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6 février 2020 à 12 h 54 min en réponse à : 1 copropriétaire convoque AG et ne se présente pas. #1043582
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MembreGT a écrit :Il me semblait que vous aviez évoqué une éventuelle absence du syndic lors de l'AG convoquée par un copropriétaire.
En l'espèce, il me semble qu'il n'y a pas défaut d'un syndic ds l'ACP concernée mais éventuelle absence de celui-ci lors d'une AG.c'est cela! en l'état , il n'a ni réagit , ni répondu! la personne qui a initié l'AG a envoyé les convocations à chaque CP…..donc jusque là rien à dire, entre temps, la personne ne vient pas à l'AG, les autres sont bien là, manque juste l'initiateur de l'AG ET LE SYNDIC.
ce cas de figure est spécial, je le concède mais donc, si je suis le raisonnement général, on peut tenir l'AG, envoyer au syndic la charge de la rédaction du PV. ? OU on postpose, mais si on postpose, qui prend cette décision et sous quel motif?6 février 2020 à 12 h 49 min en réponse à : 1 copropriétaire convoque AG et ne se présente pas. #1043581Guest
Membrepanchito a écrit :Une fois élu le président choisit le secrétaire qui rédigera le PV en cours de séance (rôle d'habitude rempli par le Syndic).
une fois n'est pas coutume, vous avez tout faux!!!!
c'est les cp qui votent pour le secrétaire de séance!
"Un secrétaire est également désigné lors de chaque assemblée à la majorité simple des voix (50%+1)."6 février 2020 à 12 h 34 min en réponse à : 1 copropriétaire convoque AG et ne se présente pas. #1043580Guest
Membrerexou a écrit :Je lis et je n'interviens plus….traiter de guignol une personne que vous ne connaissez pas, dont vous ne savez rien, c'est du pur cirque méchant et primaire!
ouf! vous n'intervenez plus! merci
6 février 2020 à 12 h 32 min en réponse à : 1 copropriétaire convoque AG et ne se présente pas. #1043579Guest
Membregrmff a écrit :rexou a écrit :Je lis et je n'interviens plus… Un CP réunit 20% des quotités afin de faire convoquer une AG (AGE et non pas AGO)… pour ensuite se désister et ne pas se présenter à l'AG qu'il a lui-même initiée ? C'est du foutage de gueule. Un manque total de respect envers tous les autres CP et envers le syndic. Ce genre d'attitude fait perdre toute crédibilité à l'intéressé, quel que soit le motif de son initiative.Perso, je n'ai aucune question. Je constate seulement que c'est du guignol.
Je valide. Peu de chance d'être encore suivi et écouté par la suite…
il y a milles mauvaises raisons et milles bonnes raisons pour qu'un cp qui initie une AG soit absent …….
je vous trouve assez vif de la gâchette.Guest
Membresi je comprend bien (tout ça)……..c'est l'ag qui demande à voir si ça RC correspond bien à un éventuel sinistre vol comptes (par exemple) et c'est aussi à l'ag de demander gentiment de nous montrer que sa facture est bien payée……
et pour le CAC et le CDC ,,,????? ils sont assurés comment? par qui? et pourquoi?Guest
Membrepanchito a écrit :@la galèreCitation :Selon notre syndic, c'est une ancienne convention jamais mit à jour, et de tout ce que j'ai pu lire ici, il semble que personne n'a de contrat d'entretien ni ne connait le montant annuel de son chauffagiste.Pourquoi gardez-vous un Syndic qui est dans l'illégalité la plus totale?
Si vous avez une chaudière à mazout ou au gaz la loi exige que l'entretien soit effectué à un intervalle bien précis suivant les régions par un chauffagiste agréé.
Chaque année, le syndic a l'obligation légale de mettre les fournisseurs en compétition et de vous fournir les résultats lors de l'AG.Si le juge de paix accepte une convention, c'est pas vous qui allez le contredire. qu'est ce qui vous permet de décréter que notre syndic est dans l'illégalité la plus totale? rien!
il n'en demeure pas moins que je ne vois ici personne donner le montant de son contrat d'entretien, donc, soit vous ne le connaissez pas , soit vous n'en avez pas……..6 février 2020 à 11 h 49 min en réponse à : 1 copropriétaire convoque AG et ne se présente pas. #1043578Guest
Membreje vais me faire trucider mais je pense à un truc…..
voilà on arrive à l'ag, il n'y a personne, quid?
on arrive à l'ag et tout le monde est là, quid?
syndic pas là , abonné absent, quid?
disons qu'en toute bonne foi (mon oeil) on se dit qu'il a un simple retard, on peut déjà nommer un président de séance, un secrétaire de séance,, quorum, et puis? on doit stopper ou on peut faire tout les odj, zapper le "maintien syndic" "décharge syndic"
???? tirez pas tous à la fois……..c'est juste une réflexion…..Guest
Membreluc a écrit :Je ne suis pas d'accord que vous jouez l'homme et pas la balle.
Mais il est un fait qu'on vous a visé personnelement ce qui provoque des réactions limites.Hier dans un autre contexte j'ai constaté que cette méthode apporte toujours ses fruits; Ma crédibilité dans un dossier clé a augmenté énormement pour passer le cap des 51%.
Donc je suggère que vous expliquez dans le futur votre point de vue, sans y joindre des commentaires propre à Facebook. On peut le penser mais le dire diminue votre crédibilité. Et finalement vous aurez tôt ou tard besoin d'être crédible.
avec l'AG (autre publication) qui arrive, je me rends compte qu'effectivement , la roue tourne.
(manfou de facebook, j'ai pas le temps) , si je ne suis pas crédible vis à vis de certaines personnes ici, que voulez vous que j'y fasse? ils vivent dans une bulle de bisounours et moi dans une mine, j'explique mon point de vue comme je peux, je me suis retrouvée dans une gadoue innommable, si je m'étais écoutée, je suis certaine à 100% qu'à l'heure actuelle ils étaient tous en prison.
Il faut que vous teniez à votre souvenir, que ma plus longue période se trouve à l'étranger. ce n'est que mon petit pied à terre dont on parle.
sachant que je ne peux tout révolutionner, je peux et j'ai le droit de tenter de faire cesser leurs magouilles à tout étage.
j'ai eu l'occasion (ma requête) de converser avec le Juge et il m'a apprit beaucoup avec de simples mots.
donc ici si certains doivent connaitre la couleur de mes chaussettes avant de pouvoir répondre, je trouve ça petit.et je constate aussi, qu'ils ont du temps à perdre à remplir remplir des pages entières pour juger, critiquer, villipender, mais rien de constructif, ça va pas virer ma cuti!
je sais bien qu'il y a de grande chance pour que Mr Pim me Rebanisse, et puis? bah dès que je rentre à Bruxelles je consacrerai deux matins dans les prétoires à écouter les propriétaires qui pleurent pour un loyer impayé ou un robinet à remplacer…..
encore une fois, je répète, je trouve dommage que les procès ACP / SYNDIC ne soient pas publics. on y assisterait et on en apprendrais beaucoup sur le fonctionnement , interprétations, jurisprudence. bref………..Guest
Membrepanchito a écrit :Vos discussions stériles n'intéressent personne…à tel point que ce sont les seuls que vous spamez….vous remplissez mes publications stériles pour combler un vide.
Grand bien vous fasse, je répète que vous n'y connaissez rien et je doute que vous ayez une fois dans votre vie assisté à une AG ou à un procès.
Bonne JournéeGuest
Membrerexou a écrit :@ la galère :Ainsi donc, la curiosité de GT serait limite malsaine ?
OUI, ça vous arrive d'accepter les avis des autres? démocratie , ça vous parle?
rexou a écrit :Encore un post qui polémique à n'en plus finir pour n'aboutir nulle part.Vous ne pouvez vous empêcher d'y mettre vos sabots n'est ce pas?
rexou a écrit :Il serait bien quand même de trouver une limite à vos propos déplacés pour ne pas transformer ce forum en galère pour tous.Parlez pour vous, ouvrez une publication qu'on puisse admirer vos proses .
il y a quelques pages inutiles ici, je le concède, mais tentez si possible d'éviter les amalgames dus à votre incapacité à répondre en restant dans les rails!
c'est une plaie de voir un forum partir en vrille à cause de boutonneux!je doute que vous ayez des notions de bienséance concernant les copropriétés.
donc oui, lisez, essayez de faire la part si vous pouvez, et bonne journée.6 février 2020 à 5 h 48 min en réponse à : 1 copropriétaire convoque AG et ne se présente pas. #1043569Guest
Membregrmff a écrit :Pour ma part, je considère qu'une AG, O ou E on s'en fout, qui est valablement convoquée, peut se tenir si les quorum sont atteints. Même si les 20% convoquants ne sont pas présents.Je n'approuve pas du tout la position de Luc, qui n'est supporté par aucun article à ma connaissance.
Le syndic doit être invité. S'il ne vient pas, cela ne peut empêcher l'AG de se tenir.
De ce que j'en sais, les quorums seront largement atteint, mais sans syndic? qui décide de postposer?
à mon sens, c'est le président de séance …mais je peux me tromper.6 février 2020 à 5 h 46 min en réponse à : 1 copropriétaire convoque AG et ne se présente pas. #1043568Guest
MembreGT a écrit :Pour que le syndic soit présent lors de l'AG convoquée par un copropriétaire, il faudra évidemment qu'il en soit informé, qu'il y ait été invité et que son agenda lui permette d'y être présent.Il a bel et bien été informé, il n'a ni répondu, ni réagit..
quand à la raison pour laquelle la personne qui a initié l'AG ne vient pas, elle a ses raisons privées qui ne regardent personnes.
les faits sont là, l'AG va se faire sans cette personne, ma question demeure, sera t elle valide? pas valide? ce n'est pas ici que je le saurai semble t il.
Bonne journée.Guest
MembreQRieuse a écrit :copropriétaire engalère a écrit :chez nous pour 2019, une chaudière pour 19 appartements, vieille de mille ans, 1813€ / an, sans contrat, sans entretien.Si vous n’avez ni contrat, ni entretien, les 1813€ ne peuvent correspondre qu’à des dépannages ou réparations. L’info que je recherche est le prix d’un contrat d’entretien, soit simple soit incluant des dépannages éventuels.
Selon notre syndic, c'est une ancienne convention jamais mit à jour, et de tout ce que j'ai pu lire ici, il semble que personne n'a de contrat d'entretien ni ne connait le montant annuel de son chauffagiste.
en ce qui concerne la mise à jour des statuts, le syndic NE PEUT sans AG y changer une virgule, il doit juste adapter selon la loi.
je sors d'un procès et je peux vous dire que ce qui se dit ici et la réalité est séparé par un gouffre immense.bonne journée
1 personne aime ce message5 février 2020 à 19 h 07 min en réponse à : 1 copropriétaire convoque AG et ne se présente pas. #1043562Guest
Membreluc a écrit :copropriétaire engalère a écrit :BMCTools a écrit :copropriétaire engalère a écrit :Bonjour, dans le cas qu'un copropriétaire convoque une AG en ayant réunit 1/5 ième des quotités.
le jour venu, il ne se présente pas, que se passe t il?
merciJe reviens à votre question initiale et ce quelque soit le type d'AG.
Une fois que la convocation à une AG est envoyée, elle se tiendra si le quorum nécessaire est atteint.
merci pour ces précisions précieuses, et quid si le syndic ne réagit pas ou ne vient pas?
Une exception (cas vécue en 2007). SI le syndic est demis par jugement, le nouveau syndic peut postposer l'AG mais il doit le tenir.
Si en chemin, il tombe amoureux d'une blonde pulpeuse, et qu'il ne donne pas signe de vie pendant trois semaines…….
notre AG? qui la postpose?Guest
Membreluc a écrit :copropriétaire engalère a écrit :GT a écrit :Pourriez-vous m'en dire davantage sur ces lectures ? et l'intérêt de la discrétion sur le jugement en question alors qu'il aurait été anonymisé ?Mettez vos jugements anonymisé ici, et on en dissertera…..
j'ai juste mis "l'introduction de ma requête" anonymisé, et j'ai été articulée. on reconnait toujours son procès même anonymisé, j'en ai fais les frais! et je maintiens, votre curiosité est limite malsaine, je vais faire un tour dans les autres posts et chercher qui aurait mit ici son jugement (toujours en cours en ce qui me concerne) et ce que vous en avez tiré comme conclusion pour aider le membre………@copropriétaire engalère
Pas d'accord.pas d'accord avec quoi au juste?
-on est sur un forum public (même privé), j'ai mit ma requête ici même et j'ai directement eut un articulé
-mon jugement n'est pas encore signifié, j'ignore encore si je fais appel ou j'introduis un nouveau procès
– je ne vais pas prévenir mon ennemi avec quelle arme je vais tirer tout de même?
-ici, vous avez vu beaucoup de copie de jugements?
on me prend pour une bécasse et vous n'êtes pas d'accord?Guest
MembreBMCTools a écrit :copropriétaire engalère a écrit :@LUC
"Qui vérifie au sein de l'ACP que le syndic a adapté son assurance RC en fonction du montant réel des comptes bancaires le montant RC syndic en cas de vol ou fraude par des employés? "Cette assurance là, est obligatoire pour le syndic? c'est lui seul qui doit la prendre? car je ne vois rien apparaitre dans les comptes à ce sujet.
Si votre syndic est un professionnel, il dois payer son assurance RC et il ne peut pas la mettre en charge des ACP. Ceci explique sans doute pourquoi vous ne voyer rien dans les comptes de l'ACP
Rien n'apparait car je suppose que c'est une assurance globale, pas juste enverrs un immeuble, donc en soi, l'acp n'est pas concernée mais indirectement elle ne peut savoir si le syndic est assuré ou non, donc autant ne pas lui envoyer de l'huile de friteuse sur son alpaga?
Guest
MembreBMCTools a écrit :copropriétaire engalère a écrit :Bonjour, j'ai lu et relu et j'aurai besoin d'éclaircissements sur les point suivants:
@LUC
"1) Un dernier aspect: les montants de comptes bancaires vont augmenter. Qui vérifie au sein de l'ACP que le syndic a adapté son assurance RC en fonction du montant réel des comptes bancaires le montant RC syndic en cas de vol ou fraude par des employés? le CaC? Le CdC ?
2)Un des obstacles pour le syndic pour proposer à utiliser le fonds de réserve est que cette procédure lui coute de l'argent.
https://www.pim.be/forums/topic/fonds-de-reserve-5/;
@PIM
"https://www.ipi.be/infos-thematiques/dossier-assurance
Depuis le 1er janvier 2016, tous les agents immobiliers agréés IPI sont automatiquement assurés. Leur cotisation annuelle inclut un contrat d'assurance collectif que l'IPI a conclu avec la SA AXA BELGIUM (n° de police 730.390.160).
Ce contrat d'assurance comporte un volet « responsabilité civile » et un volet « cautionnement », ce dernier couvrant (moyennant respect des conditions de la police) le non remboursement de fonds par un membre de l’IPI insolvable, et ce pour autant que les conditions de couverture légales et règlementaires soient réunies."
Pour PIM: cette assurance dont vous parlez concerne leur RC vis à vis de l'IPI ou de l'ACP?1) Le syndic ne dois pas légalement augmenter son RC en fonction des montants réels sur les comptes bancaires des copropriétés. Donc, il n'y a pas de vérification à réaliser. Les montants sont déterminés au niveau de la déontologie de l'IPI. Le volet cautionnement est de 250.000€ par sinistre et par année. L'information donnée par Luc est incorrecte.
2) Ce qui est assuré c'est entre autre les " activités de syndic agissant dans le cadre de l’administration et la conservation des parties communes d’immeubles ou groupes d’immeubles en copropriété forcée au sens des articles 577-2 et suivants du Code civil". Cette assurance est par rapport aux clients des agents immobiliers. Toutes les ACP dont un syndic IPI assure la gestion sont donc automatiquement couvertes!
Ceci dis pour la partie légale, venons deux minutes sur la partie pratique.
A ma connaissance, et je crois être bien renseigné 🙂 , et depuis que l'assurance passe par l'IPI, il n'y a jamais eu une intervention de cautionnement supérieur à 250.000€ en Belgique!!!!
N'oubliez pas non plus que seul 2 pays en Europe ont un système de cautionnement pour les ACP, la France et la Belgique. Les ACP belges sont donc bien protégées à ce sujet!
en effet il semble que ça soit bien assuré, si je comprend votre point 2, si dans le cadre de son travail, je lui casse ses lunettes, je lui envoie de l'huile de friteuse sur son alpaga, il est couvert?
Guest
MembreGT a écrit :Ma curiosité est "académique" (je ne trouve pas actuellement d'autre adjectif").En ce sens cela signifie que je m'intéresse pas prioritairement à la personne qui a introduit la requête en désignation d'un syndic provisoire mais aux faits énoncés dans les jugements, aux motifs et au dispositif du jugement.
si ces procès étaient publics comme je le voudrais, vous iriez assister à quelques uns et vous comprendriez vite qu'il n'y a pas deux requête pareille.
GT a écrit :Oui, je suis curieux. Pourquoi le juge n'a-t-il pas accueilli votre requête ? Des éléments intéressants figuraient dans celle-ci. Je n'aurais pas été surpris si vous aviez eu satisfaction. Et ma curiosité aurait été la même.le juge aurait du ne pas recevoir ma requête.
GT a écrit :Pourriez-vous m'en dire davantage sur ces lectures ? et l'intérêt de la discrétion sur le jugement en question alors qu'il aurait été anonymisé ?Mettez vos jugements anonymisé ici, et on en dissertera…..
j'ai juste mis "l'introduction de ma requête" anonymisé, et j'ai été articulée. on reconnait toujours son procès même anonymisé, j'en ai fais les frais! et je maintiens, votre curiosité est limite malsaine, je vais faire un tour dans les autres posts et chercher qui aurait mit ici son jugement (toujours en cours en ce qui me concerne) et ce que vous en avez tiré comme conclusion pour aider le membre………5 février 2020 à 18 h 17 min en réponse à : 1 copropriétaire convoque AG et ne se présente pas. #1043560Guest
MembreBMCTools a écrit :copropriétaire engalère a écrit :Bonjour, dans le cas qu'un copropriétaire convoque une AG en ayant réunit 1/5 ième des quotités.
le jour venu, il ne se présente pas, que se passe t il?
merciJe reviens à votre question initiale et ce quelque soit le type d'AG.
Une fois que la convocation à une AG est envoyée, elle se tiendra si le quorum nécessaire est atteint.
merci pour ces précisions précieuses, et quid si le syndic ne réagit pas ou ne vient pas?
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MembrePour Qrieuse
copropriétaire engalère a écrit :chez nous pour 2019, une chaudière pour 19 appartements, vieille de mille ans, 1813€ / an, sans contrat, sans entretien. -
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