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luc

Toutes mes réponses sur les forums

20 sujets de 3,661 à 3,680 (sur un total de 5,100)
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  • en réponse à : Devis et travaux #964712
    luc
    Membre
    Zlurp a écrit :
    Bonjour,
    J'ai encore une question : Le Président du C.G. fait faire des devis qui arrivent à son nom . L'A.G. accepte un de ces devis, un acompte est payé et les travaux débutent. Après 3 jours, l'entrepreneur fait faillite ou ne vient plus travailler. Qui est responsable ? Le Président du C.G. ou le Syndic ?

    L'ACP en premier lieu, mais le syndic peut être mis en cause s'il n'a pas vérifié la dette sociale, … de cette firme.

    Le président du CG ne pourra pas être mis en cause par l'ACP, sauf s'il est prouvé qu'il a travaillé de fait comme syndic adjoint ou comme employé du syndic sans l'accord de l'AG.

    en réponse à : Assurance incendie: avoir une copie de la police existante ? #964246
    luc
    Membre
    PIM a écrit :
    Il me semble que chaque copropriétaire, sur demande et éventuellement à ses frais (copie), est en droit d'en recevoir un duplicata auprès du syndic.
    Il vous le refuse ?
    Zlurp a écrit :
    Le 8 février, j'ai envoyé un mail au syndic, demandant s'il était possible d'avoir copie du contrat incendie et du contrat du syndic et quelles étaient les modalités pour les obtenir.
    Je n'ai pas eu de réponse.

    Dans mon ACP on a distribué une copie gratuitement à tous les CP en 2004 sur demande d'un CP A et en 1998 d'un copropriétaire B.

    Seul hic: en 1998 on avait joint une copie des avenants, en 2004 pas. Il faut donc explicitement demander qu'on joint aussi une copie de tous les avenants depuis la début du contrat.

    En principe il suffit donc d'en faire la demande …

    Si non contactez le courtier, l'assureur principal ou Assuralia.

    en réponse à : Procédure de recours contre refus du permis d’urbanisme #964627
    luc
    Membre

    Bonsoir,

    Les pages que vous pouvez consulter pour la procédure sont, SI votre projet est situé dans la région Bruxelloise:

    – Urbanisme

    – Contexte légal urbanistique

    – Recours

    J'ai passé tous les phases du recours, J'ai gagné au niveau Collège et perdu au niveau gouvernement. Je suis maintenant au niveau Conseil d'Etat.

    Sur une des pages se trouve un lien vers le COBAT. Lisez le. voir aussi Site notaires

    Liens utiles:
    – PRAS
    – RRU (IMPORTANT – à lire dans tous les cas)

    Consultez les pages que j'ai indiqué, lisez le COBAT du site notaires et ETUDIEZ la partie du RRU qui concerne votre problématique.

    Puis jouez à l'avocat du diable et trouvez les points faibles de voter raisonnement (ou expliquez votre cas plus en détail sur ce forum).

    Si vous êtes encore convaincu, et si vous êtes prêt à investir du temps et quelques centaines d'EUR, allez y.

    en réponse à : Correction de PV #964535
    luc
    Membre
    pierquiroule a écrit :
    Sachant qu'un PV fait foi s'il n'a pas été contesté en justice dans les trois mois, (…)

    Un PV fait foi dès qu'il est publié et inscrit dans le registre des PV de l'AG.

    pierquiroule a écrit :
    (…)
    un syndic peut-il corriger d'autorité son propre PV s'il constate une erreur dans celui-ci ?

    NON, sauf en pratique des erreurs typographiques, qui n'ont aucune influence sur le contenu.

    Motif: les décisions d'une AG sont directement exécutables, bien qu'un syndic qui agit comme bon père de famille va attendre pour les décisions importantes à les exécuter quand il est certain que personne ne s'oppose ou que le Juge est d'accord. Si non il risque de devoir en payer les conséquences. D'où son intérêt à recevoir une décharge, malgré des procès en cours.

    PS Je me base sur un jugement de 2002 qui n'a pas été publié, pour autant que je sache.

    en réponse à : adhésion à la fédération belge des copropriétaires #964493
    luc
    Membre

    Je ne crois pas que le forum de PIM peut servir à communiquer sur des litiges entre un visiteur et un autre forum.

    en réponse à : contrôle de protection incendie #964492
    luc
    Membre
    grmff a écrit :
    A mon sens, c'est le contrôle des moyens de protection incendie: extincteurs et hydrants.

    Ce qui est fait, soit par le fournisseur lui-même dans le cadre de sa garantie, soit par une asbl comme ANPI. L'inspection par le fournisseur est insuffisante, puisque partiale (auto-contrôle).

    Mais un contrôle par les pompiers est obligatoire dans le cas d'une demande/régularisation/… d'une permis d'urbanisme/environnement à Bruxelles.

    Ce qui fait par exemple qu'une ACP avec un parking souterrain de +10 voitures, devra être inspecté par les pompiers tous les 15 ans depuis 1999 ou depuis l'obtention d'un permis de régularisation.

    en réponse à : Fuite ou … condensation? #964368
    luc
    Membre
    Panchito a écrit :
    A votre avis, de quoi s'agit-il? Phénomène de condensation ou fuite?

    Ayant eu un cas similaire, mais pas identique, dans l'autre siècle, l'expert de l'assurance est arrivé à la conclusion:
    – problème de condensation (à charge du CP A)
    – aggravé par une fuit de bain (à charge de mon assurance – j'étais le voisin d'en haut).

    Je confirme donc ce que Grmff a dit: un expert indépendant doit tout vériifier sur place.

    en réponse à : Traduction des P.V. #964330
    luc
    Membre
    grmff a écrit :
    Tout en bilingue? (…)

    Oui, dans les ACP bilingues (avec acte de base dans deux langues), et même trilingue. Il y en a dans les cantons de l'Est (allemand), mais leur nombre commence à grandir à Bruxelles (anglais)

    grmff a écrit :
    (…)
    De grâce, sauvons les arbres…

    Oui. un syndic professionnel qui travaille professionnellement communique par internet avec la majorité des CP et met les fichiers à disposition dans un format électronique, n'importe qu'il est syndic d'une ACP unilingue ou bilingue.

    Cela sauvera vraiment des arbres.

    D'ailleurs croyez vous que certain syndics "professionnels" qui travaillent d'une façon "'amateuriste" s'intéressent au sort des arbres?
    Si oui, consultez mon Blog dans les jours/heures qui viennent. C'y cite un exemple concret et actuel. Vous changerez d'avis.

    en réponse à : Traduction des P.V. #964328
    luc
    Membre
    Zlurp a écrit :
    (…)
    Pouvez-vous me dire si, étant donné que la copropriété paye d'office la traduction en Néérlandais, le Syndic ne doit-il pas donner une copie en Néérlandais à chacun (comme c'était le cas les autres années) ?

    Votre syndic a sa maison mère en France et applique de fait des méthodes usuels en France, mais fortement contestés (lisez la rubrique abus de l'ARC).

    L'honoraire des traductions doit être inclus dans son honoraire de base, puisqu'il sait dès le début qu'il va être le syndic d'une ACP bilingue, tout comme il sait d'avance combien d'appartements il y a.

    Il doit donner une copie bilingue de ses communications à tous les copropriétaires pour différents motifs.

    Un motif étant le fait qu'il doit être transparent. Si non il pourrait communiquer d'une façon différente en F qu'en N.

    Un autre est qu'un couple peut-être bilingue (l'un étant F, l'autre N). En n'envoyant le document en une langue, il obligerait ce couple à faire un choix. Ce qui est discriminatoire et empêche que ce couple repartit les tâches "suivi ACP" entre eux.

    en réponse à : Mansardes : divergences acte de base et actes authentiques #964337
    luc
    Membre

    N'oubliez pas que pour changer la destination d'un ou plusieurs lots il faut probablement un permis d'urbanisme.

    Dans votre cas assez complexe un début de solution serait peut-être de demander l'avis d'un 2ème notaire, choisi par un ou plusieurs des CP, sauf la succession et puis organiser une AG d'information, à laquelle les différentes possibilités sont présentées par le syndic, avec leur coté positif et négatif.

    en réponse à : Traduction des P.V. #964326
    luc
    Membre

    D'abord le document La protection de la vie privée dans une copropriété, édité par l'organisme officiel "Commission de la protection de la vie privée", est une référence de base.

    La donnée "langue" ne peut être enregistré par le syndic, si c'est nécessaire pour une bonne administration.

    Si l'acte de base a été faite dans plusieurs langues, alors il doit communiquer dans ces langues avec les copropriétaires.

    Si l'acte de base n'a été transcrite par le conservateur des hypothèques dans une langue, alors le syndic doit communiquer dans cette langue.

    Avec la signature de l'acte d'achat vous avez accepté ce choix de langue de l'ACP. Il fait une majorité de 100% pour changer cela.

    Dans le cas d'une ACP, dont l'acte de base a été faite en plusieurs langues, le syndic doit communiquer avec le groupe des memebres de l'AG, les résidents dans ces langues, en fournir le texte à tous, par souci de transparence (pour éviter que le contenu des communications soient différente).

    La donnée "langue" n'est donc pas une donnée nécessaire et ne peut donc pas être enregistré dans le système informatique du syndic.

    Il s'en suit qu'il devra communiquer dans ces langues avec les membres de l'AG.

    Par contre pour ce qui concerne les contacts directs entre le syndic et un CP, il doit utiliser la langue du "dossier", sauf si vous le changez lors un contact ultérieur.

    Tout dépend donc de la langue/les langues dans laquelle votre acte de base a été transcrite par le conservateur des hypothèques (les contacts avec tous les CP) ou la langue utilisé par le CP lors des contacts individuels entre le syndic et le CP individuel.

    en réponse à : Quorums non atteints et reconvocation : même ordre du jour ou pas ? #964177
    luc
    Membre
    mhouins a écrit :
    (…)
    Cette AGE n'a pas pu être ouverte faute de quorum. A ce jour, cette AGE n'a pas été reconvoquée car la notaire chargée du projet traîne les pieds.

    Je crois qu'il traîne les pieds avec raison, si le quorum n'est pas atteint à la première session. Ce qui veut dire que le projet n'est pas porté par au moins 50% des copropriétaires. Ce qui annonce des problèmes.

    mhouins a écrit :
    (…)Lorsque la révision des statuts sera de nouveau à l'ordre du jour, un nouveau projet de révision des statuts sera soumis aux copropriétaires.

    Doit-on considérer que l'ordre du jour change étant donné que les pièces sur lesquelles se basera la décision sont différentes ?

    En d'autre termes, s'agira-t-il d'une nouvelle AGE (avec quorum) ou d'une reconvocation de l'AGE (sans quorum) ?

    Il ne faut pas oublier que vous devez mettre les changements un par un sur l'ordre du jour lui-même et les faire voter un par un, chaque fois avec la majorité requise par la loi (ou les statuts s'ils sont plus sévères).

    Cherchez dans vos statuts un article qui donne les majorités nécessaires à changer. Ces majorités statutaires restent d'application tant qu'ils restent dans le cadre de la loi (= plus sévères).

    Exemple: si les statuts prévoient une majorité de 100% à changer un article cela reste d'application, sauf si le Juge l'autorise.

    Un vote "en globo" est à éviter, puisque génératrice de problèmes ultérieurs.

    Si le texte du changement proposé change, cela devient automatiquement une autre AG (avec quorum), puisque l'ordre du jour change.

    en réponse à : Assurance incendie: avoir une copie de la police existante ? #964242
    luc
    Membre

    A titre d'information quelques liens utiles:

    – Assuralia – FAQ : Assurances Incendie et Vol: à lire dans tous les cas !!!

    – Contact Assuralia

    – Assuralia: Ombudsman

    Citation :
    L’Ombudsman des Assurances et son équipe analysent les plaintes que vous formulez à l’encontre :
    – des entreprises d’assurances belges
    – des intermédiaires en assurances
    – de Datassur

    Le syndic en concluant une assurance à votre nom est de fait, mais pas officiellement un intermédiaire d'assurances, sauf naturellement s'il est effectivement agréé par CBFA.

    Dans ce cas vous trouverez son nom ou le nom de sa firme sur la liste des intermédiaires d'assurance.

    Il est possible en contactant ASSURALIA et/ou CBFA de savoir ainsi si un contrat existe et qui en est l'assureur.

    L'assureur vous dira qui est le courtier. Un des deux vous donnera une copie du contrat et les avenants.

    L'obligation d'en délivrer une copie découle du fait que vous êtes copropriétaire forcé, et par ce fait une des parties du contrat, ensemble avec l'ACP.

    L'assurance de l'immeuble couvre les parties privatives (= votre appartement géré par vous) et les parties communs (= les parties communs géré par l'ACP).

    Mais je conseille de le demander à nouveau par écrit le syndic, en reprenant l'historique de vos demandes ultérieures, de lui donner une date limite et d'en envoyer directement une copie à titre d'information à la chambre exécutive de l'IPI.

    en réponse à : Quorums non atteints et reconvocation : même ordre du jour ou pas ? #964175
    luc
    Membre

    Art. 577-6 CC (extrait):

    Citation :
    (…)
    § 3. Sous réserve de conditions plus strictes fixées par le règlement de copropriété, l'assemblée générale ne délibère valablement que si plus de la moitié des copropriétaires sont présent ou représentés et pour autant qu'ils possèdent au moins la moitié des quotes-parts dans les parties communes.
    Si ce quorum n'est pas atteint, une deuxième assemblée générale sera réunie après un délai de quinze jours au moins et pourra délibérer quels que soient le nombre des membres présents ou représentés et les quotes-parts de copropriété dont ils sont titulaires.
    (…)

    Il faut donc au moins 15 jours civils entre les deux dates. Mais les statuts peuvent, s'ils restent dans ce cadre, changer la période de convocation, et spécifier par exemple: la 2ème session sera tenu après 15 jours de travail et endéans les 30 jours de travail après la 1ère session.

    Il est donc impossible de convenir dans les statuts de par exemple pouvoir tenir la 2ème AG immédiatement après la 1ère session.

    en réponse à : Quorums non atteints et reconvocation : même ordre du jour ou pas ? #964171
    luc
    Membre

    Mais rien n'empêche qu'une autre AG soit tenu à la même date, juste après la deuxième session. On peut tenir autant d'AG qu'on veut.

    Avec:
    – invitation séparée,
    – liste de présence séparée
    – PV séparé
    – etc ….

    en réponse à : Lettre ouverte à nos représentants- drame de Liège #964138
    luc
    Membre

    @grmff,

    Citation :
    Si un seul de ceux-là avait dit "stop, le processus déconne", l'accident ne serait pas arrivé.

    Je suis un de ceux qui a déjà, pour une grande copropriété,
    – depuis 2001 dit "Stop"
    – depuis 2008 dit "Stop, le processus déconne".

    Mon expérience est qu'on tire d'abord sur le pianiste. Si vous avez de la persévérance, l'énergie et les finances à continuer, alors on vous écoute.

    Mais au contraire de vos expériences je dois dire qu'à Bruxelles cela bouge, lentement mais sûrement.

    Mes expériences avec les administrations et les pompiers sont d'un niveau correct, mais il est en pratique nécessaire de connaître soi-même les règles. Depuis la publication du COBAT sur internet c'est devenu plus facile.

    Vous parlez d'électricité (disjoncteur, prise de terre, … qui manquent/qui ne sont pas en ordre) … . Cela a été constaté annuellement dans ma copropriété (6 entrées – 250 appartements) par une 3ème société depuis au moins 2001 ET par la région Bruxelloise en 2006. Mais le syndic à "oublié" de signaler tout cela à l'AG. Ordre officiel a déjà été donné deux fois de se mettre en conformité. Le syndic n'en parle pas dans son dernier rapport, d'il y a un mois, malgré le fait qu'il sait que les scellés seront mises si l'ACP n'exécute pas.

    Vous parlez de gaz … je n'ose pas citer le texte de la lettre que j'ai reçu du syndic récemment quand je l'ai avertit d'une odeur de gaz dans les caves. J'en ai averti les autorités compétentes.

    Quand à la simplification des procédures … c'est possible, mais il faut accepter que tant le propriétaire que le résident devront payer une partie des frais pour le contrôle.

    Une assurance incendie obligatoire est dans ce cadre un "must", tant du coté du propriétaire (immobilier) que du résident (mobilier).

    en réponse à : Quorums non atteints et reconvocation : même ordre du jour ou pas ? #964164
    luc
    Membre

    Tijdschrift voor appartements- en immorecht/ Revue copropriété et droit immobilier

    Auteur(s): R. Timmermans, D. Meulemans, C. Mostin

    Lien

    Citation :
    Kluwer vous propose la seule revue bilingue sur le marché en matière de droit copropriété et immobilier. Législation, jurisprudence, nouvelles tendances, publications récentes, obligations administratives,… Vous trouverez dans cette revue trimestrielle toutes les réponses pratiques à vos questions pressantes.
    en réponse à : Quorums non atteints et reconvocation : même ordre du jour ou pas ? #964162
    luc
    Membre

    Je suis de la même opinion que Grmff, (…) [edit moderator: supprimé référence à une ACP identifiable]

    en réponse à : Lettre ouverte à nos représentants- drame de Liège #964137
    luc
    Membre
    grmff a écrit :
    Apparement, le bâtiment était conforme.

    Voir dhnet.be

    Je me demande si les chauffe-bain avaient une sonde TTB…

    Depuis samedi les instances compétentes savent que le propriétaire du 18 n'avait pas d'assurance incendie, qui en soi n'est pas obligatoire. Voir RTLInfo.

    en réponse à : provisions pour charges #963995
    luc
    Membre
    Francis a écrit :
    Trois syndics qui se trompent ! cela sort de la moyenne statistiquement. (…)

    Qui sont ces trois syndics, sauf celui de totocane?

    Francis a écrit :
    (…) cela sort de la moyenne statistiquement. (…)

    Pour pouvoir faire de statistiques il faut connaître au moins le nombre total des syndics professionnels. Ni l'IPI ni l'INS le connaît …. .

    Actuellement on peut comme agent immobilier agréé ou stagiaire, être administrateur de biens, sans faire preuve de compétence dans cette spécialité.

    Il y a au moins 7000 agents immobiliers, une erreur de 1% est acceptable. Tous ne sont pas universitaire. Donc il faut au moins 70 qui se trompent avant de pouvoir dire … .

    Si les syndics sont effectivement à 1000, ce qui est probable, alors il en faut 10 avant de pouvoir dire ….

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