Syndic provisoire désigné par le Juge, et après?
Accueil › Forum de l'immobilier résidentiel belge › Copropriétés forcées › Syndic provisoire désigné par le Juge, et après?
- Ce sujet contient 155 réponses, 8 participants et a été mis à jour pour la dernière fois par
PIM, le il y a 6 années et 11 mois.
-
AuteurMessages
-
20 novembre 2019 à 10 h 01 min #1040931
GT
MembreLe client du fournisseur est la personne morale dénommée "association des copropriétaires" et non chaque copropriétaire individuel.
L'art. 577-8, § 4, 6°, prévoit que le syndic représente l'association des copropriétaires. A ce titre , le syndic signe le contrat avec le fournisseur de biens ou de services. L'interlocuteur direct du fournisseur est le syndic de l'ACP.Et pourquoi et à quel titre un copropriétaire s'adresserait-il en nom propre au fournisseur ?
Il n'existe aucune relation contractuelle directe entre le fournisseur et le copropriétaire individuel.Dans les relations avec un tiers ( p.e. un fournisseur), le syndic agit non pas en qualité de mandataire de l'ACP mais en qualité d'organe de celle-ci.
1 personne aime ce message20 novembre 2019 à 10 h 09 min #1040932Guest
Membreluc a écrit :copropriétaire engalère a écrit :rexou a écrit :Mais vous ne pouvez pas interférer dans la relation entre le syndic (qui est le client qui représente l'ACP) et le fournisseur dans le cadre d'un travail qui se rapporterait à la copropriété.Bonjour, avez vous l'article qui confirme ce que vous dites svp,?
MerciCommencez à lire les Art. 1984 à 2010 du Code Civil:
Citation :TITRE XIII. – DU MANDAT.
CHAPITRE I. – DE LA NATURE ET DE LA FORME DU MANDAT.
Art. 1984-1990
CHAPITRE II. – DES OBLIGATIONS DU MANDATAIRE.
Art. 1991-1997
CHAPITRE III. – DES OBLIGATIONS DU MANDANT.
Art. 1998-2002
CHAPITRE IV. – DES DIFFERENTES MANIERES DONT LE MANDAT FINIT.
Art. 2003-2010et …
CC2019 a écrit :At. 577-8
(…)
§ 4. Quels que soient les pouvoirs qui lui sont conférés par le règlement de copropriété, le syndic est chargé :
(…)
3° d'exécuter et de faire exécuter les décisions prises par l'assemblée générale;
4° d'accomplir tous actes conservatoires et tous actes d'administration provisoire;
(…)télépathie! j'étais justement dans la lecture de ces articles et j'ai trouvé ceci:
"Pour effectuer sa mission, le mandataire doit jouir nécessairement d’une certaine autonomie, d’une certaine capacité d’appréciation. Ainsi son rôle ne se réduit pas à être un simple porte-parole d’un donneur d’ordre.
La doctrine refuse d’ailleurs de considérer la qualité de mandataire à un intermédiaire dont le pouvoir d’initiative serait nul."donc , interférer entre le mandataire et les fournisseurs seraient à priori nulles, sauf si on trouve une irrégularité confirmée.et on m'invite à consulter la banque de données de jurisprudence . ce que je ferai cet après midi.
https://www.tribunaux-rechtbanken.be/fr/je-recherche/jurisprudence20 novembre 2019 à 10 h 35 min #1040933
rexouMembrecopropriétaire engalère a écrit :…
donc , interférer entre le mandataire et les fournisseurs seraient à priori nulles, sauf si on trouve une irrégularité confirmée.et on m'invite à consulter la banque de données de jurisprudence . ce que je ferai cet après midi.
https://www.tribunaux-rechtbanken.be/fr/je-recherche/jurisprudenceEt si plus simplement vous évitiez d'intervenir dans la relation entre le syndic (=client) et le prestataire ?
Cela ne vous semble pas une bonne idée ?
20 novembre 2019 à 13 h 28 min #1040934Guest
Membrerexou a écrit :Et si plus simplement vous évitiez d'intervenir dans la relation entre le syndic (=client) et le prestataire ?Cela ne vous semble pas une bonne idée ?
pourquoi le ferais-je? Justement si j'interviens c'est pour des bonnes raisons que j'utiliserai demain matin puisque c'est demain matin qu'on passe devant le JdP.
20 novembre 2019 à 13 h 40 min #1040935Guest
MembreGT a écrit :Le client du fournisseur est la personne morale dénommée "association des copropriétaires" et non chaque copropriétaire individuel.
L'art. 577-8, § 4, 6°, prévoit que le syndic représente l'association des copropriétaires. A ce titre , le syndic signe le contrat avec le fournisseur de biens ou de services. L'interlocuteur direct du fournisseur est le syndic de l'ACP.Et pourquoi et à quel titre un copropriétaire s'adresserait-il en nom propre au fournisseur ?
Il n'existe aucune relation contractuelle directe entre le fournisseur et le copropriétaire individuel.Dans les relations avec un tiers ( p.e. un fournisseur), le syndic agit non pas en qualité de mandataire de l'ACP mais en qualité d'organe de celle-ci.
sauf si il y a fautes (contrôle insuffisant ou abusif de la gestion du syndic, collusion dolosive avec ce dernier, dépassement des pouvoirs délégués par l'assemblée, engagement non autorisé de dépenses…).
20 novembre 2019 à 13 h 44 min #1040936
rexouMembrecopropriétaire engalère a écrit :rexou a écrit :Et si plus simplement vous évitiez d'intervenir dans la relation entre le syndic (=client) et le prestataire ?Cela ne vous semble pas une bonne idée ?
pourquoi le ferais-je? Justement si j'interviens c'est pour des bonnes raisons que j'utiliserai demain matin puisque c'est demain matin qu'on passe devant le JdP.
La première réponse qui me vient à l'esprit, c'est parce que le prestataire de services n'a aucune relation contractuelle avec vous ni avec aucun copropriétaire de l'immeuble.
Mais puisque vous passez demain chez le jdp, j'attends de voir quelle sera la position du juge au vu de votre dossier.
20 novembre 2019 à 13 h 59 min #1040937
rexouMembrecopropriétaire engalère a écrit :sauf si il y a fautes (contrôle insuffisant ou abusif de la gestion du syndic, collusion dolosive avec ce dernier, dépassement des pouvoirs délégués par l'assemblée, engagement non autorisé de dépenses…).Si tel est le cas, c'est à vous de l'établir et de régler le problème avec le syndic, voire avec le juge. Collusion dolosive… c'est joli et cela fait sérieux… mais seulement si vous avez des éléments concrets pour convaincre un juge. Et ce que vous citez concerne seulement le syndic… le prestataire de services n'a que faire de ce que vous avez autorisé ou non.
En aucun cas vous ne pouvez interférer dans la relation entre le syndic et le prestataire de service qui n'a pour sa part aucun compte à vous rendre et aucune instruction à recevoir de votre part. Son client est l'acp, représentée par le syndic. Il n'a aucune relation contractuelle avec vous. Cela a déjà été expliqué plusieurs fois très clairement.
20 novembre 2019 à 14 h 02 min #1040938
lucMembrecopropriétaire engalère a écrit :rexou a écrit :Et si plus simplement vous évitiez d'intervenir dans la relation entre le syndic (=client) et le prestataire ?Cela ne vous semble pas une bonne idée ?
pourquoi le ferais-je? Justement si j'interviens c'est pour des bonnes raisons que j'utiliserai demain matin puisque c'est demain matin qu'on passe devant le JdP.
Pour moi c'est d'abord au CdC de fare ce constat et le signaler à l'AG pour décision. Le CdC a eu dans ce cadrer les instruments nécessaires à le faire. Ils peuvent consulter et copier tout document de l'ACP à tout moment.
1 personne aime ce message20 novembre 2019 à 14 h 09 min #1040939Guest
Membrerexou a écrit :copropriétaire engalère a écrit :sauf si il y a fautes (contrôle insuffisant ou abusif de la gestion du syndic, collusion dolosive avec ce dernier, dépassement des pouvoirs délégués par l'assemblée, engagement non autorisé de dépenses…).Si tel est le cas, c'est à vous de l'établir et de régler le problème avec le syndic, voire avec le juge. Collusion dolosive… c'est joli et cela fait sérieux… mais seulement si vous avez des éléments concrets pour convaincre un juge. Et ce que vous citez concerne seulement le syndic… le prestataire de services n'a que faire de ce que vous avez autorisé ou non.
En aucun cas vous ne pouvez interférer dans la relation entre le syndic et le prestataire de service qui n'a pour sa part aucun compte à vous rendre et aucune instruction à recevoir de votre part. Son client est l'acp, représentée par le syndic. Il n'a aucune relation contractuelle avec vous. Cela a déjà été expliqué plusieurs fois très clairement.
tout cela est flou, vous éludez qu'il y a probabilité que le prestataire de service n'est peut être pas mandaté par l'acp……..ou que les factures ne reflètent pas la réalité des prestations, ou mille probabilités,
et détrompez vous, il a clairement une relation contractuelle envers chaque copropriétaire, je pense que vous feriez bien de lire les comptes rendus des tribunaux…..cela vous éclairera et ça vous évitera de répondre à l'emporte pièce qui risque de dériver les lecteurs vers de fausses vérités….
pour exemple=
"L'association des copropriétaires a, en règle, la garde des parties communes au sens de l'article 1384, alinéa 1er. L'article 577-9, § ler, du Code civil est libellé comme suit depuis sa modification par la loi du 2 juin 2010: « Nonobstant l'article 577-5, § 3, l'association des copropriétaires a le droit d'agir, conjointement ou non avec un ou plusieurs copropriétaires, en vue de la sauvegarde de tous les droits relatifs à l'exercice, à la reconnaissance ou à la négation de droits réels ou personnels sur les parties communes, ou relatifs à la gestion de celles-ci. Elle est réputée avoir la qualité et l'intérêt requis pour la défense de ces droits » (RCDI 2017/3, p. 54).
Tribunal de première instance de Liège, Jugement du 24 mai 2017"Probablement que vous avez les perles comme syndic, cac, cdc, et je vous les souhaite bien perlés de nombreuses années, je vous apprend comme je l'ai appris à mes dépends, ce n'est pas le cas de toute les copropriétés, .
bonne soirée20 novembre 2019 à 14 h 11 min #1040940Guest
Membreluc a écrit :copropriétaire engalère a écrit :rexou a écrit :Et si plus simplement vous évitiez d'intervenir dans la relation entre le syndic (=client) et le prestataire ?Cela ne vous semble pas une bonne idée ?
pourquoi le ferais-je? Justement si j'interviens c'est pour des bonnes raisons que j'utiliserai demain matin puisque c'est demain matin qu'on passe devant le JdP.
Pour moi c'est d'abord au CdC de fare ce constat et le signaler à l'AG pour décision. Le CdC a eu dans ce cadrer les instruments nécessaires à le faire. Ils peuvent consulter et copier tout document de l'ACP à tout moment.
parce que le cdc ne fait pas son boulot, on devrait laisser courrir? et si les factures ne correspondent ni à un fournisseur choisit par l'ag ni aux prestations soi disant effectuées? comment faites vous?
20 novembre 2019 à 14 h 32 min #1040941
lucMembrecopropriétaire engalère a écrit :luc a écrit :copropriétaire engalère a écrit :rexou a écrit :Et si plus simplement vous évitiez d'intervenir dans la relation entre le syndic (=client) et le prestataire ?Cela ne vous semble pas une bonne idée ?
pourquoi le ferais-je? Justement si j'interviens c'est pour des bonnes raisons que j'utiliserai demain matin puisque c'est demain matin qu'on passe devant le JdP.
Pour moi c'est d'abord au CdC de fare ce constat et le signaler à l'AG pour décision. Le CdC a eu dans ce cadrer les instruments nécessaires à le faire. Ils peuvent consulter et copier tout document de l'ACP à tout moment.
parce que le cdc ne fait pas son boulot, on devrait laisser courrir? et si les factures ne correspondent ni à un fournisseur choisit par l'ag ni aux prestations soi disant effectuées? comment faites vous?
1. demande d'un expert judicaire pour vérifier la compta.
2. constat que le rapport du CdC arle du futur et pas du passé, et donc ne justifie en rien l'exécution de son mandat par le syndic.Résultat:
– D'abord le rapport du CD n'est plus délibéré/discuté à l'AGO
– Pour le reste j'attend une décision du JP en décembre. Décision postposé avec un mois suite à un "problème" de représentation de l'ACP.PS: bonne chance pour demain
20 novembre 2019 à 14 h 35 min #1040942Guest
Membreluc a écrit :1. demande d'un expert judicaire pour vérifier la compta.PS: bonne chance pour demain
1. audit judiciaire en cours,
et merci
20 novembre 2019 à 14 h 48 min #1040943
max11Membrecopropriétaire engalère a écrit :sauf si il y a fautes (contrôle insuffisant ou abusif de la gestion du syndic, collusion dolosive avec ce dernier, dépassement des pouvoirs délégués par l'assemblée, engagement non autorisé de dépenses…).Deux fois le même mot durant la journée alors que je ne l'avais jamais entendu…. wouawww 😛 😛 😛
Par contre, est-ce qu'il n'y a pas un doublon à mettre côte à côte "collusion" et "dolosive" ?
Merci PIM pour ce développement de mon vocabulaire.20 novembre 2019 à 15 h 11 min #1040944
lucMembremax11 a écrit :copropriétaire engalère a écrit :sauf si il y a fautes (contrôle insuffisant ou abusif de la gestion du syndic, collusion dolosive avec ce dernier, dépassement des pouvoirs délégués par l'assemblée, engagement non autorisé de dépenses…).Deux fois le même mot durant la journée alors que je ne l'avais jamais entendu…. wouawww 😛 😛 😛
Par contre, est-ce qu'il n'y a pas un doublon à mettre côte à côte "collusion" et "dolosive" ?
Merci PIM pour ce développement de mon vocabulaire.Même constat. Je l'ai déja utilisé il ya une heure puisqu'il décrit bien le contexte.
Pour moi il n'y a pas de doublon, mais il se peut que la collusion est en soi aussi dolosive.
Merci à PIM pour élargir mon vocabulaire d'une façon utile …20 novembre 2019 à 15 h 36 min #1040945Guest
Membreluc a écrit :Pour moi il n'y a pas de doublon, mais il se peut que la collusion est en soi aussi dolosive.
Merci à PIM pour élargir mon vocabulaire d'une façon utile …il y a aussi la "réticence dolosive" je l'ai entendu et entendu lors de mes visites de courtoisies au tribunal public de schaarbeek.
20 novembre 2019 à 15 h 38 min #1040946GT
MembreEn droit civil, le dol est une manoeuvre frauduleuse ayant pour objet de tromper l'une des parties à un acte juridique en vue d'obtenir son consentement (Lexique des termes juridiques, Dalloz).
L'approbation des comptes et la décharge au syndic sont des actes juridiques en ce sens qu'ils sont la manifestation de la volonté des copropriétaires destinée à produire des effets de droit.
1 personne aime ce message20 novembre 2019 à 15 h 47 min #1040947GT
Membrecopropriétaire engalère a écrit :luc a écrit :Pour moi il n'y a pas de doublon, mais il se peut que la collusion est en soi aussi dolosive.
Merci à PIM pour élargir mon vocabulaire d'une façon utile …il y a aussi la "réticence dolosive" je l'ai entendu et entendu lors de mes visites de courtoisies au tribunal public de schaarbeek.
Tribunal public. Par rapport à un tribunal privé ?
En procédure civile, les audiences sont souvent publiques.
La réticence peut être une forme de manoeuvre frauduleuse.20 novembre 2019 à 15 h 49 min #1040948
rexouMembrecopropriétaire engalère a écrit :tout cela est flou, vous éludez qu'il y a probabilité que le prestataire de service n'est peut être pas mandaté par l'acp……..ou que les factures ne reflètent pas la réalité des prestations, ou mille probabilités,
et détrompez vous, il a clairement une relation contractuelle envers chaque copropriétaire, je pense que vous feriez bien de lire les comptes rendus des tribunaux…..cela vous éclairera et ça vous évitera de répondre à l'emporte pièce qui risque de dériver les lecteurs vers de fausses vérités….Je pense m'être exprimé de manière parfaitement claire.
Un autre lecteur voit-il quelque chose de flou dans ma réponse ? Et si un autre lecteur me voit "à côté de la plaque", qu'il s'exprime.
Selon vous, chaque copropriétaire a une relation contractuelle avec les prestataires de l'acp ???
Je vous invite à relire le post de GT :
GT a écrit :Le client du fournisseur est la personne morale dénommée "association des copropriétaires" et non chaque copropriétaire individuel.
L'art. 577-8, § 4, 6°, prévoit que le syndic représente l'association des copropriétaires. A ce titre , le syndic signe le contrat avec le fournisseur de biens ou de services. L'interlocuteur direct du fournisseur est le syndic de l'ACP.Et pourquoi et à quel titre un copropriétaire s'adresserait-il en nom propre au fournisseur ?
Il n'existe aucune relation contractuelle directe entre le fournisseur et le copropriétaire individuel.Dans les relations avec un tiers ( p.e. un fournisseur), le syndic agit non pas en qualité de mandataire de l'ACP mais en qualité d'organe de celle-ci.
A vous lire, votre syndic établit de fausses factures et ferait appel à des fournisseurs qui ne sont pas acceptés par une AG… C'est un problème qui concerne l'acp (pas uniquement vous, mais l'ensemble des copropriétaires) et le syndic. Le prestataire n'a que faire de votre cuisine interne.
Vous comprenez vite, mais il faut vous expliquer longtemps…
1 personne aime ce message20 novembre 2019 à 15 h 58 min #1040949
rexouMembreLuc a écrit :Pour moi il n'y a pas de doublon, mais il se peut que la collusion est en soi aussi dolosive.Je ne lis rien qui établit une collusion ou un dol. Et l'association de ces deux mots n'apporte rien de concret dans le contexte évoqué.
Enrichir son vocabulaire est un bonne chose. Il ne faut pas pour autant user de cette science à toutes les sauces.
Je pense à un autre terme sur lequel méditer : le mot "interférer". Exemple : un copropriétaire interfère abusivement dans la relation de son syndic avec un prestataire de services. ] 😀
1 personne aime ce message20 novembre 2019 à 16 h 03 min #1040950Guest
MembreGT a écrit :Tribunal public. Par rapport à un tribunal privé ?
.alors là, je ne peux vous répondre, les mardi et mercredi les audiences sont publiques, les jeudi je les appelle privée puisque le public n'est pas autorisé à assister. en tout les cas pour schaarbeek.
-
AuteurMessages
- Le sujet ‘Syndic provisoire désigné par le Juge, et après?’ est fermé à de nouvelles réponses.
