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Membreluc a écrit :PIM a écrit :Imaginons une AG qui se transforme en pugilat généralisé (un peu comme dans les vidéos qui ont circulé avec des parlementaires, de je ne sais plus quel pays, qui en viennent aux mains) : il n'y a plus aucune sérénité dans les débats.Le président de la réunion peut décider d'interrompre la séance, dont il fait la police,en invitant les participants à aller prendre l'air et de reprendre la dite séance par exemple 30 minutes plus tard.
Si c'est à nouveau un ring de boxe à la réouverture, il me semble que c'est ce président de séance (mais j'ignore si c'est définit par la loi) qui a le pouvoir de mettre fin à la réunion et de demander au syndic de convoquer une AG extraordinaire, avec le même ordre du jour, dans le délai légal.
Mais, je dis cela sur base du bon sens (il en faut de temps en temps), sans avoir vécu la situation, ni savoir si c'est réglé dans la loi.
Dans mon ACP on a vécu un contexte semblable, y compris
– batailles rangés entre le bureau et CP (pas moi) à l'initiative du syndic de ce moment et au début organisé par un "assesseur" non-CP
– une intervention de la police à la demande du syndic (sans le résultat voulue par le syndic: évacuer les opposants)Finalement
1. Une séance "houleuse" s'est à chaque fois (sauf celle de l'intevention de la police) terminé avec un vote de report des points restants vers une AG ultérieure vu le manque d'infomation par le syndic.
2. En pratique chaque bataille rangé à eu comme conséquence une interdiction de réunion dans cette salle (communale, hotel, ..). On n'a actuellement plus qu'une salle disponible.
3. Depuis l'intervention de la police une série de citations sont restés sur le rôle puisque risque pénal.Depuis lors l'AG est devenu plus calme. Aussi grâce à la présence depuis 2013 d'un avocat d' ACP avec formation de médiateur. Il nous reste un accès possible mais précaire dans une salle sur les 5 qui rentrent dans les conditions imposés par un jugement définitif.
Cela va changer l'avocat de l'ACP a été limogé et l'avocat préalable 2003-2007 est remis en fonction pour protéger le clan. Cela promet pour l'AGO 2020.
appeler la police, est ce vraiment un bon réflexe? ça n'avance rien je pense………
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MembreGT a écrit :Et ce n'est pas parce qu'un avocat est publié qu'il gagne toutes les affaires qu'il défend..
tout à fait d'accord, pas vécu personnellement mais une personne proche l'a vécu.
1 décembre 2019 à 13 h 44 min en réponse à : Président puis membre du conseil n’est pas propriétaire…… #1041902Guest
MembrePIM a écrit :@galère : si le niveau du forum ne vous convient pas, sachez qu'il n'y a pas d'obligation d'y participer.lisez ma réponse à GT qui ont du se croiser! zut hein!
1 décembre 2019 à 13 h 41 min en réponse à : Président puis membre du conseil n’est pas propriétaire…… #1041900Guest
MembreGT a écrit :copropriétaire engalère a écrit :Question pour Luc:luc a écrit :.
En tout cas en 2005 une AG qui a pris 3 décisions a été entièerement annulée entre autre sur base d'une action d'un mandataire, malgré le fait que je ne demandait l'annulation d'un point spécifique. Jugement NL publié.avec effet rétroactif?
luc a écrit :.Votre sujet dépasse selon moi en fait le contexte de ce forum.je me rend compte que beaucoup de mes sujets dépassent le niveau de ce forum, j'ai l'impression que tout le monde vit sur un nuage de bisounours, je signale que j'y ai vécu aussi jusqu'à ce que…………..(et je ne le souhaite à personne)
Puisque que votre question s'adresse à Luc, pourquoi de pas vous adresser à lui en message privé ?
Votre appréciation sur le niveau du forum est-elle vraiment indispensable ?
alors, je m'adresse à Luc sur ce point là spécifiquement, car il a présenté son exemple/vécu ici la finalité m' intéresse et va probablement me servir.et qui sait? dans un futur, aider un pimonaute?
si vous avez aussi été dans le cas, je vous serai reconnaissante de me le partager afin que 'en profite.
oui, j'ai l'impression que mes publications dépassent le niveau du vécu et donc de la connaissance de certains intervenants ici,
ne vous insultez pas en tentant de me faire croire que vous ne voyez pas et avouez que la majeure partie supputent, s'échinent à spammer en place d'aider…….et quand il leur arrive de lire, c'est à l'envers.
avant de placer mes questions, je fais le tour des publications anciennes afin de ne pas encombrer inutilement le forum, donc je passe beaucoup de temps en lecture utile/inutile. sans compter que parfois je dois enjamber deux trois pages de spam.
voilàGuest
Membreluc a écrit :Il y a un article doctrinal NL, écrit par un assesseur juridique IPI, qui traite la problématique du président d'AG.Site revue FR: Wolters: : Revue copropriété et droit immobilier
Table des matières: https://www.jurisquare.be/fr/journal/tapp/index.html
Article: De voorzitter van de algemene vergadering, R. Timmermans, 2006, N° 1, p.19-21Article avec certititude accessible dans toute bibliothèque universitaire et en posssion de tout avocat spécialisé en copropriété.
alors là! j'en reviens pas! je vais m'empresser (dès que j'ai le temps) de l'acheter! je ne savais pas que deux personnes que je cotoie actuellement pour mes affaires avaient écris ces périodiques!!!!
merci
Guest
MembreGT a écrit :copropriétaire engalère a écrit :luc a écrit :Suggestion:
1. demandez au moins trois références au candidat syndic.
2. faites une visite sur place pour vérifier l'application de l'Art. 577-8 §2 CC: en cas de problème sait-on cintacter le syndic ? faites l'essai avec les données de contact publiés vers 9 heures un jour de travail.
3. demandez pour ces trois à voir les trois derniers PV d'AG des trois ACP références (= 9 PV).
4. en cas du moindre doute approfondez ….il se retranche "atteinte à la vie privée de ses clients" et l'IPI lui donne raison, (cas vécu),j'ai fais appel (en attente) car lorsqu'on veut acheter par exemple, on reçoit d'office les documents, pv inclus…..donc si les candidats acheteurs peuvent les obtenir, pourquoi nous ne pouvons pas en vue de choisir notre candidat syndic?
Je suppose que vous réagissez sur la 3ème suggestion de Luc. Je me trompe ?
oui, merci, je vais rectifier de suite………
1 personne aime ce message1 décembre 2019 à 12 h 36 min en réponse à : Président puis membre du conseil n’est pas propriétaire…… #1041898Guest
MembreQuestion pour Luc:
luc a écrit :.
En tout cas en 2005 une AG qui a pris 3 décisions a été entièerement annulée entre autre sur base d'une action d'un mandataire, malgré le fait que je ne demandait l'annulation d'un point spécifique. Jugement NL publié.avec effet rétroactif?
luc a écrit :.Votre sujet dépasse selon moi en fait le contexte de ce forum.je me rend compte que beaucoup de mes sujets dépassent le niveau de ce forum, j'ai l'impression que tout le monde vit sur un nuage de bisounours, je signale que j'y ai vécu aussi jusqu'à ce que…………..(et je ne le souhaite à personne)
Guest
Membreluc a écrit :Suggestion:3. demandez pour ces trois à voir les trois derniers PV d'AG des trois ACP références (= 9 PV).
il se retranche "atteinte à la vie privée de ses clients" et l'IPI lui donne raison, (cas vécu),j'ai fais appel (en attente) car lorsqu'on veut acheter par exemple, on reçoit d'office les documents, pv inclus…..donc si les candidats acheteurs peuvent les obtenir, pourquoi nous ne pouvons pas en vue de choisir notre candidat syndic?
Guest
Membrecopropriétaire engalère a écrit :et si le président de séance s'y met aussi? on peut dire que son rôle est caduc?Imaginons que c’est justement le président de séance qui a démarré les hostilités ? imaginons encore, qu’il y a trois – quatre armoires à glace qui outre les noms d’oiseaux, deviennent menaçants ? font peur ? ça crie, ça s’insulte dans tout les sens, impossible d’en placer une….
PIM a écrit :Imaginons une AG qui se transforme en pugilat généralisé (un peu comme dans les vidéos qui ont circulé avec des parlementaires, de je ne sais plus quel pays, qui en viennent aux mains) : il n'y a plus aucune sérénité dans les débats.
Le président de la réunion peut décider d'interrompre la séance, dont il fait la police,en invitant les participants à aller prendre l'air et de reprendre la dite séance par exemple 30 minutes plus tard.
Si c'est à nouveau un ring de boxe à la réouverture, il me semble que c'est ce président de séance (mais j'ignore si c'est définit par la loi) qui a le pouvoir de mettre fin à la réunion et de demander au syndic de convoquer une AG extraordinaire, avec le même ordre du jour, dans le délai légal.
Mais, je dis cela sur base du bon sens (il en faut de temps en temps), sans avoir vécu la situation, ni savoir si c'est réglé dans la loi.Mais bon sens mais c’est bien sur !!!!
Imaginons que le syndic (gringalet) est planqué sous un bureau et tente de sauver son portable…en claquant des dents ? à qui s’adresser ? que faire ?GT a écrit :La profession exercée par les copropriétaires doit-elle être communiquée par ceux-ci ?
.vous seriez surpris de la profession de ces margoulins.
et donc la loi n’a pas prévu ce cas de figure ?
Guest
MembreGT a écrit :Que faut-il entendre par "interrompre définitivement " une AG ?synonymes : arrêter, couper, suspendre
GT a écrit :Est-il possible d'interrompre définitivement ?c'est ma question.
GT a écrit :Une interruption n'est-elle pas en soi momentanée ?selon moi (toute seule), la sérénité des débats est rompus, donc il faut mettre fin à l'AG.
GT a écrit :"On" Qui interrompra l'AG ?dans ce cas ci, le "on" reste indéfini total, ça peut être n'importe qui.
puis c'est bien la base de ma question, peut t on? y a t il un article qui définit les rails à tenir lors d'une AG sous peine de caducité?
Guest
MembreDupuis a écrit :Un membre du CdC qui réside dans l’immeuble m’a dit que la police a contrôlé le chantier.
Avant hier j’ai parlé à l’entrepreneur et je lui ai fait part de mon étonnement quand au manque de sécurité du chantier , il m’a remerciée de l’avoir informé et le soir tout était sécurisé : éclairage, chantier nettoyé tuyau d’arrosage recouvert d’une espèce de dos d’âne .
J’avais envoyé un mail au syndic il y a au moins 3 semaines et rien n’avait été fait , pourquoi ???illustration de ce que j'affirmais , un membre du CDC affirme ORALEMENT. puis "j'ai jamais dis ça!" ou "je ne me rappelle plus"!
et voilà , vous avez pris la sage décision de faire leur boulot! y a des chances pour que votre syndic vous accuse d'interférer auprès des prestataires et de corrompre sa tâche.
c'est fou hein?Guest
MembreGT a écrit :Questions complémentaires :
qui prend la décision d'expulsion ?
qui fait exécuter la décision ?
quid si la personne faisant l'objet de l'expulsion refuse de quitter la salle ?
quel est le rôle et quels sont les pouvoirs du président de séanceen cas deconfronté à la présence d'un élément perturbateur ?Que signifie "interrompre définitivement" une AG ? qui prendrait cette décision ?
on ne parle pas d’expulser UN membre de l’AG ici. on sait déjà que c'est pas jouable . d'ailleurs, votre question est bien posée, quid si la personne faisant l'objet de l'expulsion refuse de quitter la salle ?
quand je dis "interrompre définitivement une AG" c'est dans l'expectative que tout dévie par rapport aux ordres du jour et qu'une poignée s'invectivent.et si le président de séance s'y met aussi? on peut dire que son rôle est caduc?
Guest
MembreGT a écrit :Quel est le rôle des membres du conseil lors de ces réunions de chantier ?
Si leur rôle se limite à être physiquement présents lors de celle-ci (que ce soit à la demande du syndic ou d'initiative) ,sans plus, cela ne me pose aucun souci dans la mesure , ils seront informés d'une situation , d'un problème qui sera présenté.
Ils en feront mention ds leur rapport incluant la position adoptée par le syndic. Le CDC contrôle la manière dont le syndic exécute ses missions.
L'intérêt de l'ACP réunie en AG n'est pas de prendre connaissance d' un rapport du conseil incomplet, tendancieux, biaisé parce que d'une façon ou d'une autre il aura collaboré avec le syndic ds des prises de décisions qui, en finale (en matière de construction cela se vérifie aussi des mois ou des années plus tard), se révèleront malheureuses.
La responsabilité du conseil est engagée s'il a agi en dehors des ses compétences légales et que l'aCP subit un dommage.
Croyez-vous que ds ce cas l'assurance protection juridique en faveur du conseil interviendra?
le rôle de la présence du cdc aux petites réunions qui ne seront pas communiqués au cp au fur et à mesure? il faut attendre l'AG et leurs fameux rapports oral pour la majorité, avec ça on est gras!
et surtout payer la facture de leurs petites réunions, on en a une dizaine ici!
le syndic s'accole le cdc juste pour se couvrir en cas que! et pourra implorer la co gérance de fait si ça tourne mal! faut pas se leurrer.Guest
MembreGT a écrit :Le client du syndic est l'ACP et non les copropriétaires individuelspartons du principe que Le client du syndic est l'ACP et non les copropriétaires individuels, on peut ajouter et NON le cdc.
toutefois lorsqu'UN cp se sent exclus de tout et on lui réserve le rôle de payeur point c'est tout! ben que le syndic se méfie car le petit benêt de cp tout seul dans son coin a probablement raison de taper du pied et arrivé devant le juge, le syndic se retrouve comme un flan!
"conflits et blocage entre les divers organes" ça vous parle, nous , les isolés, faisons partie de l'organe!
flopée de jurisprudence, juge de paix , Ixelles, saint josse, schaarbeek, bruxelles (5ième canton)l'attitude du syndic serait à mon sens, au lieu de perdre son temps à nous expliquer qu'il n'a pas le temps de nous répondre, de nous renvoyer inexorablement au cdc, de ne pas prendre la peine de nous considérer, il ferait bien de nous respecter et probablement qu'il y aurait moins de conflits devant le juge de paix, vous ne pensez pas?
personnellement , je regrette amèrement de ne pas m'être penché sur les documents (tout simplement) plus tôt. j'étais tout simplement "oubliée", mise sur le côté, juste bonne à payer les factures et qu'elle nous fout la paix!
j'ai aussi des locataires (vous vous en doutez) j'ai des petits soucis par ci par là, mais je ne fais pas l'autruche, je répond au courrier, au coup de téléphone, au mails, même quand je suis à l'étranger, j'assume pleinement! et tout roule.
un minimum de savoir vivre , à mon sens, arrange bien des choses.
ici je ne leur fais aucun cadeau! je me sens flouée à tout niveau!Guest
Membrerexou a écrit :copropriétaire engalère a écrit :Dupuis a écrit :je n’ai pas l’intention de payer un syndic pour qu’il agisse encore comme dans les années 1900entièrement d'accord, après tout, vous êtes sa cliente, je soupsçonne votre syndic d'avoir trop étreint le cdc……….et qui trop étreint, mal embrasse!
il va se prendre un solide retour de boomerangvoici comment j'ai fais sans rien dire à personne, toute seule dans mon coin
j'ai porté plainte à l'IPI, dès que Mr Loukoum a répondu, j'ai demandé une suspension et j'ai introduit une requête (dont je parlerai dès que fini) le sieur Loukoum a oublié ce qu'il avait répondu à l'IPI car il a pondu l'inverse du contraire via son avocat………
il a organisé une agex où l'acp a désigné un avocat pour représenté l'acp, et le syndic, c'était inutile et une loco s'est présenté pour l'acp , on en parle plus. par contre le syndic se paye allègrement l'avocate sur les deniers de l'ACP……….
aujourd'hui qu'on arrive en bout de route, vous avez subitement un sursaut? un réveil? une illumination divine? je n'en sais rien, mais ça toque frénétiquement à ma porte (merci GT)
je me sentais bien seule, pas épaulée, pas aidée…….disons que je me sens toujours "la femme à abattre" car tout de même, j'ai envoyé ballader syndic et cdc…….
pour finir, vous voyez une anomalie? écrivez simultanément au syndic/cdc, une centaine d'emails si il faut, à un moment vous verrez, ils vont vous traiter d'électron libre, harceleuse, et puis quoi? rira bien qui rira le dernier. comme le disait le juge de paix, c'est nous les grands manitous! pas eux! qu'ils se mettent ça dans leur crâne et tout ira bien!
vous verrez que le syndic va se dédouaner auprès du cdc…….ça va vous faire rire. croyez moi.Qui a un décodeur pour traduire ça en français s'il vous plait ?
non, y a pas !!! affaire réglée! zou!
Guest
Membrerexou a écrit :copropriétaire engalère a écrit :faites venir les pompiers et police de proximité (la nuit) vous même, puis insistez que si vous n'avez pas toutes les infos vous allez demander la suspension des travaux parce que ceci ou cela.C'est simplement de la folie furieuse.
on ne vous demande pas votre avis, trop imbu de carillons……à con sonnance variable!
ouvrez un temple à la gloire des syndic/cdc…….on verra si vous aurez autant d'adeptes de l'autre côté du banc!
bientôt vous me direz d'aller acheter une villa sans voisins! mais pas de chance, j'en ai une ! et mes voisins sont des cerfs et des chevaux! vu?
arrêtez de casser les bonbons , vous êtes sournois, insipide, creux , c'est tout! à partir de maintenant je vous ignore, vous n'existez plus!
vous retournez dans le néant dont vous n'auriez jamais du sortir! carillon va!Guest
Membrecopropriétaire engalère a écrit :Dupuis a écrit :Si je considérais le syndic comme mon larbin je lui aurais dit de nettoyer la descente du garage mais je l’ai simplement informé du problème.
Votre manie de vouloir que le syndic fasse intervenir le CdC dans les décisions à prendre me fait penser à une époque où on parlait du couple infernal syndic/conseil de gérance , je crois que vous trouvez votre avantage à ce que cela perdure malgré la loi qui est claire sur le rôle du CdC.à une époque où on parlait du couple infernal, pas à une époque, aujourd'hui plus que jamais, ce terme on l'entend à chaque tribunal et même à l'IPI. qui semble se réveiller peu à peu.
il ne faut pas s'attarder avec les copains/acolytes/complices de margoulins! qui se ressemble s'assemble.
Lundi je m'apprête à écrire un mail à la MOITOUTESEULE, avec un petit langage fleurit! rien à cirer si il se prend ou pas pour un larbin ou le nombril du monde, qu'il fasse son boulot! qu'il répond aux questions au lieu de nous laisser supputer et laisser s'insinuer de méchantes pensées, je préfère que lui se vexe dans son ego, plutôt que de me prendre pour une manche!
et j'espère secrètement qu'il me répond un truc dans le genre "gloire au cdc qui pourra vous répondre et gnagna" je vais lui envoyer un retour de réponse de ma composition à la sigmund!!!!! non mais et puis quoi encore? on doit subir, payer, découvrir, et la fermer? rien du tout!!!!
fini! la révolutions des électrons libres est en marche!!!!!1 personne aime ce messageGuest
MembreGT a écrit :copropriétaire engalère a écrit :si c'était un bon syndic assisté d'un bon cdc, le sol n'aurait jamais été aussi glissant et moussu!Depuis la loi du 2 juin 2010, le CDC n'assiste plus le syndic. Il le contrôle.
Si un membre du conseil constate un problème, il le rapporte éventuellement au syndic. Il fait part de son constat. Sans plus. Tout copropriétaire peut d'ailleurs agir de même.
et c'est très bien comme ça, moi j'en air raz l'oreille que le syndic se dédouane via le cdc!
Guest
MembrePapyrus a écrit :@ PIM et @GTDonc, mon homologue dans le CDC m'a appris la faillite, je ne l'ai pas vérifié personellement.
Fin Octobre, dans le hall de notre résidence, j'ai trouvé un avis de passage du facteur concernant un recommandé adressé "aux copropriétaires de notre résidence".
J'ai trouvé l'intitulé du destinataire absurde puisque la totalité des copropriétaires ne pouvait se déplacer pour aller chercher un recommandé.
Dans la journée, il avait disparu.
J'ai pensé après avoir appris la faillite par mon homologue du CDC que le recommandé était vraisemblablement l'annonce de la faillite du syndic.
Je n'ai pas pris cet avis de recommandé et je n'ai été le chercher à la poste pour deux raisons : – l'intitulé des destinataires me paraissait absurde et je pensais qu'aucun guichetier ne me remettrait ce recommandé en venant tout seul avec ma seule carte d'identité qui ne prouvait pas que j'étais propriétaire dans la résidence,
– une firme fournisseur d'electricité avait démarché sauvagement la copropriété quelques mois auparavant et avait réussi à hameçonner un ou deux locataires et les inondaient de courriers et de relances. Je ne voulais certainement pas être celui qui allait chercher le courrier qui ne m'était pas forcément destiné. N'étant pas nominatif clairement,p et n'en attendant pas non plus, ce courrier pouvait rester à la poste …"A defaut de syndic" : je n'ai pas vérifié personnellement si le syndic était en faillite et m'en suis remis à mon homologue qui me l'a confirmé oralement.
bonne chance et bon courage………je lis votre aventure et laisse les pros vous orienter.
Guest
MembreDupuis a écrit :je n’ai pas l’intention de payer un syndic pour qu’il agisse encore comme dans les années 1900entièrement d'accord, après tout, vous êtes sa cliente, je soupsçonne votre syndic d'avoir trop étreint le cdc……….et qui trop étreint, mal embrasse!
il va se prendre un solide retour de boomerangvoici comment j'ai fais sans rien dire à personne, toute seule dans mon coin
j'ai porté plainte à l'IPI, dès que Mr Loukoum a répondu, j'ai demandé une suspension et j'ai introduit une requête (dont je parlerai dès que fini) le sieur Loukoum a oublié ce qu'il avait répondu à l'IPI car il a pondu l'inverse du contraire via son avocat………
il a organisé une agex où l'acp a désigné un avocat pour représenté l'acp, et le syndic, c'était inutile et une loco s'est présenté pour l'acp , on en parle plus. par contre le syndic se paye allègrement l'avocate sur les deniers de l'ACP……….
aujourd'hui qu'on arrive en bout de route, vous avez subitement un sursaut? un réveil? une illumination divine? je n'en sais rien, mais ça toque frénétiquement à ma porte (merci GT)
je me sentais bien seule, pas épaulée, pas aidée…….disons que je me sens toujours "la femme à abattre" car tout de même, j'ai envoyé ballader syndic et cdc…….
pour finir, vous voyez une anomalie? écrivez simultanément au syndic/cdc, une centaine d'emails si il faut, à un moment vous verrez, ils vont vous traiter d'électron libre, harceleuse, et puis quoi? rira bien qui rira le dernier. comme le disait le juge de paix, c'est nous les grands manitous! pas eux! qu'ils se mettent ça dans leur crâne et tout ira bien!
vous verrez que le syndic va se dédouaner auprès du cdc…….ça va vous faire rire. croyez moi. -
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