Mac
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MacMembreDoit je prevenir copropriete avant demarer les demarches ?
MacMembrePIM a écrit :PIM a écrit :Mac a écrit :Je viens d'entre de notre AG. J'avais la procuration de mon voisin et avec surprise je constate que le vois de mon voisin a ete compter a 50%. La presidante de AG m'a informer que la loi prevoi comme ca. Est-il vrais ? Le syndic (une de plus grandes) n'a pas contester cette decision. Qui peux me eclercir SVP.S'il s'agit d'un voisin direct (son appt touche le vôtre) : valeur procuration = 50 %
S'il s'agit d'un voisin indirect (son appt se trouve à un autre étage, sans toucher le vôtre) = 25 %S'il s'agit d'éavluer le quotient intellectuel de cette présidente d'AG = 0 % !
C'est n'importe quoi, cette copropriété !
Mais, comme le dis Grmff, c'est tellement énorme qu'il faut tout de même poser sa même question : vous étes certain que c'est ce qui a été dit et acté ?A l'attention de ceux qui lisent trop vite : c'était pour rire ! (comme on dit chez nous)
Compris, j'ete trop vite.
Cc acte je suis impatiant de recevoir le PV
MacMembreCompris,
et Mac se un c..
sorry
MacMembreS'il s'agit d'un voisin direct (son appt touche le vôtre) : valeur procuration = 50 %
S'il s'agit d'un voisin indirect (son appt se trouve à un autre étage, sans toucher le vôtre) = 25 %Ce ne pas dans le Code Civile !!!
MacMembrefaut-il un avocat pour entamer la procedure ?
MacMembreJe viens d'entre de notre AG. J'avais la procuration de mon voisin et avec surprise je constate que le vois de mon voisin a ete compter a 50%. La presidante de AG m'a informer que la loi prevoi comme ca. Est-il vrais ? Le syndic (une de plus grandes) n'a pas contester cette decision. Qui peux me eclercir SVP.
MacMembremacjanu a écrit :Si Mr et Mme X sont les propriétaires d’un appartement, peuvent ils tout les deux participées et débattre a l’AG. Qui vote Mr. ? Mme ? les deux ? ou une fois Mr et une fois Mme ? A qui les paroles ?Reprenons depuis début, si ce Mme X qui prendre la parole, qui vote, elle devrait avoir une procuration de Mr X et devrait être inscrite dans la liste de présences comme mandataire de Mr X. Si ce ne pas le cas, peut on contester la vote ? Quand (délai 3 mois est-il valable) ?
MacMembreDans ma question Mme X n'est pas usufruitier, elle habite avec son marie dans l'appartement de son marie, donc ce n'est pas ma question !
MacMembreCette article (voir plus bas) parle de ''démembrement du droit de propriété portant sur un lot'' et non des personnes qui assistont (non proprietaires)
Art. 577-6. <Inséré par L 1994-06-30/34, art. 2; En vigueur : 01-08-1995>
§ 1. Chaque copropriétaire d'un lot fait partie de l'assemblée générale et participe à ses délibérations.
En cas de démembrement du droit de propriété portant sur un lot, ou si celui-ci fait l'objet d'une indivision ordinaire, le droit de participation aux délibérations de l'assemblée générale est suspendu jusqu'à ce que les intéressés désignent celui qui exercera ce droit.
MacMembreOK, mais je dde rdv depuis 3.11 et syndic me repondre que le dossier ce trouve chez CG
MacMembreNouveau : Grace au cadastre j’avais découvert que ce Mr X uniquement, qui est officiellement propriétaire d’appartement (le nom de Mme X ne figure pas dans le cadastre). Pendant AG ce Mme qui parle est elle se même fait élue comme présidente de CG (sans aucune procuration de Mr X elle se présenta et elle été présenté comme propriétaire par le syndic). Puis je conteste cette situation. Qui est en fout : Mme X qui s’approprie le nome de ‘’propriétaire’’, syndic qui n’a pas vérifié les noms de toutes les propriétaires ? Puis je conteste le travaille fait par AG pour cette raison ?
MacMembreJ'ai vu le notaire, il conseil voir juge de paix qui ordonrait probablement de quitter les partis annexees et de remettre au copropriete
MacMembreNon Grmff, je voudrais bien savoir, si le modification d'Acte de Base est obligatoire suit a la changement de disposition de partis communes (annexation sans accord AG) ?
MacMembreMerci, je suppose que ce valable pour les couples mariées dans la quelle p.ex. seul le marie est propriétaire. Je peux demande a Mme de quitter l’AG ?
MacMembreJ'ai RDV avec notaire demain, donc a demain
MacMembreSRI ?
Ou puis je trouver plus de info ?
MacMembreOK, merci, vous etes les pro et moi un amateur et debutant
MacMembreMalheuresement je ne trouve pas ou je suis bet
MacMembrememe probleme, malheuresement ce pas Saxo qui aide !
MacMembreJ’ai demandé au Syndic (lettre du 24 aout, lettre recommande du 19 septembre) de mette certains points a la discussion pendant prochain AG (infractions graves, changement affectation, annexation parties communes). Aujourd’hui je viens de recevoir la convocation pour AG – aucune de ces points ne sont pas pris en compte. Que faire ?
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