Himura
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HimuraMembreHa oui : vous pouvez demander, via votre portail, une copie de leur 'expertise'.
Ca ne servira pas à grand chose, sauf à vérifier qu'ils n'ont pas commis une erreur manifeste sur un métré, par exemple.Le reste, n'espérez rien recevoir.
La législation leur impose normalement une certaine transparence sur les informations utilisées, mais vous n'en aurez pas.
Ils ont accès à tous les RC des immeubles proches et similaires, fatalement, mais inutile de demander, cela ne vous sera jamais communiqué.
HimuraMembreEn revanche, si c'est énorme à ce point (car c'est toujours trop pour tout le monde), vous pouvez regarder les situations proches et similaires, et introduire une contestation sur cette base.
Voir les voisins (même s'ils sont souvent réticents à communiquer leur RC), mais aussi les annonces immobilières, les agences du coin, le notaire local éventuellement.Vous verrez si c'est correctement aligné (tenant compte des vrais similitudes, bien sûr), et pourrez construire votre contestation sur cette base.
J'ai eu le cas.
C'était long et compliqué, mais une fois passé les premiers barrages, ça a été corrigé.
Il faut néanmoins réunir plusieurs éléments concrets.
HimuraMembreMoi qui comptais sur PIM pour mon premier investissement en NFT de rapport.
Je devrai donc attendre pour mes premiers cyber-chantiers, block-locataires et loyers-coins.
… Merci1 personne aime ce message
HimuraMembrePetitPimousse a écrit :En fait les locataires sont vraiment des pigeons à chaque fois…Ca ressemble à une pensée à sens unique.
Petite histoire rapide :
J'ai fait appel à un expert l'année dernière, car je ne pouvais être présent.
Je n'étais donc pas à l'état des lieux (ce qui fait du sens, vu qu'on demande à l'expert de représenter les parties équitablement, pour rappel).
On a tous reçu son rapport.
Et lors de l'entrée du locataire suivant, j'ai constaté qu'il avait oublié des dégâts importants (dont un châssis, tout neuf, qui avait été complètement cassé lors du déménagement de l'ancien locataire).Bizarrement, mon impression est que ce n'était pas le locataire le pigeon de l'histoire.
HimuraMembrenokthib a écrit :Le ROI j'y ai pensé. Il est écrit, mais … mais … j'hésite encore à leur proposer (imposer)Là tout de suite, c'est un peu tard, et il ne faudrait pas jeter de l'huile sur le feu.
Mais dans l'absolu, il ne faut pas hésiter. C'est un élément utile et important, qui permet de retomber plus facilement sur ses pieds et mettre (votre) église au milieu du village.
HimuraMembreCallewsa a écrit :Maintenant, restons honnêtes intellectuellement => ce des fuites et peut-être les premiers post-its du brainstorming qui ont filtré. A savoir qu'en général on démarre toujours avec "tout", "dans tous les sens", sans jugement et après on redescend sur terre avec ce qui fait du sens et est faisable…C'est ce que les propriétaires de panneaux photovoltaïques pensaient également…
HimuraMembreGT a écrit :max11 a écrit :Je trouve que les positions de chacun peuvent être défendable mais qu'aucune règle absolue et générale ne peut être tirée !
Les deux positions ont été défendues et les deux positions ont été acceptées par le JDP.
Et je ne suis pas certains que ce soit plus une situation que l'autre qui soit ressortie !En cas d'absence de solution à l'amiable négociée, que le bailleur attraie son locataire devant le tribunal compétent en ce qui concerne les loyers impayés.
Les parties feront valoir leurs arguments. Le juge tranchera.
A ma connaissance, la jurisprudence ne serait pas unanime.La jurisprudence ne l'est jamais, si ?
De mon côté, j'en ai retenu les articles du CRI "de l'époque", indiquant que les jugements donnaient "très majoritairement droit aux demandes des propriétaires".
Dommage d'en être arrivé là, mais il faut reconnaitre que quand ça termine au tribunal, c'est qu'une des parties estime que ça va trop loin.
En attendant, on s'écarte, et on ne sait toujours pas l'information essentielle : qu'est-ce que le bail prévoit !?
HimuraMembreadeleboncoeur a écrit :merci de votre réponseMme considère que même si l'activité était suspendue,
Le logement était utilisable comme habitation et que donc le loyer est dû!
Ce confinement n'a pas touché tt le monde
hélasDe manière générale, vous pourrez constater que l'inactivité forcée de commerçants durant le Covid n'entrainait habituellement pas d'exemption de paiement de loyer.
Dur pour le commerçant, a priori. L'inverse serait dur pour le propriétaire. Sans polémiquer, c'était simplement une situation de m***. Mais sans arrangement direct entre les parties, il semble que la justice penchait plutôt vers l'obligation de payer les loyers tout de même.Bref, votre hypothèse de départ est déjà très discutable.
Pour la pièce au-dessus du logement, il convient absolument de voir ce que le bail indique et prévoit.
Pourriez-vous nous éclairer à ce sujet ?
Les cas de location commerciale + usage d'habitation sont normalement clairement établi dans le bail, et une distinction est faite.
HimuraMembreD1791 a écrit :grmff a écrit :Et comment vont faire les banques pour savoir combien prélever? Sachant que les paiements contiennent le loyer et les charges? Ils vont taxer les charges aussi, ou bien les propriétaires vont devoir remettre une déclaration "fiscale" à la banque à chaque paiement?Ca c'est le plus simple à résoudre en tant que propriétaire : faire verser tous les loyers sur un compte à l'étranger.
Avec les paiements en euros aujourd'hui, ça ne change rien pour le locataire de verser sur un IBAN à l'étranger.
Comme la banque étrangère ne s'embêtera pas à gérer ce genre de subtilités, vous continuerez à percevoir l'intégralité du loyer sur vos comptes étrangers.
Et le jour de la déclaration fiscale, vous ferez vous-même un calcul correct que vous garderez précieusement à disposition de votre contrôleur s'il vous le demande.
OK c'est un peu de comptabilité supplémentaire, mais c'est toujours plus simple que de faire rectifier une écriture par votre banquier.Je vois surtout arriver de beaux jours pour les transactions manuelles et en cash.
Pour être moins taxé.
(Et avec joie chez les marchands de sommeil en premier lieu.)De façon plus globale, on pourrait facilement extrapoler sur les niveaux et les montants des loyers. Qui pourrait sincèrement imaginer qu'ils n'augmenteront pas, d'une manière ou d'une autre ?
On pourrait aussi partir sur une comparaison avec des pays limitrophes, comme la France. De ce que j'en avais (rapidement) lu, le taux de taxation réel tourne à 12% (total)… Contre 25% prévus ici ?…
On pourrait aussi comparer à la taxation des sociétés immobilières, qui pourraient fleurir.
En tout cas, je rejoins totalement Grmf, particulièrement quand il indique que ça fera bien du mal au secteur de l'investissement (ce qui tombe mal). Rien que l'annonce va faire bien mal.
HimuraMembreCa ne parait pas si grave…
Si vous avez des copies, vous avez les coordonnées des organismes certificateurs. Un petit coup de téléphone pourrait déjà suffire à recevoir un duplicata.
Et les actes n'étant pas passés, votre notaire pourra, au besoin, intervenir.
HimuraMembremounix a écrit :Si j'ai bien compris. Il faut 9 ans pour resilier ce bail. Et si le bailleur refuse le renouvelement au bout de 9 ans y a t il une indemnité payer au preneur?Une des possibilités 'standards' est effectivement de résilier, dans les délais, à la fin du bail.
Et dans le cas où le locataire demande une prolongation, il convient de suivre attentivement les articles repris par PIM dans sa réponse. Ils sont très bien écrits.Mais il peut y avoir d'autres informations ou circonstances qui changent un peu la donne.
Le plus simple, pour tout qui pourrait vous aider, serait de donner l'information la plus complète possible, notamment en reproduisant les parties du bail relatives aux possibilités de résiliation et aux durées.
HimuraMembremounix a écrit :Alors, qu'elle est la meilleur façon pour resilier un bail commercial 3/6/9 par le bailleur?Votre réponse indique que vous n'avez pas lu attentivement la réponse de PIM.
Il est nécessaire de commencer par là.2 personnes aiment ce message
HimuraMembrePour dire plus clairement le fond de ma pensée : si votre objectif est de casser le bail pour aller trouver qqch de mieux ailleurs, ne pinaillez pas sur des formalités administratives. Ce n'est normalement pas cela qui remettra toute la location en question. Discutez ouvertement et calmement avec votre propriétaire…
Si vous voulez une diminution de loyer, restez sur votre problème technique et discutez. Au besoin via une médiation de justice de paix.
Si vous voulez que le propriétaire fasse des travaux de 40.000 € ou plus, il semble que vous pouvez vous ôter cela de la tête tout de suite. C'est un combat perdu d'avance et surtout inutile.
Vous êtes-vous fixé un objectif clair et atteignable ?
Que cherchez-vous exactement ?
HimuraMembrePixel a écrit :Par contre, dans le salon, vous pourrez plus facilement prétendre à un défaut, et certainement un vice caché par le propriétaire.
A mon sens, ce n'est pas interdit de louer ainsi, mais il aurait fallu dûment prévenir le candidat locataire du désagrément connu. On peut donc prétendre à un trouble de jouissance.Nous nous demandons si elle a effectué toutes les démarches avant de mettre en location… Pas de bail enregistré, pas reçu le PEB, prise de la chaudière d'une conformité douteuse…
Merci pour votre réponse. J'ai répondu dans votre texte 🙂On n'enregistre évidemment pas un bail avant de mettre en location. Par ailleurs, c'est une démarche fiscale, qui n'impacte pas du tout la situation décrite. Je ne vous conseille pas de chercher à débusquer ce genre de bête. Ca ne pourra que générer un climat qui ne vous favorisera pas.
PEB : idem.
Se poser la question du PEB après avoir loué n'a pas beaucoup de sens, sauf à nouveau à chercher un échappatoire fort évident. Je n'ai jamais vu que cela remettait la location en question, dans son ensemble. L'avez-vous seulement demandé au moment de louer ?
Pas d'intérêt pour vous non plus à l'heure actuelle.Prise douteuse : assurez-vous de votre doute, et signalez-le au bailleur.
Vous êtes en droit de demander le certificat de conformité électrique au propriétaire.
HimuraMembrePixel a écrit :Himura a écrit :L'humidité est presque toujours un problème complexe.
Sans explication détaillée et si possible qq photos de situation, il sera difficile d'émettre un avis utile.Du salpêtre au sol est relativement fréquent dans plusieurs régions, généralement dans des anciennes bâtisses de type fermette, construites en pierres naturelles sur sol.
Je ne sais pas si c'est là votre cas, mais si c'est le cas : sauf à déterminer une fuite locale d'une conduite, ces remontées d'humidité ne se traitent pas – sauf à tout détruire, drainer, et refaire. Autant dire que personne ne le fait.PS : Vous dites être bien où vous êtes, mais les 3/4 de votre message exprime l'inverse.
Par ailleurs, le défaut d'entretien vous était, j'imagine, connu avant l'emménagement. Il convient donc peut-être aussi de limiter vos exigences à ce qui se doit réellement d'être.Effectivement pour le salpêtre la propriétaire dit en avoir toujours eu et que c'est suite à la manière dont a été construite la maison (environ les années 70).
Non le défaut d'entretien n'était pas connu avant… Les locataires était sensées avoir nettoyé avant de quitter… on n'aurait pas su prévoir… Nous ne sommes pas des experts 🙁
Le salpêtre au sol, il n'y avait pas de grosse effusion comme sur les photos et je ne connaissais pas ce genre de chose, je pensais que c'était de la décoloration du carrelage et, dans le garage une simple saleté? On en peut pas tout savoir ni connaître non plus, hélas… Et nous avons visité lorsqu’il faisait beau, le garage était grand ouvert, pas d'odeur d'humidité et c'était toujours occupé, donc à moins de bouger les objets pour aller inspecter, ce qui me semble être une pratique peu courante, on n'aurait pas su deviner tout ça… De toute façon je pense que ce n'est pas la question, ce n'est pas notre faute ni notre responsabilité mais celle de la propriétaire à fournir quelque chose de décent et de faire les travaux si nécessaires…Ne pas confondre.
Ma remarque vis-à-vis du défaut d'entretien – que vous jugiez comme tel "depuis une dizaine d'année" – vient de vos phrases relatives au four, aux meubles, etc.
Il ne faut pas reprendre cette remarque vis-à-vis du problème d'humidité et mélanger le tout.Pour le salpêtre apparent, s'il en va de la responsabilité du propriétaire, ce n'est pas considéré comme une faute, à ma connaissance.
J'ai vu plusieurs fois un juge indiqué au locataire plaignant qu'il ne pouvait prétendre à une modification du logement loué, dès lors qu'il louait un ancien bâtiment, et donc en connaissance de cause.On ne peut pas non plus exiger d'un propriétaire qu'il fasse des travaux lourds d'aménagement et l'y contraindre.
Le problème est souvent complexe : un locataire indiquera qu'il en va de la salubrité. Il n'aura pas entièrement tort.
Le propriétaire indiquera bien souvent que l'immeuble est ainsi, qu'il l'a toujours été, et que ça se solutionne en ventilant / chauffant plus. Il n'aura pas tout à fait tort non plus.Dans votre cas, du salpêtre dans un garage sur dalle de sol (que j'imagine enterré par ailleurs…) ne sera probablement pas considéré comme un défaut suffisant.
Il ne faut pas oublier que le salpêtre n'est pas vraiment destructeur, ni franchement nocif (on trouve tjs des sites qui diront l'inverse, mais il faut déjà en manger certaines quantités pour risquer une maladie).Par contre, dans le salon, vous pourrez plus facilement prétendre à un défaut, et certainement un vice caché par le propriétaire.
A mon sens, ce n'est pas interdit de louer ainsi, mais il aurait fallu dûment prévenir le candidat locataire du désagrément connu. On peut donc prétendre à un trouble de jouissance.(Ceci n'est qu'un avis)
HimuraMembreGT a écrit :copropriétaire engalère a écrit :Les cons sont parfois d'excellents donneurs des leçons. et de très mauvais cireurs.Quelqu'un a compris la pensée de l'auteur?
Confucius ?Bonne question.
Ou Bertrand Blier ?
HimuraMembreL'humidité est presque toujours un problème complexe.
Sans explication détaillée et si possible qq photos de situation, il sera difficile d'émettre un avis utile.Du salpêtre au sol est relativement fréquent dans plusieurs régions, généralement dans des anciennes bâtisses de type fermette, construites en pierres naturelles sur sol.
Je ne sais pas si c'est là votre cas, mais si c'est le cas : sauf à déterminer une fuite locale d'une conduite, ces remontées d'humidité ne se traitent pas – sauf à tout détruire, drainer, et refaire. Autant dire que personne ne le fait.PS : Vous dites être bien où vous êtes, mais les 3/4 de votre message exprime l'inverse.
Par ailleurs, le défaut d'entretien vous était, j'imagine, connu avant l'emménagement. Il convient donc peut-être aussi de limiter vos exigences à ce qui se doit réellement d'être.14 novembre 2021 à 19 h 14 min en réponse à : Louer un bien à une personne qui veut sous louer pour de courtes durée #1065324
HimuraMembrecopropriétaire engalère a écrit :grmff a écrit :Je ne loue à personne qui fait du Airbnb.Mais je ne connais aucune disposition fiscale qui imposerait cela, aucun dispositif fiscal qui fonctionnerait ainsi, et aucune information qui me permettrait d'avoir eu vent de ce genre de prétendue obligation. Sans vouloir faire mon dikkenek, vu mon activité et mes recherches en matière d'immobilier, il serais étonnant que cela existe et soit passé sous mon radar.
Vu qu'il n'y a aucune explication face à l'affirmation que vous assénez, j'en conclus que c'est n'importe quoi.
Si j'ai conclus trop vite, c'est dommage. Mais la balle est dans votre camp. A vous d'en dire plus afin d'expliciter vos affirmations. Par ce que tout ce que vous en dites, c'est:
Citation :le bail est un bail normal pour lui, pour airbnb il faut lui faire un avenant, stipulant qu'il doit vous remettre annuellement son récapitulatif des revenus d'hôte. puis spf finance fera le calcul.Et
Citation :Vraiment? vous louez à combien qui font le airbnb? alors taisez vous et jouez pas au GT!Et il faut reconnaître que c'est un peu court pour que cela modifie mon opinion (ou l'opinion de qui que ce soit d'ailleurs…)
Alors, afin que ce forum serve, il serait pas mal que vous nous en disiez plus. Ou que vous vous appliquiez les ordres que vous donnez.
Donnez la baballe à votre toutou! prenez la peine d'appeler le spf finance et posez leur la question "je loue et mon locataire sous loue en AIRBNB,quel est l'impact sur mes impôts!" une fois fait, revenez dire quoi, ou pas, je manfou!
et je manfoumille fois plus de votre opinion sur ma personne, elle vaut que dalle!
vous louez pas un bistrot avec bail commercial hein!
avant de sauter à pieds joints dans ce que vous pensez que peut être n'est pas juste, tournez vos gros doigts autour du clavier 7 voire 18 fois! parfois ça permet de paraitre moins bêta!P.S: je n'accepte ni en privé ni en public vos excuses, vous ne les méritez pas ! tout comme les manons,je me les garde!
:rolleyes: :rolleyes: :rolleyes:
Sinon la vie ça va ? L'apéro est sympa ?
HimuraMembregrmff a écrit :Mon huissier m'écrit:Citation :Monsieur,Je tiens à vous signaler que je viens de recevoir en cette affaire un paiement du
débiteur pour un montant de 100,00 EUR, en date du 10/11/2021.
Vous recevrez sous peu un disponible de 94,71 EUR.
Je vous prie de croire, Monsieur, en l’expression de mes salutations distinguées.Pour l’Huissier de Justice
C'est une personne qui est partie sans laisser d'adresse, qui a joué de la même manière avec le logement précédent, qui est visiblement insolvable et qui n'a jamais daigné communiquer.
J'avais fait signifier le jugement en vue de faire une expulsion en bonne et due forme, puis fait mon enquête. Suite au témoignage indirect de son ex comme quoi il avait quitté les lieux (ce qui était exact), j'ai vouert et reloué. Puis, cela m'était sorti de la tête. Mais l'huissier a continué son travail.
Ces 100€ ne vont évidemment pas couvrir les frais d'huissier de signification de 300€ (de mémoire). Mais, s'il paie régulièrement, cela pourra couvrir mes frais…. et plus si cela continue.
Moralité: toujours faire signifier. En tout cas, c'est ce que je devrais faire. Je ne le fais pas systématiquement, mais je vais m'y atteler.
Je ne prends pas toujours assez l'habitude d'écrire mes propres histoires sur le forum, mais je suis sûr que j'ai écris très exactement la même chose en 2018.
Je concluais de la même manière, mais outre cette "chance potentielle", le fait de signifier automatiquement m'a procuré un apaisement mental important. D'une part, j'ai la tranquillité d'avoir renvoyé la balle à l'expéditeur et qu'il ressente à son tour la pression (on peut rêver, mais pourquoi pas) ; d'autre part, ça me permet de mettre un point final sur les problèmes rencontrés et ils se déplacent ainsi dans la case "c'est du passé à présent".
C'est également apaisant de ne plus se poser la question de l'utilité de la signification et les éventuels regrets de ne pas l'avoir fait, parce qu'il n'y avait que 20% de chance de récupérer quelque chose.Ce n'est pas très rationnel, mais qu'est-ce que ça apaise l'esprit !
HimuraMembreIl peut aussi s'ouvrir une entrée dans la maisonnette de jardin et en profiter 🙂 O:)
("Ce qui est bâti sur un terrain appartient au propriétaire dudit terrain") -
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