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MembreQuelle est la clause du bail concernant les visites ?
Rappelez d'abord celle-ci aux locataires tout en attirant leur attention sur les éventuelles conséquences dommageables pour vous de l'absence d'accès au bien pendant une longue période.GT
Membrefrfr a écrit :Bonjour a vouscomment obliger le locataire a faire entretenir l extérieure de la maison, ?
merci a vous
Quels sont les travaux d'entretien que vous visez ?
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MembreJeanLarue a écrit :Excellent , j'ai eu une fille qui à téléphoné tantôt , elle gagne plus de 3500 brut elle sort de l'unnif'.Elle m'a envoyé une tartine pour m'expliquer qu'elle n'envoyait pas les preuves à l'avance … Ce que je comprends ! (mais bon il était long et fatigant ce mail)
Néanmoins j'imagine les ennuis … Genre y'a le tiroir qui ferme mal venez vite c'est urgent ou je vous fais un procès !
Pour une location à 435 je préfère de loin une vierge noire honnête.
Personne ne prétend que "le métier" de bailleur n'est pas fatigant.
Sur quoi vous basez-vous pour imaginer que la candidate locataire serait du genre (du genre féminin?) à vous appeler d'urgence si un tiroir ferme mal et à vous menacer le cas échéant d'un procès ?
Parce qu'il s'agit d'une femme ? parce qu'elle est universitaire ?Un femme, universitaire et gagnant plus de 3500 € brut serait-elle à priori susceptible de ne pas être honnête en prenant en location un bien pour un loyer de 435 € ?
Vous écriviez pourtant que le profil était, je vous cite, excellent.
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Membregrmff a écrit :laure a écrit :Il y a une clause dans la duree: Ce bail est consenti pour une durée de un an, reconductible et prenant cours le 15 janvier 2016.Reconductible. Quel mot à double sens. Il veut dire "il est possible de le reconduire". Mais l'avez vous fait?
Il était reconductible. La loi prévoit que cela doit être par écrit. Cela n'a pas été fait par écrit, c'est donc bien un bail de 9 ans.
S'il avait été écrit qu'il était automatiquement reconduit dans le bail d'origine, cela aurait été différent…
Le bail (=un écrit) ne prévoit pas de clause de reconduction automatique .
Le bail est reconductible en principe mais la reconduction nécessite un écrit.
En l'espèce, le bail initial est ainsi réputé être un bail de 9 ans car il n'a apparemment pas été reconduit dans un écrit quelconque.GT
Membrelaure a écrit :Bonjour,Le bail est enregistré.
Du coup nous sommes bien dans les conditions d'un bail de 9 ans?Le contrat de bail de 1 an contient-il une clause de reconduction automatique ?
Si la réponse est négative, le bail est réputé être un bail de 9 ans depuis l'origine qui, par ailleurs, a été enregistré. Ce n'est pas le respect de l'enregistrement du bail qui répond à la question de l'existence ou non d'une clause de reconduction automatique du bail initial insérée dans le bail initial.
GT
MembreHimura a écrit :C'est bien ça, mais s'il n'est pas enregistré… Quid !?
–> Le préavis n'est pas d'application. Et les concernés font quoi ? Il leur est interdit de rendre un préavis quelconque ? On en reviendra certainement à l'appréciation du juge, qui se baserait sur la jurisprudence, qui semble très largement reprendre les conditions 'normales' et accepter une durée de 3 mois.Donc on tournerait pas un peu en rond ?
C'est le préavis de 3 mois qui n'est pas d'application (le délai du congé visé à l'alinéa 1er du § 5 de l'article 3). Le preneur doit donner un congé puisque en vertu du texte de l’article 3, §5, alinéa 3, seul le délai du préavis ne doit pas être respecté…
Ce préavis doit être "raisonnable " .
Le locataire ne peut partir du jour au lendemain. La jurisprudence a considéré qu'un préavis de l'ordre d'1 mois était raisonnable.Le preneur ne doit pas commettre d’abus de droit. Autrement dit, le locataire ne doit pas user du droit que lui confère l’article 3, § 5, alinéa 3, d’une manière qui serait plus dommageable à autrui que cela aurait été possible. Ainsi, dès que le locataire connait la date de son départ, il veillera à notifier sa volonté de rompre le bail dans les plus brefs délais. S’il tarde à avertir le bailleur, il pourrait être accusé de commettre un abus de droit.
La mise en application des dispositions de l’article 3, § 5, alinéa 3, ne dispense pas le locataire du principe d’exécution de bonne foi des conventions. Autrement dit, le droit de renoncer au bail sans délai de préavis ne doit pas porter préjudice à l’exécution de bonne foi des obligations du locataire.
GT
MembreHimura a écrit :Si rien n'a été prévu – ce qui semble être votre cas – le bail devient un bail de 9 ans (pas 3-6-9, même si l'idée est bien la même).
Dans ce cas, c'est bien un préavis de 3 mois + 2 mois d'indemnité, oui.Si le bail est réellement réputé avoir été conclu pour une période de neuf ans à compter de la date à laquelle le bail initial de courte durée est entré en vigueur, il est régi par les §§ 1er à 5 de l'article 3 des règles particulières aux baux relatifs à la résidence principale du preneur.
La durée du congé de 3 mois que doit donner le preneur qui veut mettre fin à ce bail et l'indemnité auquel a droit le bailleur ne sont pas d'application aussi longtemps que le contrat de bail n'a pas été enregistré.Source : 20 FEVRIER 1991. – CODE CIVIL. – LIVRE III _ TITRE VIII _ CHAPITRE II, Section 2. Des règles particulières aux baux relatif à la résidence principale du preneur.
"Art. 3. Durée du bail.
§ 5. Il peut être mis fin au bail par le preneur à tout moment, moyennant un congé de trois mois.
Toutefois, si le preneur met fin au bail au cours du premier triennat, le bailleur a droit à une indemnité. Cette indemnité est égale à trois mois, deux mois ou un mois de loyer selon que le bail prend fin au cours de la première, de la deuxième ou de la troisième année.
Après la période de deux mois visée à l'article 32, 5°, du Code des droits d'enregistrement, d'hypothèque et de greffe et aussi longtemps que le contrat de bail n'est pas enregistré, tant le délai du congé visé à l'alinéa 1er que l'indemnité visée à l'alinéa 2 ne sont pas d'application."En l'espèce , le bail est-il enregistré ?
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Membrelaure a écrit :Bonjour,Je loue un appartement sur Ixelles.
C'est la première fois que je loue, j'ai donc fait un bail d'un an pour commencer en janvier 2016. A la fin des un an, mon locataire souhaitait prolonger le bail. Nous n'avons rien re-signé puisque j'ai lu qu'un bail de courte durée se reconduisait automatiquement en bail 3-6-9 ans.Si une clause du bail de 1 an prévoit la reconduction automatique du bail initial, celui-ci ne sera pas réputé avoir été conclu pour une durée de 9 ans au terme de la première année même si aucun congé de 3 mois n'a été notifié.
Le bail initial aura été reconduit.
Vérifiez votre contrat de bail. Contient-il une clause de reconduction automatique ?
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MembreJeanLarue a écrit :virement "à la maison Liégeoise."Qu'est ce que c'est ? Aide au logement ? Logement social ?
La maison liégeoise :
Société régie par les dispositions du décret du 29 octobre 1998 instituant le code wallon du logement et par ses arrêtés d'exécution et ayant la forme d'une société coopérative à responsabilité limitée dont l'objet est, entre autres, la gestion et la mise en location de logement sociaux et de logements sociaux assimilés , moyens, adaptés ou adaptables, d'insertion et de transit , selon les modalités et aux conditions fixées par le gouvernement de la Région wallonne. Elle a une compétence territoriale limitée.GT
MembreJeanLarue a écrit :Une question : les allocations familiale qu'elle à perçu (un peu plus de 600)Combien d'enfants croyez vous qu'elle à ? (vu zukerberg 2 à mon avis)
Est-il possible que ces enfants soient domiciliés ailleurs et qu'elle touche les allocations ?Je ne m'y connait pas bien en système de calcul des allocations.
Quelques informations et outils
Montant des allocations familiales
http://www.kids.partena.be/Content/Default.asp?PageID=39Rémunérations (du brut au net)
http://www.partena-professional.be/fr/categorie/produits-services/logiciel-outils/outils-en-ligne/simulation-brut-net/Revenu mensuel CPAS (montant du revenu d'intégration) (juin 2017)
http://www.uvcw.be/no_index/cpas/revenu-integration.pdfChômage complet (indemnités)
http://www.onem.be/fr/documentation/bar%C3%A8mes/chomage-completGT
Membreluc a écrit :[]Dans mon ACP on a au moins une liste partielle (ceux qui sont invités par e-mail). Le syndic l'a diffusé par erreur (diffusion CC au lieu de BCC), mais n'a pas admis son erreur à tous les membres de l'AG. Par ce fait cette liste est devenu officielle (= utilisable par un CP) selon un avis de la commission CPVP.
Pourriez-vous communiquer l'avis de la commission duquel il ressort qu'une liste d'adresses courriel diffusée par erreur devient une liste officielle d'adresses mail .
Ce n'est pas parce qu' un copropriétaire dispose d'un boite mail qu'il souhaite y être joint par d'autres copropriétaires quand bien même il aurait accepté que le syndic lui fasse parvenir sur celles-ci certains documents. L'objet de l'utilisation de l'adresse est précisé dans l'accord donné au syndic.
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Membrelibra a écrit :En fait, de zéro à … Le Juge de Paix n'a aucune obligation à accorder une indemnité de procédure."2. Il y a d’abord les cas où l’indemnité de procédure peut être carrément supprimée : c’est le cas où la partie gagnante ne gagne qu’en partie, et perd donc le procès sur une partie de sa demande : c’est, plus précisément, le cas où le demandeur réclame un montant trop élevé et n’obtient la condamnation du défendeur que pour une partie. En pareil cas, le juge peut faire ce qu’on appelle « compenser » les dépens, ce qui fera qu’aucune indemnité de procédure ne sera due par quiconque.
L’indemnité de procédure n’est pas due non plus quand le débiteur, qui est cité en justice, paie sa dette avant que l’affaire ne vienne devant le tribunal.
Enfin, lorsque le perdant bénéficie de l’aide juridique, il est prévu que l’indemnité de procédure est d’office fixée à son montant minimum « sauf en cas de situation manifestement déraisonnable ». Dans ce cas, le juge peut réduire l’indemnité de procédure à un montant symbolique, mais il doit spécialement motiver sa décision de réduction.GT
MembreL'article 1022 du Code judiciaire énonce :
"L'indemnité de procédure est une intervention forfaitaire dans les frais et honoraires d'avocat de la partie ayant obtenu gain de cause.
Après avoir pris l'avis de l'Ordre des barreaux francophones et germanophone et de l'Orde van Vlaamse Balies, le Roi établit par arrêté délibéré en Conseil des ministres, les montants de base, minima et maxima de l'indemnité de procédure, en fonction notamment de la nature de l'affaire et de l'importance du litige.
A la demande d'une des parties, éventuellement formulée sur interpellation par le juge, celui-ci peut, par décision spécialement motivée, soit réduire l'indemnité soit l'augmenter, sans pour autant dépasser les montants maxima et minima prévus par le Roi. Dans son appréciation, le juge tient compte :
– de la capacité financière de la partie succombante, pour diminuer le montant de l'indemnité;
– de la complexité de l'affaire;
– des indemnités contractuelles convenues pour la partie qui obtient gain de cause;
– du caractère manifestement déraisonnable de la situation.
Si la partie succombante bénéficie de l'aide juridique de deuxième ligne, l'indemnité de procédure est fixée au minimum établi par le Roi, sauf en cas de situation manifestement déraisonnable. Le juge motive spécialement sa décision sur ce point.
Lorsque plusieurs parties bénéficient de l'indemnité de procédure à charge d'une même partie succombante, son montant est au maximum le double de l'indemnité de procédure maximale à laquelle peut prétendre le bénéficiaire qui est fondé à réclamer l'indemnité la plus élevée. Elle est répartie entre les parties par le juge.
Aucune partie ne peut être tenue au paiement d'une indemnité pour l'intervention de l'avocat d'une autre partie au-delà du montant de l'indemnité de procédure."23 juin 2017 à 14 h 20 min en réponse à : Article 1344 bis du Code Judiciaire – Droit du mise au rôle #1020587GT
Membrelibra a écrit :J'ai déposé ma requête ce matin: 100 €. Le greffier m'a proposé une date pour l'audience: 12 juillet 2017 que j'ai accepté. Ils sont rapide à Schaerbeek II.Justice de paix 100 € = 80 € (droit de mise au rôle vu la valeur de la demande supérieure à 2500 €) + 20 € contribution à un fonds budgétaire ). Exact ?
Libra avait écrit : "Pourrait-on me rappeler le droit de mise au rôle. Un seul bailleur"
23 juin 2017 à 5 h 12 min en réponse à : Article 1344 bis du Code Judiciaire – Droit du mise au rôle #1020584GT
MembrePar son arrêt n° 13/2017 du 9 février 2017 (Numéros du rôle : 6275, 6276, 6277, 6301, 6303, 6305, 6306 et 6307) la Cour constitutionnelle
– a annulé les articles 3, 4, 5 et 6 de la loi du 28 avril 2015 modifiant le Code des droits d’enregistrement, d’hypothèque et de greffe en vue de réformer les droits de greffe;
(La Cour a considéré que le critère de la valeur de la demande n’était pas pertinent pour réaliser l’objectif du législateur )
– MAIS a maintenu, jusqu’à l’intervention du législateur et au plus tard jusqu’au 31 août 2017, les effets des dispositions annulées à l’égard des demandes introduites devant une juridiction jusqu’à cette date.Une déclaration relative à la valeur de la demande doit actuellement être jointe à l'acte présenté en vue de son dépôt au greffe. Un formulaire à compléter existe. Il est intitulé "déclaration de la valeur de la demande pour la fixation du montant du droit de mise au rôle"
Le montant du droit de mise au rôle devant le juge de paix est de 40,00 mais de 80,00 si la valeur de la demande introduite par un seul demandeur est supérieure à 2500,00 €.
Par ailleurs, pour les affaires qui sont traitées selon la procédure civile, une contribution de 20 euros à un fonds budgétaire relatif à l’aide juridique de deuxième ligne est due (sauf exception) pour chaque acte introductif d’instance qui est inscrit à l’un des rôles visés aux articles 711 et 712 du Code judiciaire, au moment de cette inscription, par chacune des parties demanderesses. À défaut de paiement de cette contribution, l’affaire n’est pas inscrite (loi du 19 mars 2017 instituant un fonds budgétaire relatif à l’aide juridique de deuxième ligne.
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Membremax11 a écrit :Il agit et contracte en toute indépendance !
….
D'accord avec vous.Le syndic n'est pas engagé par l'association des copropriétaires et n'agit pas dans le cadre d'un contrat d'emploi. Il n'est pas un salarié. Il n'est pas soumis à un pouvoir hiérarchique.
Le syndic est désigné ou nommé mais pas engagé.Selon les circonstances, le syndic est un organe de l'ACP, un mandataire, un prestataire de services.
Il doit rendre compte de sa gestion qui ne consiste pas qu'à exécuter les décisions de l'assemblée générale.
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MembreJ'ai sous les yeux le modèle rédigé par un avocat bien connu dont la spécialisation est le droit des copropriétés et ayant pour objet une requête en désignation d'un syndic en application de l'art. 577-8, § 1er, C. civil ( et non pas de l'article 577-8, § 7, Code civil). Le fait relevé par le requérant justifiant la requête sur base notamment de cet article est que l'association des copropriétaires n'est plus pourvue de syndic depuis un certaine date.
L'art.577-8, § 7 cite les cas d'empêchement ou de carence du syndic (et pas de carence de syndic). Un syndic doit être en fonction. Mais, il est empêché ou sa gestion présente des carences. Apparemment, en l'espèce, il n'y a plus de syndic .
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Membrepaspigeon a écrit :grmff a écrit :Si vous n'avez plus de syndic, vous pouvez demander au juge d'en désigner un…Merci pour votre attention
Je pense aussi cela mais comment proceder?
Une lettre suffit t'elle ? ou existe il des modeles?
Merci encoreUne requête en désignation d'un syndic en application de l'article 577-8, § 1 du code civil et des articles 1025 et suivants du code judiciaire devra être adressée au juge.
Il semble que , conformément à l'art. 1026, 5°, C. judiciaire) cette requête doive être signée par un avocat.
Le requérant devrait s'assurer que l'avocat qui rédigera et présentera la requête n'oublie pas de demander au juge de mettre à la charge de l'association des copropriétaire les dépens.1 personne aime ce messageGT
Membre@paspigeon
Votre unique question explicite porte sur la possibilité pour les copropriétaires de devenir les mandataires du compte bancaire de votre association des copropriétaires non pas de manière générale mais pour "payer les factures d'assurances incendie".Avez-vous interrogé un responsable de l'agence bancaire concernée sur le sort qui serait réservé à un tel mandat ? et les conditions de forme et de contenu de celui-ci ?
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Membre@valckenier
Si le syndic a un doute sur le remboursement que vous postulez, le prudence lui impose de ne pas y procéder sans une décision des membres de l'association des copropriétaires qu'ils soient réunis en assemblée générale ou qu'ils la prennent par écrit et à l'unanimité et, peu importe l'avis du conseil de copropriété ou de membres de celui-ci.Vous seriez bien inspiré de lui demander de porter à l'ordre du jour de la plus prochaine assemblée générale une décision relative à des frais que vous auriez engagé pour l'association des copropriétaires.
Ceci dit, vous êtes d'une parfaite discrétion sur l'objet du remboursement postulé et les circonstances dans lesquelles la facture vous a été adressée.
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