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Pirost

Toutes mes réponses sur les forums

6 sujets de 1 à 6 (sur un total de 6)
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  • en réponse à : Rénovation ascenseur et quotité #937852
    Pirost
    Membre

    Merci à Luc pour sa correction tant sur la forme que sur l'orthographe 😉 .
    J'ai choisi de faire référence aux quotités des appartements car il sont tous égaux du point de vue des quotités. (même si en réalité la moitié possède une surface supérieure). Qu'aurais-je pu choisir d'autre comme réference pour l'usage(critère pour les charges particulières introduite dans l'acte de base)?
    Si on ajoute les quotités des caves(toutes pareilles) à celles des appartements cela ne pose pas de problèmes actuellement mais si un propriétaire rachète une cave à un autre, il pourra également se demander pourquoi il paye plus "d'ascenseur" que les autres. Certaines coprorpiétés répartissent l'usage suivant l'étage. Même si j'habite au premier étage et n'utilise que très rarement voire jamais l'ascensseur, je trouve cette répartitions peu équitable car il n'appartient qu'à moi de ne pas utiliser l'ascenseur et de plus mon appartement possède autant d'avantages en terme d'accès que celui du troisième pour une personne agée ou à mobilité réduite.
    Mon but est de remédier à une lacune dans la gestion de la comptabilité en esperant receuillir l'avis favorable et objectif de la part des autres copropriétaires lors de la prochaine AG.
    Déja très heureux de vos remarques très constructives pour moi, j'aurais également souhaité avoir des avis plus personnel sur le caractère équitable (ou pas ) de ma proposition de répartition (consolidée par Luc).
    Merci et bonne journée

    en réponse à : Rénovation ascenseur et quotité #937848
    Pirost
    Membre

    Voilà, suite à vos nombreuses et interressantes réponses, je souhaiterais soumettre ce projet de définition des charges communes particulières (à opposer au charges communes générales réparties selon les quotités). Je voudrais savoir si suivant le contexte décrit précédement, vous trouvez cette répartition honnête et équitable.

    Projet de répartition des charges communes particulières de la copropriété XXX.

    Toutes les charges communes sont réparties suivant les quotités des différents lots sauf les postes mentionnés ci-dessous qui sont répartis selon leur utilité conformément à l’acte de base de l’immeuble.

    Frais répartis selon les quotités uniques des appartements:
    Frais d’entretient et de réparation ou de remplacement de l’ascenseur.
    Frais d’entretient et de réparation de la chaudière.
    Frais d’entretient et de nettoyage des communs (Hall d’entrée, pallier, chaufferie, local technique, cour arrière).
    Frais de remise en peinture et petits œuvres des communs à condition que cela ne concerne pas la structure générale du Bâtiment (comme par exemple les travaux d’assèchement des murs).
    Frais d’entretient, de réparation et de remplacement de la parlophonie.

    Frais répartis selon les quotités uniques des garages :
    Frais d’entretiens ou de remplacement du dallage devant les garages sous les mêmes conditions que pour les terrasses (voir acte de base).
    A noter que les portes de garage sont en propriété exclusive.

    en réponse à : Rénovation ascenseur et quotité #937836
    Pirost
    Membre

    Il n'existe pas de sous-sol, les caves sont au rez-de chaussée. Actuellement les quotités des caves et des appartement sont, respectivement pour chaque type de bien, les mêmes et tous les propriétaires d'appartement possèdent une et une seule cave.Actuellement cette information ne porte pas à conséquence mais on pourrait imaginer qu'un propriétaires qui racheterait une cave à un autre pourrait remmettre en question la répartition des charges pour l'ascenseur ( 😉 .

    giannigianni a écrit :
    Il faut que soit marquez quelque part quels lots participent aux charges communes générales et/ou quels lots participent aux charges communes particulières. Apres il faut avoir la definition de "certains ouvrages ou équipements pour lesquels un autre mode de répartition a été fixé" en fonction de "l’utilité pour chaque lot privatif des biens ou services communs donnant lieu à ces charges"
    Sans un tableau des quotites et charges (actuelles et à proposer) la discussion en AG sera difficile.

    Actuellement, il n'existe rien qui détermine les charges générales et communes. L'association des copropriétaires étant récente (2002) et comme nous gérons seuls (pas de syndic externe car trop petite copropriété) nous ne sous sommes jamais interressé à ce point. Pourrais-je envisager de proposer pour la première fois un tel tableau en invoquant le fait que cela n'a jamais (mais aurait dû ^) été fait ?

    en réponse à : Rénovation ascenseur et quotité #937832
    Pirost
    Membre

    Après avoir relu l'acte de base je voudrais apporter quelques précisions « à mon cas ».
    L’immeuble est divisé en 17 lots :
    6 appartements chacun comportant une partie privative et exclusive et une partie en copropriété et indivision forcée. (*)
    6 caves chacun comportant une partie privative et exclusive et une partie en copropriété et indivision forcée.
    5 garages chacun comportant une partie privative et exclusive et une partie en copropriété et indivision forcée.
    * :Il est également précisé les parties communes des appartements après la description des 6 premiers lots tel que « Un palier desservant deux appartement et comprenant : la cage d’escalier et l’ascenseur comme défini en hachuré sur le plan ci-annexé « étage type aile gauche et aile droite ». La toiture qui est plate est recouverte de roofing ».

    Dans les remarques qui suivent la description des lots, il est écrit « ces quotités indivises servent de base à la répartition des parties communes et à la quote-part de chacun des copropriétaires dans les frais et leurs entretiens et réparations, sauf certains ouvrages ou équipements pour lesquels un autre mode de répartition a été fixé » Je ne trouve nulle part mention des ouvrages auxquels sont appliqués cet autre mode de répartition.

    Plus loin, dans le chapitre répartition des charges et recettes communes, il est écrit ceci : « Par soucis d’équité dans la répartition des charges, celles-ci sont divisées en charges communes générales, incombant aux propriétaires en fonction de la valeur respective des lots privatifs, et en charges communes particulières incombant aux copropriétaires en fonction de l’utilité pour chaque lot privatif des biens ou services communs donnant lieu à ces charges ». Bien sur, je ne trouve nulle part une description de ce que sont les charges communes particulières.

    Voilà, il me semble donc que l’acte de base ne ferme pas la porte à ma requête de diviser les frais d’ascenseur (entretient et réparation) selon les seules quotités des appartements mais n’apporte pas non plus suffisamment de précision pour le faire accepter par la seule lecture de l’acte de base. Effectivement, l’acte de base est sans doute bâclé…
    Merci pour vos appréciations.

    en réponse à : Rénovation ascenseur et quotité #937830
    Pirost
    Membre

    Je vois que ce n'est pas très facile et je vais reprendre l'acte de base de l'immeuble et le règlement de copropriété pour y voir plus claire. Si je me souviens bien, il est écrit quelque part que les frais (?rénovation et/ou entretient?) seront répartis selon les quotités ou l'usage. Par contre je suis certain qu'il n'est écrit nulle part de quelle manière et sur quelle matière il faut tenir compte de l'usage. Je ne souhaite pas aller plus loin que la discution à l'amiable avec les autre copropriétaires afin de garder une bonne entente plus précieuses que les quelques dizaines d'euros annuels qui feraient la différences. Je vous remercie encore pour vos nombreux conseilles et vos nombreux témoignages.

    en réponse à : Rénovation ascenseur et quotité #937813
    Pirost
    Membre

    Je vous remercie déjà pour vos éclaircicements.
    Après une première lecture rapide , j'en conclu que ma demande de participation de manière égale au frais de rénovation est nulle car il s'agit de gros travaux. Par contre il serait tout a fait justifié de demander qu'à l'avenir, les frais d'entretient des communs et de chauffage soient répartis seulement selon les quotités des appartments sans tenir compte des quotités des garages.

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