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rexouMembreChokotoff a écrit :Je dirais que lorsque les votes ont lieu à main levée (je ne suis pas favorable, notamment pour le vote par "influence"), le secrétaire de séance doit prendre note des noms un par un… comme il le ferait pour un vote écrit.
Pour être pragmatique, on recense les noms des copropriétaires dans les deux ensembles les moins représentés sur les trois, puis le troisième est le solde des copropriétaires restants.
Disons que le recensement lors des votes à main levée est parfois plus rapide sauf s'il y a départage "serré". Dans ce cas, le vote par écrit n'est pas plus rapide mais permet à ceux qui ne souhaitent pas rester jusqu'au décompte de partir.Mais aucun article de loi n'oblige ou n'interdit une manière de voter. L'AG peut décider. Par contre, le PV doit reprendre les noms et quotités des abstenions et des votes négatifs/positifs.
30 septembre 2023 à 12 h 41 min en réponse à : Acheter un appartement en bon état ou un petit immeuble de rapport à rénover #1076464
rexouMembregrmff a écrit :PIM a écrit :Certains pseudos sont entourés de brouillard.
Je comprends l'erreur de Rexou, mais il n'en saura pas plus (sauf intervention des intéressés)😀
Pas de panique… je ne fais pas une enquête de police 😀
3 personnes aiment ce message29 septembre 2023 à 18 h 36 min en réponse à : Acheter un appartement en bon état ou un petit immeuble de rapport à rénover #1076461
rexouMembregrmff a écrit :rexou a écrit :Une petite remarque : vu le pseudo, l'intervenant se situe sans doute dans la région bruxelloise… Et investir dans une rénovation lourde à Charleroi, avec des demandes de permis divers en région wallonne en n'étant pas du cru, le tout suivi (si vous arrivez jusque là) d'une location active et sportive, c'est un défi lourd… Et si en plus vous dites que vous devenez vieux, cela tient du pari suicidaire je crois.Grmff vit à proximité de ses biens. Il connait différents corps de métier compétents. Il connait les administrations. Il ne doit pas se déplacer de 60 km à chaque visite…
Perso, pour tout investissement immobilier, je conseille de rester près de chez soi. Dans un environnement connu et familier, et sans devoir courir à l'autre bout du monde pour tout problème potentiel ou visite…
En toute amitié, cher Rexou, je dois vous informer que quasi toutes ces affirmations sur moi comme sur BXL3072 sont à côté de la vérité… 😀
Ah ? Je dis que BXL3072 se situe "sans doute" dans la région bruxelloise vu son pseudo. Je ne suis pas en mesure de l'affirmer, ce n'est qu'une supposition.
Pour le reste, j'ai cru comprendre que vous vivez dans la région de Charleroi (pas à 60 km) que vous connaissez quelques corps de métiers et quelques services administratifs… Me trompe-je ? 🙂
rexouMembreGT a écrit :Ne confondons pas droit de participer à l'assemblée générale dont il est question à l'article 3.87, § 2 du nouveau code civil et droit de se faire assister dont il est question à l'article 3.87, §1 du nouveau code civil. Et ne confondons pas participer à l'assemblée générale et se faire assister.Le droit de participer à l'assemblée générale est suspendu jusqu'à ce que les intéressés désignent la personne qui sera leur mandataire. Selon les travaux parlementaires le droit de participer à l'assemblée est bien suspendu et non simplement le droit de voter. Ainsi , à défaut d'accord entre les indivisaires sur la désignation de l'un d'entre eux, aucun ne pourra assister à l'assemblée générale.
Je cite : "Aux termes du projet, en cas d'indivision, le droit de participer aux délibérations de l'assemblée générale est suspendu jusqu'à ce que les intéressés aient désigné la personne qui exercera ce droit. "
(doc.parl., Chambre, session ordinaire 1992-1993, 7 avril 1993, page 24)
Si le droit de participer aux délibérations d'une AG est suspendu ne se posera pas évidemment pas la question de se faire assister lors de cette même AG.
Si une personne a été désignée en qualité de mandataire de l'indivision (communication écrite au syndic), c'est elle qui sera convoquée à l'AG, qui exercera le droit de participation aux AG et recevra tous les documents provenant de l'association des copropriétaires. Ce mandataire pourra se faire assister dans les conditions prévues à l'article 3.87, § 1er.Ce sont en effet les prescriptions en cas d'indivision. Mais le débat ne porte pas seulement sur le représentant d'une indivision, mais sur la potentielle présence d'un tiers accompagnant un CP à l'AG. Ce qui me heurte, c'est l'idée de vouloir s'opposer à toute présence tierce au seul principe que "ce qui se dit en AG ne regarde personne d'autre que les seuls CP". Et laisser entendre qu'une "loi" interdit cette présence tierce.
Je n'ai en ce qui me concerne jamais connu une seule AG qui interdisait toute personne tierce (conjoint.e, ami.e, amant.e, parent.e, etc… ) à assister (assister, voire émettre une remarque discrètement, ou une idée constructive éventuellement, comme le disait Chokotof -pas perturber ni monopoliser la parole- à une AG. Il peut cependant être décidé par vote de limiter les présences à certaines catégories de personnes ou à toute personne non CP. Ce n'est pas interdit. Ce n'est pas non plus la règle générale qui s'applique. Chaque ACP est libre. Et bien évidemment, toute personne qui perturbe la réunion peut être rappelée à l'ordre. Si en plus il ne s'agit pas d'un CP en titre, il peut lui être demandé de se taire ou à défaut de se voir invité de quitter la salle.
rexouMembreChokotoff a écrit :…
De nouveau, c'est une question de bon sens, de courtoisie, de compréhension que telle ou telle personne puisse être assistée/accompagnée. Avec les rappels à l'ordre en cas de débordement.Courtoisie… bon sens… compréhension…
Dupuis peut retenir ces trois mots et en ajouter un quatrième : tolérance.
Ainsi, les réunions se tiendront dans une meilleure ambiance et chacun pourra prendre les décisions qui paraissent les plus appropriées, en toute liberté.
Liberté… voilà le cinquième mot à retenir !
On répète une dernière fois ?
Courtoisie, bon sens, compréhension, tolérance et liberté (de l'autre, pas d'imposer vos vues).
rexouMembreDupuis a écrit :Vous recevez l’ordre du jour bien avant la date de l’AG vous pouvez profiter de ce temps pour demander l’avis de vos proches
Il y a des copropriétaires qui viennent avec des amis, j’estime que ce qui se dit ne regarde personne d’autre que les copropriétaires.Vous estimez ? Vous êtes parfaitement libre de venir seul. Par contre, sauf vote contraire de l'AG, chaque CP est libre de se faire accompagner par une tierce personne -ami, conjoint, frère, soeur, amant, ou autre- sans solliciter votre avis. Et cette personne accompagnante assistera à l'AG sans y participer activement, soit sans perturber, mais tout en pouvant apporter un conseil et une aide occasionnelle, comme le le disait Chokotof.
Je plussoie le vocabulaire de Chokotof : courtoisie, bon sens… et rappel à l'ordre si nécessaire. L'idée est de pendre les meilleures décisions dans une ambiance conviviale. Pas d'imposer sa vision étroite aux autres participants et limiter leur liberté. Pas d'emmerder le voisin !
1 personne aime ce message29 septembre 2023 à 12 h 20 min en réponse à : Acheter un appartement en bon état ou un petit immeuble de rapport à rénover #1076459
rexouMembreUne petite remarque : vu le pseudo, l'intervenant se situe sans doute dans la région bruxelloise… Et investir dans une rénovation lourde à Charleroi, avec des demandes de permis divers en région wallonne en n'étant pas du cru, le tout suivi (si vous arrivez jusque là) d'une location active et sportive, c'est un défi lourd… Et si en plus vous dites que vous devenez vieux, cela tient du pari suicidaire je crois.
Grmff vit à proximité de ses biens. Il connait différents corps de métier compétents. Il connait les administrations. Il ne doit pas se déplacer de 60 km à chaque visite…
Perso, pour tout investissement immobilier, je conseille de rester près de chez soi. Dans un environnement connu et familier, et sans devoir courir à l'autre bout du monde pour tout problème potentiel ou visite…
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rexouMembreDupuis a écrit :Bonjour,
Lors de l’AG précédente j’ai eu une petite altercation avec le syndic qui faisait voter des points à main levée . Nous étions nombreux.
Je lui ai demandé comment il allait faire pour indiquer sur le PV les noms des copropriétaires qui se sont opposés à la décision et leur nombre de voix, ainsi que les noms des copropriétaires qui se sont abstenus et leur nombre de voix.
N’y a t’il pas un article de loi qui oblige les syndics à faire voter par écrit ?Vous n'êtes pas fatigué de chercher -ou de vous inventer- des articles de loi qui "obligent" les gens à agir comme vous le souhaitez ?
rexouMembreChaque copropriétaire ou son représentant a le droit de participer à l'AG.
Il n'est à ma connaissance nulle part mentionné qu'une personne tierce -conjoint ou non- ne peut pas légalement être présente. La présence de cette personne n'est pas interdite légalement. Elle est généralement tolérée. Une décision d'AG peut prévoir une limitation stricte des participants aux futures AG aux seuls CP ou mandataires.
Vous pouvez mettre le point à l'ordre du jour et argumenter. La majorité décidera. Mais ne dites pas "c'est la loi".
rexouMembreNotez que la personne accompagnante pourrait aussi être autre que le conjoint. Le fils ou la fille, le frère ou la soeur, le père ou la mère, un observateur ami, un conseiller…
Sauf disposition particulière, tout copropriétaire peut implicitement être accompagné par une personne tierce. Par contre cette personne assistera passivement à la réunion en principe sans intervenir directement et surtout jamais de manière intempestive.
Je ne vois pas bien en quoi la seule présence d'un couple vous pose problème.
rexouMembreLorsque deux époux sont propriétaires -et même lorsque seulement l'un d'eux est copropriétaire-, il est d'usage d'accepter la présence du conjoint à la réunion. Ce n'est pas "la loi", c'est de la courtoisie.
Par contre, il est aussi d'usage qu'une seule et même personne intervienne dans les débats -sans tomber dans l’excès et interdire systématiquement toute remarque, par ailleurs souvent constructive- et il est évident que chacun vote en fonction des quotités détenues.
On ne compte pas les mains, on compte les noms et les quotités représentées par ces noms. Et si un conjoint perturbe la réunion, il peut lui être demandé de quitter la salle après rappel à l'ordre inopérant.
rexouMembre1mk2 a écrit :Je suis d’accord avec vous, toutefois je n’ai eu de contact avec leurs chauffagiste que par téléphone et si une conciliation a l’amiable échoue je doute qu’ils avouent par écrit :sBien sur que le chauffagiste ne va pas avouer par écrit ! Par contre, il peut être poursuivi et peut être condamné. Et il le sait. Il ne peut pas justifier d'avoir établi un faux.
rexouMembreOui, vous vous êtes probablement fait avoir. Ceci dit, le chauffagiste vous a avoué sa faute (volontaire ou non, là n'est pas le problème). Votre préjudice, c'est une chaudière. Soit la somme d'environ trois mille euros. Et j'imagine que ledit chauffagiste se fera un plaisir de vous placer une nouvelle chaudière à un prix écrasé. J'imagine aussi que le vendeur serait disposé à participer un peu aussi dans les frais que vous allez engager. Ceci pour éviter une possible action en justice et la transmission du dossier à un avocat.
Vous avez différentes options :
1- vous allez en justice, et vous voyez ce qui en sort (comme au poker : on paie pour voir!)
2- vous négociez avec le chauffagiste un prix d'ami pour une nouvelle chaudière, et avec le vendeur une indemnité de 1000 ou 1500 euros
3- vous ne faites rien et vous changez la chaudière à vos fraisJe vous conseille le 2, sans l'ombre d'une hésitation. Pour info, une chaudière condensation Vaillant 296 placée et installée : 3.000€ hors TVA. Prix aout 2023, et avec 5 ans de garantie d'usine. Un chauffagiste achète cette chaudière (sans pièces accessoires) pour 1200€ environ à son grossiste. S'il vous la place à 2500, il rentre dans ses frais sans problème et solutionne un conflit. Quant au vendeur, un millier d'euros en échange de sa tranquillité n'est pas une option déraisonnable.
A noter quand même qu'une chaudière à condensation requiert une cheminée spécifique. Soit 800 à 1000 euros de plus. Mais aussi une plus-value certaine et des économies futures par rapport à une chaudière vétuste.
Mais en fin de compte, les frais à engager ne sont rien si vous êtes satisfaits de votre achat, surtout si vendeur et chauffagiste participent un tant soit peu…
2 personnes aiment ce message28 septembre 2023 à 21 h 43 min en réponse à : [RW] Garantie locative = caution + garantie supplémentaire (ou pas?) #1076404
rexouMembregrmff a écrit :La garantie est la caution, limitée à deux mois de loyer hors charges…
Il n'est pas impossible que la banque refuse d'établir une garantie de 3 mois…Tout à fait exact. Encore que selon moi la banque n'a pas à interférer dans une relation contractuelle à laquelle elle est étrangère. Son rôle devrait se limiter à acter la volonté des parties de bloquer une somme donnée sur un compte déterminé.
Mais il est évident que les prétentions du bailleur sont illégales. Et aussi très mal formulées.
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rexouMembrevivaqui a écrit :Bonjour,J'ai fait réparer la chaudière chez mon locataire.
J'appelle une société, qui se présente le lendemain et qui me facture :
– 75 € htva pour les pièces
– 260 € htva pour la main d'oeuvre.Le locataire m'indique que le travail a duré moins d'une heure (40 minutes).
Je trouve le montant excessif et je pense qu'il a abusé de la situation. Et vous ?
Je n'ai pas trouvé de conditions générales (le plombier est ne société mais n'a pas de site web)
Existe-t-il des standards pour ce type de prestations ou c'est totalement libre ?
Merci
Votre plombier a en effet peut-être abusé… ou pas
Le temps passé chez vous ne représente pas forcément la totalité de son boulot. Est-il venu plusieurs fois ? Dans un premier temps, il détecte le problème et les pièces à remplacer… ensuite, il doit rechercher où elles sont disponibles, les commander/aller les chercher et revenir effectuer la réparation. Sauf bien sur s'il avait les bonnes pièces avec lui…
27 septembre 2023 à 16 h 35 min en réponse à : Libération de la garantie locative – Délai fixé par la loi? #1076423
rexouMembrepanchito a écrit :Bonjour,
La loi détermine-t'elle quand la garantie locative doit-elle être libérée au plus tard?Même question pour le paiement de l'indemnité de rupture.
Merci d'avance pour vos réponses.Bonjour 🙂
La garantie locative peut être -au moins en partie- conservée jusqu'à la clôture des comptes permettant ainsi d'établir le solde exact qui serait à payer.
L'indemnité de rupture est normalement due au plus tard en fin de location.
Mais ceci résulte des usages et de la logique et non d'un texte légal. La finalisation des sommes dues dans le cadre de la location se concrétise généralement par la signature par les parties d'un document "pour solde de tous comptes", ce qui met un terme définitif à toute discussion ultérieure.
Il est courant d'évaluer le montant qui serait éventuellement à payer sur base des relevés de compteurs (ou calorimètres) et en adaptant les prix unitaires estimés. Ce calcul sera forcément approximatif, mais permet au locataire de libérer immédiatement la part de garantie qui lui revient. Les deux parties signent alors directement lors de la fin de location un document de solde de tout compte mentionnant leur accord. Il peut en effet s'écouler plus d'un an entre la fin de location et la réception des comptes définitifs…
1 personne aime ce message24 septembre 2023 à 21 h 53 min en réponse à : Ajout d’un acquéreur après compromis de vente #1076388
rexouMembreezstorm a écrit :Bonjour,J'ai acheté une maison et signé le compromis de vente il y a deux semaines. J'ai acheté seul en vu de revendre 50% de la propriété à ma compagne (encore étudiante) après 3 ans vu que je bénéficie de l'abattement et de la réduction des droits d'enregistrement.
Cependant je viens d'apprendre que sa famille peut participer au prêt et rajouter un fond propre conséquent. J'ai donc deux questions qui viennent à moi:
– Est il est encore possible de la rajouter en tant qu'acquéreur ?
– La banque a fait offre et j'ai accepté. Est-il encore possible qu'elle fasse un emprunt de son coté pour la moitié de la maison ?merci beaucoup
Normalement cela ne devrait pas poser de problème… voyez avec votre notaire ce qu'il en pense. Compromis vaut vente… ne trainez pas !
Au niveau de l'acheteur, le bien est vendu et payé. Au niveau de la banque qui a accepté le prêt, un prêt sur la moitié de la somme initiale ne devrait pas poser de problème… sauf si vous avez déjà accepté le premier
24 septembre 2023 à 21 h 43 min en réponse à : Dans quelle situation de bail est-on après 14 ans ? #1076395
rexouMembreCharlie001 a écrit :Merci pour vos réponses si rapides !
Je comprends bien maintenant. Pour celui de 14 ans, je peux donc donner un préavis dans 6 mois. Mais pour celui de 21 ans, je viens de rater la date en juin, donc c'est raté avant 3 ans. Mais si je voulais casser ce dernier bail de 3 ans, je suppose que je tombe à nouveau dans la règle qui dit que je peux mettre fin si je fais des travaux pour 3 années de loyer ?Ou donner renon pour faire habiter un membre de votre famille (doit rester deux ans, ou risque d'indemnité de 18 mois de loyer à devoir payer)
Ou autre possibilité, comme renon du locataire par exemple…24 septembre 2023 à 21 h 24 min en réponse à : Dans quelle situation de bail est-on après 14 ans ? #1076394
rexouMembregrmff a écrit :Vous pouvez mettre fin au bail à l'issue de son triennat en cours, moyennant préavis de 3 mois, sans préavis ni indemnités.… moyennant un préavis de 3 mois, sans préavis ni indemnités… 😮
on sent la fatigue là…24 septembre 2023 à 18 h 47 min en réponse à : Dans quelle situation de bail est-on après 14 ans ? #1076391
rexouMembre14 ans = 9+3+2… dans un an, soit à l'échéance du trienat en cours vous pourrez donner préavis sans motif à vos locataires
Le calcul est le même pour votre bail de 21 ans : Vous êtes cette année à l'échéance d'un triennat… si vous l'avez déjà passé, vous devrez attendre trois ans… sauf si votre locataire vous remet son renon.
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