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rexouMembreXTof.vl a écrit :Attention à l'abus de droit.Si les deux appartements ne sont pas très distincts, son avocat pourrait avancer cela.
A vous de parer cette attaque potentielle (procédure lancée avant la fin de l'autre bail, avantage d'un appartement par rapport à l'autre…).
Non seulement la procédure était lancée avant la fin de bail de l'autre appartement, mais l'attitude du locataire a contribué à rompre la relation de confiance qui pouvait exister et un appartement "libre" ne signifie pas un bien disponible. Le proprio reste libre de disposer de son bien et n'est redevable d'aucune obligation envers son (ex)locataire.
rexouMembreJe retiens de ce que précise GT que le syndic est en effet tenu de communiquer les adresses des cp non résidents dans l'immeuble. Les noms et lots sont connus et mentionnée dans les documents relatifs aux ag. Je corrige donc mon erreur sur ce point.
Par contre cela confirme que les numéros de téléphone et emails ne doivent pas être communiqués. 🙂
rexouMembreBMCTools a écrit :Bonjour,J’interviens juste au niveau de votre information qui stipule "Lors de la 2ème AG (juin 2019) il a été donné au CDC le droit de décider d'autoriser des travaux pour un montant maximum de 3000 euros TVA inclus." Si cette pratique est rependue, elle est pour moi illégale.
La loi indique que le conseil de copropriété peut recevoir une mission ou une délégation de compétences de l'assemblée générale qui "ne peut porter que sur des actes expressément déterminés et n'est valable que pour une année. (Art 577-8/1 §4)"
Et dire que le Conseil de copropriété peut réaliser n'importe quels travaux n'est pas un acte expressément déterminé.
Je partage votre interprétation de la loi, mais je comprends que dans les faits de nombreuses acp permettent au cdc de commander des travaux de peu d'importance pour des raisons pratiques. Ne pas bloquer la situation et éviter une procédure lourde et couteuse qui multiplie à l'infini les age pour des broutilles.
rexouMembreBMCTools a écrit :luc a écrit :Est-ce le syndic peut être obligé d’utiliser des timbres PRIOR dans le cas qu’il charge des frais séparés ? Et de synchroniser la date de l'envoi des emails et mise en boite par porteur avec la dat PRIOR? Si oui comment ? ROI, Statuts, … ?Exemple fictif et concret:
Date d’envoi de la lettre : mercredi – Heure de mise en boite : après la dernière levée
Date de remise officielle au destinataire par bpost : lundi et mercredi
Réception par le destinataire :
• Si NON-PRIOR : lundi
• Si PRIOR : vendredi
• Si par porteur : jeudi
• Si par email : mercredi soirQuestion supplémentaire : est tout CP peut connaitre le mode d’envoi choisi par chaque membre de l’AG ? Y compris ou non l’adresse email ?
Vous pouvez vouloir imposer beaucoup de chose non légalement prévue mais vous devez être prêt en subir les conséquences. La question est donc "La copropriété est-elle prête a payer les honoraires complémentaires que le syndic va devoir demander pour gérer le demande comme exposée?"
Concernant l'envoi du courrier avec timbres Prior, cela ne demande aucun travail supplémentaire de la part du syndic. La seule différence de prix facturée à l'acp ne peut être que le supplément pour l'achat des timbres Prior.
Quant à communiquer à chaque cp le mode d'envoi des convocations, avec ou sans adresse email, je doute qu'une majorité se décide à accepter cette demande contraire au respect de la vie privée. Si tel devait être le cas, ce ne serait jamais qu'une simple information
Le cas échéant, dans les deux cas, il n'existe aucune prestation supplémentaire effectuée par le syndic et aucune raison de facturer quoi que ce soit en dehors de la différence de prix des timbres.
rexouMembrePaul_6 a écrit :D'autres accès existent effectivement par les garages, et il y a déjà un essai de sécurisation à ce niveau.Déjà une bonne chose que les parties privatives soient sécurisées. Sécuriser la porte d'entrée après décision d'ag sera un plus, mais à condition de sécuriser aussi les autres accès via les garages ou caves… Il existe aussi sur le marché des grilles en acier coulissantes très sécurisées pour les accès qui ne sont pas destinés à être ouverts et fermés dix fois par jour.
Les caméras sont aussi un élément un peu dissuasif sans plus… susceptibles aussi d'être vite dégradées.
29 février 2020 à 17 h 23 min en réponse à : 1 copropriétaire convoque AG et ne se présente pas. #1043670
rexouMembrecopropriétaire engalère a écrit :voilààààààààààà AG EX terminée.
on était 194 quotités sur 641
CAC SYNDIC CDC pas venu.
à mon arrivée on m'a désignée syndic !
un autre CP président……
oui mais voilà, étant donné qu'on avait pas le quorum, on avait le droit de voter un syndic et un président?N'importe quoi !
Vous pouvez désigner un président et établir un pv qui constate l'absence du syndic, le quorum insuffisant et mentionne la convocation d'une seconde ag qui délibérera que le quorum soit atteint ou non. Vous ne pouvez pas vous désigner ou vous faire désigner syndic.
Le haut niveau de votre bac à sable est bien sur hors de ma portée, mais je constate à quel point on vous prend au sérieux au sein de votre acp.
Ceci dit, je vous gratifie d'une info gratuite et je ne ferai pas d'autre remarque ni commentaire.
29 février 2020 à 16 h 53 min en réponse à : regulation RW, copie CI et titre propriete pour la location #1044399
rexouMembreA mon avis, l'amende mentionnée n'est qu'une justification de l'agence pour motiver sa demande. C'est plus facile que de dire "Nous devons vérifier si vous n'êtes pas un escroc".
Le titre de propriété, c'est la première fois que j'entends cette requête, mais je fais assez peu appel à une agence pour louer… et je loue à Bruxelles. Il n'existe en tout cas à ma connaissance aucune obligation pour une agence de faire cette demande.
Mais PIM répondra mieux que moi…
Ceci dit, vous avez signé un contrat d'exclusivité avec cette agence? Bof… Je ne dis rien… PIM va me frapper.
Je ne ferai aucun commentaire sur la belle et paisible région de Charleroi parce que c'est Grmff qui va me frapper si je le fais.
L'agence en effet "doit s'assurer de l’identité et la qualité du commettant"… la copie de la CI est normale et basique et la qualité de propriétaire peut être établie par un moyen plus soft qu'un titre de propriété il me semble.
rexouMembreLes dégâts cachés doivent être constatés par l'expert lors de l'els. Si vous avez des soupçons par exemple de malveillance oiu de défaut caché, vous pouvez procéder à un els très pointilleux. Par exemple en vérifiant avec soin le bon fonctionnement de tous les appareils électriques, sanitaires, robinets, évacuations, en testant les différents points électriques…
De manière générale, les dégâts doivent être constatés lors de la sortie de votre locataire, en sa présence (ou celle de son représentant). Après, cela devient beaucoup plus difficile, voire impossible dans la majorité des cas.
Un conseil : faites appel à un expert (géomètre immobilier de préférence, habitué à faire des états des lieux). Evitez le pseudo-expert qui est le stagiaire de l'agence immo du coin.
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rexouMembrePaul_6 a écrit :Bonjour et merci pour vos avis,
…, j'ai revu les chiffres.
Les dégâts de la fin novembre nous ont coûté 2500 euros. La réparation de la serrure a duré 15 jours, ensuite elle a à nouveau été « déglinguée ». En conclusion, la porte d'entrée extérieure n'est quasiment plus « fermable ». Il ne reste plus que la porte intérieure à fracturer, chose très élémentaire.
Une système de fermeture de notre porte d'entrée avec badge (système de ventouse électromagnétique) coûterait exactement 2800 euros.
La prochaine AGO aura sans doute lieu début juin (quorum sans doute non atteint fin mai). Si vraiment tout va bien et au plus vite nous aurons le système installé fin juin. Ou sinon ce sera pour le 15 août.
Vu le quartier où nous sommes je ne crois pas qu'on puisse raisonnablement imaginer que nous allons tenir quelques mois sans aucune (tentative d') effraction. Le quartier n'est pas vraiment "chic" (Bruxelles, gare du Midi).
Pensez-vous raisonnablement qu'on ne puisse pas justifier l'urgence au moins pour la serrure ? (et on laisserait la pose de cameras pour après l'AG)?Une serrure électromagnétique n'est pas non plus la sécurité absolue. Une étude est nécessaire pour déterminer si le cadre de la porte peut offrir le niveau de sécurité suffisant. Est-ce aussi le seul accès ? Garages? Les communs ne seront jamais que très relativement sécurisés et il n'y a selon moi aucune urgence, surtout avec une ago dans 3 mois. Il sera toujours relativement aisé à un intrus de pénétrer les communs. Une éventuelle caméra filmera un jogging, une casquette et une silhouette vague, sans plus. La porte d'entrée, comme la caméra, sont deux dissuasions légères, sans plus.
Par contre, vu les circonstances, je vous suggère de faire placer une porte de sécurité à votre appartement. Possible aussi de mettre ce point à l'ordre du jour et de globaliser les commandes (privatives) des cp intéressés. Prix par porte :comptez entre 2500 et 3000 pour une porte tout à fait correcte et blindée, pour une commande collective. C'est un peu cher, mais cela évitera que la fracturation de votre porte se limite à un détail "élémentaire". Je pense que ce serait un investissement tout à fait raisonnable.
J'ai travaillé dans ce domaine et si vous souhaitez un tuyau perso pour obtenir de bonnes conditions, vous pouvez me contacter par MP.
rexouMembreA mon sens, la solution est de mettre le point à l'ordre du jour de la prochaine AGO. Fin mai, c'est dans 3 mois ! Y a pas le feu au lac !
Réparation des dégâts et remise en état = travaux urgents décidés par le syndic à juste titre.
Pour la sécurisation future et les caméras, prenez le temps de comparer au moins trois devis (invitez les autres cp à présenter des devis aussi, ce serait bien) et présentez des propositions à la prochaine ag.
29 février 2020 à 2 h 11 min en réponse à : quelle est la responsabilité de l’agence immobiliére des loyers impayés ? #1044315
rexouMembrejacq a écrit :A 3 h du matin, vous devez certainement avoir mal de tête a force de lire le forum de pim durant la nuit 😉
Dernière question sur ce sujet, es ce que vous faite appel a une agence immobilière pour louer vos biensJ'aime la nuit. 🙂 C'est calme.
Je fais très rarement appel à une agence pour louer un bien, et si je le fais, c'est en me réservant le droit de louer moi même. Mais je suis conscient que je n'ai jamais de garantie que le locataire sera sérieux. Si il a toutes les apparences de sérieux et de solvabilité, je me sens déjà un peu rassuré… mais la vie est un risque.
Grmff a pu obtenir une sorte de geste commercial de la part de certaines agences. Sans doute parce qu'un gros client cela se respecte. Ce genre de choses se négocie avant de conclure le contrat le cas échéant. Ou vous pouvez espérer un geste commercial si vous êtes bon client ou si l'agence a été un peu négligente par exemple. Vous pouvez toujours contacter l'agence bien sur… mais si vous leur imputez la responsabilité du défaut de votre locataire et exigez leur intervention, je crains que vous ne soyez mal reçu.
1 personne aime ce message28 février 2020 à 22 h 00 min en réponse à : Imposer au syndic d’utiliser des timbres PRIOR #1044343
rexouMembreZaura a écrit :@Luc
"Question supplémentaire : est tout CP peut connaitre le mode d’envoi choisi par chaque membre de l’AG ? Y compris ou non l’adresse email ?"
Chez "nous", le syndic nous a communiqué la liste complète et détaillée des tout les CP, avec notamment;
les gsm
les email
et le mode d'envoi de chacun.
donc a mon avis pour toi, il suffit de demander
j'dis ca, j'dis rien…
-/-Pour moi, le syndic n'est absolument pas tenu de communiquer à chaque cp les données personnelles des autres. Ni mail ni téléphone, ni lieu de résidence. Ni mode même le mode d'envoi des convocations.
Respect de la vie privée.
Concernant l'usage des timbres Prior, l'ag peut décider d'en imposer l'usage au syndic. C'est même parfaitement cohérent et justifié.
rexouMembrePIM a écrit :Puisqu'il s'agit de la région wallonne, voici ce qu'en dit la brochure informative éditée par leurs services (pages 53 & 54) à ce sujet :L’occupation doit être effective et continue
« Occupation » ne veut pas nécessairement dire «habitation » ou « installation d’une résidence principale » dans les lieux loués. L’occupation est respectée si, par exemple, le bailleur installe le siège de son activité professionnelle, ses bureaux ou fait des lieux loués sa résidence secondaire.
L’occupation est une question de fait, dont la preuve peut être apportée par toutes voies de droit, comme l’inscription dans les registres de la population, à condition qu’il y ait occupation effective des lieux loués, mais aussi la présence de meubles, d’une boîte aux lettres au nom de l’occupant, les factures d’eau, de gaz et d’électricité, etc.
L’occupation doit être effective, c’est-à-dire réelle, sans être nécessairement permanente."
(fin de citation)Merci de ces précisions. Je pensais aussi qu'il était nécessaire d'établir son domicile à l'adresse, mais le texte que vous citez est parfaitement logique. Grâce à vous, je suis un peu moins ignorant qu'hier. 🙂
28 février 2020 à 2 h 24 min en réponse à : quelle est la responsabilité de l’agence immobiliére des loyers impayés ? #1044311
rexouMembrejacq a écrit :Bonne blague je présume vu votre réponse que vous n’êtes peut être pas propriétaire…Merci de m'avoir fait rire avant d'aller dormir. 😆
rexouMembrejacq a écrit :Demandez au nouveau locataire d'être présent lors de l'état des lieux de sortie et suivant les notations de l'expert signez avec le nouveau occupant un nouvel état des lieux idem a celui-de la sortie qui devra supporté les dégâts occasionné par l'ancien locataire si il vous est impossible de faire les réparations nécessaire.
NB je ne sais pas si ma formule est légal, vous pourriez peut être demander a l'expert de faire un collé copier sur l'état des lieux d'entrée avec une clause de réserve pour les travaux que vous prendriez a votre charge a exécuter dans le 1 er mois de l'occupation de votre nouveau locataire.Si j'étais propriétaire, je ne ferais pas cela. Jamais.
L'els ne concerne en rien le locataire entrant. Vous établissez le constat avec expert et locataire sortant. Ensuite, le lendemain, ou même quelques jours plus tard, vous faites un ele avec le locataire entrant. Si travaux importants à réaliser, convenir d'une solution avec le locataire entrant et compter une indemnité d'inoccupation (laissez faire l'expert) au sortant. Si petits travaux, prendre accord avec le nouveau pour les réaliser… ou non.
Autre chose (toujours si j'étais propriétaire bien sur) je m'arrangerais pour visiter le bien et avoir une idée assez précise de son état avant la fin de bail de manière à prendre des dispositions avec le nouveau locataire au cas où il désirerait relouer dès le début du mois suivant la sortie du précédent.
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rexouMembregrmff a écrit :Ne lui expliquez rien du tout. Le délai raisonnable est plus que dépassé. Attendez un mois après signification, demandez ensuite s'il compte partir tout seul dans la semaine ou s'il attend l'expulsion, commandez l'expulsion.Arrêtez de porter les problèmes de votre locataire qui n'aura aucune considération pour les vôtres.
Rien à ajouter, je remonte seulement ces judicieux conseils pleins de sagesse et de bon sens.
28 février 2020 à 2 h 03 min en réponse à : quelle est la responsabilité de l’agence immobiliére des loyers impayés ? #1044310
rexouMembrejacq a écrit :Bonne blague je présume vu votre réponse que vous n’êtes peut être pas propriétaire, actuellement je viens d’obtenir un jugement de rupture de bail a charge d'une locataire qui ne me payait pas ses loyers 4 mois de retard + 3 mois d'indemnité de rupture de bail + frais d'huissier et peut être frais de saisies soit un total de 7 x 800 5600€ + frais huissier 1000€ a provisionner, heureusement pour moi que je n'ai pas pris d'avocat aussi non l'ardoise aurait été plus lourde.
Vous comprenez pourquoi si je prends une agence rémunérée j'attends en retour une garantie de service afin de m'éviter ce genre inconvénientTiens, voilà une première : première fois que je lis ici que je ne serai peut-être pas propriétaire. Dans ce cas, je suis un dangereux mytho vu les quelques messages que j'ai déjà postés sur PIM.
Le jugement que vous citez est banal. La seule question maintenant est de savoir si votre locataire condamné est solvable. Ce jugement n'explique en rien en quoi une agence serait responsable d'un éventuel non paiement du locataire qu'elle vous présente. Je comprends que vous en rêviez, mais dans la vraie vie, les choses sont différentes et je maintiens ce que j'ai posté dans mon premier message. Désolé pour vous, mais c'est la triste réalité. Et si vous y pensez un peu, quoi de plus normal ?
1 personne aime ce message28 février 2020 à 1 h 50 min en réponse à : TRES URGENT SVP !! Etablir un bail moins contraignant pour les deux parties? #1044327
rexouMembreLe lien que donne PIM vers l'assistance juridique me semble une meilleure idée qu'une assistante sociale qui n'aura en effet certainement pas la compétence pour ce genre de situation.
27 février 2020 à 13 h 27 min en réponse à : quelle est la responsabilité de l’agence immobiliére des loyers impayés ? #1044306
rexouMembreL'agence a seulement proposé un candidat sélectionné sur base de critères notamment de solvabilité que vous avez acceptés.
Sauf en cas d'erreur ou de fraude dont l'agence serait responsable, vous ne pouvez pas lui reprocher un manquement de votre locataire dans le paiement des loyers.
Par contre, vous pouvez agir sans tarder à l'encontre du locataire indélicat… qui a déposé une garantie bancaire et devrait être – c'est à espérer – assez solvable pour apurer sa dette. Il se peut aussi qu'un problème ponctuel lié au déménagement et au surplus de frais soit la cause de ce premier retard…
27 février 2020 à 12 h 33 min en réponse à : Nouveau syndic et AG invalidée par le Juge de Paix #1044319
rexouMembreSi la demande est recevable et si le juge y donne suite, il peut annuler la décision (ou l'ag) et demander que soit convoquée une age. Il semblerait logique que le nouveau syndic reste en place dans l'attente de cette nouvelle ag avec nouveau vote.
Le juge peut aussi nommer un syndic judiciaire, mais je ne pense pas que ce serait justifié dans ce cas.
C'est juste mon avis…
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