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23 janvier 2008 à 10 h 51 min en réponse à : Prop. SNP : fini avec « un CP = seulement un point à l’OJ » #951059
SNPCMembreJe suis allée voir les commentaires et articles que vous citez et je ne comprends toujours pas.
Selon moi, la proposition SNP ne fait pas de réserve quant à la possibilité pour un copropriétaire de faire porter des points à l'ordre du jour.
Nous n'entrons pas jusqu'ici (mais il faudra sans doute affiner la proposition à ce sujet pour éviter des abus) dans les considérations sur le nombre de points qu'un seul copropriétaire peut porter à l'ordre du jour ou sur le regroupement de ces points.Pourriez-vous exprimer clairement quelle est exactement votre suggestion?
23 janvier 2008 à 9 h 19 min en réponse à : Prop. SNP : fini avec « un CP = seulement un point à l’OJ » #951057
SNPCMembreBaxter a écrit :– soit, il était trop tard dans la nuit pour Luc quand il a écrit ce message
– soit, il est trop tôt pour moi ce matin,mais, en tout cas, je ne comprends rien à ce message confus…
Je suis soulagée par ce message … je dois dire que le brouillard était intense pour moi aussi et j'avais des inquiétudes sur ma propre lucidité (déjà que certains dans ce forum me soupçonnent, d'abuser des bulles…! 😉 ).
Je serais très désireuse de mieux comprendre le propos de Luc.
21 janvier 2008 à 17 h 02 min en réponse à : Loi sur copropriété: dépôt proposition de loi Hamal & Nyssens #950754
SNPCMembreOuais! 😉
Sauf qu'il s'agit bien de la proposition SNP, qu'on a tous travaillé dessus (y compris le sieur Hamal) et qu'on est fiers de déposer même si cela ne doit servir à rien parce que "c'est encore bien plus beau lorsque c'est inutile" et que Don Quichotte et les Moulins et tout et tout 😛Et qu'on est bien d'accord qu'y a matière à discuter et apporter de nouvelles idées et que ce serait bien plus malin de plancher là-dessus que de s'étriper pour des stupidités communautaires passsque si on améliore cette loi peut-êt' que les gens s'ront piu z'heureux de viv'sous l'même toit, même si la loi ça n'arrange pas tout.

SNPCMembreIl est clair que cette location est en principe taxable sur le loyer réel (que le locataire déduise ou non ses loyers!). En moyenne, on considère qu'il faudrait gonfler le loyer de 30% environ pour obtenir le même rendement. Mais tout dépend du RC (qu'il va vous falloir faire ventiler pour savoir quelle partie du précompte immobilier vous pouvez imputer à ce locataire et aussi, comment se calculera exactement l'imposition: en effet, du montant total des loyers réels le fisc défalque une somme forfaitaire pour charges, laquelle est fonction notamment du RC afférent au bien loué. Vous devez donc mentionner dans la feuille d'impôt le RC de ce garage et, bien sûr, celui de l'appartement sans le garage, aux rubriques indiquées).
En ce qui concerne le bail lui-même, il s'agit d'une location professionnelle-non commerciale (modèles en vente au SNP)
SNPCMembreAucun! Ce qui compte est que cet état des lieux soit contradictoire, donc il doit soit être signé par les deux parties, soit résulter d'une mission confiée par le bail à un expert.
De toute façon, en ce qui concerne les baux autres que résidentiels, il n'y a pas d'obligation d'enregistrement. Pour les baux de logements, cette obligation existe suite à l'entrée en vigueur de la nouvelle loi. Néanmoins, le défaut d'enregistrement du bail n'a pas pour effet de supprimer sa validité, en tout cas pas entre parties.
Je vous rappelle qu'un bail non enregistré est, pour partie, inopposable aux tiers tels que un acquéreur ou le fisc, sur base de l'article 1743 du code civil. Mais le défaut d'enregistrement n'affecte pas la validité du bail lui-même, sauf dans le cas d'un bail de 9 ans de résidence principale où le locataire peut partir du jour au lendemain. Cette conséquence, qui est une exception aux principes généraux, résulte expressément de la loi (et elle est sujette à caution) or la loi ne stipule aucune conséquence concernant le défaut d'enregistrement de l'état des lieux…Vous ne risquez donc rien. Précisons ici – mais la remarque est sans portée juridique – que j'avais interrogé à ce sujet le cabinet Onkelinx pour faire remarquer qu'il était impossible d'enregistrer dans les délais légaux l'état des lieux d'un bail prenant cours plus de deux mois après sa signature. La collaboratrice de cette dernière m'a répondu que "de toute façon il n'y a pas de sanction"! Belle conscience de la cohérence en matière législative…
29 décembre 2007 à 9 h 08 min en réponse à : installation cable television: qui paye ? Locataire ou proprietaire ? #950369
SNPCMembreBonjour,
Je partage pour l'essentiel l'avis des intervenants précédents mais il faut toutefois se référer à la loi et au contrat.
Il est certain que le locataire ne peut exiger du bailleur qu'il fasse les frais de ce raccordement car il a pris le logement dans l'état où il se trouvait (censé conforme à l'article 2 de la loi qui toutefois ne prévoit pas un raccordement à la télédistribution!).
Le locataire peut néanmoins faire exécuter ce raccordement à ses frais, le tout étant de savoir ce qui se passe lorsqu'il quittera les lieux.
Le système légal prévoit que le locataire peut (avant l'état des lieux) enlever les aménagements qu'il a réalisés, à charge pour lui de remettre les lieux en l'état. Le propriétaire, lui, au moment de l'état des lieux, a le choix soit d'exiger l'enlèvement, s'il est possible, soit d'indemniser le locataire à concurrence de la "valeur ajoutée" par les aménagements.
C'est là qu'intervient le contrat de bail qui, le plus souvent, stipule que le locataire ne peut exiger d'indemnité pour de telles améliorations, qui restent acquises au bailleur. Cette clause est valable puisque le système légal est "supplétif".Tout cela étant, je me demande si le plus raisonnable, et le plus équitable, qui ménagerait la relation locative pour l'avenir, ne serait pas de proposer au locataire un partage de ces frais.
SNPCMembrejeuneproprio a écrit :bonjour à tousune petite question…cela fait maintenant plus de 15 ans que je loue un garage à une personne âgée. Ce propriétaire vient de décéder. N'ayant ni héritier ni testament je suppose que ses biens seront évalués et vendus. Cependant bien que payant un loyer mensuel pour ce garage je n'ai aucun papier officiel 😮 (cette personne âgée était une voisine de mes parents et m'a proposé cette location car elle nous connaissait. Personne ne pensait que ça durerait si longtemps et cette propriétaire ne voulait pas de papier "entre nous" ).
Que dit la loi à ce sujet? Suis-je obligée de quitter les lieux tout de suite? Ma location a-t-elle une valeur légale? A quoi dois-je m'attendre?
D'avance merci de vos précieux conseils, je suis un peu perdue je l'avoue :/
Comme le dit PIM, s'il n'y a aucun héritier, vous avez sans doute encore du temps car une procédure doit être entreprise pour vérifier la chose puis un curateur à succession vacante doit être désigné par le parquet pour vendre les biens au profit de l'Etat.
Sachez cependant qu'un bail verbal de garage équivaut à un bail à durée indéterminée auquel les deux parties peuvent renoncer moyennant un congé avec préavis d'un mois…
SNPCMembreBonjour!
Vous pouvez vous procurer un tel modèle auprès de nos services pour un prix modique (voir notre site http://www.snp-aes.be ou tel. aujourd'hui jusque 15h ou à partir du 2 janvier au 02-5126287).
SNPCMembreJe vous confirme que la "dame du SNP", si elle a pu évoquer l'idée qu'il y a deux possibilités théoriques en ce qui concerne la date du congé (envoi ou réception), a bien confirmé que la seule de ces possibilités à prendre en considération était la date de la réception.
Evidemment, il s'agit de la date à laquelle le destinataire aurait pu prendre connaissance du congé, soit la date de la 1ère présentation de la lettre par le facteur, comme j'en parlais dans mon précédent message.Cela étant, je reconnais tout à fait que notre réponse devrait être consolidée sur le plan juridique et j'ai fait le nécessaire pour que ce point soit examiné dès la "reprise" de début janvier, et fasse l'objet d'un article – ici et dans Le Cri. Je vous remercie donc de nous donner l'idée de traiter cette question d'une façon quelque peu approfondie.

SNPCMembreErick a écrit :le SNP me dit qu'il y a deux théories, date d'envoi et date de réception, la date de réception est aussi celle à laquelle le recommandé à été présenté au destinataire, même si il était absent ou qu'il n'a pas voulu le prendreJe crois que vous aurez mal compris ou alors, depuis que je n'assure plus le service juridique du SNP en tant qu'activité principale, la jurisprudence aurait changé fondamentalement, ce qui m'étonnerait fort – et j'en aurais entendu parler! La date à prendre en considération est le 1er jour où le destinataire de la communication (congé) a théoriquement pu en prendre connaissance, autrement dit, dans le cas d'un recommandé, celle où le facteur s'est présenté chez lui et a éventuellement déposé un avis dans la boîte aux lettres. Ce qui fait foi est l'inscription que le facteur fait de ce dépôt – ou la signature du destinataire dans son registre, reconnaissant qu'il a reçu le pli.
13 décembre 2007 à 21 h 10 min en réponse à : Engageriez-vous une procédure contre votre proprietaire ? #950072
SNPCMembrePour peu que je comprenne bien la situation, je me demande si le mieux ne serait pas que vous résumiez tranquillement, par écrit recommandé, votre position en rappelant les faits et que vous déménagiez sans tambour ni trompette, ni payer l'indemnité d'un mois puisqu'elle n'a pas respecté l'accord. Vous pouvez accompagner la lettre de quelques photos…
A elle de vous attaquer en justice si le coeur lui en dit!!! Je lui souhaite bonne chance, en tout cas sur base des éléments que vous nous décrivez.
SNPCMembreEn effet, aucune des parties à un contrat ne peut unilatéralement modifier les conditions de son exécution. Dans la présente espèce, le locataire est composé de deux personnes et cette situation ne peut être modifiée sans l'accord du propriétaire.
Même si un des locataires déménage, il reste, jusqu'à nouvel ordre, (modification consensuelle du contrat) tenu solidairement des obligations du bail.
SNPCMembreComme le dit Pim, le principe dans notre droit contractuel reste malgré tout la liberté! A priori, il est possible de prévoir que le locataire doit payer les honoraires du syndic (nos baux le prévoient et nous n'avons pas connaissance d'un jugement qui infirme cette position). Il y a même eu une décision jurisprudentielle qui a mis à charge du locataire la moitié desdits honoraires dans un bail qui n'en parlait pas!
Pour ce qui est d'un montant réclamé par le propriétaire pour le dédommager de sa gestion, pourquoi pas, pour autant que ce soit mentionné dans le contrat? Il faut bien dire qu'aujourd'hui, gérer des locations, surtout à une certaine échelle, s'apparente à une activité professionnelle. Ce n'est cependant pas très judicieux car ne risque-t-il pas d'être imposé sur ces montants, à un titre ou un autre (revenus d'indépendant, revenus divers, profits exceptionnels, que sais-je) alors que s'il inclut cette somme dans le loyer, en tout cas dans le loyer d'un logement, il ne paiera pas un franc d'impôt en plus puisque la taxation est fonction du revenu cadastral (indexé et majoré). Evidemment, s'il facture ces frais aux locataires, il peut récupérer de la TVA, compter des charges professionnelles etc.: un calcul à faire…). D'un autre côté, j'ai parlé plus haut d'activité professionnelle… Attention à la requalification des revenus, et ici je parle des loyers!
Décidément, cela ne me paraît pas une très bonne idée.
SNPCMembreMea culpa…

J'ai un peu perdu de vue l'article 663 du code civil!
"Chacun peut contraindre son voisin, dans les villes et faubourgs, à contribuer aux constructions et réparations de la clôture faisant séparation de leurs maisons, cours et jardins dedites villes et faubourgs: la hauteur de la clôture sera fixée suivant les règlements particuliers ou les usages constants et reconnus; et, à défaut d'usage et de règlement, tout mur de séparation entre voisins, qui sera construit ou rétabli à l'avenir, doit avoir au moins trente décimètres de hauteur, compris le chaperon dans les villes de cinquante mille âmes et au-dessus, et vingt six décimètres dans les autres."Donc le voisin a le droit de vous contraindre soit à construire un mur, soit à participer aux frais de réparation du mur, dans les conditions ci-dessus, du moins dans les limites de la hauteur minimum légale.
Par contre, il ne peut vous forcer à acquérir la mitoyenneté d'un mur existant. Cette dernière opinion est toutefois controversée.
Bien sûr, si vous voulez vous servir du mur, serait-ce pour y enfoncer un clou, il vous faut acquérir la mitoyenneté.En ce qui concerne le champ d'application de la disposition, par "villes et faubourgs" il faut entendre les agglomérations, même dans de petites localités (voir le traité de la mitoyenneté des murs, haies et fossés" par Thérèse MINNE-DORSIMONT, éditions Res et Jura Immobilia et Dorsimont sa. 1990, p.75).
Autre notation: "si le mur n'est pas encore mitoyen, le propriétaire peut avoir intérêt à le démolir, pour exiger alors la construction d'un mur à frais communs. Mais il est nécessaire qu'il démontre que le mur n'est plus apte à servir.
Enfin signalons que les règles du code civil concernant les clôtures mitoyennes ne s'appliquent qu'aux murs et pas aux clôtures érigées en d'autres matériaux. "ce ne sera plus une mitoyenneté mais une copropriété considérée comme accessoire de deux héritages. Un des voisins aura toujours le droit de s'en défaire, en abandonnant la clôture.
Consultation un peu approfondie en compensation de mon manque de précision antérieur!!!

SNPCMembreQuoi qu'il en soit, pour éclairer (c'est le cas de le dire), les esprits, voici le nouveau texte bruxellois sur cette question de pièces en enfilade:
"En ce qui concerne l'exigence de salubrité portant sur l'éclairage:
1° les chambres à coucher et les pièces destinées au séjour et à la prise des repas doivent disposer d'un éclairage naturel direct assuré par une fenêtre située en façade ou en toiture et équipée d'un vitrage, qui permet de ne pas devoir recourir en permanence à un éclairage artificiel;
2° Cet éclairage est réputé suffisant lorsque la surface de la fenêtre est égale ou supérieure à 1/2 de la surface du plancher.
Pour la pièce centrale d'une enfilade de pièces, il est réputé suffisant lorsque la surface de la fenêtre de l'une des pièces en façade est égale ou supérieure à 1/10 de la surface du plancher des pièces considérées.
Pour les locaux habitables donc le plancher est situé sous le niveau du terrain adjacent, il est réputé suffisant lorsque la surface de la fenêtre ou de la partie de celle-ci située au dessus du niveau du terrain adjacent est supérieure ou égale à 1/10 de la surface du plancher."5 novembre 2007 à 13 h 01 min en réponse à : Occupation par le propriétaire après un préavis #949457
SNPCMembreIl faut attendre la fin du délai.
A ce moment, envoyer une lettre recommandée signalant que, sauf erreur, le logement n'est pas occupé par le bailleur et réclamer l'indemnité de 18 mois de loyer sur base de la loi.
Si le bailleur n'obtempère pas, ou s'il vous donne des raisons qui ne vous convainquent pas, il vous faudra entreprendre une procédure en justice de paix, pour demander cette indemnité. Vous pouvez introduire cette action vous-même, par requête.
Vous avez d'importantes chance de l'obtenir car la jurisprudence se montre assez restrictive sur l'appréciation des circonstances exceptionnelles. Il doit en tout cas s'agir de circonstances imprévisibles telles qu'une maladie grave empêchant le bailleur d'occuper le bien, ou un sinistre ayant affecté le logement et le rendant inhabitable avec des questions d'expertises à la clé etc.
Le tout l'aissé à l'appréciation du juge de paix.
SNPCMembreC'est ce que dit la loi…
Il faut voir si cela suffit, notamment dans les grands immeubles.
Il y a notamment l'épineuse question du conseil de gérence…Quoi qu'il en soit, rien n'empêche d'inclure dans les statuts (acte de base ou règlement de copropriété) des règles qui concernent d'autres domaines. Attention toutefois de ne pas confondre règlement de copropriété avec règlement d'ordre intérieur! En effet, ces dernières règles doivent pouvoir être modifiées plus facilement que les statuts, lesquels requièrent la transcription et donc, un acte authentique, y compris pour leur modification!
SNPCMembreLe voisin n'a aucune obligation vis à vis de vous concernant l'entretien et le maintien de ce mur, sauf celle d'empêcher le mur de vous nuire, donc de tomber de votre côté. Vous pouvez donc lui demander, voire exiger par l'envoi d'une lettre recommandée, de faire le nécessaire pour prévenir ce problème.
Vous avez également le droit, si le mur est situé sur la ligne séparative de vos jardins, d'acquérir la mitoyenneté du mur en payant la valeur de la moitié de celui-ci. Cela vous mettrait dans l'obligation de participer à sa réfection mais vous permettrait également d'exiger qu'il soit maintenu…
SNPCMembreJe pense qu'en effet, comme dit dans mon premier message, il est possible de discuter de la portée réelle de la phrase 'renouvelable une fois".
Seul un juge pourrait trancher ce débat.
Peut-être vaut-il mieux d'éviter d'aller jusque là et proposer une transaction…2 novembre 2007 à 20 h 44 min en réponse à : Résiliation anticipée d’un bail de courte durée #949435
SNPCMembrePrimo, il s'agit bel et bien d'un bail écrit, les clauses singularisées du bail (loyer etc…) étant mentionnées à part (que ce soit sur un document distinct ou dans une partie du bail dénommée "clauses particulières"), ce qui est de plus en plus souvent le cas.
Deuzio, l'analyse que vous faites en ce qui concerne le statut actuel de la durée de ce bail ne va pas de soi!
Le bail du SNP prévoit bel et bien qu'un bail de courte durée peut se renouveler automatiquement, à défaut d'un congé signifié 3 mois avant la première échéance. Nous pensons en effet que l'écrit prévu par la loi est précisément le bail initial qui a prévu cette modalité.
Je pense que cette façon de procéder est valable et la jurisprudence n'est pas majoritairement d'un avis opposé, même s'il existe au moins une décision en sens contraire.
La seule question qui me semble vraiment se poser ici à ce sujet est de savoir si la mention que le bail est renouvelable une fois est suffisamment explicite.Quoi qu'il en soit, si en effet le bail doit être considéré comme ayant une durée de 9 ans, le locataire peut y mettre fin sans délai et sans payer d'indemnité.
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