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MembreGT a écrit :copropriétaire engalère a écrit :puis OUI j'ai le pouvoir, il suffit d'attendre sagement que les décomptes viennent en ag, je leur demande gentiment "on peut savoir qui vous a autorisé à aller au resto faire des réunions? " personne? hop! ou vous les annulez où je vais chez le juge de paix!GT a écrit :Sans avoir pris la peine de vérifier le contenu des pièces justificatives.quelles justifications? faire des petites réunions au restau? ils n'ont qu'à faire comme moi, réunions à la maison, biscuits, café, orangeade, ça coute pas un kopek! et puis on ne leur a pas demandé de faire des réunions.Ils ont fait une AGEX dans le corridor, ils peuvent faire leur réunions dans le corridor!
GT a écrit :Et, s'il s'agissait des honoraires facturés par le syndic pour sa présence lors des réunions et des frais de la location d'une salle/d'une partie de salle ds le restaurant ?on s'en fiche un peu,puisqu'on a rien demandé.
GT a écrit :Mais, n'avez-vous pas écrit que les comptes reprenant les frais des réunions du CDC n'avaient pas été approuvés par une partie des copropriétaires. L'approbation des comptes se fait lors d'une AG.oui, et ils ont été retirés à l'amiable de nos comptes pour 2018, ceux de 2019 doivent encore arriver, et on les voit aparaitre sur notre compte en ligne, donc pour la prochaine AG.
GT a écrit :Mais ces comptes ont-ils été approuvés par l'AG à la majorité requise ?le problème dans les ACP, encore une chose que j'apprends, c'est le manque de communication, effectivement ils ont été approuvés à la majorités requises mais aussi une majorité a fait opposition sur certaines factures, le syndic a fait le nécessaire, on en parle plus. sinon je pense qu'ils auraient été chez JDP sans prévenir qui que ce soit. je pense aussi que c'est la meilleure solution, s'en ficher de ce que pense et approuve les autres, et ester dans son coin.
voilà, j'espère que je suis claire?Guest
Membreluc a écrit :GT a écrit :copropriétaire engalère a écrit :plus sérieusement, le principe est que si la sérénité des débats est rompue et prouvée, on peut annuler le PV, mais dans les temps légaux. voilà , c'est tout. j'ai appris quelque chose et je suis contente.Plus sérieusement encore, la question de l'annulation du PV (ou annulation de l' AG ?) pourra se poser.
L'annulation postulée du PV (ou annulation de l'AG ?) sera accordée ou non par le JDP sur base des éléments du dossier .
Ayant demandé lors de mon premier procés en 2001 l'annulation du PV, j'ai appris à mes frais qu'une annulation de PV ne peut pas être demandé mais bien
1. une annulation de tous les décisions de cette AG, pour organisation irrégulière (responsabilié syndic ET/OU président AG).
2. mentionner cette annulation en marge des décisions resprises sur ce PVDonc le PV continue à exister, mais en fait sans être opposable.
Dans ce cas il y avait en fait un faux et un usage de faux. L'intéressé est décédé.
ici, ils sont bien tous vivants,
le JdP a été court bref concis expéditif
il a tout de même prit la peine de me pointer que "la sérénité des débats est primordiale pour le futur" et qu'à l'avenir je devais respecter les délais.4 décembre 2019 à 23 h 59 min en réponse à : réparation + répartition charge garage qui paie quoi? #1041592Guest
Membresuite et fin, pour que tout le monde soit content, puis je passe à mes dossiers:
Nous nous permettons de reprendre ci-dessous les termes de la lettre de Maître XXXXXX
Les membres du Conseil de Copropriété (Monsieur XXXXX, Monsieur XXXX, Monsieur XXXXX: excusé) assisté par Monsieur XXXXXX ont tenu une réunion avec le syndic en date du 8/10.
Après considération à nouveau de ce point, même si la 1ère logique voudrait que les utilisateurs de cette porte de garage en paient les frais de fonctionnement, même si la répartition en 1/7ème n’est qu’une répétition de la manière dont les frais pour le même objet ont été répartis en 2003, sans contestation à l’époque, du moins officielle, nous devons aussi admettre, par exemple, que les parking participent aussi pour leur quotité globale dans tous les frais, même pour des dépenses qui à priori ne les concernent pas directement, exemple les futures nouvelles portes d’entrées.
C’est effectivement la philosophie d’application dans la répartition des charges, la copropriété forme
un ensemble. Ceci n’est sans doute pas aisé à accepter ou à faire comprendre à tous, mais est pourtant le garant d’une unité et saine gestion.Pour les raisons qui précèdent, pour d’autres raisons que nous ne développons pas ici, afin de ne pas
allonger inutilement ce courrier, et de manière accessoire, pour éviter les frais d’une assemblée
générale extraordinaire, une procédure et les frais de procédure, nous (Conseil de Copropriété et
syndic) confirmons à Madame copropriétaireengalère l’aspect commun de cette galerie des garages impliquant la prise en charge par tous des frais liés à la porte de garage.Si toutefois, vous ne deviez accepter cela, il est dans votre droit de réclamer la convocation d’une
assemblée générale extraordinaire. Cela par écrit avant le 20/10/18 avec, comme la loi le stipule, un
ordre du jour rédigé précis et signé par les propriétaires représentant au moins 20% des quotités.Nous vous remercions pour votre bonne compréhension et bonne collaboration.
XXXXXXX
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SyndicGuest
MembreGT a écrit :Copropriétaire engalère, c'est bien vous qui avez écrit :
"ici ils nous ont comptabilisés quelques "réunions" …..j'ai bien envie de toutes les annulées depuis que je sais dans quel restaurant ce sont passé ces réunions au frais de l'ACP."D'où mes questions : de quel pouvoir disposez-vous pour les annuler ? d'où tenez-vous ce pouvoir ?
Vous n'avez pas écrit p.e. "j'ai bien envie de les voir toutes annulées". Ce qui suppose qu'un tiers, le juge de paix pourrait, le cas échéant, les annuler suite à une procédure que vous aurez initiée.
ça restera une envie hein!
puis OUI j'ai le pouvoir, il suffit d'attendre sagement que les décomptes viennent en ag, je leur demande gentiment "on peut savoir qui vous a autorisé à aller au resto faire des réunions? " personne? hop! ou vous les annulez où je vais chez le juge de paix!
vous savez, quand on veut trouver des poux dans un chauve, on y arrive, suffit de s'acharner, c'est pas mon but. c'est juste que la conversation se prêtait bien ici sur le forum, c'est tout.Guest
MembreGT a écrit :Deux personnes prennent ensemble UN repas. Vous en tirez la conclusion que ce sont des amis.
oui bon, là j'avoue qu'il ne faut pas voir le mal partout
GT a écrit :Mais à quel titre pouvez-vous annuler des réunions qui se sont déjà tenues ?parce que vous croyez qu'ils nous préviennent?
GT a écrit :Vous avez un pouvoir d'annulation de réunions dont vous ne citez pas les participants (le syndic et le conseil ? )ha ben! je l'ignorais!!!!
GT a écrit :"Ils" nous ont facturé. Mais bon sang, soyez précise. Qui a facturé ? à qui ? Les comptes ds lesquels figurent ces frais de réunions ont-ils été approuvés en AG? Les comptes généraux mais aussi la ventilation des frais entre les copropriétaires ?en gros ça apparait "réunions syndic cdc" 125€ (8 fois)
non pas approuvés par une partie des cp lors de l'AG
Les comptes généraux mais aussi la ventilation? vous voulez rire?? un bilan sur un coin de table avec une ligne de chiffres et une ligne de titrres, impossible de voir ou de savoir qui a payé quoi.GT a écrit :Vous avez envie de vous lancer ds une nouvelle aventure avoir d'avoir examiné ds son contexte une situation.ha non! une chose à la fois! le procès est pour demain matin! donc mollo, puis je pars à l'étranger, c'est aussi un problème, je le sais bien mais c'est comme ça.
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MembreGT a écrit :copropriétaire engalère a écrit :GT a écrit :Dupuis a écrit :Le Président du CdC et le syndic vont manger ensemble dans un bon restaurant , pourquoi trouver ça bizarre ?Vous l'avez constaté personnellement ?
Vous avez rapporté ce fait lors de la tenue d'une AG ?Manger ensemble ne signifie pas que le président ne paiera pas sa part et que le syndic ne paiera pas uniquement la sienne.
Généralement, lorsque des personnes entrent ds un restaurant, elles s'attendent à ce qu'il soit bon.dans l'absolu, vous avez entièrement raison, mais avouez que cette amitié conviviale est pour le moins curieuse pour des gens qui se disent débordés en ce qui concerne l'ACP………non?
oui j'en viens à devenir suspicieuse, j'en peux rien.
Il m'arrive de déjeuner avec des personnes qui sont des connaissances et non des amis.
Et le syndic en question dont vous laissez entendre qu'il se prétend débordé, ne le serait-il pas en raison du seul fait qu'il est allé manger avec un président de CDC ?oui, juste mais bon………avouez qu'une amitié fulgurante entre un président du cdc et le syndic peut prêter à "confusion" noN?
ici ils nous ont comptabilisés quelques "réunions" …..j'ai bien envie de toutes les annulées depuis que je sais dans quel restaurant ce sont passé ces réunions au frais de l'ACP.
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MembreGT a écrit :Dupuis a écrit :Le Président du CdC et le syndic vont manger ensemble dans un bon restaurant , pourquoi trouver ça bizarre ?Vous l'avez constaté personnellement ?
Vous avez rapporté ce fait lors de la tenue d'une AG ?Manger ensemble ne signifie pas que le président ne paiera pas sa part et que le syndic ne paiera pas uniquement la sienne.
Généralement, lorsque des personnes entrent ds un restaurant, elles s'attendent à ce qu'il soit bon.dans l'absolu, vous avez entièrement raison, mais avouez que cette amitié conviviale est pour le moins curieuse pour des gens qui se disent débordés en ce qui concerne l'ACP………non?
oui j'en viens à devenir suspicieuse, j'en peux rien.
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MembreGT a écrit :copropriétaire engalère a écrit :allez vous aux AG avec le code civil sous le bras?Lorsque j'assiste à une AG, je dispose toujours au moins du texte des dispositions contenues aux articles 577-3 à 577-14, C. civil, des statuts, du ROI, et du PV de la dernière AGO.
J'admire les copropriétaires qui arrivent les mains ds les poches. Je suppose qu'ils connaissent par coeur tous ces textes. Je ne possède pas leur mémoire.
effectivement, je me vois mal apprendre par cœur les cc nécessaires, surtout que c'est "nouveau" pour moi.
il faut dire que plusieurs personnes proches m'ont mises en garde à plusieurs reprises en ce qui concerne ici (mon pied à terre où il y a problème à Schaerbeek), depuis une petite dizaine d'années, je me rend compte que j'aurais du être un peu plus attentive , je dirais même aux "cancans" corridors, quitte à faire le tri moi même……bref on ne peut pas revenir en arrière mais on peut aller de l'avant.
merci pour vos conseils.Guest
Membreluc a écrit :Vous roulez en voiture en lisant le Code Routier?
ok, bonne réponse!
je ne conduis pas, je suis sur le départ et je reviens pour assister en personne à la prochaine AG avec ancien syndic ou syndic provisoire, tribunal demain (date fatidique), date AG à définir encore….
je vais tenter d'apprendre par cœur quelques articles……..Guest
MembreDupuis a écrit :Décidément, je me souvient d’Augustin qui intervenait sur ce forum , purée qu’il avait raison.
Je plains ceux qui font des lois pour améliorer des choses pour les copropriétaires puisque ni les syndics ni les copropriétaires ne les respectent .intermède, comme vous j'ai lu le cher Augustin "rien à faire", et oui depuis le temps, l'avenir lui a donné raison à plus d'un titre.
et je maintiens, les copropriétaires qui sont trop mamours avec les syndics c'est qu'ils en tirent du bénéfice, point!1 personne aime ce messageGuest
Membreluc a écrit :copropriétaire engalère a écrit :@Luc, à mon avis , l'AG est souveraine mais elle fait aussi des erreurs par manque de connaissance, d'infos, de fatigues ….Les membres de l'AG comme vous (et moi) font aussi des erreurs par manque de connaissance, d'infos, de fatigues …
Cela n'êmpêche pas le fait que l'AG n'est pas souveraine, mais bien autonome.
Le Tribunal de Paix n'est pas un dégré d'appel mais une sorte d'instance de contrôle.
L'adjectif "autonome" décrit mieux la situation réelle d'une ACP.Definition de l'adjectif "autonome" trouvés sur Internet
1. Qui s'administre lui-même.
Ex: Gouvernement autonome.
2. Qui ne dépend de personne.
Ex: Il travaille pour être autonome.Definition de l'adjectif "souveraine" trouvés sur Internet
1. Qui est au-dessus des autres, dans son genre.
Ex: Une habileté souveraine.
2. Dont le pouvoir n'est limité par celui d'aucun autre.
Ex: Puissance souveraine.Très juste, mais l'ACP est t elle correctement informée? j'en doute…..
d'ailleurs j'ai une question un peu tirée par les cheveux:allez vous aux AG avec le code civil sous le bras?
Guest
MembreGT a écrit :copropriétaire engalère a écrit :Konvivio a écrit :Bonjour,
En principe votre syndic doit concentrer son travail sur la gestion des parties communes. Pas des parties privatives (sauf décision expresse de l'assemblée générale).
La première question que vous devez vous poser est de savoir si le nettoyage a été effectué dans les parties communes ou privatives.
Mais quoi qu'il en soit, retenons que les comptes de votre copropriété ne sont approuvés que par l'assemblée générale. Tant que celle-ci n'a pas satatué sur la pris en charge ou non de cette facture, rien de sert de se rendre chez le juge de Paix.
Belle journée!oui, clairement statut et ROI, dépenses non urgente, uniquement à l'approbation de l'AG, donc j’attendrai la suite……..sagement.
MerciSoyez prudente.
L'AG approuvera-t-elle les comptes généraux de la copropriété ou les comptes généraux et la répartition des charges entre les copropriétaires.
@GT, merci pour votre mise en garde, vous me conseillez donc de prendre les devants afin de parer, mais j'ignore totalement comment m'y prendre, pour contester , dois je écrire une tartine ou m'en tenir à "je conteste point c'est tout"?
@Luc, à mon avis , l'AG est souveraine mais elle fait aussi des erreurs par manque de connaissance, d'infos, de fatiguesGuest
MembrePêcheur a écrit :Merci à tous pour vos contributions.
Il s'agit de l'adaptation du ROI déjà préalablement établi/adapté selon la loi de 2010 et qui devait être adapté selon la loi de 2018.Ma question reste donc en suspens? 70 € par coproprio pour une cinquantaine de pages A4 du ROI, envoi par courrier simple, est-ce excessif?
à mon avis,, ce n'est pas cher, c'est un prix normal pour une cinquantaine de pages.
@Luc et @GT
à vous lire, je m'y perd un peu, faut il oui ou non le consentement de l'AG pour la mise à jour?@ Luc, faites attention qui écrit quoi dans cette publication, il y a un meli melo.car citation tronquée.
Guest
MembreKonvivio a écrit :Bonjour,
En principe votre syndic doit concentrer son travail sur la gestion des parties communes. Pas des parties privatives (sauf décision expresse de l'assemblée générale).
La première question que vous devez vous poser est de savoir si le nettoyage a été effectué dans les parties communes ou privatives.
Mais quoi qu'il en soit, retenons que les comptes de votre copropriété ne sont approuvés que par l'assemblée générale. Tant que celle-ci n'a pas satatué sur la pris en charge ou non de cette facture, rien de sert de se rendre chez le juge de Paix.
Belle journée!oui, clairement statut et ROI, dépenses non urgente, uniquement à l'approbation de l'AG, donc j’attendrai la suite……..sagement.
MerciGuest
MembreGT a écrit :Plus sérieusement encore, la question de l'annulation de l' AG pourra se poser.L'annulation postulée de l'AG sera accordée ou non par le JDP sur base des éléments du dossier .
oui, c'est bien ce que j'ai compris ce matin.
merciGuest
Membreluc a écrit :Exact, mais cette décharge et quitus doit être donné séparément et "en connaissance de cause" si non … .
D'où l'importance impératif d'un rapport impartial et circonstancié du CdC.
j'en suis restée qu'il ne faut jamais donné quitus au syndic, ça les décharge de tout inexorablement, la seule issue reste le pénal.
comment savoir si le CdC est impartial sur TOUT les sujets?
je lance une publication, car je sors du tribunal, ça a été court, bref, et le JDP m'a encore appris un truc sur les factures…sauf qu'il n'a pas pris le temps (c"était noir de monde) de m'expliquer comment faire opposition sur une facture.
ça devient un vrai casse tête.Guest
MembreGT a écrit :Vous portez un jugement sur la présidence.
Elle dispose de quelles "armes" pour assurer la sérénité des débats ?je crois que vous n'avez pas compris que c'est le JDP qui m'a répondu ce matin, je ne porte AUCUN jugement personnel.
GT a écrit :Comment auriez-vous agi si vos aviez été présidente de l'AG ?tout simple, on me tend une chaise? j'en tend une autre……(que voulez vous que je répond???)
GT a écrit :Lors des réunions publiques du conseil communal un agent de police est présent.
Le président de ce conseil peut exclure un perturbateur si nécessaire avec l'aide de la police.on va appeler l'armée pour nous?
plus sérieusement, le principe est que si la sérénité des débats est rompue et prouvée, on peut annuler le PV, mais dans les temps légaux. voilà , c'est tout. j'ai appris quelque chose et je suis contente.
Guest
Membreentre temps, j'ai eu réponse claire,
ça tombe sur le coup "annulation du pv" mais dans les délais impartis, car entretemps, les gens se sont réconciliés ou pas, mais clairement c'est manquer de déontologie, la présidence de l'ag n'a pas pu tempérer les ardeurs et a mis en péril la sérénité des débats.
voilà
hop mr pim, pour moi vous pouvez fermer cette discussion ou la laisser, mais c'est réglé.
merciGuest
Membrecopropriétaire engalère a écrit :GT a écrit :copropriétaire engalère a écrit :GT ; je me suis offert de lire tout ce qui était possible de lire en deux heures, et je n'ai rien trouvé, rien de rien.exaspérant….
Et si vous consentiez à enfin exposer complètement la situation concrète qui vous préoccupe à laquelle vous semblez être/avoir été confrontée(avec les événements factuels utiles)?
c'est du "on m'a rapporté" hein!
une chaise a été brandie pour finir à valser dans toute la salle…ça criait de partout, trois personnes sont parties, et le pv avec votes ettoutça a tout de même été rédigé…….comme de rien n'était.
voilà c'est toutPour GT, merci
Guest
MembreGT a écrit :copropriétaire engalère a écrit :GT ; je me suis offert de lire tout ce qui était possible de lire en deux heures, et je n'ai rien trouvé, rien de rien.exaspérant….
Et si vous consentiez à enfin exposer complètement la situation concrète qui vous préoccupe à laquelle vous semblez être/avoir été confrontée(avec les événements factuels utiles)?
c'est du "on m'a rapporté" hein!
une chaise a été brandie pour finir à valser dans toute la salle…ça criait de partout, trois personnes sont parties, et le pv avec votes ettoutça a tout de même été rédigé…….comme de rien n'était.
voilà c'est tout -
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