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26 novembre 2019 à 7 h 54 min en réponse à : réparation + répartition charge garage qui paie quoi? #1041589
rexouMembreIl est aussi concevable de considérer que les frais relatifs à la porte sont à répartir de façon égale entre les garages et parkings, sans tenir compte des quotités, du fait de l'utilisation identique de la porte par les uns et les autres. 1 garage ou 1 parking = 1 voiture.
Voir l'acte de base et/ou l'historique de l'immeuble. Par exemple, comment sont répartis les frais de réparation/enretien de la porte ?
Si usage exclusif de cette porte par les garages/parkings, normal que l'imputation des frais se répartisse exclusivement entre les seuls utilisateurs.
25 novembre 2019 à 23 h 35 min en réponse à : Déroulé idéal d’une assemblée générale : quelques balises SVP?! #1041618
rexouMembreGT a écrit :J'estime qu'il s'agit d'une pratique à encourager. Elle permet à l'assemblée de réagir sur le champ jusqu'à ce que le texte lu corresponde au texte voté. A vérifier également en fin d'AG au moment de la signature du PV soumis après lecture par le président de l'AG, par le secrétaire désigné et par tous les copropriétaires encore présents à ce moment ou leurs mandataires.Je n'ai jamais assisté à une séance d'AG ds laquelle le syndic faisait la lecture du PV.
En revanche, certains copropriétaires consciencieux le lisaient avant de le signer. D'autres se contentaient de la signer sans prendre la peine de le lire.Lors d'un vote, il est communiqué le résultat, avec les noms et quotités des pour/contre/abstentions. Ce résultat figure au pv. et chacun peut comparer le texte à la réalité lors de la lecture en fin de séance.
Pour ma part, lors de la plupart des ag auxquelles j'assiste , le pv est lu en fin de séance… c'est une sorte de résumé qui clôture la séance.
Il ne s'agit pas de rédiger un texte, mais de donner des indications concises : vote : oui à XX%, votent contre : mr ZZ et QQ, absention Mme BB.
Choix du devis : Le devis XX est retenu à CC% des voix. Votent contre / Mr et Mme RRR Note : demander remise de 5% et début des travaux avant le …
L'important est de mentionner en style télégraphique les décisions prises (et par qui) et éventuellement les mesures à prendre pour les appliquer .
25 novembre 2019 à 23 h 22 min en réponse à : Déroulé idéal d’une assemblée générale : quelques balises SVP?! #1041617
rexouMembreGT a écrit :J'ai déjà participé à plusieurs AG. Les cartes d'identité étaient présentées au moment de la signature de la liste des présences.
Le syndic ne connaît pas nécessairement la physionomie de chaque copropriétaire.Dans les très grandes acp, le syndic ne connait pas en effet tous les cp et il est alors normal de demander la preuve de l’identité des gens qui ne sont pas connus. Perso, je n'ai jamais vu une acp qui généralise cette demande… mais je conçois que cela peut exister.
25 novembre 2019 à 19 h 27 min en réponse à : Déroulé idéal d’une assemblée générale : quelques balises SVP?! #1041613
rexouMembreLe pv est lu en fin de séance.
Il est possible et autorisé bien sur qu'il soit donné lecture de chaque point en cours de séance, mais ce n'est pas très pratique…
Ce qui est important, c'est que les décisions prises soient bien notées, ainsi que l'indication des votants pour/contre/neutre.Vous pouvez prendre des notes et vérifier la concordance en fin de séance lors de la lecture. C'est alors le moment de (faire) corriger une erreur ou un manque éventuel.
Il est quand même indiqué de nommer un secrétaire d'ag apte à effectuer ce genre de travail… ou de le laisser faire par le syndic ou un de ses employés si employé prsent…
rexouMembreEP001 a écrit :Note bien que je trouverais logique comme ton avis que cela soit la date de réception de l'avis ou la réception la lettre elle-même si elle est reçue sans avoir du mettre un avis.
.Pas la date de réception, mais la date de "possible réception", soit la date de présentation possible.
Un jour férié retarde indiscutablement la date de réception possible. Un jour de grève sera déjà plus discutable… L'expéditeur connait le calendrier, mais pas nécessairement les mouvements sociaux… J'ignore si la position des juges est unanime à ce sujet. (Gt viendra nous éclairer sans doute 🙂 )
Ceci dit, dans la pratique, quand tout se passe bien, il reste possible et cohérent de montrer une certaine souplesse.
Un mail et un accusé de réception de ce mail constituent aussi un congé valablement donné. L'important est de fournir la preuve que la volonté du locataire a été valablement communiquée.
25 novembre 2019 à 17 h 59 min en réponse à : Déroulé idéal d’une assemblée générale : quelques balises SVP?! #1041611
rexouMembrePaul_6 a écrit :OK, merci. Il s'agit d'un immeuble neuf, donc copropriété nouvelle, donc 'nouveau' syndic. Ma femme qui a une meilleure mémoire que moi croit se souvenir qu'il s'agit d'un mandat annuel. Ce qui donc nous facilite les choses. Il n'empêche que si nous désirons changer je suppose que cela doit être inscrit à l'OJ dans les formes et dans les délais !Vous devez faire inscrire ce point à l'ordre du jour de la prochaine ag: "renouvellement ou non du contrat du syndic / examen de la situation / candidatures et propositions / VOTE
Vous devez aussi présenter des alternatives… Votre acp ne peut rester sans syndic. Vous devez donc présenter plusieurs candidats et les conditions de contrat qu'ils proposent. D'autres cp peuvent aussi présenter un candidat…
Vous pouvez enfin demander au syndic de sortir de la pièce pendant que les cp débattent entre eux du choix du syndic et du renouvellement ou non de son mandat. Quand la décision est prise, vous rappelez le syndic dans la salle et la réunion se poursuit normalement.
25 novembre 2019 à 17 h 50 min en réponse à : Déroulé idéal d’une assemblée générale : quelques balises SVP?! #1041610
rexouMembreBonjour et bienvenue. 🙂
Vous êtes nouveau et vous devez vous habituer à aux usages de la copropriété et à la manière dont se déroulent les assemblées. Vous pouvez demander à un autre cp de vous expliquer ce que vous ne comprenez pas, par exemple. Vous apprendrez à décoder avec le temps.
Par exemple, le PV ne mentionne légalement que les décisions (cela se nomme un pv décisionnel) et pas l'ensemble des débats. Il peut néanmoins y être mentionné diverses remarques si le rédacteur le juge nécessaire. Le rédacteur sera normalement le syndic ou le secrétaire que vous avec nommé en début de séance.
Ce pv est lu en fin de séance et chaque cp encore présent en fin de séance peut le signer (et le relire bien sur).
Chaque point inscrit à l'ordre du jour ne fait pas nécessairement l'objet d'un vote.
En fin de séance, vous restez libre de signer ou non le pv. Si vous remarquez une erreur ou un oubli dans l'énoncé des décisions, vous pouvez bien sur le faire remarquer. Considérez quand même que vous êtes nouveau et que s'il se présente une erreur, un autre cp plus averti que vous le remarquera aussi…
Dans une copro, les gens se connaissent et il est inutile de faire un contrôle d'identité en principe. Mais si un inconnu se présente muni d'une procuration, il sera bien entendu légitime que le syndic s'assure de son identité. C'est le syndic qui est chargé de faire la liste des présences et des représentés. Il est assisté par le cdc (conseil de copropriété) et/ou par le président de séance.
Le mandat du syndic est de "maximum" 3 ans. Vous pouvez aussi avoir opté pour un mandat renouvelable tous les ans ou tous les deux ans. Si vous changes de syndic à une date d'expiration de son mandat, vous ne lui devez pas d'indemnité. Vous ne renouvelez pas son mandat, ce qui est votre droit. Dans le cas contraire, oui, puisque vous rompez un contrat en cours. Les indemnités sont définies par le contrat que la copro a signé avec le syndic.
rexouMembreSi vous cherchez une réponse théorique à votre question, je plussoie entièrement les réponses données par Grmff.
Si vous envisagez de donner votre préavis ce mois ci… faites-le donc aujourd'hui ! 🙂
25 novembre 2019 à 10 h 32 min en réponse à : Syndic provisoire désigné par le Juge, et après? #1041035
rexouMembregrmff a écrit :J'ai beau faire une recherche sur "articulé de partie à partie", je ne trouve rien. Et votre explication ne me parle pas beaucoup.Vous avez bien du mérite à encore chercher à décoder et trouver un sens à ce que vous lisez.
Mais cela encourage le patient dans son délire… Est-ce bien raisonnable ?
25 novembre 2019 à 10 h 20 min en réponse à : Syndic provisoire désigné par le Juge, et après? #1041032
rexouMembrecopropriétaire engalère a écrit :me……………dum! mon billet de 100 drachmes vient de tomber!!!!!! je corrige, merci5 citations pour répondre ça ?
Une confirmation de mon message précédent.
25 novembre 2019 à 10 h 12 min en réponse à : Syndic provisoire désigné par le Juge, et après? #1041029
rexouMembregrmff a écrit :Alors, si c'est pas Luc qui a écrit cela, il ne faut pas que votre message mentionne "Luc a écrit:"Sinon, je ne sais toujours pas ce que c'est qu'un "articulé"
Ce forum commence à tourner au guignol.
Il n'y a plus aucune cohérence dans les fils de discussion, qui sont pollués par des délires que seul son auteur peut comprendre…
La galère, personne ne peut vous aider ici… faut consulter un psy.
rexouMembreluc a écrit :panchito a écrit :Rexou a écrit :Pour faire court, vous décidez et les autres paient ?C'est pour cela que la loi a été changée. Maintenant c'est ceux qui paient qui peuvent décider!
Vous inversez/généralisez trop.
En fait c'est plutôt ceux qui décident doivent payer immédiatement
Lisez l'AR du 12.07.2012.Au départ, je veux dire que le cp qui possède 49% des quotités paie en rapport avec ses quotités. Il décide dans le même rapport, sans pour cela pouvoir dépasser le total des quotités représentées par l'ensemble des autres cp. Il n'a donc jamais la majorité à lui seul.
Mais s'il est soutenu par au moins un autre cp, ils peuvent avoir une majorité à deux.
Alors, quand je lis
Citation :Avec sa majorité, PEUT il imposer cela ?
Il fait du chantage avec sa quotité, mais je ne pense pas qu'il puisse nous forcer de prendre des fonctions pour lesquelles il n'a pas de légitimité surtout qu'il s'agit aussi de mon argentJe n'aime pas l'idée de ne pas avoir un syndic indépendant
je dis qu'il s'agit aussi (et surtout) de l'argent de ce cp majoritaire.
Il existe une majorité qui opte pour le choix d'un syndic bénévole et un petit électron libre qui "n'aime pas l'idée"…
La légitimité existe dès que la proposition de syndic bénévole est votée à la majorité.
Plus on a de quotités, plus on paie… et plus on paie, plus on décide.
La référence de Panchito fait état de la répartition des charges… Par exemple, si des travaux concernent exclusivement les garages, il revient aux seuls garages de payer, mais aussi de décider. Les décideurs sont les payeurs et inversement.
Le concept d'un minoritaire isolé qui impose sa vue -et des frais supplémentaires- à la majorité n'est pas acceptable. Et c'est ce qu'il veut faire : choisir un syndic pro, à charge de l'ensemble de la copro. Il n'accepte pas que la majorité impose son choix, mais il peut imposer son choix à la majorité… curieux raisonnement.
25 novembre 2019 à 9 h 47 min en réponse à : Syndic provisoire désigné par le Juge, et après? #1041025
rexouMembrecopropriétaire engalère a écrit :luc a écrit :correction, il faut lire "nullité des débats" en place de
"nullité de l'action".
juste pour votre information, sous chaque "discussion" il y a une flopée de jurisprudence, c'est ce que les gens ici sur ce forum ne prennent pas en compte, car je suppose qu'ils n'ont jamais ester contre un syndic, un CAC ou une ACP.
ça fait un bout que je traîne mes guêtres aux fins de tâter le terrain, au palais de justice et la majorité des séances tournent autour des loyers impayés, pas encore vu passer une action syndic, cac, cdp.toujours est t il que je maintiens, le syndic ne peut pas voler si il n'a pas des complices à l'intérieur.
voilà
Quel est donc le rapport entre le texte de Luc que vous citez et le délire dont vous nous abreuvez en guise de réponse ?
Ce serait sympa aussi d'essayer d'écrire en français, avec les mots et les lettres dans le bon ordre.
rexouMembrecopropriétaire engalère a écrit :et bien, heureusement que Mr ragrati a préciser qu'il n'avait pas le temps et qu'il cherchait des conseils. il est servit, après avoir lu
"MAJORITAIRE donc il peut voler"La galère a encore compris de travers… En plus d'exposer des propos incohérents, elle interprète ce qui est écrit à sa manière…
Vous avez un exemple d'un intervenant qui a posé une question claire. Vous avez aussi des exemples de réponses claires.
Personne ne vous demande de comprendre… mais merci de ne pas polluer tous les posts avec des propos incohérents.
rexouMembreragrati a écrit :Bonjour,Dans notre copropriété, j'ai un voisin majoritaire en quotité qui ne souhaite plus notre syndic actuel, et à raison il est inefficace, mais il veut qu'on reprenne nous mêmes le syndic : lui et un autre, mais moi je n'ai pas confiance, il a déjà fait des erreurs avec la carte bancaire à une époque
Avec sa majorité, PEUT il imposer cela ?
Il fait du chantage avec sa quotité, mais je ne pense pas qu'il puisse nous forcer de prendre des fonctions pour lesquelles il n'a pas de légitimité surtout qu'il s'agit aussi de mon argentJe n'aime pas l'idée de ne pas avoir un syndic indépendant
OUi, il peut imposer cela, s'il est suivi par d'autres cp et que ce choix est celui de la majorité.
Vous ne pensez pas qu'il peut vous forcer à accepter ses choix, mais vous pensez pouvoir le forcer à accepter les vôtres ?
Il s'agit aussi de votre argent ? Mais il s'agit aussi et surtout de son argent et de celui des autres cp.
Vous n'aimez pas l'idée… mais vous n'aimez pas payer non plus et vous refusez de vous impliquer.
Pour faire court, vous décidez et les autres paient ?
Vous pouvez débattre avant la prise de décision. Mais vous devrez vous incliner et accepter la décision que pendra la majorité. C'est un concept de base au sein d'une copropriété.
rexouMembreluc a écrit :Lisez et répondez éventuellement à ma suggestion:
Avec un débat sous la conduite d'un médiateur les opinions peuvent changer et le consensus trouvé.
Ne jouez pas l'homme/femme, mais la balle ….
Il y a des médiateurs privés (payant), le juge de Paix lui-même (conciliation) (centaine d'EUR), ceux nommés par la police (gratuit si plaintes à la police), ceux nommés par le procureur (gratuit ? si procès correctionnel) (je suis passé par tous, sans résultat, puisque refus de débat par l'autre partie)La majorité prend une décision. La minorité s'incline. Ou introduit une requête motivée en justice de paix si la décision lui porte préjudice.
Le débat a lieu AVANT la décision.
Il n'est pas question ici d'une plainte à la police, ni d'un procès correctionnel.
Je ne vois pas en quoi un médiateur privé peut être utile. La majorité décide et la minorité s'incline. Il n’existe aucune raison valable pour inverser les choses. D'autant plus, que l'intervenant, isolé et minoritaire, refuse une solution sans en proposer une autre qui soit meilleure dans l'intérêt de la copro.
Il reste toujours possible d'introduire un recours en justice de paix dans les 4 mois de la décision de l'ag. C'est pour moi infondé et voué à l'échec. Mais c'est une possibilité.
J'ai une suggestion : le cp qui ne veut pas d'un syndic bénévole et refuse de s'impliquer dans la gestion assume seul les frais d'un syndic pro, qui sera contrôlé par les autres copropriétaires. Il est très possible que la majorité accepte cette proposition. Mais décider seul minoritaire et faire assumer les frais de ses choix aux autres cp majoritaires, ce n'est pas acceptable.
24 novembre 2019 à 14 h 53 min en réponse à : Décompte annuel des provisions de charges et surface habitable minimal (AIS) #1041342
rexouMembregrmff a écrit :Je ne pense pas que les AIS aient des budgets pour réduire les frais réels de leurs locataires en supportant eux-même une partie de ces charges. Demandez toujours, cela ne mange pas de pain. Mais ne partez pas en vacances avec l'argent que vous espérez économiser, vous risquez bien d'être déçu…Par contre, si vous faites un plan d'apurement raisonnable, je vois mal les AIS vous traîner devant un juge, et encore moins obtenir quoique ce soit.
Proposez leur 50€ par mois. Ils vont refuser. Puis, acceptez 125€. Voyez aussi à réactualiser vos provisions de charges en fonction des charges réelles des exercices précédents, histoire de ne pas vous retrouver dans la même situation dans 2 ans.
Pas de budget spécifique, surement… mais il reste possible de faire un geste après 4 années de négligence qui ont contribué à déstabiliser les finances d'une personne dans une situation déjà difficile. Par exemple, l'ais peut limiter sa demande de régularisation aux trois (voire aux deux) dernières années. Il n'y a en effet aucune obligation que cette proposition soit acceptée mais comme dit : demander ne mange pas de pain. Et je pense quant à moi qu'un geste reste du domaine du possible.
Ne pas partir en vacances avec l'argent reste un bon conseil quand même ! ] 😀
Proposer 50 euros mensuels, oui. Il devrait être possible de finaliser avec 75 ou 100euros mensuels maxi pour régulariser, en plus de l'adaptation du montant des provisions futures.
Une ais a quand même une finalité sociale… et dans ce cas, devrait accepter la responsabilité de la défaillance de son suivi en matière de charges.
Bref, je reste (modérément quand même) optimiste quant à un geste concret de réduction de la dette en plus du plan d'apurement qui est parfaitement normal et légitime.
rexouMembregrmff a écrit :Cela ne répond pas à la question de savoir si les AIS peuvent expulser en hiver comme les propriétaires privés, ou doivent respecter la trêve hivernale comme les logements sociaux.A mon sens, les logements sociaux sont l'exception. Les logements AIS suivent la règle normale, qui ne tient pas compte de l'hiver.
Cela répond à la question en ce sens que les ais sont clairement différenciées de la règlementation applicable aux logements sociaux.
Je partage la conclusion que les ais ne sont pas soumises à cette limitation hivernale.
1 personne aime ce message24 novembre 2019 à 12 h 42 min en réponse à : Syndic provisoire désigné par le Juge, et après? #1041016
rexouMembreEn un peu plus d'un mois, 4 fils de discussion ouverts. Deux fermés.
573 interventions… et rien de clair ni de concret… et combien d'attaques ?
Je me suis fait une opinion au fil de l'évolution des discussions, oui.
24 novembre 2019 à 12 h 27 min en réponse à : Syndic provisoire désigné par le Juge, et après? #1041015
rexouMembreluc a écrit :rexou a écrit :Citation :je suis une vraie teigne et je le reste!Le reste du monde n'en est pas pour autant à vos pieds.
Perso, je reste muet sur ce fil parce que votre hargne, la nébulosité de vos propos et votre incohérence m'incitent perdre ma sérénité.
Pour répondre à la question "qui est Ninifel" : votre clone. Et pour anticiper la question suivante : Non, ce n'est pas un compliment.
Vous confirmez selon moi votre partialité. QED.
Acceptez que d'autres ont parfois une autre opinion basé sur d'autres expériences
Je constate la hargne, la nébulosité des propos et leur incohérence.
Et il existe en effet une similitude avec une autre personne qui est intervenue sur ce forum.
Dire " je suis une vraie teigne et je le reste!" n'est pas une opinion.
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