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luc

Toutes mes réponses sur les forums

20 sujets de 681 à 700 (sur un total de 5,100)
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  • en réponse à : Recherche d’entrepreneur sérieux #1028891
    luc
    Membre
    ninifel a écrit :
    Vérifiez bien "l'agrément" de la firme pour le type de travaux cela doit sauter aux yeux sur le libellé du devis et facture…

    Pour l'anecdote illustrant mon propos : j'ai assisté à un procès au Tribunal du Commerce. Le Juge a dit qu'un défaut d'agrément d'une firme pour faire des travaux d'étanchéité est une question d'ORDRE PUBLIC. Le plaignant a gagné son procès à juste titre.

    Il me semble que cela a changé quelque part après 2010 … .

    en réponse à : incivilités entre CP comment s’en sortir #1029998
    luc
    Membre
    ninifel a écrit :
    Luc a écrit :
    Le rôle ….est exécuté par …… le Tribunal de Commerce

    On a de la jurisprudence pour l'exemple ?

    Consulter le site de l'IPI …

    en réponse à : incivilités entre CP comment s’en sortir #1029995
    luc
    Membre
    panchito a écrit :
    Ninifel a écrit :
    aux préfets de la Police

    Cela n'existe pas en Belgique!

    Le rôle des préfets est exécuté par la Chambre Exécutive de l'IPI et le Tribunal de Commerce.

    Ce qui manque dans Code Civil Belge est une date limite pour déposer les comptes annuels auprès de l'AG (= envoi invitation avec en annexe les comptes annuels de A-1, les deux budgets prévisionnels Fonds de roulement et Fonds de Réserve pour A+1, …, par exemple endéans les 8 mois de la fin de l'année comptable. Avec le format déterminé par l'AG dans une annexe du ROI.

    en réponse à : climatisation #1031542
    luc
    Membre

    En marge: 1 kW = 1000 Watt. Voir Wikipedia.
    Donc avec une douzaine d'installations privatives ventilation on devrait appliquer les normes PEB "12 kW" à Bruxelles. Ce qui indique que la région se focalise sur les grandes et très grandes ACP (20 appartements et +).

    en réponse à : climatisation #1031541
    luc
    Membre
    GT a écrit :
    luc a écrit :
    En tout cas à Bruxelles des normes exigeantes sont d'application en ce qui concerne la PEB et la climatisation:
    Les installations techniques (chauffage et climatisation).

    Personnellement aucune expérience avec une climatisation, puisque la configuration de mon appartement et du parc résidentiel permet une ventilation naturelle. Le ventilateur n'a fonctionné qu'un jour (celui de 37 ° C).

    Sont visés par la réglementation bruxelloise les systèmes de ventilation dont la puissance nominale effective est supérieure à 12kW.

    Il semble que la puissance de mon climatiseur mobile (classe d'efficacité énergétique A +) soit de 1000 W (soit 0,1 KW). Par ailleurs, il s'agit d'un climatiseur individuel et ne s'intégrant pas dans un système de climatisation comme il en existe par exemple dans les salles de cinéma, dans les grandes surfaces…

    Bref, les Bruxellois disposant d'un climatiseur ne sont pas nécessairement visés par la réglementation citée .

    Si l'ACP décide d'installer un climatiseur dans un groupe d’appartements sous le régime de l'Art 577-7 §1 e) CC ils risquent de dépasser la limite de 12kW. Et il y a d'autres arguments pour tenir compte de l'impact d'une ventilation privative sur les parties communes. Prenons un renforcement de électricité, … .
    Nos statuts de 1975 prévoient en fait que si une installation privative fait augmenter les charges communes, que cette augmentation est pour 100% à charge du privatif qui en est à l’origine.

    en réponse à : climatisation #1031538
    luc
    Membre

    En tout cas à Bruxelles des normes exigeantes sont d'application en ce qui concerne la PEB et la climatisation:
    Les installations techniques (chauffage et climatisation).

    Personnellement aucune expérience avec une climatisation, puisque la configuration de mon appartement et du parc résidentiel permet une ventilation naturelle. Le ventilateur n'a fonctionné qu'un jour (celui de 37 ° C).

    en réponse à : climatisation #1031534
    luc
    Membre
    petitluc a écrit :
    Bonjour

    suite au chaleur extrême de ces derniers jours , certains CP souhaitent installer dans leur appartement un système de climatisation.
    faut il une autorisation de l'AG ( + quelle majorité ) , sachant que l' évacuation de l'air chaud peut se faire par un trou dans les murs de la copropriété ?
    merci de nous renseigner à ce sujet .
    bav

    Décision AG: oui
    Majorité requise: 3/4 (Art. 577-7 §1 b) CC pour la partie commune et/ou Art. 577-7 §1 e) CC pour la partie privative si travaux groupés)
    Permis d'urbanisme: dépend de la région concernée et de l'ampleur des travaux

    Questions:
    Combien d'appartements concernés et au total ?

    en réponse à : Préparation réunion syndic #1031293
    luc
    Membre
    ninifel a écrit :
    (…)Mais quelle est cette mystérieuse différence de règle de logique franco-belge empêcherait d'harmoniser la pratique à ce sujet en copropriété ?

    Potasser le Code Civil Belge et le Reglement de Police de la zone Bruxelloise concernée (il y en a 5).

    en réponse à : Préparation réunion syndic #1031291
    luc
    Membre
    ninifel a écrit :
    je vous complète maintenant ma réponse dans mon texte d'hier avec des infos toutes frâiches reçues d'un syndic Pro français

    ???
    je ne relis pas des répliques que j'ai déjà lu.

    en réponse à : Préparation réunion syndic #1031288
    luc
    Membre
    panchito a écrit :
    Ninifel vous n'avez rien compris encore un fois!

    Quand une voiture est garée dans une cour commune appartenant à une copropriété, la Police ne peut pas intervenir! Ce n'est pas la voie publique!

    La police peut et doit intervenir si une personne avec intérêt le demande. Mais la décision pourrait être du domaine du juge de paix. L'exécution de ce jugement est pour l'instance compétente. Mon immeuble a été construit au moment du déménagement du siège de l'OTAN de Paris vers Evere et se trouve à distance "pied" (= parfois plus rapide à pied qu'en voiture).

    Dans le cas "voiture mal garé" qui me concerne il s'agit d'une voiture sous le statut "CD" qui se gare systématiquement à une place interdite par un permis d’urbanisme et un permis d'environnement. Il gène à cette place l’intervention éventuelle des pompiers pour environs 50 des 250 appartements.

    Ayant eu il y a des années un statut similaire j'en connais des points faibles et forts de cette Convention Diplomatique. Dans ce cas concret le point faible est connue par le syndic, mais il ne veut pas le mettre en action … probablement parce que l'intéressé vote comme il le propose.

    Hier je l'ai vérifié à la police. J'y étais en fait pour une intervention de la police de propre initiative d'eux concernant une "incendie" chez un voisin de palier. Il y avait des rumeurs un peu bizarre.

    Cette intervention "incendie" était en fait due à une nuage de poussière causé par une rénovation dure de l’appartement de mon voisin. Ce nuage à fait penser la patrouille de police qui passait à une incendie. Ils sont intervenue. Ils ont déclaré que tout était en ordre concernant cette incendie, puisqu'il n'y en avait pas. Une fiche d'intervention existe, dont une copie peut être demandé à la police par un juge compétent (civil, pénal, …).

    Mais ce dernier incident rappelle que les entrepreneurs pour des travaux privatifs sont soumis à certains règles (bruit, poussière, …). ET le syndic en est responsable s'il a omis de donner des instructions. La loi de 2018 a encore accentué cette responsabilité. Il ne peut pas rester passif si l'ACP a des devoirs imposés par des lois mais pas repris dans les statuts (et ROI).

    Conclusion de mon expérience concrète:

    L'intervention de la police est souvent nécessaire, mais ce ne sera qu’un pas d'une procédure lente, parfois frustrante mais utile si on reste calme et joue la balle.

    En marge: les orages de cette nuit ont rafraîchi tout. J'espère que les intervenants éventuels répliquent en tenant compte avec l'étiquette requise.

    en réponse à : Conseil #1031359
    luc
    Membre
    Rioi532#&# a écrit :
    En moyenne 69cp sont aux AG
    Moins 12 membres = 57 cp.
    Vu les quotités : 35% de ces 57 leur suffit pour avoir la majorité.
    (…)

    Combien de membres d'AG ?
    Donc combien de CP avec droit de vote, qu'ils viennent ou pas à l'AG, qu'ils donnent procuration ou pas.
    Techniquement: ceux auquel l'Art. 577-6 §1 CC réfère.

    Actuellement je ne répond pas au MP vu l’actualité dans mon ACP.

    en réponse à : Préparation réunion syndic #1031278
    luc
    Membre
    max11 a écrit :
    Cherche activement un traducteur ninifel/français pour comprendre message précédent…. merci
    Ou une appli compatible android ?

    1. Comprendre cette langue est difficile.
    2. Essayer de le situer est possible pour un observateur avec une expérience de trés longue durée
    3. Pour une appli Android il faut passer par une autre langue très technique mais universelle.
    4. Je crois que l'observation d'un président qui parle cette langue technique peut aider à le comprendre. Il y a des évènements d'il y a des années qui font surface.

    en réponse à : Conseil #1031352
    luc
    Membre
    Rioi532#&# a écrit :
    12membres = 20% des quotités. Ils sont là depuis 10 ans et certains 40 ans. Avec les anciens, ils ont près de 40%.
    Ils font la loi. Impossible de changer ce système. Si un quitte, le remplaçant est prévu.
    Tout changement a été refusé.
    Que faire? Il faudrait prévoir ce cas dans la loi!

    La loi a déjà imposé en 2017 des changements de ce type à l'IPI pour éviter que des mandataires nommés restent trop longtemps en place.

    Mon JP a déjà suggéré par voie de jugement contre un mandataire de l'ACP avec une ancienneté significatif un changement des règles au sein de l'ACP. Mais le syndic ne veut pas mettre ce jugement à l'ordre du jour pour en délibérer et voter un changement des statuts. Pour autant que je sache ce jugement n'a pas été publié.
    J'en cite un extrait (JP SJN 16A833 24.06.2015):
    3f7388590dbe8e6823a06d2ee5cae099.jpg
    Le demandeur n'a pas fondé d'une manière suffisante sa demande, puisque le risque était grand que tout se bloquait suite à une procédure pénale.


    @Rioi532

    Combien d'appartements ?

    en réponse à : Préparation réunion syndic #1031264
    luc
    Membre
    ninifel a écrit :
    (…)
    PS/ je parle d'incivilités Luc …..et non d'un délit pour un tribunal correctionnel.


    @bruxellois

    Mon "délit" était selon le pouvoir en place harcèlement, puisque j'osais poser des questions un peu gênants pour eux, …. .
    En fait j'étais pour eux incivique puisque je ne respectais pas la norme, depuis 2002 en demandant des preuves. Norme qui imposait selon la tradition à croire les mandataires sur parole.
    En suivant le principe "convaincre avec respect" j'ai déjà +20% de support (au lieu de +10% en 2004). Ils n'arrivent plus à faire taire l'opposition (le niveau de 20% est dans ce contexte significatif).

    @ninifel
    Extrait d'une page de http://www.vie-publique.fr:

    Citation :
    La difficulté principale est que cette notion sociologique "incivilités" englobe à la fois des comportements gênants, mais qui ne sont pas pénalement sanctionnés, et d’autres qui constituent de vraies infractions.

    Suggestion: potassez la section "Incivilités et SAC" du site officiel http://www.belgium.be.

    en réponse à : Préparation réunion syndic #1031258
    luc
    Membre
    ninifel a écrit :
    (…)

    Mais cela ne donne pas de solution à Bruxellois sauf si vous relisez ma conclusion dans votre fil de discussion sur les incivilités.

    Je pense moi que la gestion des incivilités ne concerne pas la copropriété au premier chef et encore moins leur syndic mais concerne tous les occupants des lieux et cela indépendemment de leur statut de CP ou bailleur.

    Dans chaque commune il y a un formidable service de médiation locale pour traiter ce type de Casus Belli.

    Le syndic perd sa neutralité s'il s'en mêle.

    @ninifel
    Si vous utilisez des mots graves il faut en connaître la signification et leur impact. Vous utilisez des mots qu’on n'utilise pas si on veut arriver à obtenir raison.

    Dans ma commune j'ai fait appel en 2006 au service de médiation communal. Ils ont été efficace à trois fois, entre autres à calmer un CP qui me poursuivait avec un sabre (!). Mais pas contre des actions d'un commissaire aux comptes, qui se cachait derrière son mandat pour bloquer leurs interventions.

    Pour cela il faut connaître la mission de ce type de service et en tenir compte:

    Citation :
    EGREGOROS
    Médiation locale, sociale et de proximité :
    – prévenir toute escalade lors de conflits familiaux et de voisinage
    – tenter par leur présence sur le terrain de renouer les liens sociaux entre les habitants de la commune d'Evere

    Dès que des personnes morales sont en cause (ACP, …) Egregoros ne peut pas intervenir. Le fait d'être syndic n'y a directement rien à voir.

    Mais d'autre types de médiations sont possible (en tout sept je crois). Ils ont tous sans exception passé la revue entre 2006 et 2013 – sauf arbitrage – , mais se sont à chaque fois heurté de front avec la position 100% de mes opposants. Ils refusaient le compromis même lors d'une médiation payée par le procureur. Ce qui a mené à mon acquittement tant correctionnel que en appel.

    en réponse à : Préparation réunion syndic #1031242
    luc
    Membre
    grmff a écrit :
    (…)
    Que Luc reconnaisse ses premiers pas de copropriétaire dans votre premier message devrait vous inquiéter ] 😀 …. ou pas O:)
    (…)

    A ce moment il n'y avait pas encore PIM (1978). Il y avait le SNP.
    Maintenant (depuis 2006) j'aurai un autre approche comme j'ai décrit dans ce sujet et plus en détail dans mes posts des derniers années. On peut avoir raison, mais il faut obtenir raison.

    Une seule voie à suivre : "le respect de l'autre" sauf en cas de présence de vrais pommes pourries (ce qui est l'exception: je crois 0,1% selon le juge Brandon (+)).

    2 personnes aiment ce message
    en réponse à : Préparation réunion syndic #1031228
    luc
    Membre

    D'abord vous me rappelez mes premiers pas comme CP. Bien venue à ce forum.

    L' ACP tourne dans un cycle annuel.

    Conseil: soyez donc présent à assemblée générale, mais faites des propositions concrets que quand vous savez qui fait quoi, … . Respectez l'opinion des autres et leur liberté. Il faudra les convaincre avec respect. Ce qui nécessite de connaître leurs besoins.

    Pour mieux vous situer/aider il serait utile de connaitre le nombre d’appartements, la région (BXL je suppose) , le % de locataires, un syndic bénévole ou pro ?

    2 personnes aiment ce message
    en réponse à : Comment récupérer des arriérés de charges ? #1031102
    luc
    Membre

    En généralisant et simplifiant on perd parfois l'essentiel de vue. Back to the sources …

    Citation :
    Extrait de loi 1851 – adapté en 2015:
    (…) Ce privilège est limité aux charges de l'exercice en cours et de l'exercice précédent. (…)

    Il faut lire cette disposition avec la suivante du Code Civil:

    Citation :
    Art. 577-6
    § 2. Le syndic tient une assemblée générale au cours de la période fixée par le [3 règlement d'ordre intérieur]3 ou chaque fois qu'une décision doit être prise d'urgence dans l'intérêt de la copropriété.

    Donc la périodicité des AGS (an, semestre, trimestre, ..) est à imposer par les statuts/ROI.

    Citation :
    Art. 577-8. §4. 18°
    (…) ces budgets prévisionnels sont soumis, chaque année, au vote de l'association des copropriétaires; ils sont joints à l'ordre du jour de l'assemblée générale appelée à voter sur ces budgets. (…)

    Les provisions sont annuels ou moins. Lors chaque exercice (comptable) au moins un budget prévisionnel sera votée pour l'exercice de l'année suivante (= J+1) dans une ACP qui suit les règles comme un bon père de famille. Les provisions demandés pour un budget non-votée (classique si le budget de l'exercice en cours et voté lors de l'AG annuelle) feront perdre une année des deux pour récupérer avec le privilège les montants chez des CP défaillants.

    Donc lors de l'AG "J" d'une ACP de 20 App. et plus:
    – voter le budget de J+1
    – décider les travaux de J
    – définir les besoins pour les travaux J+1 (= voter le cahier des charges)
    – délibérer l'inventaire annuel du 31/12 de l'année J-1.

    en réponse à : Groupes de réflexion et de recherche d’informations #1030900
    luc
    Membre
    GT a écrit :
    luc a écrit :
    @GT
    Réponse vers le 25/8 vu les vacances du CP concerné.

    Et pour la réponse à la question 1 ?

    "1.Comment cet ordre ordre du jour a-t-il été rédigé par le syndic en ce qui concerne les groupes de réflexion et de recherches d'informations ?"

    Le contexte de l'envoi de cette invitation forme un sujet à lui. J'étais destinataire pour info de la demande initiale.
    Ce qui suit est pour moi la version "officielle", mais pas reçu par tous. J'ai du faire des recherches.

    Le point 14 de l'invitation du syndic dit "14. Points demandés par Mr et Mme (X)."
    Le sous-point 5 demandé par eux est repris comme suit dans l'invitation électronique :

    7a098efa18cfa10e61cdef5a9f162d43.jpg

    Le reste de mon commentaire suivra dès que possible.

    en réponse à : Groupes de réflexion et de recherche d’informations #1030899
    luc
    Membre
    ninifel a écrit :
    Citation :
    Lors de l'assemblée générale, c'est le président de l'assemblée et non le syndic qui appelle les points mis à l'ordre du jour et les soumet au vote .

    Y a-t-il un texte légal qui encadrerait cette idée ?

    EN fait, j'ai toujours vu des syndics diriger l'appel des points à l'ODJ.

    Cela parait normal pour tous les CPS étant donné que l'ODJ est confectionné par le SYNDIC lui-même est responsable du bazar pour l'AG qu'il a convoqué.

    En pratique, le syndic est secrétaire et il détient sous le coude le "projet de PV" à écrire. en AG.

    J'ai toujours vu le déroulement des AGS belges de cette façon et l'IPI n'y a trouvé rien à redire

    La réalité virtuelle que vous décrivez n'est pas la réalité réelle que le juge va confirmer ou infirmer … .

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