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Discussions : Récentes | Sans réponse

Mac

Toutes mes réponses sur les forums

20 sujets de 81 à 100 (sur un total de 129)
  • Auteur
    Messages
  • en réponse à : juge de paix #935037
    Mac
    Membre

    Doit je prevenir copropriete avant demarer les demarches ?

    en réponse à : procuration AG #934972
    Mac
    Membre
    PIM a écrit :
    PIM a écrit :Mac a écrit :Je viens d'entre de notre AG. J'avais la procuration de mon voisin et avec surprise je constate que le vois de mon voisin a ete compter a 50%. La presidante de AG m'a informer que la loi prevoi comme ca. Est-il vrais ? Le syndic (une de plus grandes) n'a pas contester cette decision. Qui peux me eclercir SVP.

    S'il s'agit d'un voisin direct (son appt touche le vôtre) : valeur procuration = 50 %
    S'il s'agit d'un voisin indirect (son appt se trouve à un autre étage, sans toucher le vôtre) = 25 %

    S'il s'agit d'éavluer le quotient intellectuel de cette présidente d'AG = 0 % !

    C'est n'importe quoi, cette copropriété !
    Mais, comme le dis Grmff, c'est tellement énorme qu'il faut tout de même poser sa même question : vous étes certain que c'est ce qui a été dit et acté ?

    A l'attention de ceux qui lisent trop vite : c'était pour rire ! (comme on dit chez nous)

    Compris, j'ete trop vite.
    Cc acte je suis impatiant de recevoir le PV

    en réponse à : procuration AG #934971
    Mac
    Membre

    Compris,
    et Mac se un c..
    sorry

    en réponse à : procuration AG #934968
    Mac
    Membre

    S'il s'agit d'un voisin direct (son appt touche le vôtre) : valeur procuration = 50 %
    S'il s'agit d'un voisin indirect (son appt se trouve à un autre étage, sans toucher le vôtre) = 25 %

    Ce ne pas dans le Code Civile !!!

    en réponse à : juge de paix #935035
    Mac
    Membre

    faut-il un avocat pour entamer la procedure ?

    en réponse à : procuration AG #934965
    Mac
    Membre

    Je viens d'entre de notre AG. J'avais la procuration de mon voisin et avec surprise je constate que le vois de mon voisin a ete compter a 50%. La presidante de AG m'a informer que la loi prevoi comme ca. Est-il vrais ? Le syndic (une de plus grandes) n'a pas contester cette decision. Qui peux me eclercir SVP.

    en réponse à : Mr ou Mme ? #934943
    Mac
    Membre
    macjanu a écrit :
    Si Mr et Mme X sont les propriétaires d’un appartement, peuvent ils tout les deux participées et débattre a l’AG. Qui vote Mr. ? Mme ? les deux ? ou une fois Mr et une fois Mme ? A qui les paroles ?

    Reprenons depuis début, si ce Mme X qui prendre la parole, qui vote, elle devrait avoir une procuration de Mr X et devrait être inscrite dans la liste de présences comme mandataire de Mr X. Si ce ne pas le cas, peut on contester la vote ? Quand (délai 3 mois est-il valable) ?

    en réponse à : Mr ou Mme ? #934941
    Mac
    Membre

    Dans ma question Mme X n'est pas usufruitier, elle habite avec son marie dans l'appartement de son marie, donc ce n'est pas ma question !

    en réponse à : Mr ou Mme ? #934938
    Mac
    Membre

    Cette article (voir plus bas) parle de ''démembrement du droit de propriété portant sur un lot'' et non des personnes qui assistont (non proprietaires)
    Art. 577-6. <Inséré par L 1994-06-30/34, art. 2; En vigueur : 01-08-1995>
    § 1. Chaque copropriétaire d'un lot fait partie de l'assemblée générale et participe à ses délibérations.
    En cas de démembrement du droit de propriété portant sur un lot, ou si celui-ci fait l'objet d'une indivision ordinaire, le droit de participation aux délibérations de l'assemblée générale est suspendu jusqu'à ce que les intéressés désignent celui qui exercera ce droit.

    en réponse à : comptes #934961
    Mac
    Membre

    OK, mais je dde rdv depuis 3.11 et syndic me repondre que le dossier ce trouve chez CG

    en réponse à : Mr ou Mme ? #934931
    Mac
    Membre

    Nouveau : Grace au cadastre j’avais découvert que ce Mr X uniquement, qui est officiellement propriétaire d’appartement (le nom de Mme X ne figure pas dans le cadastre). Pendant AG ce Mme qui parle est elle se même fait élue comme présidente de CG (sans aucune procuration de Mr X elle se présenta et elle été présenté comme propriétaire par le syndic). Puis je conteste cette situation. Qui est en fout : Mme X qui s’approprie le nome de ‘’propriétaire’’, syndic qui n’a pas vérifié les noms de toutes les propriétaires ? Puis je conteste le travaille fait par AG pour cette raison ?

    en réponse à : parties communes #934411
    Mac
    Membre

    J'ai vu le notaire, il conseil voir juge de paix qui ordonrait probablement de quitter les partis annexees et de remettre au copropriete

    en réponse à : parties communes #934410
    Mac
    Membre

    Non Grmff, je voudrais bien savoir, si le modification d'Acte de Base est obligatoire suit a la changement de disposition de partis communes (annexation sans accord AG) ?

    en réponse à : Mr ou Mme ? #934927
    Mac
    Membre

    Merci, je suppose que ce valable pour les couples mariées dans la quelle p.ex. seul le marie est propriétaire. Je peux demande a Mme de quitter l’AG ?

    en réponse à : parties communes #934406
    Mac
    Membre

    J'ai RDV avec notaire demain, donc a demain

    en réponse à : porte coupe feu #934448
    Mac
    Membre

    SRI ?
    Ou puis je trouver plus de info ?

    en réponse à : Approbation des comptes #934809
    Mac
    Membre

    OK, merci, vous etes les pro et moi un amateur et debutant

    en réponse à : Approbation des comptes #934804
    Mac
    Membre

    Malheuresement je ne trouve pas ou je suis bet

    en réponse à : Conseil de Gerance – abus #934541
    Mac
    Membre

    meme probleme, malheuresement ce pas Saxo qui aide !

    en réponse à : Conseil de Gerance – abus #934539
    Mac
    Membre

    J’ai demandé au Syndic (lettre du 24 aout, lettre recommande du 19 septembre) de mette certains points a la discussion pendant prochain AG (infractions graves, changement affectation, annexation parties communes). Aujourd’hui je viens de recevoir la convocation pour AG – aucune de ces points ne sont pas pris en compte. Que faire ?

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