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Colet

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20 sujets de 21 à 40 (sur un total de 182)
  • Auteur
    Messages
  • en réponse à : Avocat/syndic #939628
    Colet
    Membre
    ABSA a écrit :
    colet a écrit :A partir de combien d'immeubles en gestion, un architecte est-il considéré comme exerçant la fonction d'agent immobilier, ou bien suffit-il qu'il n'en gère même qu'un seul de manière régulière.

    La bonne réponse est ….."qu'il n'en gère même qu'un seul de manière régulière". Nous parlons, faut-il le préciser, d'un immeuble où il n'est pas propriétaire.

    Merci pour cet avis clair et précis.
    Partant de là, il est acquit que cet architecte/syndic exerce bien la fonction d'agent
    immobilier et qu'il est alors soumis à ses règles, droits et devoirs.

    Est-ce aussi le cas pour un notaire, un avocat, un géomètre, un entrepreneur en charpente ou en maçonnerie, un kiné??

    J'ai cru comprendre que certaines professions étaient exonérées de ces obligations?

    Si la réponse est "effectivement c'est le cas" je crois qu'il y a un "stuud" quelque part, non?

    en réponse à : Avocat/syndic #939626
    Colet
    Membre
    ABSA a écrit :
    …/…

    Citation :Art. 3. Exerce l’activité professionnelle d’agent immobilier au sens du présent arrêté celui qui, d’une manière habituelle et à titre indépendant, réalise pour le compte de tiers:
    …/…

    2° des activités d’administrateur de biens assurant:

    a)……
    b).. la fonction de syndic de biens immobiliers en copropriété.

    Dans ma remarque, je visais bien évidemment l'agent immobilier qui n'exerçait pas encore la fonction de syndic.

    A partir de combien d'immeubles en gestion, un architecte est-il considéré comme exerçant la fonction d'agent immobilier, ou bien suffit-il qu'il n'en gère même qu'un seul de manière régulière.

    Je connais mal le sujet, mais à lire ce texte, on dirait que c'est l'exercice de la fonction de syndic qui donne le titre d'agent immobilier et non l'inverse.

    Mais je me trompe certainement, n'est-ce pas?

    en réponse à : Avocat/syndic #939618
    Colet
    Membre

    Tout à fait d'accord avec Francis.
    Rien de prouve qu'un agent immobilier fera un meilleur syndic qu'un
    géomètre ou qu'un architecte.

    Un bon syndic ne doit pas nécessairement être un vendeur de terrains, de maisons ou d'appartements.
    D'ailleurs, quand c'est le cas, on frise souvent la confusion d'intérêts, mais bon, actuellement c'est ainsi.

    L'important n'est-ce pas que les mêmes règles s'appliquent à tous ceux qui exercent la même profession, même si c'est à titre accessoire?

    Pourquoi y aurait-il des exceptions à cette règle élémentaire et de bon sens?

    en réponse à : Avocat/syndic #939616
    Colet
    Membre
    ABSA a écrit :
    …/…

    Ceci dit, les changements viendront peut-être des instances européennes, comme dans beaucoup d’autre domaine. La Confédération Européenne des Administrateurs de Biens asbl CEAB y travail.

    Je suppose qu'ABSA sera présente avec beaucoup d'autres au congrès de la CIBRU de ce 9 juin où prendront la parole Mesdames Sabine LARUELLE et Françoise DUPUIS, respectivement Ministre fédérale des classes moyennes et Secrétaire d'Etat régionale du logement et de l'urbanisme, sur le thème crucial :
    Agent immobilier – Profession protégée?

    Le point d'interrogation à ici toute son importance!

    On y apprendra peut-être la position de nos responsables politiques actuels sur le problème des copropriétés?
    A moins que comme d'habitude, ces gens ne viennent que pour se montrer (et parler pour ne rien dire).

    en réponse à : Avocat/syndic #939614
    Colet
    Membre
    PIM a écrit :
    ……/…..
    Je dis et persiste à croire que si ces professions connexes veulent et peuvent exercer des activités immobilières (au sens de la loi-cadre de 1976), il faut qu'ils soient soumis aux mêmes règles (notamment déontologiques) que celles imposées aux membres IPI.

    Pour le consommateur, cette transparence en matière de normes et de recours uniques, est seule bénéfique.

    Ou alors que l'on dise, une fois pour toutes, que l'IPI, cela ne sert à rien…

    C'est aussi mon avis. Les mêmes règles doivent s'appliquer à tous ceux qui pratiquent la même profession; même si c'est à titre accessoire.

    L'intérêt et la défense du consommateur sont à ce prix, surtout en matière de copropriété.

    Mais il est vrai que l'avis du conseil d'état n'est qu'un avis et qu'il n'est pas contraignant. Dommage! mais où sont les groupes de pression qui défendent (?) les copropriétaires…, je veux dire la majorité silencieuse.

    en réponse à : Avocat/syndic #939609
    Colet
    Membre
    PIM a écrit :
    L'IPI vient d'envoyer (ce 2 juin) une newsletter électronique à ce sujet "chatouilleux", à tous les agents immobiliers.

    Je cite :
    Exercice des activités d’agent immobilier par les notaires, les géomètres-experts, les architectes, les comptables et les avocats : le Conseil d’État a rendu son avis sur le projet du ministère des classes moyennes………..

    Quand je vous disais que c'est un fameux potage……

    PIM,

    Merci infiniment d'avoir mis ce message de l'IPI sur le forum.

    Voilà qui est intéressant et augure de bien des évolutions.

    La soupe est en train de s'épicer! Bon appétit!

    en réponse à : Avocat/syndic #939607
    Colet
    Membre
    Grmff a écrit :
    Le propriétaire peut être syndic, sans être soumis à une déontologie quelconque. Mon message était erroné (et je l'ai corrigé), je me suis mal exprimé. Pitié, pas frapper le monsieur.

    Ah! Je comprends mieux!
    J'avais déjà préparé ma batte de base- ball……..

    en réponse à : Avocat/syndic #939605
    Colet
    Membre
    Grmff a écrit :
    Citation :J'en conclu que l'agréation IPI ne s'adresse donc qu'aux agents immobiliers qui ne peuvent se prévaloir d'être en plus avocats, architectes, ingénieurs, comptables, médecins(?); etc..
    De mémoire, il faut que le syndic soit propriétaire, soumis à un organisme, ordre, institut.

    C'est le cas des médecins, des avocats, des architectes, des agents immobiliers, des notaires, des comptables.

    Ce n'est pas le cas des ingénieurs.

    Je sais que les avocats, comptables et architectes sont habilités à être syndic. Je ne me suis pas posé la question pour les médecins.

    Je pense que c'est le cas des géomètres et/ou des experts également, mais je ne sais pas sur quelle base. Demandons à Francis s'il existe un ordre des géomètres et expert immobilier?

    Comment ça le syndic doit être propriétaire??

    Pour les ingénieurs civils, (mais j'ignore si c'est toujours le cas), il me semble (?) qu'il leur suffisait de demander leur inscription au tableau de l'ordre des architectes pour se prévaloir du titre ou en tous cas, pouvoir signer des plans d'autorisation de bâtir (j'ai connu ce cas, mais c'était dans une autre vie).

    en réponse à : Avocat/syndic #939604
    Colet
    Membre
    ABSA a écrit :
    Les avocats peuvent être syndic de copropriété suite à la modification du règlement d'ordre intérieur des barreaux francophones et germanophones en date du 12 mai 2004 (La même autorisation existe au niveau néerlandophone).

    Cette modification a été attaquée par l'IPI au niveau de la cour de cassation. Il est à noter que les avocats-syndics sont uniquement soumis à leur règlement d'ordre intérieur et pas au code de déontologie de l'IPI. La cour a rejetté la demande le 24 mars 2005 ( arrêt de la cour).

    En conséquence, un avocat peut être officiellement syndic.

    J'ai lu l'arrêt de la cour de cassation.
    En fait, si j'ai bien compris, l'arrêt confirme que les barreaux concernés avaient parfaitement le droit d'autoriser les avocats qui en dépendent, d'exercer la fonction de syndic.

    Je note cependant que sans la modification des règles précédentes en vigueur au sein de ces barreaux, cette activité leur était interdite.

    Mais la compétence la-dedans, que devient-elle?

    en réponse à : Avocat/syndic #939601
    Colet
    Membre

    Je prends connaissance de toutes les réponses et remercie tous les intervenants.

    Si j'ai bien compris, il y aurait donc des professions qui ne nécessitent pas d'être agréé IPI pour exercer la fonction de syndic dans un immeuble où il ne serait pas propriétaire.

    J'en conclu que l'agréation IPI ne s'adresse donc qu'aux agents immobiliers qui ne peuvent se prévaloir d'être en plus avocats, architectes, ingénieurs, comptables, médecins(?); etc..

    Existe-t-il une liste des professions exonérées de l'agréation par l'IPI ou bien est-ce là aussi la bouteille à encre?

    Pour moi, ce débat est loin d'être clos!

    en réponse à : ACP en justice #939113
    Colet
    Membre
    Grmff a écrit :
    Si j'ai bien compris, la partie adverse a demandé et obtenu en justice une astreinte de 100€/jour pour avoir une traduction.

    Vous refusez de faire la traduction, mais vous dites que vous vous soumettez au jugement. Je ne coprends pas……

    Grmff,

    Vous n'êtes pas le seul, mais les autres n'osent peut-être pas pas le dire.
    J'ai abandonné depuis longtemps.
    Les explications du type "baxter" (goutte à goutte) risquent de durer et le malade sera mort avant d'avoir parlé.
    violent.gif

    Quand il n'y à plus personne pour jouer, la partie s'arrête.

    Bon weed end.

    en réponse à : ACP en justice #939087
    Colet
    Membre
    Baxter a écrit :
    casimir a écrit : il m'a forcé à sortir de ma réserve.

    …. ce qui est un comble, quand on rentre d'Afrique !

    clap.gif Touché… coulé…..

    en réponse à : Copropriété et IBGE #939162
    Colet
    Membre
    casimir a écrit :
    Etant actuellement Président du CG, je reçois par lettre, par courriel, de vive voix, des propos (j'emploie un euphémisme) qui m'incite à proposer la modération et le dialogue.

    Que voilà des gens de bons conseils!
    Mettez-vous à la place de vos opposants pour comprendre leurs motivations.
    La modération viendra toute seule et le dialogue sera facilité à condition d'enlever les oeillères..

    C'est tellement facile quand on VEUT trouver le chemin de la conciliation.
    Encore faut-il en avoir la volonté et oeuvrer pour y aboutir.

    en réponse à : Copropriété et IBGE #939160
    Colet
    Membre
    Grmff a écrit :
    Si une entreprise avait 12 immeubles séparés dans Bruxelles, avec chacun 20 parking, il faudrait un permis 1A? Très bizarre…

    Quel raccourci simpliste, pas vraisemblable ni comparable puisque dans ce cas d'espèce et si j'ai bien compris, les 2 immeubles sont sur le même terrain avec un seul et même acte de base pour les deux.
    Et puis ce problème n'a-t-il pas été tranché par la cour de cassation?

    Quelle était déjà la dernière question?? Modifier la loi?
    OK, tout le monde est d'accord et des gens y travaillent, même si ce n'est pas demain la veille (ni après demain) que l'affaire viendra devant les chambres.

    Pour le reste les épanchements de M. Casimir ne m'amusent vraiment plus du tout, ils me lassent.

    en réponse à : Copropriété et IBGE #939157
    Colet
    Membre

    Casimir,

    Déjà fini les math avec vos petits enfants?

    en réponse à : ACP en justice #939077
    Colet
    Membre

    Casimir,

    Que cherchez-vous au juste en relatant toutes ces histoires?
    Au début, vous parliez d'un copropriétaire que vous traitiez de malade mental.
    Maintenant on s'aperçoit qu'il y en a d'autres?

    Tous ces contestataires dans votre ACP sont-ils fous?

    Je veux bien aider (dans la mesure de mes moyens) les intervenants qui viennent ici exposer les difficultés qu'ils rencontrent en copropriété; mais en ce qui concerne votre cas, désolé…. j'abandonne.

    Bonne pèche et bonne atmosphère comme disait Arletty.

    en réponse à : ACP en justice #939073
    Colet
    Membre
    casimir a écrit :
    Deuxième cas concret:
    Une 1er AG se réunit, cette première AG où le quorum de 50% n'est jamais atteint, en tous cas chez nous depuis plus de 20 ans.
    Deux CP (contestant les AG précédentes) sont présents.
    Environ 15 propriétaires sont présents représentant environ 10% des quotités.
    Pendant le décompte des quotités, un des deux CP quitte la salle.
    Lorsque le syndic communique le résultat du décompte, le deuxième CP conteste les chiffres donnés
    en arguant qu'un des CP avait quitté la salle et que donc on ne pouvait pas le comptabiliser.
    Demande en annulation de l'AG suit

    Quelle conciliation proposez-vous ?
    casimir

    La description du cas n'est pas claire.

    1.- S'il s'agit d'une première AG et vu qu'il y a manifestement moins de 50% des quotités présentes, elle est déclarée nulle et doit être reportée.
    Qu'un copropriétaire ait quitté la réunion pendant la réunion n'est pas relevant, puisque même avec lui et ses procurations éventuelles l'assemblée n'était pas en nombre.

    2.- S'il s'agit d'une 2è assemblée, et si j'avais eu quelque chose à y dire, j'aurais acté au PV de séance le départ d'un propriétaire et annoncé à l'assemblée les quotités exactes en séance pour le calcul futur des majorités lors des votes.
    C'est é-lé-men-taire!

    Simplicité et logique. Pourquoi se compliquer la vie en allant au devant de problèmes évitables?

    Décidément, votre syndic ne me paraît pas être à la hauteur de la situation.

    en réponse à : ACP en justice #939069
    Colet
    Membre
    casimir a écrit :
    Quittons les sphères intellectuelles et prenons un cas tout récent et concret survenu lors de notre dernière AG.
    Un CP (un autre) nous fait remettre par huissier une lettre dans laquelle se trouve écrit: (il exige une correction du PV)
    Point 1. Page 2 : J'ai fait remarquer que les membres du conseil de gérance ne peuvent voter sur leur propre décharge. le syndic a personnellement écarté cette remarque.
    [Ce que tout syndic même vaguement professionnel devrait savoir : « L'article 577-6 § 7 prévoit qu'aucune personne mandatée par l'assemblée ou employée par elle ne pourra participer personnellement ou par procuration aux délibérations et aux votes relatifs à la mission qui lui a été confiée. »]

    Quelle conciliation proposez-vous ?

    casimir

    On s'écarte fort de la conciliation générale des problèmes de votre ACP pour
    tomber dans des cas d'espèces qui sont largement évoqués et débattus sur des sites comme celui-ci.
    A mon avis (mais ce n'est pas parole d'évangile) l'article 577-6 § 7. ne s'applique pas au CG pour la décharge de sa mission d'assistance et de contrôle du syndic que la loi lui accorde d'office.
    Néanmoins, il est d'usage, dans n'importe quel domaine, de ne pas pouvoir se donner décharge d'une mission à soi-même puisque alors on devient juge et partie.

    Dans le cas exposé, il suffisait au syndic, plutôt que d'écarter la demande du copropriétaire comme vous le relatez, d'annexer sa lettre au PV et l'affaire était peut-être close.
    Si, les membres du CG ne participant au vote sur leur propre décharge, le reste de l'assemblée la leur refusait, et bien elle était refusée, et puis voilà!

    Tout ceci est simple et logique. Il faut savoir accepter le résultat d'un vote quel qu'il soit et tel qu'il est.
    Manipuler les voix ou les votes pour arriver à ses propres fins est du magouillage qui toujours amène un retour de manivelle douloureux.

    en réponse à : ACP en justice #939061
    Colet
    Membre
    casimir a écrit :
    Non à ce que dit Colet et pourtant il me suggère de bonnes approches.
    Le dialogue ne se passe pas entre deux personnes mais entre une personne et une personne juridique.
    Un bon dialogue nécessietrait une remise des compteurs à zéro ce que Rawls appelle "le voile d'ignorance"
    Un peu utopique, mais il faudrait avoir le courage de se regarder de dialoguer en d'autres mots de pouvoir dire non à certains apriori ou prénotions comme disait Durkheim et pour aider un tel dialogue faire confiance à une tierce personne neutre intelligente de préférence et sans apriori dans le problème à résoudre.
    J'y suis prêt.

    Et une de mes valeurs:
    la légalité sans sens = légalisme
    la légalité avec sens = le juste (on tend vers ce qui est juste)

    casimir

    Que celui qui a compris quelque chose lève le doigt?

    Mon cher Casimir, excusez-moi si je vais être un peu désagréable, mais je trouve que vous avez un art consommé de noyer le poisson ou, en d'autres termes, de parler pour ne rien dire; ce qui comme chacun le sait, n'est donné qu'aux intellectuels de haut vol.
    A moins que ce ne soit moi qui suis encore plus c.. que je ne le pensais.

    On pratique le genre quand on est coincé et qu'il est difficile de se tirer d'un mauvais pas.
    Vous me faites penser à de Villepin dans l'affaire qui probablement va mettre un terme à sa carrière.

    On parle de conciliation. C'est le premier devoir de tout avocat honnête: trouver le moyen d'éviter une procédure. Combien de "courrier confidentiel" ne s'échangent-ils pas en cours de procédure?
    Vous chercher un conciliateur: c'est facile: que chacun délègue son avocat, mais avec la mission d'arrêter la procédure et de trouver un arrangement.
    Comme ils connaissent bien le dossier, cela pourrait aller très vite.
    Pour la copropriété il n'y a qu'une règle à respecter: la légalité.
    Si j'ai bien compris les motivations du propriétaire plaignant, c'est cela qu'il réclame. Et bien qu'on la lui donne. Quoi de plus normal après tout qu'une ACP respecte la loi!

    Arrêter cette guerre de tranchées est simple, il suffit de le vouloir.
    Jusqu'ici, l'ACP, par la faute de ses responsables a été reconnue en tort.
    Qu'elle rentre donc dans le droit chemin et tout sera dit.
    Fini et basta, on passe à un autre genre de réjouissance.

    Tout le reste n'est que littérature et paroles creuses.

    en réponse à : ACP en justice #939055
    Colet
    Membre
    casimir a écrit :
    Mais que diable, oui.
    Mais il faut être deux pour se parler.
    Et ce CP ….
    Et ce même CP exige ……
    ET l'astreinte doit être payée dans les…..
    Et l'ACP a des torts, oui. …..

    Je suis toujours prêt au dialogue…… avec un terroriste, sans armes, en ce sens que je prie pour leur âme.

    casimir

    Casimir,

    Non!! Vous n'êtes pas encore prêt au dialogue en tenant des propos pareils!
    Rien que des griefs et de la haine qui transparaît à chaque ligne.

    Pourtant vous me semblez être un homme intelligent; mais aveuglé et déboussolé parce que vous avez été réveillé par le vent du boulet.

    Essayez simplement de vous mettre à la place de votre adversaire.
    Entrez dans sa peau et demandez-vous ce que vous auriez fait à sa place dans toute cette affaire.

    Ce faisant et si vous êtes sincère, vous ne pourrez que vous rapprocher de sa position car s'il n'a peut-être pas raison à 100 pour 100, il ne peut pas non plus avoir tort sur toute la ligne.

    Je suis certain que votre copropriété peut s'en sortir, mais il faut, à un moment donné, savoir reconnaître qu'on s'était trompé.

    Si vous n'êtes pas prêt à le faire maintenant, alors je crains que cela soir foutu, et pour longtemps.

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