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luc

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20 sujets de 2,241 à 2,260 (sur un total de 5,100)
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  • en réponse à : Conciliation – Citation – Requête #997357
    luc
    Membre
    grmff a écrit :
    En effet, le syndic, représentant l'ACP, ne pourra faire qu'appliquer les décisions de l'AG, l'acte de base, ou la loi. Il ne pourra donc conclure aucun accord qui dérogerait de cela.

    Dans le cadre de l’ACP il faut selon moi suivre la procédure suivante, qui est en train d’être testée en pratique dans des ACP (petits et grands) que je suis de très près:

    1. Arriver à prouver que l’ACP est sorti hors du cadre légal. Ce qui exige de fait d’avoir raison selon les juges, tant à l’interprétation de la loi/statuts/décisions d’AG, que pour l’exécution loyale des jugements.

    Cette phase est la plus difficile et exige d’éviter les provocations. Il faut compter que cette phase dure 3 à 12 ans.

    Cette longueur est surtout structurellement due à l’attitude corporatiste de l’IPI et la non-application par l’AG de la RC du syndic par la voie de son assurance.

    Le fait que l’IPI va, il parait, imposer prochainement un contrat RC unique, mettra finalement, après une phase de rodage très chaotique, les agents immobiliers devant l’obligation de l’application des dispositions du Code Civil concernant la responsabilité d’un mandataire, ce qu’ils sont.

    Il est à prévoir que finalement (2015? 2020?) cette phase pourra être raccourci à au maximum deux ans (= obtenir un jugement qui démontre l’interprétation erronée par l’ACP des lois, statuts, …)

    2. Renouveler à 100% les organes de l’ACP (y compris les avocats, coutiers, …) ; en pratique cela demande 1 à 2 ans;

    Cela pose problème au sein des petites ACP (moins que 20 appartements), où il faudra des dispositions légaux spécifiques, tel que déja admis en septembre 2010 par le rapporteur de la loi au Sénat.

    En fait il suffit d’imposer à tous les ACP par le Code Civil une disposition du Code des Sociétés : si au moins 10% des actionnaires entament un procès contre leur société, les frais de cette procédure sont toujours à charge de la société, tant coté société que coté actionnaires ;

    3. Négocier un projet de compromis avec le nouveau syndic sur base de l’Art. 577-8. §4. 3° CC, et y inclure des clauses d’astreintes, exécutables envers l’ACP (mais aussile CP depandeur). Le principe de cette négociation peut être accepté préalablement par l’ACP, mais ne doit pas si le syndic applique l'Art. 577-8 §4. 4° CC. Les deux parties (ACP et CP qui a pris l’initiative) doivent se mettre d’accord préalablement sur le médiateur proposé et le budget à provisionner par les deux parties) ;

    4. Soumettre le compromis à l’AG pour accord, avec le budget afférent (= le budget pluriannuel A si le compromis est accepté, mais aussi le budget pluriannuel B, si le compromis est rejeté) ; les deux budgets doivent être joint à l'invitation, tel qu'imposé par la loi; ceci est la phase clé ; les membres de l’AG seront confronté aux conséquences financiers, s’ils rejettent le compromis ;

    5. Les parties concernés (l’ACP et les CP qui ont cherché le compromis) transmettent par voie d’avocat ensemble cette décision avant la fin des 4 mois pour validation au juge compétent. Ce juge va scruter le compromis comme un sorte de « conseil d’état » (= est-ce le compromis reste dans le cadre de la loi ?), mais pas comme une Cour d’Appel.

    6. Si validé, le compromis obtient la valeur d’un jugement définitif, et les astreintes (significatif) mentionnés dans l’accord sont exécutables par un huissier sans qu’on doive aller à nouveau en justice. Il est impératif d’imposer des astreintes au deux parties, qui sont aussi exécutables directement envers leurs représentants ; dans ce cadre il serait utile que la fonction de « représentant permanent », prévue dans le Code de Sociétés pour la représentation de personnes morales dans l’organe exécutive d’un autre société, soit élargi vers les ACP et son organe « syndic » ;

    en réponse à : Conciliation – Citation – Requête #997356
    luc
    Membre
    grmff a écrit :
    Aller en conciliation contre l'ACP est absurde.

    Rouler à 160 kmh ne posait pas de problèmes il y a dix ans. Supposer à ce moment un changement d'attitude était absurde. Mais maintenant? Exemple plus concret: les fumeurs.

    Le réel problème est que le secteur immobilier dit « Tout va bien, Madame la marquise » au secteur politique.

    Et que les auteurs de la doctrine immobilière sont de fait tous liés au professionels de l'immobilier. Aucun, pour autant que je sache, ne réflète le point de vue de l'utilisateur des services immobilières.

    On coupe un salami en tranches, regarde chaque tranche de prés, mais oublie de regarder le salami dans son ensemble.

    en réponse à : Conciliation – Citation – Requête #997355
    luc
    Membre
    grmff a écrit :
    S'il respecte les lois, acte de base et décisions d'AG, la conciliation ne servira à rien.

    Il servira à imposer au CP concerné d’interpréter correctement la loi, si non des astreintes sont à payer.

    grmff a écrit :
    Et s'il ne les respecte pas, pourquoi respecterait-il une conciliation?

    Parce que des astreintes sont à payer. Et un syndic professionnel risque une suspension immédiate par l’IPI.

    grmff a écrit :
    Quant aux procédures en justice pour des cas compliqués d'AG, mon expérience est aussi qu'elles sont longues, couteuses, et inutiles.

    Longues ils sont, mais cette lenteur structurelle de la justice a souventt des effets positifs.

    Couteuses ils le sont seulement si on ne prépare pas un budget pour soi-même avant d’entrer en action (et le respecter dans tous les cas, donc avoir la patience et savoir qu’on ne peut pas obtenir 100%).

    Mais inutiles ? Non, ils sont utiles, si on sait faire soi-même la différence entre « avoir raison » et « obtenir raison ».

    en réponse à : parties communes ou parties privatives #997315
    luc
    Membre
    panchito a écrit :
    Mais on n'a que le Syndic qu'on mérite!

    dix.gif

    en réponse à : Loi 2010 minimum minimorum du règlement intérieur ? #997350
    luc
    Membre
    heem a écrit :
    Est-ce que la loi peut être considérée comme le minimum minimorum d'un règlement de copropriété ou un acte de base ?

    Je m'explique :

    – Si la loi prévoit un quorum de 1/2 pour une décision, le règlement de la copropriété peut prévoir plus, exemple 2/3

    – Si la loi prévoit une convocation en AG d'au moins 15 jours avant, le règlement peut prévoir 20 jours mais pas 9 jours.

    – Si la loi prévoit qu'une procuration peut être donnée à un membre de la copropriété ou pas, le règlement ne peut pas restreindre aux seuls membres de la copropriété.

    Bref, un règlement peut imposer plus mais pas moins.

    Je me trompe ? 🙂

    En bref:
    1. non
    2. oui (et imposer des annexes)
    3. non

    MAIS un règlement d'ordre intérieur ne peut pas imposer des choses concernant le fonctionnement de l'ACP qui ne sont pas repris dans un acte authentique (acte de base ou règlement de copropriété).

    en réponse à : parties communes ou parties privatives #997310
    luc
    Membre
    dach a écrit :
    Même si cela ne change rien sur le fond, Je pense qu'il n'est pas conforme à la loi que l'ACP soit propriétaire des parkings non vendus. Tant qu'il ne sont pas vendu, les quotités des parkings n'existent simplement pas.

    Vous avez raison. En effet l'acte est passé au nom de l'ACP pour des motifs pratiques, mais c'est sont tous les CP qui en restent propriétaire. Un seul peut en demander à tout moment la vente publique, puisque ces lots sont en copropriété normale.

    Lire l’Art. 577-13/1 CC :

    Citation :
    Les actes relatifs aux parties communes qui sont transcrits à la conservation des hypothèques conformément à l'article 1er, alinéa 1er, de la loi hypothécaire du 16 décembre 1851, le sont exclusivement sous le nom de l'association des copropriétaires.
    en réponse à : passage chauffage collectif en chauffage individuel, quelle majorité? #997298
    luc
    Membre
    dach a écrit :
    Que ce soit pas le collectif ou l'individuelle, la facture est généralement fonction de l’énergie consommé par l'appartement.

    Je crois qu'il faut plutôt dire:

    dach a écrit :
    Que ce soit pas le collectif ou l'individuelle, la facture est généralement fonction de l’énergie produit par l'appartement.

    La température dans votre appartement est une fonction:
    1. de la chaleur produite par vos radiateurs
    2. moins la chaleur que est perdue (façade, toit, voisins d'en haut, …)
    3. plus la chaleur récupérée (voisins d'en bas, couloir, … )

    Demande à votre voisin d'en bas de fermer ses radiateurs durant 24 heures pendant une période comme maintenant ET maintenez chez vous le température usuelle. Mesurez la différence … cela peut atteindre 30% en plus. J'ai vécu cette année une expérience de ce type pendant 6 mois.

    en réponse à : passage chauffage collectif en chauffage individuel, quelle majorité? #997296
    luc
    Membre

    Il serait probablement utile, tant dans la région bruxelloise ou pas, de lire l’étude suivante, avant de décider sur base d’un piffomètre émotionel:

    Introduction à la mise en place d’une politique de consommation d’énergie dans le secteur du logement (IBGE, URE, 2007)

    en réponse à : passage chauffage collectif en chauffage individuel, quelle majorité? #997295
    luc
    Membre

    À titre d'info je cite un texte français trouvé sur internet: Chauffage collectif ou individuel? Quelques éléments de choix

    Citation :
    Le bas blesse plus du côté économique.

    Selon l’ADEME, l’énergie est en effet ” facturée plus cher aux particuliers qu’au exploitants de chauffage collectifs ou aux gestionnaires d’immeubles”.

    Les couts d’entretien et de réparation sont aussi plus élevés et en cas de panne, vous ne pourrez pas bénéficier de système de chaudière- relais mis en place dans les installations collective.

    Enfin pour les appartements mal situés – dernier étage ou mal orientés – le surcoût de chauffage que vous aurez à assurer ne pourra pas être comblé par les autres habitants de l’immeuble, bien que vous dépendiez toujours du comportement de vos voisins.

    en réponse à : parties communes ou parties privatives #997307
    luc
    Membre

    Copropriété à Bruxelles?

    Dans ce cas il faut un permis d'urbanisme et surtout un permis d'envirooenement calsse B, à partir de 10 places de parking.

    Dans tous les cas il faut adapter l'acte de base, y joindre une copie des permis, changer les quotités, joindre le rapport de l'expert et obtenir le 100% des CP présents, représentés ET absent.

    en réponse à : adaptation des statuts à la loi du 2 juin 2010 #997269
    luc
    Membre
    dach a écrit :
    -En AG vote des modifications (+ acte et budget) ou vote pour un avis juridique (+budget) et/ou en-commissionnement de la rédaction des modifications. (L'AG est là pour voter des décisions pas pour des débats sans fin).

    dix.gif

    C'est la phase clé, où l'AG peut prouver qu'elle est réellement et d'une façon constructive souveraine.

    en réponse à : ACP est elle propriétaire des parties communes ? #997292
    luc
    Membre

    Exact.
    L’article 577-5 CC contient la disposition suivante:

    Citation :
    § 3. L'association des copropriétaires ne peut avoir d'autre patrimoine que les meubles nécessaires à l'accomplissement de son objet, qui consiste exclusivement dans la conservation et l'administration de l'immeuble ou du groupe d'immeubles bâtis.

    Donc la gestion de l’immeuble est confiée par la loi à l’ACP, représenté par le syndic, et pas au syndic.
    – C'est le syndic qui représente tous les CP (et pas le CC).
    – Les copropriétaires des parties communes sont tous les copropriétaires des lots privatifs.
    – Les membres de l’AG de l’ACP sont les « représentants permanents » désignés par les copropriétaires du lot privatifs.

    en réponse à : adaptation des statuts à la loi du 2 juin 2010 #997266
    luc
    Membre
    rexou a écrit :
    (…) Les loyers sont versés sur le compte de réserve. (…).

    Si non ils sont taxables ….

    rexou a écrit :
    L'ACP est bien propriétaire des parties communes visées et peut en disposer selon les décisions prises en AG. Je n'ai jamais entendu personne remettre ce droit en cause.

    Lisez mes interventions sur ce forum.

    en réponse à : adaptation des statuts à la loi du 2 juin 2010 #997265
    luc
    Membre

    En plus un commentaire général pour ce cas :

    Selon moi le syndic devrait tenir une AGE endéans les trois mois de l’AG précédente, qui annule la demande au notaire de faire un acte authentique. Et en plus organiser une AGE avec un ordre de jour un peu plus cohérente, et dont tous les membres de l’AG sont invités par lettre recommandée. Si non sa responsabilité civile (et celle du notaire) risquent d’être fortement engagée.

    Demandez-lui par écrit/email de recevoir une copie de son assurance RC envers l’ACP. S’il le refuse, déposez une plainte à l’IPI. L’assurance RC d’agent immobilier, imposé par l’IPI, est insuffisante. L’IPI l’a admis envers moi dans un courrier officiel.

    en réponse à : adaptation des statuts à la loi du 2 juin 2010 #997264
    luc
    Membre

    Pour répondre à croquette en détail :

    1. Vos intérêts sont lésés, puisque les dispositions statutaires votés ne permettent pas à un membre de l’AG de vérifier les factures et la comptabilité d’une façon contradictoire. Ce qui permet au syndic en fait toute « fantaisie » à charge de l’ACP (faute involontaire, faute volontaire, faute délibérée).

    2. Le notaire n’a pas coordonné les statuts, et a donc appliqué la méthode que je n’avais pas mentionné, mais qui imposent certains vérifications par lui (= engage sa responsabilité).
    La principale vérification « juridique » du notaire est qu’il devrait avoir vérifié si les « amendements » ont été voté un par un par l’AG (et pas « en globo ») avec les majorités requises du moment de vote.

    3. Vous mentionnez nulle part les quotités présent ou représentés. Les membres de l’AG ont une voix par quotité. À vérifier si au moins 80% des quotités étaient présents u représentés.

    4. À vérifier si aucun « amendement » n’avait un impact sur l’acte de base lui-même, en le changeant de fait. C’est vite le cas.

    5. À vérifier si les dispositions du règlement d’ordre intérieur ne changent pas de fait des dispositions de l’acte de base ou du règlement de copropriété.

    6. À vérifier si vous avez donné individuellement et explicitement votre accord après le 01.09.2010 d’envoyer les invitations par lettre ou email. Si non un recommandé (avec frais à charge de l’ACP) était nécessaire.

    7. À vérifier si la méthode de diffusion du texte complet était mentionné par le syndic dans l’invitation.

    8. À vérifier si l’AG avait décidé dans une AG précédente de confier l’adaptation des statuts à un notaire.

    9. Si l’AG en question était une AG annuelle, est-elle tenue dans la quinzaine prévue par les statuts ?

    10. Si l’AG était extraordinaire, avait le syndic averti préalablement les membres de l’AG de sa tenue (date et objet) ?

    11. ….

    en réponse à : adaptation des statuts à la loi du 2 juin 2010 #997258
    luc
    Membre

    Si on a réécrits les statuts, ce qui est fort probable, il faut un acte authentique et donc l'unanimité de 100% des copropriétaires des parties communes (= les 82 membres de l'AG, ainsi que les CP des 82 lots qui ne sont pas membre de l'AG).

    Ce accord/désaccord des 28 peut être donné hors AG par acte authentique chez un notaire (coût environ 176 EUR, n’importe le nombre de CP qui donnent leur accord ou désaccord). Il ne faut que le désaccord d’un CP d’un lot privatif pour faire capoter une « mise à jour approfondie » des statuts. Il est donc préférable que le CP ni présent ni représenté à l’AG ET en désaccord avec la changement va chez un notaire, fait enregistrer sa déclaration de désaccord par acte authentique et demande à l’envoyer à le transmettre à l’ACP par voie de huissier.

    Si on se limite aux points à changer suite à la loi de 2010, il faut d’abord des décisions explicites de l’AG, article par article du règlement de copropriété existant, qui puis peuvent être mis « en musique » par le syndic, validés par l’AG et diffusés à tous par lettre recommandé dans le 5ème mois après l’AG, si aucun CP ne s’oppose.

    Si on adapte l’acte de base on doit passer par un acte authentique.

    Si on adapte le règlement de copropriété pour le mettre en conformité avec une décision de l’AG antérieure, il faut passer par un acte authentique.

    Si on adapte le règlement de copropriété pour le mettre en conformité avec la loi de 1994, il faut passer par un acte authentique.

    en réponse à : adaptation des statuts à la loi du 2 juin 2010 #997256
    luc
    Membre

    Dans ce contexte il faut toujours procéder par citation de l'ACP (= huissier). Il est impossible d'utiliser la procédure requête.

    Syndic pro ou syndic bénévole ?
    Combien d’appartements ?
    Combien de CP ni présent ni représenté à l’AG qui ont adopté les nouveaux statuts ?

    en réponse à : Achat par une copropriété d’un appartement. #997098
    luc
    Membre

    +1 avec François.

    En plus
    – l'ACP risque de devoir payer la TVA et/ou autres taxes.
    – tous les CP risquent que leur RC soit augmenté d'office …

    en réponse à : vente conciergerie #997039
    luc
    Membre
    rexou a écrit :
    Vous avez bien raison : la diminution automatique du RC est illusoire. Elle serait pourtant logique ! Et attirer l'attention d'un fonctionnaire qui dort peut en effet produire des effets inattendus et indésirables !

    Le fonctionnaire ne dort pas, mais le citoyen ne lui informe pas. Ce trouve cette attaque injustifiée.

    Le permis d’urbanisme reste obligatoire pour ce type de changement de destination, tout aussi bien qu’une adaptation des statuts (avec un rapport d’un expert).

    C’est ce dernier rapport qui va servir pour recalculer la RC (et pas le permis). Une diminution réelle du RC est possible dans les petits immeuble, si les centimes additionnels et/ou index n'augmentent pas trop, … .

    Le permis va avoir par contre des conséquences au niveau du plan d’évacuation, statuts du personnel de l’ACP, … .

    en réponse à : vente conciergerie #997033
    luc
    Membre
    rexou a écrit :
    Permis d'urbanisme ???

    A Bruxelles: oui.

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