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QRieuse

Toutes mes réponses sur les forums

20 sujets de 161 à 180 (sur un total de 190)
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  • en réponse à : Adaptation des actes de base. Date butoir du 1er septembre 2014 #1002856
    QRieuse
    Membre

    Merci, Luc. Cela conforte ce que je répète au syndic depuis des mois, voire des années.

    J'apprends maintenant que le gestionnaire actuel de notre immeuble viens de s'apercevoir que son prédécesseur n'avait pas fait le nécessaire pour la mise en conformité décidée en 2011. Et pourtant ce n'est pas faute d'avoir harcelé le syndic.
    Rassurez-vous, nous changeons de syndic car ce problème d'acte de base n'est rien à côté de ce qu'on a dû supporter comme manquements de sa part.

    Cordialement,

    en réponse à : Adaptation des actes de base. Date butoir du 1er septembre 2014 #1002855
    QRieuse
    Membre

    Bonjour,

    King a écrit (le 19/11/2014)
    Quelqu'un peut-il me confirmer que des statuts, initialement dûment transcrits, et qui seraient mis aux normes hors délai, sans toucher aux quotités, et en votant en assemblée les mesures d'adaptation aux majorités requises, doivent obligatoirement faire l'objet d'un acte authentique? Y a -t-il un passage de la loi qui soit explicite à ce sujet précis?
    merci de m'éclairer…

    Et Luc a répondu (le 20/11/2014)
    Oui. Voir les réponses donné dans ce sujet et d'autres sujets sur ce forum.

    Je me pose la même question que King et je ne trouve pas dans le forum une réponse actualisée, à savoir s’il y a une loi, un AR ou une circulaire quelconque que affirme qu’il faille obligatoirement passer par un notaire si on est hors délai.
    Aujourd’hui, un gestionnaire de syndic m’a affirmé que c’est bien le cas si on n’a pas mis en conformité pour le 31/08/2015 (délai allongé d’un an) mais un avocat à qui j’avais posé la question dit que non.
    Qui croire ? Avec quelle preuve ?
    Quelqu’un peut-il me préciser ce qu’il en est légalement?
    Merci.

    QRieuse
    Membre

    En réponse à GT et Luc :

    Il est clair que lors d’accomplissement d’acte conservatoire, le syndic a toute latitude puisqu’il y a une certaine urgence. Mais il y a des situations entre celle-ci et les travaux nécessitant un cahier des charges et plusieurs devis à présenter en AG.

    C’est là que notre syndic a « abusé » et fait parfois un peu n’importe quoi (commissions occultes??). Vu que cela s’est présenté à plusieurs reprises, le CC intervient et le syndic accepte maintenant très bien de discuter des opportunités.

    Selon la loi de 2010, la fonction du CC est quand même de veiller à la bonne exécution des missions du syndic, il est un organe de contrôle du syndic.

    Je ne m’attarde pas sur ces points car c’est quelque peu hors sujet.

    Je retiens qu’on peut donc accepter qu’une secrétaire ou un gestionnaire non inscrit à l’IPI signe un contrat ou une commande mais que cela engage directement le responsable du syndic qui lui est inscrit comme titulaire.

    Cordialement,

    QRieuse
    Membre

    A Max 11

    Eh bien, je me suis étonnée, et les autres membres du CC également, qu’un gestionnaire sans n° IPI commande lui-même l’intervention de corps de métier pas nécessairement utiles. Par exemple, envoi systématique et immédiat lors d‘infiltrations d’un technicien avec caméra infra-rouge (2 fois sur 3 ce n’était pas du tout utile, mais chaque fois 500€ de frais), recours unique et systématique à un même entrepreneur,… Bien sûr, nous avons ensuite réclamé d’autres devis mais parfois cela n’a pas été facile.

    Dernièrement, la secrétaire était prête à signer une commande suite à un devis (plus de 2.600€) en l’absence de son supérieur sur simple autorisation de notre part alors que nous ne savons même pas si cela est nécessaire. En plus, ce devis a été fait par une entreprise qui ne vient pas habituellement chez nous et qui propose tout de suite le remplacement complet d’une installation!
    Voici quelques exemples parmi d’autres qui m’ont poussée à poser la question initiale.

    Heureusement, notre CC est vigilant et le plus souvent intercepte des commandes un peu trop rapides du syndic. Nous avons exigé que dorénavant tout devis nous soit présenté et éventuellement discuté avant commande.

    Cordialement,

    QRieuse
    Membre

    A nouveau, merci Luc. C’est beaucoup plus clair ainsi.

    J’ai effectivement trouvé sur le site de la BCE les « titulaires de fonctions légales pour cette entreprise »

    Cordialement,

    en réponse à : Syndics et commissions occultes: pan ! #1008178
    QRieuse
    Membre

    Merci à Luc pour sa réponse. Je retiens la phase 1 pour faire mettre ce point à l’ordre du jour de notre prochaine AG.

    Dans Le Cri de juin 2015, le SNPC conseille :

    « Il appartient aux copropriétés et aux copropriétaires de se prendre en mains. Nous les invitons, à l’initiative soit du Conseil de copropriété, soit de tout copropriétaire, à écrire aux fournisseurs de la copropriété ; on pense notamment ici à l’ascensoriste et aux autres fournisseurs d’énergie. Des travaux importants ont été effectués récemment à votre immeuble, écrivez aux entrepreneurs qui sont intervenus etc.. »

    « Dans le dossier Omnimo (voir Le Cri de mai 2015), un copropriétaire a écrit à Schindler pour faire apparaître la réalité des choses (voir encadré p. 18). Bingo ! Une commission de 3 % (environ 20.000€) a été versée au syndic sans que la copropriété en soit avertie. Elle compte bien maintenant se retourner contre qui de droit pour récupérer cette somme et d’autres, dès lors que dans ce dossier, le syndic avait en outre réclamé à la copropriété 1 % pour assurer le suivi des travaux.
    Plus généralement, le SNPC invite les copropriétés à remettre en question tous leurs fournisseurs pour faire jouer la concurrence.
    Nous sommes convaincus que les charges de copropriété peuvent ainsi baisser entre 5 et 15 % »

    QRieuse
    Membre

    Merci, Luc, pour cette réponse. Mais je ne m’y retrouve pas trop dans tous ces codes. Il n’y est pas écrit, même dans le Code de déontologie de l’IPI, qu’il faut obligatoirement avoir un n° IPI pour signer un contrat. Chez mon syndic, c’est souvent la secrétaire qui signe les bons de commandes ou contrats. J’imagine bien que c’est l’administrateur principal (avec n° IPI évidemment) qui in fine est responsable.

    en réponse à : Syndics et commissions occultes: pan ! #1008175
    QRieuse
    Membre

    Bonjour,
    Comme le dit Tomtom, l’IPI et le ministre Borsus n’ont réagi que suite à la persévérance du SNPC qui intervient depuis février.
    Je reçois régulièrement des infos sur le cas Omnimo via un ex-propriétaire d’un immeuble géré par ce syndic.

    Si le syndic ne dit pas aux copropriétaires qu’il reçoit des commissions, comment ceux-ci peuvent-ils savoir que des firmes en versent au syndic ? Est-il imaginable d’aborder ce sujet en AG en le mettant à l’ordre du jour et de demander au syndic de certifier qu’il ne reçoit rien et de lui faire acter cela dans le PV d’AG ? Ou bien la copropriété doit-elle écrire aux firmes en leur demandant si elles accordent des commissions ?
    J’ai lu que les firmes se retranchent derrière le fait qu’elles signalent simplement au syndic qu’il doit en informer la copropriété.

    Que penser ? Que faire ?

    en réponse à : Responsabilité du syndic #1006856
    QRieuse
    Membre

    Résultat de la mise en cause du syndic lors de l'AG:
    l'AG a accordé la décharge des comptes qui effectivement étaient corrects
    l'AG a refusé la décharge au syndic à 100%

    Je suis chargée de faire un rapport qui sera ajouté au PV de l'AG reprenant les très nombreux manquements du syndic et demandant dédommagement au syndic. Ce rapport remontera au(x) responsable(s) de l'entreprise.

    Depuis le 1° mars, un autre gérant nous est attribué, lequel , engagé depuis novembre, a déjà pris partiellement les choses en main. Celui-ci semble très organisé et nous avons mis au point un méthode de collaboration.

    Espérons…!

    Cordialement

    en réponse à : Responsabilité du syndic #1006854
    QRieuse
    Membre

    Merci Luc et Panchito pour vos réponses, elles confortent ce que je pensais.
    Lors de l'AG de cet après-midi, en tant que présidente du CC je vais bien exposer le problème.
    Je vais voir si les CP acceptent de ne pas donner quitus au syndic pour ces points précis tant que ces questions sont en suspens et/ou éventuellement remettre ce sujet à l'ordre du jour de la prochaine AG.

    en réponse à : Responsabilité du syndic #1006851
    QRieuse
    Membre

    Je n'ai pas vraiment eu une réponse à ma question: pensez-vous qu'on puisse exiger du syndic un remboursement ou une indemnité (quitte à ce qu'il fasse intervenir son assurance) lorsqu'il commet plusieurs fois de suite ce genre d'erreur à savoir payer des factures sans contrôle des travaux mal ou non effectués malgré les mises en garde répétées du conseil de copropriété?

    Merci de me donner votre avis sur ce point précis.

    Cordialement,

    en réponse à : Responsabilité du syndic #1006850
    QRieuse
    Membre

    Panchito, nous avons 19 lots dans l’immeuble. J’ai bien décrit la situation dans le rapport semestriel du CC qui est joint à la convocation de l’AG qui se tient la semaine prochaine. En principe tout devait être réglé la semaine suivant la réunion du CC préparant l’AG avec le syndic donc le point n’a pas été mis à l’ordre du jour. Je reconnais que c’est une erreur mais je compte bien en discuter pendant l’AG lorsqu’on abordera le rapport du CC.
    Le commissaire aux comptes s’est contenté d’exiger une réception des travaux de toiture, sans plus, je ne peux pas compter sur son action et d’ailleurs il cède sa place cette année.
    Je pense que l’AG refusera le quitus pour la gestion tant que nous n’aurons pas obtenu réponse et action du syndic.
    Les travaux de toiture ont fait l’objet d’une AGE avec fonds de réserve spécial. Pour moi il y a faute évidente du syndic qui n’a pas surveillé les travaux et clôturé le dossier trop tôt.

    Bada, nous avons reçu plusieurs devis pour refaire la toiture (dont certains demandés directement pas le CC), parfois encore plus élevés. Il s’agit d’une plateforme au niveau du dernier étage avec 2 petites terrasses (dalles sur plots). Le prix mentionné comporte aussi le paiement du stationnement en voirie pendant un mois des camionnettes et grue, et quelques travaux annexes tels que coupole à remplacer, socles en béton (vestige d’une ancienne poutre de déménagement) à éliminer, balustrades à réparer, enlèvement d’une véranda cause des infiltrations récurrentes, terrasses à refaire, seuils de porte à remplacer. Le travail était assez compliqué vu le nombre de couches de roofing qu’il a fallu retirer pour mettre le béton à nu.
    Vu le montant, une réception des travaux est indispensable ainsi qu’un document écrit garantissant une garantie décennale. Nous les attendons toujours.

    Bonne journée.

    en réponse à : Tacite reconduction, protection du consommateur et copropriété #959505
    QRieuse
    Membre

    Merci Luc pour ces références. Vu la longueur des textes, je les lirai attentivement dès que possible.

    Nous avons un ingénieur conseil qui semble très compétent, organisé, clair et précis. Il supervise les travaux et veille au respect des règlements PEB qu'il nous a clairement exposés.

    Bonne journée.

    en réponse à : Tacite reconduction, protection du consommateur et copropriété #959503
    QRieuse
    Membre

    Bonjour Luc,

    La loi a été modifiée plusieurs fois (2007, 2012, 2013 et 2014) et il est difficile de savoir à quelle date exactement cette définition est d’application mais je pense bien, comme vous, déjà en 2012.

    En tout cas, et malheureusement,
    Art. I.1. [1 Sauf disposition contraire prévue au titre 2, pour l'application du présent Code, on entend par :
    1° entreprise : toute personne physique ou personne morale poursuivant de manière durable un but économique, y compris ses associations;
    2° consommateur : toute personne physique qui agit à des fins qui n'entrent pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale ou libérale;

    La copropriété n’est ni une entreprise à but économique ni un consommateur.

    La personne que j’ai contactée au SPF Economie m’a dit que le cas des copropriétés est un problème non résolu et qu’il n’y a pas encore de jurisprudence pour cette situation.

    Nous changeons de chauffagiste car une de nos 2 chaudières mazout est tombée en panne après 23 ans de bons services. La 2° est insuffisante pour passer l’hiver et risque aussi de nous lâcher (même âge !) et les citernes qui ont 46 ans sont dans un lieu tel qu’elles ne peuvent être remplacées si nécessaire.

    Nous avons décidé de passer au gaz et l’offre retenue provient d’un autre chauffagiste qui assurera aussi l’entretien. L’échéance du contrat d’entretien actuel (datant de 1997) est le 1° mars, la résiliation aurait dû se faire en novembre 2013, plusieurs mois avant que la chaudière ne tombe en panne donc situation imprévisible à l’époque.

    Cordialement,

    en réponse à : Tacite reconduction, protection du consommateur et copropriété #959499
    QRieuse
    Membre

    Bonjour Luc,

    Je me suis posée la même question que Grmff et je constate que la définition du consommateur a été modifiée.

    Le Code de Droit économique mentionne :
    consommateur : toute personne physique qui agit à des fins qui n'entrent pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale ou libérale
    Voir : LIVRE Ier. ,Définitions, TITRE 1er.
    Définitions générales (inséré par la Loi du 7 novembre 2013, entré en vigueur le 12 décembre 2013) Article I.

    La mention « personne morale » a été supprimée. Une copropriété n'est plus un « consommateur » et ne tombe plus sous le coup de la loi de protection des consommateurs. Je viens d'en avoir confirmation en contactant le SPF Economie.

    C’est très ennuyeux pour notre copropriété car nous changeons de chauffagiste de façon inopinée et sommes tenus par un contrat à reconduction tacite. Nous espérons cependant un geste commercial de la firme et espérons une rupture de contrat à l’amiable.

    Cordialement.

    en réponse à : Règlementation Appart-Hôtel en copropriété #997932
    QRieuse
    Membre

    Voici un petit rapport de ce qui s’est dit à l’AG : comme prévu, nous n’avons aucun recours contre ce type de location actuellement. Le CDC va cependant afficher dans les communs un rappel du ROI réclamant le calme et le respect des voisins. Il a quand même été alerté suite à l’information que je lui ai donnée au sujet de la nouvelle ordonnance de la Région Bruxelloise et va s’informer plus avant sur les répercussions possibles.

    en réponse à : Règlementation Appart-Hôtel en copropriété #997929
    QRieuse
    Membre

    Merci à LauraZ et à PIM (toujours à la pointe de l’info !).

    J’ai aussi vu ce reportage à la télé. Nous en parlerons lors de l’AG ce jeudi en signalant qu’une nouvelle ordonnance de la Région Bruxelloise sera votée cette semaine pour éviter la concurrence avec le secteur hôtelier entraînant une obligation d’agrément auprès du Ministère Régional de l’Economie (auparavant : procédure d’agrément volontaire auprès de la Cocof). C’est une information qui peut intéresser aussi d’autres propriétaires qui voudraient faire le même type de location.

    Nous avons bien compris que nous ne pouvons nous opposer à ce fait et que le seul grief serait des nuisances pour les occupants résidents.

    Reste à voir si l’assurance de la copropriété interviendrait si ces « locataires » provoquaient des dégâts vu l’activité « commerciale » du propriétaire. La question sera posée au syndic.

    Rexou, je suis d’accord avec votre raisonnement même si c’est dit de façon quelque peu agressive. Tous les locataires ne sont pas envahissants mais certains se comportent comme dans un hôtel, rentrée et usage des sanitaires à toute heure la nuit, discussion à haute voix dans les communs, … et allez faire respecter un ROI par des gens qui sont là pour 3 jours ou une semaine !

    en réponse à : Règlementation Appart-Hôtel en copropriété #997924
    QRieuse
    Membre

    Bonjour,

    Je suis dans un cas identique à Naruto, mêmes règlementations dans l’acte de base (dont autorisation d’une profession libérale). Les interventions lues ici me confortent malheureusement dans l’idée qu’on ne peut actuellement s’opposer à ce type de location.

    Cependant, je réagis à ces remarques :

    Citation :
    Grmff a écrit Si en plus les professions libérales sont autorisées, cela veut dire que vous devez être d'accord avec des allées et venues d'étranger dans les communs.

    Mais dans ce cas, les étrangers sont connus de celui qui les a reçus et ne disposent pas des clés, élément facile à faire reproduire par des touristes mal intentionnés. Ceci engendre insécurité et inquiétude.

    Citation :
    Naruto a écrit La limite entre habitat locatif et activité commerciale reste floue malgré vos réponses.
    Citation :
    Dach a écrit Pour information le CC stipule à l'art. 577-10: Citation : Tout membre de l'assemblée générale des copropriétaires est tenu d'informer sans délai le syndic des droits personnels qu'il aurait concédés à des tiers sur son lot privatif.

    Dans mon cas, le propriétaire passe par une agence de location qui recrute les clients. Il s’agit d’une location temporaire à usage touristique. N’est-ce pas une activité commerciale ? Selon l’art 577-10, le propriétaire ne doit-il pas en informer le syndic ?

    Merci de m'éclairer.

    en réponse à : Loi 2 juin 2010 – PV de l’AG #973876
    QRieuse
    Membre

    Merci, Grmff. Vous confirmez mon interprétation. Je suppose que dans ce cas, c'est le syndic qui devrait rédiger ce PV complémentaire. Inutile de dire que je le vois déjà maugréer!

    en réponse à : Statuts ACP: mise en conformité #972832
    QRieuse
    Membre

    Bonjour,

    Lors de l’AG, nous avons décidé de laisser l’acte de base tel quel en attendant une jurisprudence éventuelle ou du moins des commentaires de cette loi pour l’expliciter.

    De toute façon, cette loi est impérative donc annulerait tout article de l’acte de base en contradiction avec elle.

    Entre temps, mandat a été donné au conseil de copropriété pour choisir la personne qui serait éventuellement en charge de la mise en conformité si cela s’avère nécessaire ultérieurement.

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