, avec une hausse des prix d'1,5%, inférieure à l'inflation, tandis que 2013 devrait connaître une conjoncture économique plus favorable. A partir de 2014, une probable hausse des taux d'intérêt pourrait toutefois venir peser sur le marché immobilier."
(fin de citation)
16 mai 2012 à 13 h 46 min en réponse à : Ascenseurs : « tout » savoir sur les nouvelles exigences de sécurité #931548
PIMMaître des clésUn avis de ce jour du "Comité" que je vous répercute bien volontiers:
"Dernières nouvelles:
Le 30 mars dernier, les membres du Comité ont été invités au Cabinet du Ministre Vande Lanotte pour une table ronde avec Agoria, des représentants du secteur, le Syndicat National des Propriétaires, l'ABSA, des consultants indépendants, etc. But de la réunion : faire un état des lieux sur l'Arrêté Royal 2003 relatif à la sécurité des ascenseurs et inventorier les problèmes posés par son application.
On y a confirmé l'intention de maintenir pour le 1er janvier 2013 les deux mesures suivantes :
– le rideau électronique (vitesse < 63 cm/sec),
– le verrouillage positif,Il est cependant regrettable que cette mesure ne s'appliquerait qu'aux ascenseurs des immeubles à caractère privé (c'est-à-dire ceux où aucune activité professionnelle n'est excercée ailleurs qu'au rez-de-chaussée). Nous demandons que les adaptations qui seront faites dans la nouvelle loi pour les ascenseurs "anciens" soient également applquables à cette catégorie d'installation.
Le Comité a tiré la sonnette d'alarme en ce qui concerne le délai imposé pour le verrouillage positif dans les installations non standard : porte palières en bois, portes en accordéon, …. La seule façon de préserver ces portes est de faire appel à des solutions alternatives nécessitant très souvent des adaptations sur mesure.
Afin de répondre à ce point, l'idée d'une période de tolérance a été avancée pour les "ascenseurs anciens" pour autant que les gestionnaires aient passé commande avant le 1er janvier 2013.
Dans ce contexte, le Comité a insisté sur la nécessité de définir correctement ce qu'on entend par "ascenseurs anciens" (pas question, par exemple d'en limiter la définition aux seuls ascenseurs classés).
Les autres mesures imposées par l'Arrêté Royal actuel n'ont pas été abordées en détail mais il a été décidé qu'elles feraient l'objet d'une réunion spécifique le 31 mai prochain : nous sommes à nouveau invités à y participer.
Nous porterons une attention particulière aux mesures qui risqueraient d'entraîner une dégradation du patrimoine, notamment en ce qui concerne les cages ouvertes et les portes palières de style.
Même si la réunion du 30 mars a montré une volonté d'ouverture envers les demandes des propriétaires, nous devons rester vigilants face au poids que représente le secteur des ascenseurs.Nous devons nous tenir prêts à réagir massivement dans le cas où nos attentes ne seraient pas rencontrées.
Le Comité est désormais aussi sur Facebook.. Pour soutenir nos actions et en élargir la visibilité, merci de cliquer sur le lien et de faire un "like" !"
(fin de citation)
PIMMaître des clésgrmff a écrit :Voici que je découvre un site qui m'a amusé. Un peu. Et que je ne résiste pas au plaisir de vous faire partager.
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