phil7578
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22 septembre 2015 à 15 h 18 min en réponse à : Imputation de la franchise de l’assurance copropriété #1009789
phil7578
MembreLa copropriété a refusé de prendre en charge la franchise, même un "split" comme proposé par grmff et que j'ai proposé en AG. Comme il faut une QV à 80% pour faire passer un tel sujet, c'est très difficile à faire passer.
Beaucoup de réactions crispées et primaires du style "moi je paie bien mon sinistre moi-même" (qui n'avait rien à voir avec le sujet débattu).
Cela étant, je trouverais normal que le syndic informe "correctement" tout le monde, ce qui n'est pas le cas: il "suffit" de lire le contrat etc…
phil7578
MembreBon, j'ai eu raison, depuis le début, de m'abonner à ce forum atypique et au-dessus de la mêlée.
Merci à PIM de remettre, avec une détermination admirable, l'église au milieu du village.
Tout ceci revient à ma dernière idée "méta" du moment: la volonté du législateur serait (au conditionnel, hein, soyons prudents) de favoriser les "grosses" structures (les bureaux de plusieurs personnes), pour que l'argent circule (il y a une ponction sur toutes les TVA applicables et sur les bénéfices des personnes morales). Quasi impossible donc, pour une copropriété "aimable et sympathique" de se constituer en autogestion sans prendre le risque de sacrifier un de ses membres (naïfs).
Autant le savoir…
Merci à tous pour vos feedbacks toujours constructifs.
1 personne aime ce messagephil7578
MembreBonjour,
Je reviens sur le "syndic bénévole". Notre copropriété devra faire face à de très importantes dépenses. Les coproprios s'entendent a priori bien. Pourquoi ne pas regrouper les compétences de chacun (un traducteur, un chauffagiste, un bon bricoleur pour les petits travaux urgents, un assureur, un juriste et deux économistes : un joli paysage complémentaire) d'autant que la plupart occupent leur propre logement et que nos pensionnés sont très au courant de ce qui se passe dans le quartier.
L'idée de la "cogestion" me semble "jouable". Mais, juridiquement, serait-ce possible? Je pensais à la constitution d'une association de fait qui aurait la charge de syndic pour notre seul immeuble, puisque grmff souligne que nous devons avoir "un seul syndic".
Cela permettrait, en économisant sur tous les frais, de reconstituer rapidement un fonds de réserve et d'apprendre avant de rechercher, 2 ou 3 ans plus tard, un nouveau syndic professionnel.
Question subsidiaire: l'assurance familiale d'un coproprio suffit-elle à le protéger de ses possibles erreurs de gestion?
19 septembre 2015 à 10 h 54 min en réponse à : L’opérateur d’un forum internet est responsable des propos qui s’y tiennent #1008290phil7578
MembreC'est un sujet très délicat et pas neuf. Ce qui est neuf, c'est que la CEDH se prononce et il faut bien lire son avis. La CEDH ne demande pas que tous les posts soient contrôlés. Si j'ai bien compris, je crois qu'elle veut simplement que des mécanismes de "modération" (automatiques ou manuels) existent et soient utilisés proactivement.
A partir du moment où un signalement est possible, où beaucoup souscrivent à des fils qui les intéressent et où les propos excessifs sont, en effet, rares, je pense que PIM rencontre très bien les objections de la CEDH. En cas de souci, une réaction rapide (avec conservation des copies d'écran, logs et traces) devrait suffire à la défense de l'hébergeur.
Il faut quand même raison garder… Un des premiers précédents à ce sujet était le cas altern.org contre Estelle Hallyday, en 1999. Vous trouverez un aperçu de cette affaire ici: altern.org Depuis, en 16 ans, beaucoup d'eau a coulé sous les ponts.
1 personne aime ce message19 septembre 2015 à 10 h 42 min en réponse à : Testament.be : le guide gratuit « Bien Régler, Bien Léguer » #1009968phil7578
MembreBonjour,
L'immeuble (ou les immeubles, quand on a de la chance) représente une part importante de l'héritage. Quel que soit le régime matrimonial, il est toujours intéressant de prévoir une "tontine" ou "clause d'accroissement", de préférence au moment de l'achat (pour qu'une telle clause ne puisse être contestée). En gros, c'est "tout revient au conjoint – ou autre membre de la famille et pas que – survivant". Dès lors, au décès, le bien est transféré hors droits de succession.
Un bon notaire peu aménager des clauses particulières selon les cas:
– en cas de mariage mixte, il est bon de prévoir que le survivant doit survivre "au moins 3 mois". En cas d'accident mortel, cela évite que l'immeuble ne soit transféré pour une semaine au conjoint comateux ou stabilisé, puis, dans un second temps, au décès du second, parte dans une famille avec laquelle on serait brouillé.
– en cas de mésentente, il est bon de prévoir une clause qui mette fin à la tontine sur notification par recommandé, par exemple. Et on peut même prévoir un pacte adjoint pour faire valoir des conditions plus personnelles (protection de tiers, clause de retour de fonds si un des deux apporte la totalité des frais d'achat).C'est un peu tabou mais entre gens raisonnables et prudents, c'est une bonne mesure. D'autant que les droits de succession n'ont jamais été barémisés depuis… 1932 (à l'époque, 100.000 euros c'était une grosse fortune).
Bien à vous.
11 septembre 2015 à 14 h 31 min en réponse à : Imputation de la franchise de l’assurance copropriété #1009783phil7578
MembreBonsoir,
Merci de votre réponse. Dans le cas de notre copropriété, les tuyaux de gaz et d'eau partent des caves où sont placés des compteurs individuels: c'est clairement du privatif au-delà du compteur, mais à mon sens couvert par l'assurance de la copropriété. En cas de sinistre, seule la franchise serait due par le copropriétaire concerné.
Pour le chauffage, c'est à mon avis différent. En effet, au-delà de la colonne verticale qui monte de la chaufferie, les tuyaux serpentent dans mon appartement et passent dans les lots voisins à travers les murs. Je considère donc que ma partie privative démarre au radiateur. Car si un tel tuyau était interrompu, mes voisins seraient privés de chauffage…
Donc, à mon sens, dans ce cas, une fuite de chauffage est bien commune et la franchise doit être acquittée par la copropriété.
Je précise que je ne suis pas personnellement dans le cas d'un tel sinistre 🙂 Je vais voir ce que raconte l'AB à ce sujet mais je ne me souviens pas avoir vu quelque chose.
11 septembre 2015 à 10 h 07 min en réponse à : Sinistralité de la copropriété et sinistres non déclarés à l’assurance #1009978phil7578
MembreBonjour,
Oui, il y a un courtier indépendant, que j'ai essayé de contacter sans succès pour vérifier les dires du syndic. J'ai donc pris contact directement avec un (très aimable et très professionnel) juriste de l'assureur lui-même.
Il en résulte ceci:
1. La copropriété peut ne pas déclarer un sinistre et prendre les frais à sa charge. Mais, si à l'occasion d'un nouveau sinistre, le précédent appartenait à la cause, l'assurance pourrait ne pas indemniser et résilier le contrat. Par exemple, un début d'incendie dans une installation électrique obsolète, réparée à nos frais, suivie d'un sinistre majeur…
2. Lors d'un sinistre, il vaut mieux déclarer à la Cie car elle met en oeuvre les frais de recherche de la cause, l'ouverture de gaines, la thermographie etc. En plus, un expert indépendant – pour les sinistres importants – peut déterminer les limites du dommage. La *cause* du sinistre (une conduite corrodée, par exemple) doit être remplacée aux frais de la copropriété. Par contre, les dommages, dûment constatés par photo ou par l'expert avant devis, sont, eux, couverts.
Sur ce point, en se taisant, le syndic fait passer la totalité des dégâts sur la copropriété.
3. Les franchises sont bien calculées par "pilier" et donc les dégâts d'une tentative de vol sont indemnisés avec une franchise inférieure – dans notre cas – à ceux dus à une rupture de canalisation.
Reste à déterminer si cela sera suffisant pour foutre cet abruti de syndic, qui m'a fait une leçon délirante sur "les sinistres sans dégâts".
Merci à toute l'équipe de PIM pour son support. Il faudra songer à publier un bouquin des interventions les plus intéressantes ici, non?
2 personnes aiment ce messagephil7578
MembreEn effet, vous serez obligé de participer au paiement, normalement au prorata de vos charges habituelles.
Si la copropriété a un peu d'argent en réserve, vous bénéficierez sans doute de quelques mois avant de devoir payer. Et vous pouvez demander, si le prix des travaux vous semble trop élevé, que plusieurs devis soient effectués.
phil7578
MembreRebonjour,
Merci de vos explications, c'est déjà plus clair pour moi.
Je voudrais venir à la nécessité d'un acte authentique. J'ai compris de la loi du 2 juin 2010 que, si l'acte de base n'est pas modifié *et* que seuls les points du règlement de copropriété (RC) liés au CC 577-3 à 577-14 sont adaptés, alors un acte authentique n'est pas nécessaire.
J'en déduis donc que si seules les clauses illégales du RC sont "nettoyées", la copropriété peut épargner l'enregistrement de l'acte. Mais si les clés de répartition des charges – qui sont peut-être obsolètes mais pas illégales – sont changées, alors il faut enregistrer. Les experts peuvent-ils confirmer?
Comme la date limite du 1er septembre 2014 est dépassée (l'AG avait voté la mise en conformité déjà en 2011 ou 2012), cela oblige-t-il à faire un acte authentique (une sorte de "pénalité" pour les retardataires) ou bien cette date limite n'a rien à voir ? Si oui, l'acte authentique – en deux langues, nous sommes à Bruxelles – coûte environ combien?
Merci à tous et bonne semaine.
phil7578
MembreBonjour à tous et merci de vos interventions intéressantes.
Je voudrais souligner le point suivant – et peut-être faut-il ouvrir un sujet spécifique: le périmètre de la mise en conformité.
Notre syndic nous a présenté le sujet comme une obligation légale. Il s'agissait de "nettoyer" un acte de base de clauses obsolètes (élection du président, majorité des décisions etc.). En l'occurence, il aurait plus simple, et sans doute plus efficace et plus pérenne, de simplement enlever les clauses obsolètes et de renvoyer au Code Civil pour le reste.
Aujourd'hui, l'acte de base et les grosses réparations ont toujours été appliquées dans un esprit de solidarité et dans l'intérêt des "communs" (mot qui prend alors tout son sens). Mais, dans ce que le syndic propose maintenant, les charges de chauffage, d'ascenseur et même d'entretien (au sens large) sont réparties selon des clés dont on ignore totalement la construction. Même le Conseil de Copropriété n'a pas été consulté!
Le code civil, en CC577.2§9 n'oblige aucunement à répartir en fonction de l'usage. Il propose seulement soit les centièmes (ce qui existe déjà) soit l'utilité. Pour l'ascenseur, il me semble en effet plus "équitable" que ceux du rez ne paient plus – et la mise en conformité est l'occasion de revenir sur cette inéquité. Mais ce qui est proposé ne me semble aucunement plus "juste". Ainsi, selon les nouvelles règles, une personne seule au 4ème dans un grand appartement paiera plus de charges d'ascenseur qu'une famille nombreuse qui s'entasse dans un petit appartement. Car, en effet, la nouvelle répartition propose une combinaison obscure de centièmes et d'étages.
Bref, quand on change les règles après 50 ans, sans qu'il y ait nécessité, il y a des perdants et des gagnants (et je n'ai pas encore calculé moi-même où je suis). Et encore une fois, cela tente un "passage en force" sans aucune information ni concertation préalable.
Ma conclusion: ce n'est pas l'acte de base qu'il faut changer, c'est le syndic. (qui habite en maison: tous les syndics devraient nécessairement habiter eux-mêmes en appartement…).
Au-delà de cela, ce type de changement de répartition des charges reflète notre époque, plus procédurière et plus individualiste. C'est, quelque part, une décision "politique" – au sens d'organisation de vie en société. Et je ne pense pas qu'il y ait un système qui soit vraiment plus équitable qu'un autre (sauf les rez – en l'absence de caves alors – et les garages).
phil7578
MembreMerci de vos conseils éclairés. C'est en effet un point tout à fait mineur. Rien à côté des impayés qui creusent notre budget de 15 à 25% l'an, des fournisseurs qui sont peu enthousiastes à venir chez nous car ils sont payés en retard (forcément), des contrôles SGS/Vinçotte, votés en AG il y a 5 ans mais pas exécutés avant l'an dernier (quand je me suis très fâché – réponse du syndic: je vous ai fait des économies !) et j'en passe.
Alors oui, je lui cherche des poux. Mais, en effet, je dois soigneusement cibler les bonnes batailles.
2 personnes aiment ce messagephil7578
MembreBonjour,
Merci de votre réponse rapide. En temps normal, j'aurais répondu en ce sens. Mais il a déjà refacturé des prestations qui étaient clairement mentionnées dans son contrat de base (en m'insultant quand je l'y ai pris).
Donc, en effet, c'est dans l'intérêt commun. Mais j'aurais préféré qu'il récupère 15.000 euros d'impayés que démonter des serrures complexes alors qu'il n'en a pas la qualification.
Enfin, ni la raison sociale de sa société (j'ai vérifié) ni son contrat ne mentionnent de telles éventualités. Au plus, toutes les activités d'entretien courantes sont couvertes par ses honoraires de base (purement administratifs). Il ne peut facturer d'honoraires complémentaires (pour des visites techniques ou de coordination) que si un architecte ou un bureau d'études interviennent pour de gros travaux.
Donc, pour moi, d'un point de vue strict, la facture doit être rejetée et ces travaux doivent être confiés à des professionnels. Après tout, pour déboucher les égoûts, il ne se prive pas de faire appel à eux.
phil7578
MembreMerci beaucoup !
19 octobre 2014 à 11 h 17 min en réponse à : Vente de sa propre maison pour l’achat d’un autre #1003501phil7578
MembreAttention aussi au remboursement de votre prêt en cours. Il y a 12 ans, les taux étaient moyennement élevés (mais plus chers qu'aujourd'hui). Cela signifie que vous avez beaucoup remboursé en intérêts les premières années et peu en capital. Sur un prêt à 20 ans, c'est précisément après la 10ème année qu'on rembourse bien le capital. En d'autres termes, ne croyez surtout pas que vous avez déjà remboursé 60% du prix de votre maison. Vous saurez exactement ce qui reste à payer sur votre extrait annuel de la banque. Reste à espérer que vous ayez bien entretenu votre bien et que les prix ont monté pour vous laisser une plus-value confortable.
Enfin, les banques demandent souvent une pénalité et des frais en cas de remboursement anticipé du prêt. Renseignez-vous: cela dépend de votre contrat.
phil7578
MembreCitation :Il me semble que la comptabilité, à partie double ou simplifiée, n'est jamais distribuée aux CP, mais elle peut-être être consultée chez le syndic et en AG. Les copies éventuelles de documents sont prises aux frais du CP.Notre immeuble comprend plus de 20 lots. J'ai les mêmes informations. Cependant, les vérificateurs aux comptes n'ont pas vérifié la comptabilité, seulement quelques pièces comptables (les extraits de compte et les factures) et ont constaté que les mouvements sur les comptes correspondaient à des documents réels. D'autre part, la comptabilité n'était pas disponible au cours de l'AG et donc personne – a fortiori les vérificateurs – n'a vu l'inventaire. Enfin, les comptes individuels sont repris juste comme une colonne d'une feuille Excel. Ainsi, la part de chacun dans le fonds de réserve n'apparaît pas clairement puisque celui-ci est globalisé au niveau de la copropriété: ce serait plus clair si cette part était individualisée pour faciliter la vente.
phil7578
MembreWaow ! Quelle réponse professionnelle, complète, structurée et vraiment aidante ! Vous méritez vraiment une bouteille de champagne virtuelle (je sais, cela m'engage à peu). Mais indubitablement je vais maintenant mettre un avocat-crocodile (qui mord sans lacher) sur l'affaire. Merci beaucoup de votre aide.
phil7578
Membreluc a écrit :phil7578 a écrit :Si tel était le cas, se pourrait-il qu’un notaire puisse s’opposer à la vente d’un appartement car la comptabilité de la copropriété ne serait alors pas opposable aux tiers ?
Oui, sous condition qu'un CP s'est opposé chez le JP contre le fait que ***l'inventaire*** du 01.01.2013 n'a pas été soumis ni au commissaire aux comptes ni à l'AG, avant l’approbation des comptes 2013.Bonjour. Merci de la réponse très professionnelle et rapide. Quand vous dites "inventaire", voulez-vous dire le compte de stock du bilan, ou l'ensemble des livres comptables (livre journal, compte de bilan, compte de résultat)? Car l'ensemble des livres comptables – que j'ai demandé à compulser en cours d'AG – n'étaient pas disponibles" et le commissaire aux comptes n'a vu que les relevés bancaires et les factures, ce qui en soi ne constitue pas une "comptabilité" mais un ensemble de pièces. La "comptabilité" qui a été distribuée aux coproprios est une feuille Excel avec la ventilation des rubriques au prorata des parts et de la nature des dépenses (qui est elle correcte).
Mon point ici est donc bien une question de la *forme* particulière de la comptabilité, en particulier car le syndic n'est pas comptable, n'emploie pas de comptable et ne s'est pas formé malgré le temps dont il disposait avant l'application de la loi.
phil7578
MembreScale2601 a écrit :Bonsoir, logiquement vous auriez dû recevoir les comptes avec une double comptabilité.
Suivant le plan comptable pour copropriétéMerci pour le plan comptable, ce sera bien utile. Donc, si je vous suis bien, la compta présentée en AG de 2013 pour l'exercice avril 2012-avril 2013 devait bien suivre ce plan comptable, exact ? (ce n'était pas le cas)
Or, l'AG a approuvé les comptes et donné quitus au syndic. Cela a-t-il des conséquences juridiques, pex à la vente d'un lot?
phil7578
MembreIl existe différents systèmes. Des sociétés de surveillance peuvent vous alerter (par téléphone et/ou sms) à un prix mensuel abordable en cas de déclenchement d'alarme. Pour un abonnement plus cher, ils interviennent sur place (ce qui vous évite 2 ou 3 heures de route selon la distance et le trafic).
Je crois savoir que les cambrioleurs "visitent" très rapidement (5 à 7 min.) et sont souvent cagoulés pour n'être pas surpris à l'intérieur. Par contre, ils sonnent souvent à la porte et un visiophone peut alors prendre une photo (et parfois transmettre la communication par GSM ce qui donne l'impression que la maison est habitée).
Il existe aussi des caméras extérieures qui se dissimulent dans un nichoir ou un "rocher" factice. Tout dépend de la configuration des lieux. Il y a des forums plus appropriés pour ce genre de question.
15 mars 2014 à 18 h 32 min en réponse à : Marché à l’arrêt ? (Charleroi et Louvain-la-Neuve) #999111phil7578
MembreMa formule était à dessein caricaturale et provocante, je ne la voulais pas méchante.
Ma grosse interrogation, à propos de Charleroi, est: est-il encore temps pour réamorcer la pompe (économique)? Parce que même la rue de la Montagne – pour ne citer qu'elle, qui a tenu plus longtemps que toutes les autres – est devenue un désert commercial.
Factuellement, votre analyse me paraît correcte mais un achat immobilier – à cause de l'épargne importante qu'il mobilise – reste pour beaucoup de gens un investissement émotionnel (50 à 70% de l'épargne, par exemple). Il me semble donc très difficile, pour tout investisseur, d'investir dans une ville qui n'a jamais que décliné (et où on voit bien peu Magnette, selon mes infos). Si j'habitais encore Charleroi et n'avais à investir que 10% de mon épargne, je raisonnerais sans doute autrement.
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