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Tintin

Toutes mes réponses sur les forums

20 sujets de 21 à 40 (sur un total de 138)
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    Messages
  • en réponse à : Mettre fin anticipativement au contrat avec le syndic #985532
    Tintin
    Membre

    Le message de Saxo est on ne peut plus claire, même s'il peut déplaire à certains.
    Mon avis est que idéalement, les copropriétaires devraient cesser de déléguer leur pouvoir au syndic et/ou au conseil de copropriété.

    Notre groupe a fait un gros lobbiyng auprès des parlementaires pour les convaincre de rendre la loi sur la copropriété d'ordre publique et pour supprimer le conseil de gérance. On a refusé nos deux demandes, car rendre la loi d'ordre publique allait rendre les copropriétés ingérables. Ce qui implique que le législateur est conscient que la loi est tellement peu respectée par les syndics, que les copropriétés allaient être en permanence dans l'insécurité juridique.

    Pour le conseil de gérance, on a changé son nom en copropriété et modifié son rôle au sein de la copropriété. Pourquoi a-t-on estimé qu'il fallait garder cette représentation des copropriétaires ?

    Mon avis que vous ne devez pas forcément partager, est qu'on aurait pu l'appeler comme en France le syndicat des copropriétaires. Un syndicat défend l'intérêt de ses membres auprès de la direction et donc du pouvoir.

    Dans une copropriété le pouvoir c'est l'assemblée générale des copropriétaires. Le paradoxe est donc d'avoir un syndicat qui défend les copropriétaires contre les copropriétaires. ABSURDE NON ?

    Comme on a donné le nom de conseil de copropriété, en réalité, le pouvoir qui est controlé est celui du syndic (art. 577-8 § 4). Son rôle devrait rester dans ce cadre unique, vérifier si le syndic fait correctement son travail et dénoncer les manquements éventuels aux copropriétaires via un rapport semestriel. Ce qui permettra aux copropriétaires de jouer leur rôle, c'est a dire de décider des sanctions à prendre ou pas contre le syndic.

    On assiste parfois, au contrôleur qui surveille le contrôleur. Il n'est pas exceptionnel que le véritable pouvoir soit aux mains du conseil de copropriété.

    Aussi longtemps que les copropriétaires délégueront leurs pouvoirs pour ne pas s'impliquer eux-mêmes dans la gestion de leurs biens communs, le forum de PIM aura toujours un bel avenir devant lui.
    Les emmerdeurs seront toujours des empêcheurs de tourner en rond.

    en réponse à : Mettre fin anticipativement au contrat avec le syndic #985530
    Tintin
    Membre

    OK, car si on révoque le syndic, il faut obligatoirement le remplacer.
    Il faut donc organiser une assemblée générale ordinaire ou extraordinaire, pour en décider.

    en réponse à : Mettre fin anticipativement au contrat avec le syndic #985525
    Tintin
    Membre

    Je vous propose de lire l'avis de Maître D'Ath, lors de la journée du copropriétaire du 28 juin dernier organisée par le CNIC à Namur.
    Laissons tout simplement le syndic faire son travail. Moi je lui enverrai une mise en demeure de présenter 3 devis en français et un cahier de charge pour ??
    En le prévenant que si pour cette date il n'a pas répondu, qu'il sera mis fin à son contrat pour faute grave et sans indemnité.
    Le conseil de copropriété sera dans son rôle pour une fois.
    C'est l'A.G. qui est souveraine et pas le C.C.
    Quand les copropriétaires font-ils cesser de déléguer leur pouvoir au syndic et/ou au conseil de copropriété.
    Le but de la loi de juin 2010 était d'avoir une meilleure transparence de la gestion et surtout une plus grande implication des copropriétaires. Non pas une plus grande implication du conseil de copropriété.

    Rôle du conseil de copropriété

    en réponse à : Huissiers : vers un fichier central des codes d’accès aux immeubles? #976440
    Tintin
    Membre

    Il est clair que les métiers, de syndic et d'agent immobiliers, sont des métiers différents. Même si certains agents immobiliers sont également syndics. Les syndics professionnels ne me démentirons pas, les syndics non professionnels doivent respecter les mêmes règles que les professionnels. L'amateurisme doit être encore plus surveillé, car lui sa règle est bien souvent : il me semble que …

    D'accord avec les réserves formulées par "l'ARC". Il y a d'autres moyens pour forcer les portes des immeubles.

    en réponse à : AVOCATS – trucs, ficelles et astuces #975572
    Tintin
    Membre

    Il est vrai que chacune des parties, peut faire traîner les délais. Généralement c'est la partie qui n'a que peu d'arguments juridiques à faire valoir qui essaye de prolonger les débats par des artifices juriques ou pas.

    Cependant la loi du 26 avril 2007, en vue de lutter contre l'arriéré judiciaire, demande au juge de diriger le dossier et non de subir la mauvaise volonté des avocats. Malheureusement peu de juges le font.

    La solution proposée par Luc, me semble la plus intelligente. Je l'ai proposée en 2002, cela a été refusé par le syndic et le président du conseil de gérance. Si on avait cherché un accord entre copropriétaires en 2002, on aurait évité une guerre de 100 ans, qui ne va laisser que des morts et des handicapés.

    en réponse à : Le couple infernal syndic/conseil-de-gérance. #943398
    Tintin
    Membre

    Ce n'est pas beau de se réjouir du malheur des autres, mais il est réconfortant de voir que certains copropriétaires ont le courage et la persévérance de défendre leurs droits envers et contre tout. Ce copropriétaire a été entendu, et au nom de la justice, c'est une victoire importante pour tous ceux qui se battent pour la transparence dans leurs copropriété. "A" est un exemple type du mouton noir. Vu qu'ils ne seraient pas très nombreux, il est temps de les mettre sur la touche, pour le plus grand bien de la profession.

    en réponse à : Le commissaire aux comptes #968568
    Tintin
    Membre

    Les meilleurs vérificateurs sont tous les copropriétaires, il serait donc intéressant qu'un site internet avec accès reservé par mot de passe aux seuls copropriétaires, soit créé à la demande de ceux-ci.
    Le syndic afficherait sur le site une copie de toutes les factures ou notes de frais qu'il paie au nom de l'ACP, plus d'autres informations éventuelles, comme copie des contrats, etc.
    De cette manière chacun devient le contrôleur des charges communes qui lui sont réclamées et des dépenses pour le fonds de roulement.
    Le commissaire au compte se contente de vérifier si la comptabilité est bien tenue et si le bilan reflète exactement la situation financière de l'ACP.
    Ce commissaire serait chargé de vérifier certains points précis demandés par les copropriétaires et de leur donner obligatoirement une réponse dans son rapport.
    En principe, personne ne connait mieux le mode de fonctionnement de sa copropriété qu'un copropriétaire. Si tout le monde peut vérifier, il n'y a plus de collusion possible.

    en réponse à : Le commissaire aux comptes #968546
    Tintin
    Membre

    Ceci est rendu obligatoire dans le code judiciaire, pour les experts judiciaires.
    Rien n'empèche qu'on place ce texte dans le réglement de copropriété, au sujet du rapport du commissaire aux comptes.
    Au moins, le contrôleur prendrait un engagement clair et précis sur la manière dont il a rendu sa mission. Notre commissaire n'écrit pas cela dans son rapport, nous avons juste droit à sa signature et son rapport fait 4 lignes hors civilités.

    en réponse à : Le commissaire aux comptes #968544
    Tintin
    Membre

    Qui que se soit qui remplisse le rôle de commissaire aux comptes, il devrait terminer son rapport par ceci :

    La signature du commissaire aux comptes est, à peine de nullité, si elle n'est pas précédée du serment ainsi conçu :
    « Je jure avoir rempli ma mission en honneur et conscience, avec exactitude et probité. »;
    ou
    « Ik zweer dat ik mijn opdracht in eer en geweten, nauwgezet en eerlijk vervuld heb. »;
    ou
    « Ich schwöre, dass ich den mir erteilten Auftrag auf Ehre und Gewissen, genau und erlich erfüllt habe. »

    en réponse à : Le commissaire aux comptes #968543
    Tintin
    Membre
    Citation :
    Finalement, on écarte l'ensemble de la profession parce qu'on a été incapable d'écarter les moutons noirs…

    Je suis d'accord avec vous, on peut légiférer pendant des années, si la loi ne permet pas d'écarter les moutons noirs, ceux-ci mourront de leur belle mort en toute impunité. Chez-nous le commissaire aux comptes est un expert-comptable agréé par l'IEC. Son rapport est un copié collé depuis plusieurs années. Je pense qu'il ne se déplace même pas dans la copropriété pour effectuer son contrôle. En 2009, dans le bilan on a inversé les valeurs bancaires du compte courant et du compte épargne. En 2010, la valeur du compte à vue (selon l'extrait bancaire) au 31 décembre 2009 à minuit est de 37.790,98 €, sur le bilan cette valeur est de 37.618,54 €. La différence n'est pas conséquente, mais j'ignorais qu'un expert-comptable tavaillait à l'à peu près. Je suis certain que notre expert-comptable est un mouton noir. Vous voyez qu'il en existe dans toutes les professions.

    en réponse à : Le commissaire aux comptes #968532
    Tintin
    Membre

    Réponse à Grmff.
    Cette appellation n'a aucun label contrôlé.
    L'image de la belle fesse, c'est quand on ne discute, que de tout ce qui va bien. Celle de la fesse vérolée, c'est quand on ne discute que de tout ce qui va mal.
    Une réunion où tout va bien, ne donne pas lieu à de grands débats passionnés, dans le cas contraire, oui. C'est ce que je voulais expliquer à Francis. Pour lui être agréable, j'ajouterai qu'idéalement il faut parler des deux.

    en réponse à : Le commissaire aux comptes #968529
    Tintin
    Membre

    J'espère qu'avant de faire ce grand pas, qu'on vérifiera si nous ne sommes pas face à un précipice.

    Personne ne nie l'évidence qu'il y a beaucoup de bons syndics, mais ceux qui viennent sur ce forum, le font généralement, pour s'informer de leurs droits, car ils ont le sentiment qu'ils se font arnaquer. Ceux qui ont des bons syndics, ne se posent pas de questions. Il est donc naturel que l'on veuille se prémunir des conséquences des mauvais syndics. C'est de nouveau l'histoire de la belle fesse et de la fesse vérolée

    en réponse à : Le commissaire aux comptes #968522
    Tintin
    Membre

    Francis, ne vous tracassez pas pour les syndics honnêtes. Ceux-ci n'ont absolument rien à craindre des vérificateurs. Donc ce débat ne les concerne pas ou si peu.

    en réponse à : Le commissaire aux comptes #968520
    Tintin
    Membre

    Si je comprends bien, les plus qualifiés pour contrôler leurs collègues sont les syndics. Chaque syndic a sa méthode de gestion et par conséquent un expert comptable ne pourraît pas s'y retrouver et surtout risquerait de ne rien comprendre.
    C'est grave docteur ! Quand je pense qu'on demande à chaque AG aux copropriétaires de donner décharge au syndic sur sa comptabilité, sur quelle base ceux-ci doivent-ils se forger une opinion valable ? Si vous ne faites pas confiance à votre syndic, faites confiance au vérificateur.
    Comme Luc le dit, il faut un A.R. précis qui permette à chacun de s'y retrouver et de comprendre. Idéalement, c'est aux copropriétaires qu'il appartient de choisir celui qui va examiner les comptes. Une fois choisi, ce contrôleur doit se voir définir sa mission par un cahier de charges émis par les copropriétaires. Il devra donc être professionnellement compétent et indépendant, pour pouvoir remplir sa mission correctement.
    Mais c'est comme pour le contrat du syndic, la loi a laissé une page blanche pour organiser ces missions. Moralité, ce sera comme avant, les copropriétaires seront face au fait accompli et ce sera le syndic et/ou le président du conseil de coprorpriété qui décidera(ont).
    En l'abscence de règles, il faut une procédure qui fixe ces modalités dans le réglement de copropriété. C'est prévu par l'article 577-8/2
    Qui va rédiger ses règles ? Qui pourra donner son avis ?

    en réponse à : Syndics : France – Belgique mêmes problèmes. #972815
    Tintin
    Membre

    Tout ceci nous démontre, que le monde politique ne va jamais au fond des problèmes. Avant de changer une loi, ils devraient se poser les questions de base. Quoi ? Pourquoi ? Comment ? Quand ?
    On vient de revoir la loi de 1994, mais a-t-on vraiment résolu le problème des copropriétaires vigilants ?
    Le problème de base reste qu'avec une loi d'ordre privatif et la loi des 4 mois, c'est toujours le copropriétaire qui doit aller en justice, faute de quoi il perd ses droits. Si le syndic n'a pas respecté la loi, il devra quand même attaquer l'ACP, certes il pourra également faire citer le syndic, mais que risque-t-il dans une procédure au civil ?

    Quand on a revu la loi, selon Monsieur Hamal, il n'y avait pas une majorité pour pouvoir aborder ce problème. Moralité, si la loi est quand même un plus, elle est loin d'éviter les abus des MAUVAIS syndics. Je ne veux surtout pas blâmer les bons.

    en réponse à : Du noir pour l’homme à tout faire du syndic #972768
    Tintin
    Membre
    Citation :
    Je lui ai demandé à six reprises, lors de l'AG du 14/11/2010, d'où provenait l'argent liquide

    De sa caisse de trésorerie. C'est comme cela que notre syndic appelle sa caisse noire. Dans sa comptabilité il a des recettes et des dépenses qui sont cachées, mais pour le savoir, il faut aller consulter l'ensemble des extraits de banque de l'année. Avec un autre copropriétaire, nous avons photographié tous les extraits de compte de l'année 2009. 504 photos) et plus de deux mille transactions. Un travail de dingue. Cette autorisation a été obtenue via notre avocat. Nous verrons ce que la citation 2010 va donner. Pour l'instant elle est en rade comme notre jugement, car notre juge est en maladie longue durée, nous attendons qu'un juge suppléant reprenne nos dossiers. C'est la galère d'aller en justice.

    en réponse à : Cité en justice par le syndic pour cause de blog #972712
    Tintin
    Membre

    Je suis heureux que mon allusion à la limite de la compréhension soit bien passée. Je l'espérais car je sais que les internautes de PIM, ont de l'humour. Notez qu'un des deux avocats de la copropriété, est le champion pour faire traîner les procédures en longueur. Le syndic n'est pas en reste, car avec sa majorité de 96 % depuis 1994, il est un peu comme Monsieur Ben Ali, il s'autorise toutes les dérives, il punit l'opposition, il la musèle et il interdit aux médias de critiquer sa gestion. Avec la passivité des copropriétaires, il est encore là pour de longues années, malgré ses 74 ans bien sonnés. Par expérience de la copropriété en général, je peux dire qu'il y a peu de juristes prudents et beaucoup d'avides. Il arrive même parfois, qu'on ne sache plus qui dirige la copropriété entre le syndic et l'avocat.
    Je comprends la prudence de Stanwin, pour un copropriétaire isolé, il est très dangereux d'affronter son syndic en justice.

    en réponse à : Cité en justice par le syndic pour cause de blog #972707
    Tintin
    Membre

    En juin 2007, j'ai été cité par mon ACP en référé, dans le but d'obtenir la fermeture de mon blog. ma copropriété
    Ce blog a été créé pour parler des problèmes de ma copropriété et de la loi.
    Ils ont été déboutés pour demande non fondée à défaut de présenter un caratère d'urgence. En plus le juge n'y a trouvé aucun caractère diffamatoire ni aucune atteinte à la vie privé. J'évite même de citer le nom de la copropriété pour éviter toute confusion avec le blog officiel de la copropriété.
    Si ces règles sont respectées, tout citoyen à le droit d'informer et nous tombons dans le droit de la presse. Dans ce cas, seul la cour de cassation est compétente. Il y a juriste prudence.
    C'est comme chez vous, aux AG je n'ai pas le droit de m'exprimer, donc je m'exprime en justice et sur mon blog. A qui la faute si j'ai un blog ?
    Je pense que vous avez eu tort de supprimer votre blog, car le juge peut croire à présent que vous aviez des choses à cacher. Comme vous avez pris la précaution de signaler que votre blog n'était pas le site officiel de la copropriété, je ne vois pas où est le problème.
    Un autre copropriétaire qui est copain avec le syndic, vient d'ouvrir un blog qui reprend le nom de la copropriété. Mais lui, il ne parle pas de la fesse vérolée du syndic, mais uniquement de sa belle fesse. Donc, lui, il reçoit les félicitations et des avantages de son syndic.

    en réponse à : Loi sur copropriété: dépôt proposition de loi Hamal & Nyssens #950799
    Tintin
    Membre
    Citation :
    je ne m'offusquerai pas d'une femme de ménage qui entretient les communs en noir, moyennant un minimum de précautions niveau assurance par exemple.

    C'est votre droit, mais n'oubliez pas qu'une décision à la majorité, entraîne ceux qui ne sont pas d'accord à devoir payer des amendes en cas de contrôle fical ou de l'ONEM. Dans un tel cas, si je n'ai pas accepté ce choix et que je ne veux pas prendre le risque d'un contrôle ou d'une plainte, je suis obligé d'aller en justice dans les trois mois, faute de quoi la décision n'est plus contestable par la suite.
    Si je vais en justice pour dénoncer la fraude, qu'allez-vous faire ? Me traiter de con ?
    Je proposerai donc que l'AG décide qu'en cas de problèmes avec l'ONEM, seuls ceux qui ont approuvé la décision supportent les conséquences financières. Alors je n'irai pas en justice. Quoi que rien n'est moins certain, que je ne sois quand même pas obligé de payer.

    en réponse à : Loi sur copropriété: dépôt proposition de loi Hamal & Nyssens #950798
    Tintin
    Membre
    Citation :
    un débat permet souvent de déboucher sur un concensus général et donc une belle unanimité.

    Une unanimité obtenue après un débat, est remarquable et doit être applaudie. Pour rappel dans le cas des décisions 98 % pour, 2 % contre, il n'y a pas de débat, les 98 % ne s'expriment jamais ou si peu. Ils font confiance au syndic.
    Je sais que certains syndics de ce forum, peuvent penser, que si personne ne conteste, c'est qu'il n'y a rien à contester, mais quand un contrôle des comptes, montre pour plus de 30.000 € de recettes cachées, je pense que les 2 % ont également raison de contester les décisions des 98 %.

    Je conçois que ceci n'arrive que très rarement, mais c'est arrivé chez nous. La majorité n'a pas forcément raison, surtout quand elle ne veut pas savoir. Alors vive les débats en copropriété et comme me l'a appris un de mes chefs de la comptabilité analytique de mon ancienne entreprise :
    "CHALLENGE EVERYTHING".
    Essayer dans votre vie de tous les jours et vous allez être surpris des conneries que l'on peut vous faire passer pour des vérités.
    Mon syndic a la médaille d'or tous les 4 ans, aux jeux olympiques des manipulateurs. S'il y a un manipulateur, il y a des manipulés volontaires ou pas. Moi je refuse le rôle du "oui ,oui" ou du mouton. Je m'informe, je réfléchis, et j'utilise mon bon sens, avant de prendre un avis. Ce qui n'implique pas que parfois je n'ai pas raison. Mais il n'y a que les imbéciles qui ne veulent pas changer d'avis quand on leur démontre qu'ils sont dans l'erreur.
    Donc VIVE LE DEBAT, c'est la base de la démocratie. Et vive les syndics qui provoquent ce débat. J'applaudis Grmff, quand il obtient un vote à l'unanimité après un débat.

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