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GT

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20 sujets de 8,041 à 8,060 (sur un total de 13,552)
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  • en réponse à : Décomptes individuels des autres copropriétaires, on peut? #1046413
    GT
    Participant
    copropriétaire engalère a écrit :
    GT a écrit :
    copropriétaire engalère a écrit :
    @GT
    vous avez très bien compris, vous tergiversez pour arriver au pop corn.
    l'avis de la commission sur la vie privée ne s'applique pas aux décomptes des copropriétés.
    Mostin : "Le consultation des comptes de l'association des copropriétaires" c'est ici même dans ce forum que vous le citez à tour de bras.
    et OUI j'ai bien tout lu et je n'en conclus rien de moi même, il est éloquent que c'est un droit.

    1. Jusqu'à ce jour, je n'ai jamais mangé de pop corn.
    2. Vous avez lu l'avis ? Quelle est la date de celui-ci ? Quel est le lien vers celui-ci ?
    3. les points 31 et suivants de l'avis que je vous ai invité à chercher concernent la problématique de la communication par le syndic à l’ensemble des membres de l'association des copropriétaires du compte de chaque copropriétaire.
    4. votre question portait sur les décomptes individuels des copropriétaires et non sur les "décomptes" des copropriétés. Le titre de l'art. de C. MOSTIN ? "la consultation des comptes de l'association des copropriétaires. Vous comprenez les différences/nuances ?

    Pour que je comprenne, il suffit que vous vous exprimiez de manière compréhensible, en utilisant les termes adéquats.

    de manière compréhensible :

    ex.: sujet + verbe + complément
    "j'ai lu l'avis…"

    terme ou expression adéquat
    ex:
    les comptes de l'association des copropriétaires ne signifie pas les comptes individuels des copropriétaires.
    compte ne signifie pas décompte


    @GT

    Mostin : "Le consultation des comptes de l'association des copropriétaires" EXTRAIT.
    Que ce soit un décompte périodique (trimestriel) ou un décompte annuel, il est d’usage que le syndic transmette les documents suivants :

    1. -Explication des dépenses de l’ensemble de la copropriété (justificatifs)
    2. -Bilan comptable à la date de clôture
    3. –Décompte de chaque copropriétaire : deux genres de décompte peuvent se présenter.
    Soit un tableau de répartition ou soit un décompte individuel.
    Le tableau de répartition est souvent établi pour de petites copropriété, et permet d’avoir une vue générale des sommes dues par les autres copropriétaires. Le tableau de répartition permet également d’y reprendre les retards de paiement des copropriétaires ; Chaque copropriétaire est ainsi informé de la situation comptable des autres copropriétaires.
    Le décompte individuel doit reprendre, pour chacune des rubriques reprises dans l’explication des dépenses, l’intitulé de la rubrique, la dépense totale de l’immeuble pour cette rubrique, les quotités totales qui seront utilisées pour cette rubrique, les quotités relatives au bien, le montant imputé au copropriétaire dans cette rubrique.
    4. -Détail de certains comptes : Généralement le syndic reprend les mouvements du fonds de réserve durant la période considérée. L’explication donnera le solde de la période précédente, les mouvements comptables avec explication du débit ou de crédit et le solde de période
    5. -Autres documents produits : Certains syndic donnent d’autre informations qui ne sont toutefois pas vraiment nécessaires pour tous les copropriétaires, même si ces informations devraient être contrôlée par le vérificateur aux comptes. Il s’agit des détails des comptes de fournisseurs, des comptes de sinistres, des débits et crédits des comptes bancaires, etc…
    Lorsqu’il y aura des comptes de chauffage et/ou eau froide et/ou eau chaude, on transmettra à chaque copropriétaire la feuille de consommation privatives, généralement établie par une société de relevé de compteurs (Caloribel, Istat, Energy control,…)

    Je mets en évidence dans votre texte certains éléments.

    Il est d'usage que…..

    Votre question portait sur la possibilité d'avoir les décomptes des autres copropriétaires et non sur les pratiques d'usage dans les copropriétés.

    en réponse à : Décomptes individuels des autres copropriétaires, on peut? #1046411
    GT
    Participant
    copropriétaire engalère a écrit :
    @GT
    vous avez très bien compris, vous tergiversez pour arriver au pop corn.
    l'avis de la commission sur la vie privée ne s'applique pas aux décomptes des copropriétés.
    Mostin : "Le consultation des comptes de l'association des copropriétaires" c'est ici même dans ce forum que vous le citez à tour de bras.
    et OUI j'ai bien tout lu et je n'en conclus rien de moi même, il est éloquent que c'est un droit.

    1. Jusqu'à ce jour, je n'ai jamais mangé de pop corn.
    2. Vous avez lu l'avis ? Quelle est la date de celui-ci ? Quel est le lien vers celui-ci ?
    3. les points 31 et suivants de l'avis que je vous ai invité à chercher concernent la problématique de la communication par le syndic à l’ensemble des membres de l'association des copropriétaires du compte de chaque copropriétaire.
    4. votre question portait sur les décomptes individuels des copropriétaires et non sur les "décomptes" des copropriétés. Le titre de l'art. de C. MOSTIN ? "la consultation des comptes de l'association des copropriétaires. Vous comprenez les différences/nuances ?

    Pour que je comprenne, il suffit que vous vous exprimiez de manière compréhensible, en utilisant les termes adéquats.

    de manière compréhensible :

    ex.: sujet + verbe + complément
    "j'ai lu l'avis…"

    terme ou expression adéquat
    ex:
    les comptes de l'association des copropriétaires ne signifie pas les comptes individuels des copropriétaires.
    compte ne signifie pas décompte

    4 personnes aiment ce message
    GT
    Participant
    libra a écrit :
    GT a écrit :
    Quelle conclusion tirez-vous du fait qu'à l'utilisation du terme maître aie succédé celui de monsieur ?

    Que le Forum Pim est la référence bibliographique des gens de droit. 😉

    Est-ce plausible ?
    Ce texte humoristique agrémenté d'un émoticone n'énerve pas le fait qu'a été mise en évidence une distraction de l'auteur d'une lettre .

    Celle-ci avait sa place dans "Et vous trouvez cela drôle ?"

    Les justices de paix n'ont pas le monopole des distractions.

    MAJ : il m'avait échappé que le message figure dans le salon "divers" dont le message initial relate une histoire drôle.

    "petites histoires" = petites histoires drôles ?

    en réponse à : Décomptes individuels des autres copropriétaires, on peut? #1046406
    GT
    Participant
    copropriétaire engalère a écrit :

    @GT

    Bien lu, et ça ne s'applique pour la transparence des comptes d'une copropriété.
    je vous ramène à votre grande papesse Corinne Mostin : "Le consultation des comptes de l'association des copropriétaires"

    J'ignore si vous avez bien lu mon message ou l'avis de la commission sur la vie privée.
    Vous tirez les conclusions que vous souhaitez de la lecture de l'avis ou d'un article de C. Mostin.

    En l'état, j'ignore la réponse clairement exprimée que vous auriez donnée à votre propre question .

    Je ne comprends pas le message que vous exprimez en écrivant "ça (quoi ?) ne s'applique (pas ?) pour la transparence des comptes , mis en relation avec votre question première (on peut avoir les comptes des copropriétaires ?).

    en réponse à : Décomptes individuels des autres copropriétaires, on peut? #1046403
    GT
    Participant
    copropriétaire engalère a écrit :
    J'ai lu quelque part, qu'on pouvait avoir les décomptes individuels des autres copropriétaires?

    Le commission de la vie privée (l'appelation actuelle est différente) a rédigé un avis NUANCE sur la question.
    J'imagine que serez en mesure de faire les recherches pour identifier cet avis que vous pourrez lire et examiner.
    Bonne recherche et fructueuse lecture.

    en réponse à : Le juge peut-il me débouter pour une somme si faible ? #1046488
    GT
    Participant
    panchito a écrit :
    Et vous, à cause du Covid, vos précomptes immobiliers, assurances, contrats de services etc… ne sont-ils pas indexés???

    J'ignorais que le covid était la cause de l'indexation du précompte immobilier, des assurances….

    La question ne porte pas sur le droit du bailleur à indexer le loyer mais sur le sort qui sera réservé par un juge à une demande portant sur une demande relative à sur un montant impayé peu important dont l'objet est le loyer et l'indexation de celui-ci.

    en réponse à : Clause de bail – intérêts de retard… (et associés) #1046511
    GT
    Participant
    YAKA a écrit :
    Hello,
    A vrai dire, c'est la législation qu'il faudrait changer, je vois autour de moi quand même pas mal de locataires qui préfèrent faire l'impasse sur leur loyer que sur leurs vacances, etc… A quand l'obligation de payer à temps et à l'heure avec tout ce qui va avec? Autre débat sans doute.

    L'obligation de payer son loyer à temps et à heure existe. Je me trompe ou pas ?
    Que proposez-vous concrètement comme solution pour éviter ce comportement que je condamne en principe ?
    Rendre passible ce comportement de sanctions pénales ( la prison et/ou une amende) ?

    Pourrait-on envisager d'exiger des agences immobilières et des agences de voyages qu'elles demandent à leurs clients qui sont des locataires qu'ils prouvent qu'ils sont en ordre de paiement de leurs loyers ? doter ces locataires d'un administrateur ? des cours de civisme ? des cours sur la gestion d'un budget ?la récupération du loyer sur les allocations familiales éventuellement perçues ? une dérogation en faveur du bailleur au principe de l'insaisissabilité des revenus du débiteur en dessous d'un certain montant ?……(questions faussement naïves)

    1 personne aime ce message
    en réponse à : Clause de bail – intérêts de retard… (et associés) #1046506
    GT
    Participant

    Le représentant de la société dispose d'un agrément IPI

    en réponse à : Clause de bail – intérêts de retard… (et associés) #1046504
    GT
    Participant
    Himura a écrit :
    GT a écrit :
    Vous trouverez dans le bail en lien, une clause relative à des frais de rappel.
    http://www.immovmi.be/upload/Bail_a_loyer_2019.pdf

    Frais de Rappel : 6 euros le rappel simple, 35 euros le rappel recommandé. Sans payement dans les 8 jours qui suivent le 2e rappel, des frais administratifs d'un montant de 190 euros (supplémentaires aux frais de rappels) seront automatiquement portés en compte du preneur. En cas de retard de payement, un intérêt de 8% sera automatiquement calculé et porté en compte et ce, sans nécessité de l’envoi d’un rappel ou d’une mise en demeure. Ces différents montants seront à payer directement à la réception du rappel.

    Merci.
    C'est comique, car je connais plutôt bien la société.
    Leur gérant est un menuisier qui s'est développé un sacré patrimoine.

    Mais donc, au départ, c'est un entrepreneur. Il a certainement eu le même réflexe que pour ses contrats d'entreprise – comme ce que j'indiquais plus haut.

    (Ses 190 € de frais administratifs sont énormes…)

    Il me semble que cette clause appliquée par un bailleur agissant dans le cadre de la gestion son patrimoine privé pourrait ne pas être retenue par un juge de paix appelé à se prononcer dans le cadre d'une contestation.

    en réponse à : Clause de bail – intérêts de retard… (et associés) #1046501
    GT
    Participant

    Vous trouverez dans le bail en lien, une clause relative à des frais de rappel.
    http://www.immovmi.be/upload/Bail_a_loyer_2019.pdf

    Frais de Rappel : 6 euros le rappel simple, 35 euros le rappel recommandé. Sans payement dans les 8 jours qui suivent le 2e rappel, des frais administratifs d'un montant de 190 euros (supplémentaires aux frais de rappels) seront automatiquement portés en compte du preneur. En cas de retard de payement, un intérêt de 8% sera automatiquement calculé et porté en compte et ce, sans nécessité de l’envoi d’un rappel ou d’une mise en demeure. Ces différents montants seront à payer directement à la réception du rappel.

    en réponse à : Augmentation du nombre de chambres dans un appartement #1046274
    GT
    Participant
    libra a écrit :
    Himura a écrit :
    Je ne partage pas bcp les avis ci-dessus.
    Un permis d'urbanisme est, je pense, nécessaire, étant donné que vous modifiez les volumes intérieurs. Que je pense me souvenir que depuis les années 90, cela nécessite un permis.

    Par contre, je ne dis pas que si j'étais dans le cas, j'irais tirer la queue du diable…

    À titre d'exemple, à Schaerbeek, aménager une salle de bains est une infraction urbanistique. 1.000 € d'amende (ou quelque chose du genre pour ceux qui aiment les termes juridiques exacts 😐 ).

    Il est vrai que le texte ne précise pas que l'infraction urbanistique consiste en l'absence d'une demande d'aménagement d'une salle de bains.

    GT
    Participant
    libra a écrit :
    libra a écrit :
    Je reçois un courrier du Tribunal de Première Instance Francophone de Bruxelles.

    Citation :
    Maître,

    ….

    On semble être lu car aujourd'hui, c'est 'Monsieur'. 😆

    "On semble être lu". N'avez-vous pas été distrait dans votre rédaction ? (edit pim : j'ai corrigé la phrase de Libra)

    Quelle conclusion tirez-vous du fait qu'à l'utilisation du terme maître aie succédé celui de monsieur ?
    Cela vaut-il la peine d'en rire.

    Nul n'est à l'abri d'une distraction. Et tant mieux si l'auteur de celle-ci s'en rend compte et en tire les conséquences.

    en réponse à : Syndic refuse de considérer une AG EX #1046342
    GT
    Participant
    max11 a écrit :
    copropriétaire engalère a écrit :
    regardez Max, il s'est déterré des vieux os à ronger, c'est vous dire le sérieux des protagonistes non?

    parfois je doute même que certains ici sont coproprio ou proprio tout court, tant c'est aberrant les réponses à 3 sous!

    Oui mais j'étais motivé et je l'ai fais tout seul, pas envie de rester enterré avec des vieux os que même mon chien ne veut pas…
    😛 😛 😛 😆 😆 😆

    Je n'ai jamais remarqué que Max11 était un intervenant peu crédible. Loin de là.

    3 personnes aiment ce message
    en réponse à : Syndic refuse de considérer une AG EX #1046341
    GT
    Participant
    copropriétaire engalère a écrit :
    GT a écrit :
    GT a écrit :
    copropriétaire engalère a écrit :
    grmff a écrit :
    Satisfait. Vous avez donc la réponse. Au vu des explications, rien ne lui permet de le faire.

    Ca vous fait une belle jambe… 😀

    oui ! comme vous dites!

    n'empêche juste par curiosité je voudrais bien savoir quelle mouche l'a piquée!!!
    étant procédurier comme une puce il devrait le savoir que c'est pas "légal" donc ça m'étonne, voilà!

    Il ne peut être exclus que le syndic considère, à tort ou à raison, que la procédure n'a pas été respectée.
    Mais votre syndic comme vous vous en doutez ne nous a fourni aucune explication dont pourrions vous faire bénéficier.

    Comment voulez-vous que ceux que vous appelez les " pro/experts/masters" répondent à votre préoccupation sans disposer des pièces du dossier ?

    Un super "pro/expert/master" le pourrait-il sans disposer de toutes les informations et pièces ?

    Je ne suis pas cette personne.

    bon!

    @GT
    que grmmf a zappé que je fais appel, c'est normal, mais que vous me traitez de pas courtoise parce que je ne prend pas la peine de fouiller, vous allez un peu fort sur le haricot!!!
    VOUS même avez tant débattu dans le fil où je parle bien que je fais appel, et que vous ne prenez pas la peine de fouiller, vous pouvez au moins vous abstenir d'exiger quoi que ce soit car votre mémoire vous fait défaut, et encore une fois! en quoi ça va avancer CE fil de discussion?

    Ce n'est pas parce que j'aurais débattu dans un fil de discussions dans lequel vous auriez affirmé que vous avez introduit la procédure d'appel que je suis supposé avoir retenu ce fait.
    Vos interventions sont nombreuses,très nombreuses . Et celle concernant votre procédure en appel que vous affirmez n'est certainement pas très récente pour que vous puissiez exiger que je l'aie retenue.

    C'est vous qui avez affirmé dans cette discussion qu'un appel avait été introduit. Et non moi.

    en réponse à : Clause de bail – intérêts de retard… (et associés) #1046500
    GT
    Participant

    Sous réserve d'un meilleur avis

    De mémoire, des frais de rappel peuvent légalement être imputés par le créancier au débiteur lorsque celui-ci est un consommateur et que le contrat le prévoie.
    Dans un bail , le locataire n'est pas un consommateur.

    En matière de crédits, je crois qu'une loi permet l'imputation de certains frais au défaillant.
    Dans un bail nous sommes hors cadre d'un crédit.

    Mes réponses devraient être étayées par les textes légaux que j'évoque.

    Pour les hôpitaux, il faudrait également vérifier l'existence d'un texte légal.

    1 personne aime ce message
    en réponse à : Clause de bail – intérêts de retard… (et associés) #1046496
    GT
    Participant

    Peut-on prévoir dans le bail des pénalités à l'égard du bailleur qui n'exécuterait pas ses obligations qui devraient lui être rappelées par son locataire ?

    en réponse à : balcons = partie privative ou commune? #1045780
    GT
    Participant
    panchito a écrit :
    Mais avant d'aller à l'Ag (ah non, vous l'avez brossée!!) pourquoi n'avez-vous pas engagé votre propre expert?
    (…)
    C'est ridicule!

    Il me semblait que Trappe était présent lors de l'AG de 2018.

    Nest-ce pas Trappe qui écrit le 2/5/2020 à 19:03:28
    "Trappe étant présent lors de l'AG de 2018, il a donc lui aussi marqué son accord sur le caractère commun des frais."

    GT
    Participant

    Le texte de l'ordonnance du 30 avril 2020 modifiant l'ordonnance du 23 novembre 2017 effectuant les adaptations législatives en vue de la reprise du service du précompte immobilier par la Région de Bruxelles-Capitale, en vue d'adapter l'indexation de la prime au bénéfice des personnes titulaires d'un droit réel sur un bien immobilier situé en Région de Bruxelles-Capitale, dans lequel elles et leur ménage sont domiciliés a été publié aujourd'hui dans le Moniteur belge (page 32869)

    1 personne aime ce message
    en réponse à : Syndic refuse de considérer une AG EX #1046335
    GT
    Participant
    GT a écrit :
    copropriétaire engalère a écrit :
    grmff a écrit :
    Satisfait. Vous avez donc la réponse. Au vu des explications, rien ne lui permet de le faire.

    Ca vous fait une belle jambe… 😀

    oui ! comme vous dites!

    n'empêche juste par curiosité je voudrais bien savoir quelle mouche l'a piquée!!!
    étant procédurier comme une puce il devrait le savoir que c'est pas "légal" donc ça m'étonne, voilà!

    Il ne peut être exclus que le syndic considère, à tort ou à raison, que la procédure n'a pas été respectée.
    Mais votre syndic comme vous vous en doutez ne nous a fourni aucune explication dont pourrions vous faire bénéficier.

    Comment voulez-vous que ceux que vous appelez les " pro/experts/masters" répondent à votre préoccupation sans disposer des pièces du dossier ?

    Un super "pro/expert/master" le pourrait-il sans disposer de toutes les informations et pièces ?

    Je ne suis pas cette personne.

    en réponse à : Syndic refuse de considérer une AG EX #1046334
    GT
    Participant
    copropriétaire engalère a écrit :
    GT a écrit :
    copropriétaire engalère a écrit :
    GT a écrit :
    Chacun tirera ses propres conclusions de votre refus.

    Comme si c'était une nouveauté ici!
    je ne refuse pas de donner l'info, je refuse de fouiller, pas pareil.
    et puis?

    Vous refusez d'établir que l'info a été donnée.
    Et pour établir que l'info a été donnée, il faut fouiller dans vos messages.

    vous nous avez démontrer à plusieurs reprises, que question fouille, vous faisiez ça très bien.
    et NON je ne refuse pas d’établir que l'info a été donnée, c'est vous qui EXIGEZ que j'établisse que l'info a été donnée.
    vous aimez les virgules bien placées?, vous êtes servis!

    et vous n'y répondrez pas mais je RE pose la question: ça va changer quoi à cette publication?

    Je n'ai pas exigé mais demandé.
    Je reprends mes termes
    "Pourriez-vous , copropriétaire en galère ou un autre pimonaute, retrouver la trace de cette information dans un des messages ?"

    Oui, j'aime les virgules bien placées. Oui, j'aime les phrases qui débutent par une majuscule. Oui, j'apprécie l'usage de la ponctuation. Oui j'apprécie l'usage des mots liens entre 2 idées. Oui, j'aime tous les outils permettant de suivre le cheminement d'une pensée.

    Oui, j'apprécie que lorsque quelqu'un affirme un fait, il puisse l'établir, même s'il n'a pas de relation avec le titre de la conversation initiée.
    Oui, j'apprécierai que puisque vous avez accusé Grmff d'avoir zappé une information vous ayez la courtoisie d'au moins tenter de l'établir si vous y êtes invités.

    1 personne aime ce message
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