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Participantcopropriétaire engalère a écrit :-j’attends la signification officielle.Le code judiciaire utiliserait-il cette expression "signification officielle" ?
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Participantcopropriétaire engalère a écrit :luc a écrit :Un propriétaire devrait être informé par le syndic au plus tard lors de l'invitation, pour qu'il puisse donner en connaissance de cause une procuration (y compris ses directives de vote).Aujourd'hui, je sais qu'on peut l'y forcer.
Informé : de quoi ?
Forcer qui ?
– le syndic à informer ? de quoi (contenu de l'information) ? comment ?
– le propriétaire ? à forcer le syndic ?Quels sont les moyens de contrainte ?
art.577-6, § 3, al.2, C. civil
"La convocation indique les modalités de consultation des documents relatifs aux points inscrits à l'ordre du jour."Quels sont les documents qui doivent être joints à la convocation pour l'AG ?
Je n'ai pas écrit "documents qu'il est préférable de joindre à la convocation".GT
Participantcopropriétaire engalère a écrit :"Le jeudi 22 juin 2017, l’Arrêté Royal d’exécution de la plateforme de signification a été publié dans le Moniteur Belge. Les huissiers de justice pourront dorénavant signifier par voie électronique. Vous pouvez consulter l'A.R. en annexe.
Suite aux deux premières lois Pot-pourri, la troisième loi Pot-pourri du 4 mai 2016 a ouvert la porte à la signification par voie électronique. La modification de la législation (articles 8 à 17 de la loi Pot-pourri III) offre désormais la possibilité aux huissiers de justice d’opter pour la signification par voie électronique, en plus des modes de signification traditionnels. La signification s’effectue ainsi à l’adresse judiciaire électronique ou à l’adresse de l’élection de domicile électronique. Ce sont deux nouveaux termes dans le Code judiciaire."Dans cette discussion, je n'ai jamais abordé la question de la signification électronique ( visée à l’AR du 14 juin 2017 portant exécution des articles 32quater/1, § 1er, et 32quater/2, §§ 1er et 6, du Code judiciaire) comparée à la signification par voie traditionnelle (signification sous forme papier).
Par ailleurs, aucune annexe n'est jointe à votre message.
GT
Participantcopropriétaire engalère a écrit :Mr le Juge de Paix utilise la formule "La loi pot-pourri" où parfois je puise pour me faire une opinion.Quelle loi "pot-pourri" visez-vous ? Sauf erreur, elles sont au nombre de 6.
Et, dans cette loi, quelles sont les dispositions qui ont retenu votre attention en ce qui concerne la "formule" ?
1) Pot-pourri I : la loi du 19 octobre 2015 modifiant le droit de la procédure civile et portant des dispositions diverses en matière de justice5 ( M.B., 22 octobre 2015)
2) Pot-pourri II : la loi du 5 février 2016 modifiant le droit pénal et la procédure pénale et portant des dispositions diverses en matière de justice ( M.B., 19 février 2016.
3) Pot-pourri III : la loi du 4 mai 2016 relative à l’internement et à diverses dispositions en matière de justice ( M.B., 13 mai 2016).
4) Pot-pourri IV : la loi du 25 décembre 2016 modifiant le statut juridique des détenus et la surveillance des prisons et portant des dispositions diverses en matière de justice ( M.B., 30 décembre 2016)
5) Pot-pourri V : la loi du 6 juillet 2017 portant simplification, harmonisation, informatisation et modernisation de dispositions de droit civil et de procédure civile ainsi que du notariat, et portant diverses mesures en matière de justice ( M.B., 24 juillet 2017).
6) Pot-pourri VI : la loi du 25 mai 2018 visant à réduire et redistribuer la charge de travail au sein de l’ordre judiciaire ( M.B., 30 mai 2018).GT
Participantmarc1973 a écrit :Combien le syndic a-t-il une obligation de demander de devis ?article 577-8, § 4, 13°
Quels que soient les pouvoirs qui lui sont conférés par le règlement de copropriété le syndic est chargé de présenter, pour la mise en concurrence visée à l'article 577-7, § 1er, 1°, d) une pluralité de devis établis sur la base d'un cahier des charges préalablement élaboré;Le texte légal fait mention d'une pluralité de devis. Deux devis suffisent.
Mais aussi de devis établis sur la base d'un cahier de charges préalablement élaboré.Qui rédigera ce cahier des charges ?
Généralement, les syndics prévoient des honoraires pour l'établissement d'un cahier de charges.
GT
ParticipantDécision à prendre à la majorité des 2/3 des voix
1 personne aime ce messageGT
ParticipantQuelques repères
article 577-4 , § 2, C. civil
Il est établi un règlement d'ordre intérieur par acte sous seing privé. Le règlement d'ordre intérieur contient au moins :
1° les règles relatives au mode de convocation, au fonctionnement et aux pouvoirs de l'assemblée générale, ainsi que, le cas échéant, le montant fixé par l'assemblée générale en application de l'article 577-7, § 1er, 1°, c); (lire d))
2° le mode de nomination d'un syndic, l'étendue de ses pouvoirs, la durée de son mandat et les modalités de renouvellement de celui-ci, les modalités du renom éventuel de son contrat, ainsi que les obligations consécutives à la fin de sa mission;
3° la période annuelle de quinze jours pendant laquelle se tient l'assemblée générale ordinaire de l'association des copropriétaires.article 577-10, § 2.
Le règlement d'ordre intérieur est déposé, dans le mois de sa rédaction, au siège de l'association des copropriétaires, à l'initiative du syndic ou, si celui-ci n'a pas encore été désigné, à l'initiative de son auteur.
Le syndic met à jour, sans délai, le règlement d'ordre intérieur en fonction des modifications décidées par l'assemblée générale. Le syndic a également l'obligation d'adapter le règlement d'ordre intérieur si les dispositions légales qui s'appliquent sont modifiées, sans avoir besoin pour ce faire d'une décision préalable de l'assemblée générale. Le cas échéant, le syndic communique cette information à la prochaine réunion.article 577-7, § 1er, 1°, d;
L'assemblée générale décide à la majorité des 2/3 des voix du montant des marchés et des contrats à partir duquel une mise en concurrence est obligatoire, sauf les actes visés à l'article 577-8, § 4, 4°;article 577-8, § 4, 4°
Quels que soient les pouvoirs qui lui sont conférés par le règlement de copropriété, le syndic est chargé d'accomplir tous actes conservatoires et tous actes d'administration provisoire;article 577-8, § 4, 13°
Quels que soient les pouvoirs qui lui sont conférés par le règlement de copropriété le syndic est chargé de présenter, pour la mise en concurrence visée à l'article 577-7, § 1er, 1°, d) une pluralité de devis établis sur la base d'un cahier des charges préalablement élaboré;GT
Participantcopropriétaire engalère a écrit :@GT
j'ai reçu la non signée et hier la notification, je pense que vous n'avez pas beaucoup de pratique des prétoires et tant mieux,
Mr le Juge de Paix utilise la formule "La loi pot-pourri" où parfois je puise pour me faire une opinion.
appelez 5 avocats et posez leur la même question, vous allez tomber en bas de votre chaise."Vous avez l'intention d'introduire une procédure d'appel quand vous aurez eu une signification officielle."
oui"Quid si la partie adverse ne vous signifie pas le jugement ?"
comment ça??? mais j'espère bien qu'il me signifie!!! ne jouez pas les mauvaises augures, c'est pas le moment.A propos de la formule contenue dans l'expédition délivrée par le greffier contenant la copie intégrale du jugement,précédée de l'intitulé et suivie de la formule exécutoire
Art. 790. C.J.
"A peine de nullité, l'expédition contient la copie intégrale du jugement, précédée de l'intitulé et suivie de la formule exécutoire."Art. 791.
"L'expédition est délivrée par le greffier aux parties en cause qui en font la demande. Aucune expédition ne peut être délivrée avant la signature du jugement."La formule exécutoire a été fixée, pendant la durée du règne du Roi Philippe, par l’arrêté royal du 21 juillet 2013 déterminant la formule exécutoire des arrêts, jugements, ordonnances, mandats de justice ou actes comportant exécution parée (publication au M.B du 21 juillet 2013.
L'art.1er, § 1er est rédigé comme suit :
Article 1er. § 1er. La formule exécutoire des arrêts et jugements des cours et tribunaux, des ordonnances, mandats de justice et de tous actes emportant exécution parée sera, pendant la durée de Notre règne, conçue en ces termes :
« Nous, PHILIPPE, Roi des Belges,
A tous, présents et à venir, faisons savoir :
Mandons et ordonnons à tous huissiers de justice, à ce requis de mettre le présent arrêt, jugement, ordonnance, mandat ou acte à exécution;
A Nos procureurs généraux et Nos procureurs du Roi près les tribunaux de première instance, d'y tenir la main, et à tous commandants et officiers de la force publique d'y prêter main forte lorsqu'ils en seront légalement requis;"C'est cette expédition (que vous appelez notification) que vous avez reçue.
GT
Participantcopropriétaire engalère a écrit :@LUC
« Pour que vous n'avez pas subi votre galère pour rien, je vous demande s'il est possible de communiquer la référence du jugement (Tribunal, date et N° de rôle). »je vous les communique comment ??
En quoi ces renseignements sont-ils susceptibles de vous être actuellement utiles ?
GT
Participantcopropriétaire engalère a écrit :@GT
https://www.pim.be/forums/topic/syndic-provisoire-designe-par-le-juge-et-apres/page/5/– Qu'entendez-vous par "signification officielle" ?
Les règles en la matière sont exposées aux articles 32 à 47 du Code judiciaire.
En Belgique, une distinction est faite entre la notification et la signification.
La signification est par essence la remise d'un acte à une autre personne par l'intermédiaire d'un fonctionnaire ministériel. En Belgique, ce fonctionnaire s'appelle un huissier de justice. La signification proprement dite consiste en la remise par l'huissier de justice, par exploit d'huissier, d'une copie conforme de l'acte à signifier à l'autre personne.
L'huissier de justice peut vous remettre divers actes de signification (ci-après dénommés "signification" ou "exploit de signification").Pour le moment je n’ai que la notification.
A mon avis vous n'avez pas reçu une notification au sens de l'article 32, 2° du code judiciaire mais une simple lettre dont il est question à l'art.792, Code judiciaire.
art.32, 2°, C.J
2° " notification " : " l'envoi d'un acte de procédure en original ou en copie; elle a lieu par les services postaux ou par courrier électronique à l'adresse judiciaire électronique, ou, dans les cas prévus par la loi, par télécopie ou selon les formes que la loi prescrit
Art. 792, C.J.
"Dans les huit jours de la prononciation du jugement, le greffier adresse, sous simple lettre, à chacune des parties ou, le cas échéant, à leurs avocats, une copie non signée du jugement."
Si vous en faites la demande vous pourrez obtenir une expédition du jugement (copie "officielle" du jugement)
Art. 790. C.J.
"A peine de nullité, l'expédition contient la copie intégrale du jugement, précédée de l'intitulé et suivie de la formule exécutoire."
Art. 791.
"L'expédition est délivrée par le greffier aux parties en cause qui en font la demande. Aucune expédition ne peut être délivrée avant la signature du jugement."
L'expédition n'est pas une "signification officielle". Le terme signification a comme vous l'avez mentionné un sens particulier ds le code judiciaire.
Art. 32, C.J.
Pour l'application du présent Code, l'on entend par :
1° " signification " : " la remise d'un original ou d'une copie de l'acte; elle a lieu par exploit d'huissier de justice ou, dans les cas prévus par la loi, selon les formes que celle-ci prescrit ";exemple : l'huissier de justice qui aura obtenu une expédition du jugement, vous signifiera le jugement rendu par le juge de paix.
Vous avez l'intention d'introduire une procédure d'appel quand vous aurez eu une signification officielle.
Quid si la partie adverse ne vous signifie pas le jugement ?
GT
Participantcopropriétaire engalère a écrit :@GT faite une recherche ici m^me on a déjà parlé, vous avez posé exactement la même question avec la même illustration.
.Ce n'est pas parce que l'on en a déjà parlé que je peux nier l'évidence.
Dans la requête – dont je vous ai rappelé le texte – vous citez une SPRL (syndic) et une ACP.
Relisez cette requête.La première citée est le syndic.
La deuxième est l'association des copropriétaires qui a conclu avec le gérant de la SPRL un contrat de syndic de copropriété.
Dans la requête en désignation d'un syndic provisoire, l'art.577-8, § 7, al.2 , C. civil prévoit que le syndic doit être appelé à la cause.
L'association a également été convoquée en déclaration de jugement commun afin que lui soit opposable un jugement désignant un syndic provisoire.
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ParticipantPIM a écrit :GT a écrit :PIM a écrit :Aller en appel sans avocat…. curieuse idée.Sans vouloir jeter la pierre à votre avocat de 1e instance, …
Je suppose que vous avez voulu écrire " votre avocat devant la justice de paix"
Oui oui…. mon propos prête à confusion: le juge de paix est la 1e instance…. et l'appel est en 1e instance 😉
Effectivement, l'art. 577, Code judiciaire prévoit :
"Le tribunal de première instance connaît de l'appel des jugements rendus en premier ressort par le juge de paix et, dans les cas prévus à l'article 601bis, par le tribunal de police."
GT
Participantluc a écrit :GT a écrit :luc a écrit :@tous
Pour ceux qui lisent votre replique je rappelle que tout litige concernant les parties communes d'une copropriété suit en résumé les phases suivantes (si litige +350 EUR avec des traces écrites):CODE JUDICIAIRE
Art. 591.
"Le juge de paix connaît, quel que soit le montant de la demande:
(…)
2° bis des contestations relatives à la copropriété forcée des immeubles ou groupes d'immeubles bâtis;]
(…)18 JUIN 2018. – Loi portant dispositions diverses en matière de droit civil et des dispositions en vue de promouvoir des formes alternatives de résolution des litiges
Art. 178.
L'article 591, 2° bis du Code judiciaire, inséré par la loi du 30 juin 1994, est remplacé par ce qui suit :
"2° bis des contestations relatives à la copropriété forcée des immeubles ou groupes d'immeubles bâtis;".C'est exact, mais pour pouvoir prouver son cas en justice vous devez avoir une preuve écrite si la contestaton dépasse les 350 EUR. Cela chez tout juge, JP ou autre.
Exemple je n'ai pas su contester un changement de la direction de la sortie de secours de chaque entrée. 1. puisque travaux < 350 EUR (5 EUR/ x 6 portes) 2. je ne suis pas encore moins-valide. J'ai donc auciun intéret grave. 3. je n'ai pas de facture qui atteste travail (facture globale d'entretien). 4. aucune décision d'AG explicite
D'où vient ce montant de 350 € ?
GT
ParticipantPIM a écrit :Aller en appel sans avocat…. curieuse idée.Sans vouloir jeter la pierre à votre avocat de 1e instance, …
Je suppose que vous avez voulu écrire " votre avocat devant la justice de paix"
GT
Participantcopropriétaire engalère a écrit :@LUC
« L'ACP n'était pas cité et le syndic agissait comme exécutant de l'ACP = il ne sait pas condamner l'ACP. »
-EXACT !« Mais sachez qu'il y a des solutions. Ils sont plus efficaces puisque les lois ont été adaptées depuis 2002. »
-j’attends la signification officielle.
Qu'entendez-vous par "signification officielle" ?
GT
Participantcopropriétaire engalère a écrit :
@GT
« mais aussi cette association de copropriétaires. »
-vous faites erreur, seul le syndic était cité.
.Vraiment ?
Je lis dans la requête en désignation d'un syndic provisoire :
"A Madame/Monsiieur le Juge de paix (…)
A L'HONNEUR de VOUS EXPOSER :
Monsieur (…
Ayant pour conseil Maître (…)CONTRE :
1/ LA SPRL (… agissant en s qualité de syndic de L'ASSOCIATION DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE SIS A (…)
2/ L'ASSOCIATION DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE SIS A (…)1. Attendu que la 1ère citée est le syndic professionnel de l'association des copropriétaires de la résidence dénommée (…)"
Et quelle est la 2 ème citée dans la requête ? L'ACP . Non ?
GT
Participantluc a écrit :J'ai vu votre réplique quand je voulais poster un texte écrit hier soir, dans un autre sujet les mesures qui sont maintenant (2019) à la disposition pour contrer dans le futur une attitude semblable du CdC/AG. Je les ait trouvès en analysant l'impact du nouveau Code Civil 2020 en train d'être voté. Directement rien ne change au niveau de la copropriété mais il y a un impact indirect en relation avec le CDE, … .Quelles sont,depuis 2019, ces mesures concrètes pour contrer des attitudes du CdC et de l'AG?
GT
Participantcopropriétaire engalère a écrit :Bonsoir, comme promis voici le jugement
(…)
voilà, fini, on en parle plusJ'imagine que grande est votre déception.
Un recours devant le tribunal de première instance est possible.
A vous et à votre avocat d'examiner cette piste.
En ce qui me concerne, vous comprendrez que la prudence m'impose de ne pas réagir sans avoir pris connaissance du texte du jugement.Un jour, celui-ci sera peut-être publié dans une revue spécialisée accompagné éventuellement d'un commentaire.
GT
Participantluc a écrit :@tous
Pour ceux qui lisent votre replique je rappelle que tout litige concernant les parties communes d'une copropriété suit en résumé les phases suivantes (si litige +350 EUR avec des traces écrites):CODE JUDICIAIRE
Art. 591.
"Le juge de paix connaît, quel que soit le montant de la demande:
(…)
2° bis des contestations relatives à la copropriété forcée des immeubles ou groupes d'immeubles bâtis;]
(…)18 JUIN 2018. – Loi portant dispositions diverses en matière de droit civil et des dispositions en vue de promouvoir des formes alternatives de résolution des litiges
Art. 178.
L'article 591, 2° bis du Code judiciaire, inséré par la loi du 30 juin 1994, est remplacé par ce qui suit :
"2° bis des contestations relatives à la copropriété forcée des immeubles ou groupes d'immeubles bâtis;".GT
Participantluc a écrit :L'ACP n'était pas cité (…).La requête en désignation d'un syndic provisoire adressée au juge de paix citait non seulement une SPRL agissant en sa qualité de syndic d'une association de copropriétaires mais aussi cette association de copropriétaires.
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