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stanwim
MembreBonjour,
En réponse à PIM, l'ouvrage en question " Praktische gids voor DE SYNDICUS. Handboek voor professionneel of voor zelfbestuur van de vereniging van mede-eigenaars. Auteur: Roland Timmermans. Edité fin 2012 par KLUWER. 663 pages.
stanwim
MembreBonjour,
Je suis entièrement d'accord avec Luc. Mais pourquoi donc l'auteur fait-il référence à des jurisprudences obsolètes.
Cela peut porter à confusion lors de la lecture de son ouvrage.stanwim
MembreLa Loi est vraiment ambiguë et même tacite à ce sujet, et comme toujours en Belgique nous attendrons une jurisprudence.
stanwim
MembreCe soir, lors d'une réunion du CDC très importante pour le rapport semestriel, je suis parvenu à faire entendre raison à mes collègues
pour n' appliquer que la nouvelle loi régissant la copropriété. Il faut dire que j'avais demandé à ce que le syndic ne soit pas présent lors de cette réunion pour la rédaction du rapport semestriel. Nous avons bien examiné la gestion du syndic en y relevant les
erreurs commises par le syndic lors de l'AGE du 14/04/2015, erreurs assez conséquentes pour les résultats des votes ( omissions
de quotités reprises sur des procurations, erreurs pour les majorités qualifiées, ignorance des statuts de la copropriétés ). Toutes ces remarques seront reprises dans le rapport semestriel. Suite à la demande d'un membre de soumettre un rapport préliminaire au syndic, je leur ai répondu que ce rapport ne concernait que le CDC et les copropriétaires, que si le syndic voulait se justifier ce serait lors de la prochaine AG. J'ai insisté sur la neutralité que devait respecter le CDC. J'espère que ce bon esprit continuera à l'avenir.stanwim
MembreLe cas concret est le suivant : un exploitant horeca, locataire, introduit auprès du syndic une demande pour la construction d'une terrasse
fermée devant son établissement avec plans et croquis à l'appui.
Les statuts de la copropriété n'autorisent que des terrasses ouvertes et ce aux emplacements indiqués sur un plan annexé aux statuts.
Le syndic met à l'ordre du jour d'une AG cette demande alors qu'elle n'est pas conforme aux statuts.
Le syndic n'aurait-il pas dû avertir ce locataire de la non conformité de cette demande et refuser de mettre cette demande à l'ordre du jour.
A quoi servent les statuts d'une copropriété si le syndic ne les respecte pas!stanwim
MembreJ'aurais dû préciser " en contradiction aux statuts et règlement de LA copropriété. Autoriser quelque chose qui est interdite
par les statuts et le règlement propres à la copropriété. Rien à voir avec la loi.
Le syndic peut-il mettre à l'ordre du jour d'une AG quelque chose non autorisée dans les statuts et par le règlement de la copropriété.stanwim
MembreBonsoir,
J'ai eu les mêmes problèmes que "Petitluc". Nous avons un nouveau syndic, et dès la première réunion du CC il nous demande de voter
pour lui donner l'autorisation de procéder au changement des comptes bancaires( cpte. courant et cpte. fond de réserve) Sur les cinq membres du CC je suis le seul à m'opposer formellement à ce vote, et ce pour 2 raisons précises : 1) le CC n'a absolument aucun pouvoir décisionnaire et 2) cette décision appartient uniquement à l'AG. Le syndic n'a pas insisté mais m'a rétorqué que je faisais perdre des intérêts à l'ACP. C'est un vieux truc et un conflit d'intérêts de nombreux syndics de vouloir concentrer tous les cptes. de leurs clients dans une seule banque dont ils sont eux-mêmes clients pour leurs affaires, et ainsi ils obtiennent plus facilement des crédits à des taux préférentiels pour le développement de leur affaire.
Pour les livraisons d'énergie, idem, c'est une décision qui appartient à l'AG.
Je constate que beaucoup de syndics demandent au CC de prendre des décisions afin de se couvrir en cas de conflit avec les copropriétaires. La Loi du 02 juin 2010 est très explicite à ce sujet, il n'y a plus de conseil d'administration, ni conseil de gérance avec des pouvoirs décisionnaires, seul le syndic possède le pouvoir de gestion. Un rappel à l'ordre des syndics est peut-être nécessaire à ce sujet. Je suis le mouton noir du CC à ce sujet et de plus je suis également commissaire au comptes pour un immeuble de 171 copropriétaires. Je suis intransigeant en ce qui concerne la Loi qui régit les copropriétés.1 personne aime ce messagestanwim
MembreL!honoraire du syndic est effectivement de 1.000,00€ pour l'organisation d'une AGE, c'est indiqué dans son contrat. En plus la location de la salle +/- 500,00€,
l'envoi en recommandé de + de 170 convocations, + de 170 x 4 photocopies facturées. A mon avis nous dépasserons largement
2.000,00€.
La décision de maintenir une concierge avait été votée à plus de 73% lors de l'AG de 2013. Aucune annonce pour la recherche
d'une nouvelle concierge n'a été effectuée. La société de nettoyage " en urgence " a remis une offre de prix le 15/01/2015 mais a décidé elle-même de mettre fin à toute collaboration fin février 2015 suite à divers faits de harcèlement de la part du syndic. Actuellement il y a une nouvelle société de nettoyage, mais qui travaille sans avoir remis une offre.3 avril 2014 à 15 h 09 min en réponse à : Modification de la clé des répartition des charges. #999695stanwim
Membrerexou a écrit :stanwim a écrit : Bonjour,
Il se pose un problème épineux dans notre immeuble.
Lors de l'AG d'octobre 2013 il fut décidé que les commerces horeca ne pourraient plus, à partir du 01/01/2014, bénéficier de l'enlèvement des déchets de la communauté mais qu'ils devraient, chacun personnellement, trouver un service d'enlèvement distinct.
Jusque là pas de problème. Mais il se posera le problème de la clé de répartition des charges pour l'enlèvement des déchets, et cette question l'AG l'a ignorée. Comme cela constitue une modification importante aux statuts de l'acte de base il aurait fallu qu'il y ait
un vote aux 4/5 des voix, un passage chez le notaire pour acter cette modification ainsi
qu'un dépôt de cette modification auprès du bureau de l'enregistrement.Aucune de ces démarches administratives n'ont été effectuées, mais le syndic entend bien appliquer
la nouvelle clef de répartition des charges lors du décompte annuel au 30 juin 2014.
Selon lui l'AG devra voter cette nouvelle répartition des charges avec effet rétroactif à l'AG
du mois d'octobre 2013.
La question se pose : est-ce bien légal ????Pas clair ! La décision a été prise à quelle majorité ? Exclure une partie des CP des services dont bénéficient les autres suppose obligatoirement de modifier la répartition des charges. Si cette décision n'est pas prise aux 4/5 des voix, elle n'est à mon sens pas valide. Et il est aussi obligatoire de préciser comment se fera la nouvelle répartition des charges et à partir de quelle date. Par contre, il ne me semble pas nécessaire de faire acter cette décision par un notaire…
Décision prise à la majorité de 1/2 + 1. Il n'a jamais été question d'une modification des charges, car dans l'esprit du syndic ce serait fait automatiquement puisque l'horeca paierait l'enlèvement eux-mêmes, donc les CP de l'horeca ne seraient plus repris dans la clef de répartition, le syndic ignorant qu'il y a des règles à respecter.
stanwim
MembreBasilia a écrit :panchito a écrit :Et s'il le fait quand même ? Comment réagir ?
(C'est ainsi qu'agissent les syndics des ACP où je suis : ils agissent comme bon leur semble sans tenir compte des règlements, des statuts du bâtiment ou de la loi).
B.
La solution ne serait-elle pas une AG extraordinaire?
stanwim
Membreluc a écrit :stanwim a écrit : Bonjour,
Petite question juridique :
une décision, sur un sujet, prise lors de l'AG de 2010 peut-elle être totalement
transformée, concernant le même sujet qu'en 2010, lors de l'AG de 2013 et ce
sans que la décision de l'AG de 2010 ne soit abrogée.Cela dépend :
– du contenu exact de ces décisions de 2010 et de 2013 ;
– du fait si la décision de 2010 a eu un début d’exécution ou non ;
– du fait que cette décision de 2010 a été contestée en justice ou non.en 2010 décision de faire payer à chaque établissement horeca un supplément, en sus
de leur participation normale, de 500€ par année pour l'enlèvement des déchets.
-cela a été exécuté depuis l'AG de 2010 sans contestation aucune en justice.
– lors de l'AG 2013 décision que l'horeca ne peut plus déposer de déchets dans les containers de la copropriété et ils doivent avoir des containers respectifs à leur charge.
Maintenant il semblerait que suite à cela il y aurait un changement dans la clef de répartition des charges pour les déchets ( plus de charges communes pour l'horeca ), mais ce changement de répartition n'a pas été voté à l'AG, et de plus il s'agit d'une modification de l'acte de base qui devrait passer par notaire et l'enregistrement.stanwim
Membrepanchito a écrit :C'est quand même bien vous avec les autres CP qui les avez élus?Pourquoi ne vous présenteriez-vous pas aux prochaines éléctions du CdC?
On n'a que les élus qu'on mérite…comme en politique
Je comprends votre réaction réaliste, mais vous auriez du assister à l'AG de l'élection des 2 "zozos ".J'étais également candidat pour le CDC.
Depuis plus de 40 ans notre ACP n'a toujours eu que trois membres soit au Conseil de Gérance, soit au CDC. Depuis 2 ans les 2 "zozos" ne parvenaient pas à être élu au CDC.A l'agenda de l'AG du mois d'octobre ils demandent l'élargissement du CDC à 5 membres. Ce qui fût voté à une majorité de 1/2 + 1, au lieu de 3/4 ou même 4/5.
Pas moyen de discuter à ce sujet avec le syndic ( complice des 2 "zozos" )
Dès l'envoi de la convocation de l'AG, ils ont débuté un lobbying assez costaud,
téléphoner aux CP pour demander s'ils assistaient à l'AG, si pas de leur envoyer
une procuration tout en vantant tout ce qu'ils envisageaient améliorer dans l'immeuble,
de faire diminuer les charges etc, etc….
Le jour de l'AG, à l'entrée de la salle, une épouse d'un des 2 "zozos" distribue une lettre de deux pages vantant les mérites des 2 "zozos", qu'ils allaient tout prendre en main, etc, etc… A la table pour signer la liste de présence se trouvent, 1 des "zozos" qui distribue les bulletins de vote et l'épouse de l'autre "zozo" qui vérifie les procurations.
Moi-même et les anciens membres du CDC avions déjà compris le piège du coup d'état, et tout ceci avec la complicité du syndic.L'élection du CDC étant prévue au point suivant les désignations du président et du secrétaire et le rapport du commissaire aux comptes, j'ai conseillé au président de l'AG de repousser l'élection du CDC en fin de séance, ce qui est permis au président, et d'avancer le vote pour le remplacement des ascenseurs.Gros cris de protestation et du syndic et des "zozos" Moi-même j'ai interpellé le syndic qu'il était obligé de suivre la règle et que le président de l'AG avait tout pouvoir pour procéder au changement du rôle de séance. Les "zozos" avaient décidé de remplacer immédiatement le président de l'AG s'ils étaient élus. Je pécise
que les "zozos " et leurs épouses possédaient, 39,81% des quotités en leurs mains.
Le bulletin de vote pour l'élection du CDC était tellement confus : sur la même page se trouvait le vote pour l'élargissement du CDC à 5 membres ainsi que la liste des 8 candidats.Il fallait d'abord voter pour l'élargissement, remettre le bulletin, et suite à un vote favorable, il y avait un second bulletin en vote b pour désigner les membres du CDC, avec seulement une case à noircir devant le nom des 8 candidats.On ne pouvait qu'en noircir 5 au maximum.Donc pas moyen d'abstention et pour le vote négatif il fallait laisser la case vierge. Façon de voter tout à fait illégale. Les scrutateurs, dont 1 "zozo", et 2 épouses des "zozos" ne s'en sortaient pas pour le comptage, et le mécontentement parmi l'assemblée était à son comble, si bien que le syndic annonçait le résultat du vote avec + de 70% de voix pour chacun des 2 "zozos" plus le résultat pour deux autres candidats, mais n'ayant pas obtenus la 1/2 + 1, le résultat pour les autres candidats n'a jamais été annoncé lors de l'AG. L'AG s'est clôturée sans lecture du procès verbal et sans la signature du président sur ce procès verbal. Il parait que durant 3 jours, le syndic et les 2 "zozos " ont recompté tous les votes et ont récupéré ainsi 2 autres membres pour le CDC. Les résultats complets sont parvenus par le rapport 1 mois plus tard, et là n'est même pas mentionné le nombre de voix valables émises pou cette élection. J'ai exprimé toutes mes réserves au syndic concernant cette élection et surtout pour la non validité des bulletins de vote où les CP ont voté sur le même bulletin, aussi bien pou l'élargissement du CDC que pour la liste des candidats.
Pour lui cela ne posait pas de problème, et il se peut même que certains CP aient voté
deux fois pour l'élection du CDC. Toujours pas de problème.Le syndic m'a proposé de vérifier tout cela dans ses locaux, et je vais le faire même si tout a été manipulé depuis l'AD.
Voilà, j'ai été long, mais il fallait l'expliquer. Le malheur dans cet immeuble, c'est que
78% des 210 lots privatifs sont des secondes résidences, c'est à la côte, mais moi j'y demeure toute l'année.Les CP des secondes résidences sont moins attentifs à la gestion de l'immeuble.stanwim
Membrepanchito a écrit :Citation 😀 'accord avec vous, mais c'est quand même le CDC qui contrôle le travail du syndic.Depuis la nouvelle loi le CdC peut juste envoyer 2 fois par an un rapport aux autres copropriétaires pour les informer des actions prises par le Syndic.
Ils ne peuvent en rien s'immiscer dans la gestion du Syndic. C'est d'ailleurs la raison pour laquelle, le Conseil n'est plus de Gérance mais bien de Copropriété.
Que dire alors de notre CDC, que j'ai déjà mis au pas car il distribuait des lettres circulaires contenant des décisions unilatérales prises par le CDC, se substituant au syndic, se disant même mandaté par le syndic. Actuellement 2 membres du CDC organisent même, chaque premier samedi du mois, un acceuil pour rencontrer les CP ayant un problème et ils envisagent d'organiser une réception pour l'an nouveau dans le hall d'entrée de l'immeuble. Cela devient invivable, et le syndic laisse faire.
J'envisage d'envoyer un courrier par recommandé au syndic de mettre fin immédiatement aux agissements du CDC sans quoi j'introduirai une citation en Justice de Paix.stanwim
Membrepanchito a écrit :Vous devez en faire rapport aux copropriétaires lors de la prochaine AG et leur conseiller (à vous de voir ce qui convient le mieux):
– de rejeter la comptabilité de 2012
– de rejeter les factures incriminées
– de refuser de donner quitus et décharge au Syndic
– de changer de firme d'enlèvement des containersPS: depuis la nouvelle loi sur la copropriété, le CdC n'a plus aucun pouvoir…et ne peut donc prendre aucune décision!
D'accord avec vous, mais c'est quand même le CDC qui contrôle le travail du syndic.
8 décembre 2013 à 23 h 30 min en réponse à : Transformation d’un local commun en local privatif. #997020stanwim
Membrepanchito a écrit :Citation :Seule l'AG peut charger le cdcEffectivement, et seulement via un mandat en bonne et due forme explicitant en détail la mission que l'ACP confie au CdC. Ce mandat doit évidemment être voté par l'ACP en AG.
Je suis d'accord avec vous deux, je connais très, très bien la Loi de 2010, mais il à
poussé sa c……jusqu'à me dire qu'il allait demander l'avis du syndic à ce sujet. Il se prend pour dieu le père, et envisage même d'organiser une réception en début d'année et ce dans une des entrées de l'immeuble, réception en vue de la prochaine AG.8 décembre 2013 à 18 h 36 min en réponse à : Transformation d’un local commun en local privatif. #997017stanwim
MembreFrancis a écrit :Qu'en disent les autres copropriétaires ?
Qu'en dit le syndic? Finalement c'est lui qui doit faire appliquer l'acte de base et veiller à ne pas appliquer des décisions illégales !
Ne partez pas en guerre tout seul et même mieux, ne partez pas en guerre mais tentez le dialogue et de faire changer d'avis le cdc.
Le recours envers la décision prise en AG doit être rapidement introduite, sinon, pfuitttttLe syndic n'en dit rien, mais soutient indirectement le CDC, car cela lui épargne du travail et beaucoup de soucis. Le sommet de l'iceberg c'est la réponse que m'a donnée le président du CDC :" le CDC est mandaté par le syndic".J'ai répondu qu'il devait prendre
le texte de Loi de 2010 concernant les copropriétés comme livre de chevet, et d'étudier
consciencieusement les statuts de l'acte de base de l'immeuble.De plus que d'après
son emploi de fonctionnaire de police il ne pouvait se permettre de contourner la Loi ni les règles de l'acte de base.stanwim
MembreLors de notre AG du 20/10/2013, le PV n'a même pas été signé ni par le président de l'AG, ni par aucun CP encore présent à la fin de l'AG car le secrétaire et ses adjoints n'en sortaient plus dans leurs comptes d'apothicaires.
Mais deux jours après ils ont tout rectifié, c'est pourquoi je conteste la validité de cette AG truquée de A à Z par par une prise de pouvoir et coup d'état
de 2 CP et leurs épouses. Plus intrigants que cela tu meurs.stanwim
MembrePIM a écrit :stanwim a écrit : et ce ne sera pas la prière fois.Lapsus ?
Bien oui j'ai déjà été à plusieurs reprises devant le Juge de Paix contre des
locataires en retard de paiement de leur loyer et même au tribunal du travail
pour me défendre contre un abus de charges sociales de société contre SECUREX. Et j'ai toujours eu raison.stanwim
Membrestanwim a écrit :panchito a écrit : A vous de voir si cela vaut la peine d'entamer un procès et d'engager un avocat qui vous coutera au moins 150€/h HTVA…
Pas besoin d'avocat pour une requête en JdP, et c'est gratuit.RECTIFICATION : ce n'est pas une requête , mais une demande de conciliation
qu'il faut introduire à la Justice de Paix, et la procédure est gratuite. Je suis capable de plaider ma cause moi-même sans le service d'un avocat, et ce ne sera pas la prière fois.stanwim
Membrepanchito a écrit :A vous de voir si cela vaut la peine d'entamer un procès et d'engager un avocat qui vous coutera au moins 150€/h HTVA…Pas besoin d'avocat pour une requête en JdP, et c'est gratuit.
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