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Grmf!!Maître des clésrexou a écrit :Le mieux je pense est de conserver le locataire en place -cela vous assure aussi une rentrée financière en attendant la vente- et de laisser l'acheteur donner son renon au locataire s'il le désire.Le fait que le bien soit occupé n'est pas un obstacle majeur à la vente.
Si de plus le locataire cherche spontanément autre chose, encouragez-le (verbalement) dans cette voie.
Je partage cette opinion. Un locatataire qui sait que la maison est en train d'être vendue et va être mis dehors cherche immédiatement, sans se presser.
Vous pouvez lui dire qu'il peut vous remettre un préavis raccourci s'il le désire, et que cela vous arrange aussi. Il aura d'autant plus de facilité pour chercher un bien qui lui convient.
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Grmf!!Maître des clésjacq a écrit :grmff a écrit :Un indépendant personne physique peut avoir son "siège" chez lui sans y exercer son activité professionnelle.Un indépendant en personne physique doit indiquer son adresse privée au registre du commerce, même si il exerce une activité ailleurs, dans une autres commune.il y a une rubrique spéciale pour y indiquer le lieux de son exploitation.
Tous les indépendants n'ont pas besoin d'un lieux d'exploitation.
Grmf!!Maître des clésPourquoi est-ce que le voisin devrait déboucher vos égouts? Ya un bug dans votre explication.
Grmf!!Maître des clésMoThA a écrit :Nous sommes 913/1000 a demander le report de l'AGO du weekend prochaine car nous n'avons pas le décompte calorimètre.
Nous ne voulons pas une fois de plus aller à une AG et payer pour celle-ci si les pièces jointes ne sont pas correcte.L'année dernière nous avons reçu les comptes 30 minutes après le début de l'AG.
Le problème est de mettre d'accord la plupart des gens, réussir à les joindre et avoir des réponses claires.
Un avocat est désigné, nous avons peut-être trouvé un nouveau syndic, sinon nous demanderons à un juge de désigner un syndic pour clôturer le passé.
Si vous êtes 913/1000 à avoir une position commune, vous avez au moins trois possibilités:
1. Vous ne vous rendez pas à l'AG, ce qui oblige le syndic à reconvoquer une 2e AG sous quinzaine. Vous aurez alors 15 jours pour examiner les pièces que le syndic aura eu l'occasion de vous donner.
2. Vous vous présentez à l'AG, votez contre à tous les point de l'ordre du jour, et demandez une AGE avec ces mêmes points, plus les points qui vous permettent de voter pour un nouveau syndic. Vous avez alors le temps de trouver un syndic qui vous convienne.
3. Vous avez déjà un candidat syndic qui recueille les suffrages de vos 913/1000e. Sur base de la convocation et de l'historique, vous lui demandez s'il peut être nommé lors de la prochaine AG. S'il eput, et s'il peut être présent, vous lui demandez de se trouver pas loin, et de reprendre les rennes de la copropriété dès que l'ancien a été démis.1 personne aime ce message
Grmf!!Maître des clésVous pouvez toujours écrire au syndic, et lui poser des questions.
Il est tenu de vous donner accès aux informations. Pas besoin de quotité.
Il est tenu de mettre les points que vous transmettez à l'ordre du jour de l'AG suivante (si vous ne les envoyez pas trop tard pour les joindre à la convocation, évidemment – il y a des délais mentionnés.) – Pas besoin de quotités
Il est tenu de convoquer une AGE si des propriétaires représentant 20% des quotités le demandent.Et, si vous faites partie de ces 20%, VOUS pouvez convoquer au bout d'un mois l'AGE si le syndic ne respecte pas cette obligation de convoquer. Je ne suis pas sûr pour autant que vous écririez "au nom de l'ACP"…
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Grmf!!Maître des clésPaul_6 a écrit :grmff a écrit :Paul_6 a écrit :rexou a écrit :Il serait bon de commencer par demander au syndic quels sont les défaillants dans le paiement des charges. De demander aussi quelle est la situation exacte du vendeur/promoteur qui possède encore 5 biens… quelle est sa contribution effective et de quoi est-il redevable. Selon les statuts et selon la loi. Le syndic a-t-il envoyé des mises en demeure aux mauvais payeurs ?C'est clair, j'aimerais bien savoir.
Mais un copropriétaire isolé peut-il, en dehors des AG, demander au syndic ce type d'information ?Evidemment. Vous avez le droit d'avoir accès à tous les documents de la copropriété (à l'exception des données personnelles inutiles: téléphone, mail,…) Y compris les décomptes individuels de chacun.
Je ne demande qu'à vous croire…. le problème qui va se poser est que je n'ai aucune compétence pour lire un « bilan ». La seule chose que je constate quand je lis un bilan de société c'est que, à mon étonnement répété, les 2 derniers chiffres à gauche et à droite (pour les 2 colonnes) sont identiques et l'équilibre est parfait. Ce qui me donne l'impression qu'une société ne gagne jamais un franc. Comme vous voyez, il sera facile de me rouler dans la farine…
On pourra certes vous rouler dans la farine. Si vous vous étonné qu'un bilan est toujours équilibré, il y a un peu de chemin à faire.
Cependant, au delà de la difficulté de lecture, vous recevrez les comptes clients détaillés. Et là, vous arriverez vite à comprendre qui doit des sous. Ou vous comprendrez que le syndic ne fait pas son job parce qu'il ne peut pas vous fournir d'information…
Grmf!!Maître des clésPaul_6 a écrit :rexou a écrit :Il serait bon de commencer par demander au syndic quels sont les défaillants dans le paiement des charges. De demander aussi quelle est la situation exacte du vendeur/promoteur qui possède encore 5 biens… quelle est sa contribution effective et de quoi est-il redevable. Selon les statuts et selon la loi. Le syndic a-t-il envoyé des mises en demeure aux mauvais payeurs ?C'est clair, j'aimerais bien savoir.
Mais un copropriétaire isolé peut-il, en dehors des AG, demander au syndic ce type d'information ?Evidemment. Vous avez le droit d'avoir accès à tous les documents de la copropriété (à l'exception des données personnelles inutiles: téléphone, mail,…) Y compris les décomptes individuels de chacun.
1 personne aime ce message6 mars 2020 à 14 h 01 min en réponse à : modéle de demande d’expulsion à transmettre à l’ huissier. #1044435
Grmf!!Maître des clésjacq a écrit :Mr grmff vous qui savez tout, saviez vous que sur simple présentation du jugement la banque doit libéré la garantie et la versé sur le cpte du propriétaire sans obligation de faire l'état des lieux.
Tournez 10 x votre plume dans l'encrier avant de répondre svp 🙂Évidemment. Je l'ai fait assez souvent que pour le savoir. Mais cela n'a aucun rapport avec le sujet, d'une part, et je ne prétends pas tout savoir: je partage juste mes bonnes et moins bonnes expériences à qui le veut.
Un juge ne sera pas un autre, et mon expérience doit être prise pour ce qu'elle est. Néanmoins, les lois sont les mêmes pour tous, et mon e perience peut vous être utile dans votre Canton. Ou pas…
1 personne aime ce message6 mars 2020 à 10 h 30 min en réponse à : modéle de demande d’expulsion à transmettre à l’ huissier. #1044432
Grmf!!Maître des clésjacq a écrit :panchito a écrit :Mais pourquoi donc êtes-vous passé par la case "conciliation" alors qu'elle n'est plus nécessaire et que vous pouviez dès lors déposer immédiatement une requête?Poser la question au greffe du tribunal de paix a Wavre, et vous aurez la réponse;
Antérieurement lorsque j'assignais en justice de paix, une conciliation était prise le jour de la convocation et a la même audience le jugement était pris .
Il semblerait que la méthode a changé, conciliation a huit clos dans le bureau du juge et ensuite comparution en audience public et prise de jugement +- 30 jours après.
Demandez a PIM qui est un spécialiste en question juridique.N'importe quoi. Cela fait des lustres que la séance de conciliation n'est plus obligatoire.
6 mars 2020 à 10 h 28 min en réponse à : Copropriétaires organisent AG quels seraient ces défauts de procédures à éviter? #1044504
Grmf!!Maître des cléscopropriétaire engalère a écrit :quelle réponse collégiale! on voit que vous êtes des pros, expert du détournement!aucun des trois ne connais la réponse, ça se voit gros comme une montagne.
Aucun des trois ne connais la réponse, parce que "la réponse" n'existe pas. Il y a mille réponses possibles, mille conneries qu'on peut faire et qui vont invalider vos actions.
Pour éviter cela, il faut passer vos actions au crible du code civil sur les copropriétés, de l'acte de base, du règlement de copropriété, du règlement d'ordre intérieur, des décisions d'assemblée générale, etc.
S'il n'y avait qu'une seule chose à laquelle il fallait faire attention, ce serait trop facile.
Votre manière de voir me confirme donc mes inquiétudes sur votre manière de faire. Mais vous faites comme vous voulez, hein. Vous demandez un avis, je vous le donne. Si vous n'en voulez pas, cela ne me pose pas de problème psycho-affectif au niveau du vécu.
Quant à votre nouvel investissement, je me permets de vous féliciter.
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Grmf!!Maître des clésUn syndic qui ne fait pas d'AG pendant plusieurs années ou pas de compte pendant plusieurs années, et qui laisse passer l'occasion de saisir les sommes dues, c'est un syndic qu'on laisse faire n'importe quoi. Et "on", c'est vous. Prenez un baton, et taper le vous un bon coup sur la tête, vous aurez puni le responsable.
Ensuite, faite une AG avec les points qui vous permettront de changer de syndic, de remonter la pente et de récupérer vos sous.
1 personne aime ce message5 mars 2020 à 11 h 58 min en réponse à : Locataire refusant de payer les 2 derniers mois de loyer, garantie locative #1044525
Grmf!!Maître des clésDifficile de faire pleurer un caillou. Tentez de lui faire payer autant que possible, mais inutile d'aller en justice dès maintenant.
Dites lui tout de même que la garantie ne suffit pas, puisque la garantie est hors charge et que les charges restent dues.
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Grmf!!Maître des clésUn indépendant personne physique peut avoir son "siège" chez lui sans y exercer son activité professionnelle.
Grmf!!Maître des clésSouvenir souvenir…
Je pense que finalement, il avait fait opposition, et du repayer quelques loyers parce qu'il avait laissé les reçus chez le proprios. Par la suite, les loyers ont été payés par banque. Mais je ne pourrai plus le confirmer.
En réalité, depuis, j'ai compris que le loyer payé en cash arrivait dans la poche de l'employée du proprio, et que les reçus se perdaient…
Finalement, depuis 10 ans, l'immeuble a été fermé, Novri a été expulsé, le syndic a fait faillite, l'immeuble est resté vide 3 ans, Novri n'est pas resté plus de 10 minutes à la rue et est devenu mon locataire, le propriétaire m'a vendu le bazar, il a fait déclarer sa femme folle, j'ai remis l'immeuble sur pied avec Novri, les biens du vendeur ont été saisis, les loyers aussi, de ses sociétés ont été mises en liquidation (mais l'employée, nommé gérante se sert dans les autres), le propriétaire vendeur est mort, son notaire a racheté son chateau de domicile (je vous laisse imaginer les possibles malversations du notaire),….
…et finalement, ce qui me fait réouvrir ce post, Novri est décédé hier. Beaucoup de mes locataires m'ont présenté leurs condoléances.
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Grmf!!Maître des clésVous pouvez aller en conciliation directement, et proposer l'accord mentionné par Libra. C'est quasi systématiquement ce que le juge prévoit par chez nous. Sauf que pour les petites sommes, le juge ne prévoit pas toujours la fin du bail et cela rallonge la procédure de manière telle que c'est une catastrophe.
Une conciliation a la force d'un jugement, mais sans permettre l'appel. Si un accord est trouvé sur la "petite somme", vous êtes gagnant à tous les niveaux: un bon accord, qui a force de loi, envoyé dans une enveloppe verte de la justice, et tout le décorum qui va autour. Accord = pas de dispute. Si pas d'accord, le juge aura vu de quel côté se trouve la mauvaise foi/
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Grmf!!Maître des clésGT a écrit :rexou a écrit :Il n'est pas question d'amadouer la locataire, il est question de lui faire respecter ses obligations. Ou de remédier efficacement à son refus.Une procédure en référé ?
La locataire est susceptible d'invoquer une violation de son domicile et, si elle est de mauvaise foi, le vol de certains objets dans l'appartement pris en location.
Une procédure en référé, c'est 1000€ à tout le moins. Et qui va payer? Ce serait de l'abus de l'imposer.
Il s'agit d'une colocation. Le colocataire loue donc seulement une partie du logement, avec le reste en commun. Si le bien est partiellement libre, il suffit de partiellement le visiter. Que ce soit pour une remise en location… ou une visite d'expertise.
Vous contournez de cette manière le problème de la violation de domicile.
2 personnes aiment ce message4 mars 2020 à 22 h 20 min en réponse à : modéle de demande d’expulsion à transmettre à l’ huissier. #1044422
Grmf!!Maître des clésjacq a écrit :panchito a écrit :GT a écrit :Au lieu d'envoyer une lettre à un huissier n'est-il pas plus simple de convenir oralement avec celui-ci d'un rendez-vous en vue de le mandater pour la signification et l'exécution d'un jugement ?Et surtout de payer les 1000€ à 1500€ de provisions nécessaires pour couvrir les coûts de l'expulsion
En 2 phases 1 er la signification du jugement 350€ et en 2 la saisie, l'expulsion l' expertise judiciaire , + le serrurier +-1000€ ] 😀
Ma dernière "facture" pour une procédure complète avec l''expulsion: 1041€ (signification, PV d'expulsion, serrurier (sans cylindre), déménageurs)
1 personne aime ce message4 mars 2020 à 22 h 19 min en réponse à : modéle de demande d’expulsion à transmettre à l’ huissier. #1044421
Grmf!!Maître des clésjacq a écrit :grmff a écrit :Pfff. Il suffit de demander à l'huissier d'exécuter le jugement. Pas besoin de courrier pour ce genre de chose…Pas si simple que cela, il faut la copie conforme certifié par le tribunal et pas la simple copie transmise par courrier ordinaire que j'ai reçu ce matin 4 mars, dont le jugement fut rendus le 27 février.
L'huissier doit en faire la demande par écrit au près du greffe du tribunal et puis signifier ce jugement ce qui se fera au plus tard mercredi prochain.
Par contre ce qui est surprenant la garantie locative est récupérable immédiatement , avec copie du jugement la banque doit obligatoirement la débloquer sans qu'il y ait d'état des lieux de sortie fait par expert.
Cette somme est déductible des sommes dues jusqu'à ce jour une goutte d'eau a côté des 8000€ que l'intéressée me devra en final 😡 😡
Ce qui est surprenant en plus est que l'intéressée aura 30 jours pour déguerpir après la signification et ensuite si la loc n'a pas déménagé, de nouveau huissier + serrurier + policier et un représentant du cpas qui devra relogé l'intéressée ou bien stocker les meubles dans un local de la commune et seulement en suite l'état des lieux de sortie sera fait par un expert nommé par le tribunal qui devra être présent a la sortie avant remise des clefs.
L'huissier m'a expliqué que ce genre de personnage change souvent de région pour trouver un autre logement, car légalement l'huissier ne peut obtenir légalement des renseignements concernant la solvabilité de l'intéressé.Si, c'est si simple. Il ne faut pas croire que l'huissier ne connait pas son job!
(Et le Cpas n'est jamais chargé de reloger l'intéressé, ni de stocker les meubles. Le Cpas est informé, et ne bougera pas le petit doigt si l'expulsé n'en a pas fait la demande. – C'est la commune qui stocke les meubles!)
1 personne aime ce message4 mars 2020 à 22 h 16 min en réponse à : modéle de demande d’expulsion à transmettre à l’ huissier. #1044420
Grmf!!Maître des clésGT a écrit :grmff a écrit :Pfff. Il suffit de demander à l'huissier d'exécuter le jugement. Pas besoin de courrier pour ce genre de chose…Demande orale ? La relation entre l'huissier et son mandant ne fait pas l'objet d'un écrit ?
L'exécution d'un jugement est la procédure qui est postérieure à la signification d'un jugement
La signification d'un jugement est la procédure qui précède l'exécution d'un jugement
Pour procéder à la signification l'huissier doit obtenir " l’expédition originale du jugement“.Au lieu d'envoyer une lettre à un huissier n'est-il pas plus simple de convenir oralement avec celui-ci d'un rendez-vous en vue de le mandater pour la signification et l'exécution d'un jugement ?
Personnellement, j'ai demandé par mail à mon huissier d'exécuter un jugement (sous-entendu, mener à bien la procédure qui arrive à l'expulsion suite à ce que le jugement prévoit) il y a 1 mois. Il était donc chargé de commander l'expédition, de signifier le jugement, d'attendre un mois, et de procéder à l'expulsion.
Et je me suis pointé la semaine dernière avec l'expédition d'un autre jugement pour le faire exécuter (lire: signifier, attendre un mois, procéder aux saisies nécessaires et/ou aux négociations avec le locataire) Demande verbale donc (et payement des dernières provisions)
1 personne aime ce message4 mars 2020 à 22 h 12 min en réponse à : Copropriétaires organisent AG quels seraient ces défauts de procédures à éviter? #1044499
Grmf!!Maître des cléscopropriétaire engalère a écrit :Bonsoir,tout est dans le titre;
des Copropriétaires organisent une AG EX quels seraient ces défauts de procédures à éviter?Merci
Le premier défaut serait de ne pas maîtriser le sujet.
La lecture approfondie du code civil relatif à la copropriété me semble un bon prérequis.
La lecture de l'acte de base, règlement de copropriété et règlement d'ordre intérieur est également indispensable.Mais le plus important, c'est d'arriver à convaincre les autres copropriétaires du bien fondé de votre position dissidente. Et qu'une large majorité soit présente lors de l'AG. Une victoire en rase campagne sera une bien maigre victoire, et certainement pas le signe que vous avez gagné la guerre.
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