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lucMembreGT a écrit :luc a écrit :BMCTools a écrit :panchito a écrit :…A priori, la réponse est non au vu des infos données.
Deux remarques:
– Une modification des répartitions de charge implique la réalisation d'un acte authentique.
– Le fait d'attaquer une décision d'assemblée générale n'a pas d'effet suspensif sur la dite décision. Voilà pourquoi, je pense que celle-ci doit être appliquée.D’accord, mais si la décision contestée est annulée ou adaptée, les frais qui y résultent sont à charge du syndic. Correct ?
Je ne partage pas cette approche dès lors que le syndic agit en qualité d'organe de l'association des copropriétaires. Il se confond avec elle.
Mon point de vie est que le syndic doit appliquer une des dispositions suivantes du Code Civil:
Citation :Art. 577-8.
§ 4. Quels que soient les pouvoirs qui lui sont conférés par le règlement de copropriété, le syndic est chargé :
3° d'exécuter et de faire exécuter les décisions prises par l'assemblée générale;
4° d'accomplir tous actes conservatoires et tous actes d'administration provisoire;Et se conformer aux dispositions de l'AR du 12.07.2012.
Ce qui veut dire que les organes de contrôle et supervision de l'ACP fonctionnent correctement dans cette ACP de+19 appartements, et qu'une méthode de "checks et balance" est en place. Donc information transparente de tous les décideurs, pas de mélange d'intérêts, etc, … .
Si non ce syndic est en possession d'une carte blanche et peut faire ce qu'il veut s'il convainc certains mandataires clés.
lucMembreBMCTools a écrit :panchito a écrit :…A priori, la réponse est non au vu des infos données.
Deux remarques:
– Une modification des répartitions de charge implique la réalisation d'un acte authentique.
– Le fait d'attaquer une décision d'assemblée générale n'a pas d'effet suspensif sur la dite décision. Voilà pourquoi, je pense que celle-ci doit être appliquée.D’accord, mais si la décision contestée est annulée ou adaptée, les frais qui y résultent sont à charge du syndic. Correct ?
lucMembrePIM a écrit :luc a écrit :cette quote-part étant déterminée en tenant compte de leur valeur respective fixée en fonction de la superficie nette au sol, de l'affectation et de la situation de la partie privative, sur la base d'un rapport motivé d'un notaire, d'un géomètre-expert, d'un architecte ou d'un agent immobilier.
Ce rapport est repris dans l'acte de base.Ce rapport doit-il être réalisé et annexé également pour les actes de base existants ?? Ou uniquement pour les nouveaux ?
luc a écrit :3. Il est possible que le permis d'urbanisme devra être demandé et puis exécuté. Les permis éventuels d'environnement des magasins, … devront être conforme à ce permis d'urbanisme.Pourquoi faudrait-il demander un permis d'urbanisme pour ce souci de répartition de charges ?
Relisez mes conclusions dans ma réplique qui se base sur un cas réel. Plus en détail les mots que j'ai marqué en gras/souligné ont leur importance.
Selon, le cas concret (que seul panchito connait) ils sont d'application ou non.Luc a écrit :En synthèse:
1. La décision d'AG devra être transformé en acte authentique par un notaire à la demande de l'AG et signé par le syndic s'il a eu délégation explicite (délégation de disposer).
2. En plus il est, selon votre description, fort probable qu'au moins le rapport motivé devra être fait.
3. Il est possible que le permis d'urbanisme devra être demandé et puis exécuté. Les permis éventuels d'environnement des magasins, … devront être conforme à ce permis d'urbanisme.
lucMembrepanchito a écrit :Plus de 60 appartements à Woluwe-Saint-PierreD'abord il me parait que la disposition légale suivante est impérativement d'application depuis le 01.01.2019:
Citation :Art. 577-4. § 1. L'acte de base et le règlement de copropriété, qui constituent les statuts de l'immeuble ou du groupe d'immeubles bâtis, ainsi que toute modification apportée à ceux-ci, doivent faire l'objet d'un acte authentique.
L'acte de base comprend la description de l'ensemble immobilier et des parties privatives et communes, ainsi que la fixation de la quote-part des parties communes afférente à chaque partie privative, cette quote-part étant déterminée en tenant compte de leur valeur respective fixée en fonction de la superficie nette au sol, de l'affectation et de la situation de la partie privative, sur la base d'un rapport motivé d'un notaire, d'un géomètre-expert, d'un architecte ou d'un agent immobilier.
Ce rapport est repris dans l'acte de base.
Le règlement de copropriété doit comprendre :
1° la description des droits et des obligations de chaque copropriétaire quant aux parties privatives et aux parties communes. Les copropriétaires ont un droit d'usage proportionnel des parties communes, sauf dispositions contraires dans les statuts. Pareille dérogation statutaire est présumée être une servitude, sauf clause dérogatoire;
2° les critères motivés et le mode de calcul de la répartition des charges ainsi que, le cas échéant, les clauses et les sanctions relatives au non-paiement de ces charges.En synthèse:
1. La décision d'AG devra être transformé en acte authentique par un notaire à la demande de l'AG et signé par le syndic s'il a eu délégation explicite (délégation de disposer).
2. En plus il est, selon votre description, fort probable qu'au moins le rapport motivé devra être fait.
3. Il est possible que le permis d'urbanisme devra être demandé et puis exécuté. Les permis éventuels d'environnement des magasins, … devront être conforme à ce permis d'urbanisme.
lucMembrepanchito a écrit :Bonjour,
Une décision a été prise en AG pour supprimer un article de l'acte de base (disant que les magasins au rez ne devaient pas participer aux frais d'eau ni de chauffage).
L'Acte de Base à ce niveau, ne correspond pas à la situation "as build" car en fait de magasins, ce sont des restaurants, coiffeurs etc…
Ils ont tous radiateurs, toilettes etc…et c'est même le coiffeur qui a les consommations d'eau les plus élevées de toute la copropriété.Cela fait plus de 2 ans que le Syndic ne tient pas compte de cette décision d'AG parce qu'un seul copropriétaire a attaqué cette décision en justice et que ce procès est toujours pendant.
A-t'il le droit?
En principe oui, mais il y a à boire et à manger pour tous.
Pour pouvoir donner plus d'info: combien d'appartements et quelle région ?
9 septembre 2019 à 6 h 26 min en réponse à : Salaire syndic – stagiaire IPI, ensuite indépendant #1039250
lucMembreGT a écrit :(…)Je suppose que vous n'ignorez pas la loi du 11 février 2013 organisant la profession d'agent immobilier
"Art. 5.§ 1er.
(…)
Nul ne peut exercer en qualité d'indépendant, à titre principal ou accessoire, la profession d'agent immobilier intermédiaire ou syndic, ou en porter le titre, s'il n'est inscrit dans la colonne de la profession qu'il exerce du tableau des titulaires ou dans la colonne de la profession qu'il exerce de la liste des stagiaires.Art. 8. Pour l'application de la présente loi, les agents immobiliers sont présumés, de manière irréfragable, exercer cette activité à titre indépendant.
Il ne faut pas satisfaire aux obligations visées à l'article 5 pour exercer la profession dans les liens d'un contrat de travail et les personnes qui bénéficient de cette faculté ne sont pas autorisées à porter le titre professionnel."En droit, la présomption irréfragable n'admet pas la preuve contraire.
En somme tout revient à la définition du metier "agent immobilier".
Une référence officielle: Agent·e immobilier·ère
Une construction réelle (plainte non-traité par IPI) – (je simplifie): personne physique agréé comme intermédiaire IPI, travaille dans un cabinet comme employé avec le titre: "gestionnaire de dossiers" sous la direction du gérant, qui lui est agréé comme stagiaire syndic IPI depuis +3 ans.9 septembre 2019 à 2 h 36 min en réponse à : Salaire syndic – stagiaire IPI, ensuite indépendant #1039245
lucMembreHirsute a écrit :GT a écrit :Hirsute a écrit :Maintenant, j'ai une question plus concrète : quand je serai indépendant et stage terminé, j'aurai 3 ans d'expérience.Vous êtes stagiaire. Vous ne prestez pas actuellement en qualité d'indépendant ?
A ma connaissance, le stagiaire accomplit impérativement son stage en qualité d’indépendant . Son statut est celui d'un de travailleur indépendant et non d'un employé sous contrat.
Sa relation avec le maître de stage fait l'objet d'une convention de stage qui est un contrat de prestations de services à titre d'indépendant.
Vous n'êtes pas affilié actuellement à une caisse d’assurances sociales ?
La rémunération du stagiaire dans le cadre du contrat de prestations de services est fixée librement par les parties mais elle doit respecter des minima.Dans ce cas ci, je me projette dans le futur. Je ne serai bien évidemment plus stagiaire.
Il s'avère que le bureau pour lequel je vais travailler paye un fixe (et rien d'autre au niveau du syndic), même si je suis indépendant. C'est à dire que j'aurai un seul client : la société immobilière.
Pas de payement extraordinaire.Ce que je cherche à savoir, c'est le montant qu'un autre (futur) collègue dans le même cas que moi touche en tant qu'indépendant. J'ai entendu parler de 3500€ brut/mois (en travaillant pour une seule société immobilière) pour gestion d'immeuble (40 copros, moyenne de 20/25 lots), suivi de A a Z (compta, technique, administratif, suivi de chantier,…), ce que je trouve peu.
Je ne suis pas attiré spécialement par l'argent, mais je trouve qu'un travail avec autant de responsabilités doit avoir un salaire en conséquence.
@Panchito, dans le cas ou je travaillerai à mon propre compte et monterai ma boite, je me référencerai à l'IPI. Je pense sincèrement que pour être un bon syndic, il faut 10 ans d'expérience… Pas tout de suite du coup.Merci de votre retour en tout cas.
Hirsute
La page suivante du site officiel belgium.be serait utile à lire et étudier d'urgence, ainsi que les pages auquel cette page réfère:
7 septembre 2019 à 20 h 00 min en réponse à : Problème locataire fin de bail anticipé+ decompte eau #1039231
lucMembrepanchito a écrit :Luc a écrit :Mais il est le seul a pouvoir constater et connaître légalement cette donnée (composition du ménage).Je me demande bien comment un Syndic pourrait-il connaître la composition des ménages (propriétaires occupants et/ou locataires).
Depuis le 01.01.2019 l'esprit de la loi est devenu la lettre:
Citation :Art. 577-10.
§ 1er/1. Chaque membre de l'assemblée générale des copropriétaires informe sans délai le syndic de ses changements d'adresse ou des changements intervenus dans le statut personnel ou réel de son lot.7 septembre 2019 à 7 h 56 min en réponse à : Problème locataire fin de bail anticipé+ decompte eau #1039227
lucMembreGT a écrit :(…)
A l'heure actuelle, aucune obligation ne pèse sur le syndic de ventiler une facture globale adressée par Vivaqua en fonction de la composition de chaque ménage.
(…)D'abord je suis entièrement d'accord qu'à première vue le syndic n'aucune obligation a tenir compte la composition du ménage dans la gestion du compte comptable concernant l'eau facturé à l'ACP et ultérieurement mis à charge des propriétaires.
Mais il est le seul a pouvoir constater et connaître légalement cette donnée (composition du ménage), même pour les expats.
Et si l'AR du 12.07.2019 est appliqué correctement il devra l'utiliser. Puisque la comptabilité TECHEM/CALORIBEL/ISTA est une comptabilité entre un de ces firmes et le syndic. Seul euxc en sont responsable.
Comme actuellement un expert judiciaire (agréé IEC) essaie dans mon ACP de déterminer ce qui est privatif et ce qui est commun dans la comptabilité de l'eau, je m'abstiens d'un commentaire, autre qu'il est conseillé de lire attentivement les 12 articles de cet AR de 2012.
Je communique dès que possible sur ce forum.
4 septembre 2019 à 16 h 10 min en réponse à : Baisse de pression dans les chaudières collectives #1039158
lucMembrerexou a écrit :Vous pouvez librement décider de qui sera chargé de remettre la pression à niveau.
= Un copropriétaire ou même un locataire volontaire
= La personne chargée de l'entretien, si vous incluez cette mission dans ses attributions
= Le chauffagiste (mais ce sera facturé)
Ce n'est à priori pas dans les attributions du syndic… mais ce dernier peut déléguer un ouvrier si décision d'AG en ce sens. Ce sera aussi payant.Un volontaire donc si possible (membre CDC, CP, voire locataire). Ou le personnel d'entretien (coût réduit, voire gratuit pour un complément simple à l'occasion de sa prestation habituelle). Et en dernier recours, un ouvrier payé.
Vérifier à l'avance si cette personne est couverte par une assurance RC (et une décision de l'AG edit: ou la propriétaire unique).
lucMembreLe problème n'est pas un litige interne, mais bien un litige de la copropriété avec un voisin "mitoyen". En effet:
tototte206 a écrit :(..) Le voisin mitoyen attaque la copropriété car la propriétaire est montée à 3,20m au lieu des 3m suivant leur accord.Le syndic me réclame les frais d'avocat hors que je n'ai jamais donner mon accord pour les travaux sur les partis commune (je possède 378/1000).Par contre le syndic judiciaire se réfère à l'acte de base pour me réclamer les frais d'avocat!Pour la question initiale:
Le syndic
– exécute ou fait exécuter, impérativement, "les décisions prises par l'assemblée générale"
– doit impérativement "accomplir tous actes conservatoires et tous actes d'administration provisoire"
lucMembreDupuis a écrit :luc a écrit :Il y a des normes à respecter par l'entrepreneur.
Quelle région?C’est à la côte belge .
Mon expérience est plutôt orienté Bruxelles, mais je crois que la lecture de la page Construire et rénover du site Belgium.be aidera. Lisez les différents liens sur cette page et la mission de chacun.
La section Chantiers temporaires ou mobiles du SPF Travail est aussi intéressant. Son application est parfois limité (lire le texte).
Finalement consultez le Règlement Général de Police de la commune ou l'immeuble est situé (je commencerai par ce texte). Visitez le site de cette commune.
En plus il a différents pimonautes (en retour de vacances ?) qui ont une pratique quand à l’application des règles spécifiques en Flandre.
lucMembreIl y a des normes à respecter par l'entrepreneur.
Quelle région?
lucMembreNonobxl a écrit :merci à vous pour vos réponsesJ'ajoute quand même, pour être exhaustif, le texte d'un autre disposition do code de déontologie de l'IPÏ qui est entre autres d'application dans le contexte des comptes annuels:
Citation :Art. 69
Sans préjudice de dispositions légales ou réglementaires particulières, les comptes, relevés et états patrimoniaux réalisés par l’agent immobilier administrateur de biens doivent être clairs, détaillés par catégories et types de frais, dépenses et recettes.
Les relevés et états patrimoniaux doivent être réalisés selon la fréquence conventionnellement ou statutairement prévue, et au minimum une fois l’an.
lucMembreL'accès au forum est a nouveau possible.
Essayé avec Win 10/chrome et Win10/Bing, Win 10 = update 1903.
Edit: après avoir vidé le "browser" cache
lucMembreBMCTools a écrit :luc a écrit :BMCTools a écrit :(…)
Au niveau des réceptions, il est normal que le syndic intervienne dans celles-ci puisqu'il est l'organe représentatif de l'ACP. Au vu de la décision d'AG, il sera assister pour ce faire par un expert. Procédure normale. Rien d'extraordinaire.
(…)Normal? Oui, sous condition que le syndic a un mandat explicite de disposer. Un mandat normal de syndic n'est qu'un mandat à gérer (Art. 577-8 §4 3° et 4° CC).
Lisez la page suivante du SPF Economie: Réception provisoire.Il faut lire aussi le 577-8 §4 6°
En essence ce texte dit:
Citation :6° de représenter l'association des copropriétaires, tant en justice que dans la gestion des affaires communes. (…)Mais représenter présuppose un mandat ad litem, donc un mandat explicite, uniquement pour ce cas et préalable.
Exemple par analogie: mandat ad litem en justice (France).
lucMembreBMCTools a écrit :(…)
Au niveau des réceptions, il est normal que le syndic intervienne dans celles-ci puisqu'il est l'organe représentatif de l'ACP. Au vu de la décision d'AG, il sera assister pour ce faire par un expert. Procédure normale. Rien d'extraordinaire.
(…)Normal? Oui, sous condition que le syndic a un mandat explicite de disposer. Un mandat normal de syndic n'est qu'un mandat à gérer (Art. 577-8 §4 3° et 4° CC).
Lisez la page suivante du SPF Economie: Réception provisoire.
lucMembreEn marge de ce sujet il serait peut être utile de lire la page suivante du site de l'IPCF:
Insolvabilité des entreprises – Livre XX du Code de droit économique.Le sujet actuel et surtout les apports de GT m'ont aidé fortement à situer deux cas "précaires" dans mon ACP dans le contexte des responsabilités des organes de l'ACP. Le point de vue de MarcoBrux, comme syndic plus que correct, m'a été très utile.
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lucMembrePIM a écrit :grmff a écrit :13 juin 2019.
A ce jour, 22% de loyer non payés. Sans compter que les retards précédents augmentent.C'est soudain l'explosion des impayés, et je ne sais pas pourquoi. Vacances des locataires? Absence de ma part? Soucis annexes qui m'empêche de me concentrer comme d'habitude? Manque de suivi? Esprit des locataires vagabond avec l'été?
13 août, non ?
Je parie que grmff a, dû aux vacances, un retard dans ses statistiques et que c'est le 13.06.2019
lucMembreGT a écrit :(…)
Blancheneige, comment êtes-vous certaine que l'interdiction d'exercer la profession de syndic s'applique au syndic qui a été choisi par l'assemblée générale de votre ACP ?Vous remarquerez que la loi n'utilise pas le terme "propriétaire" pour cibler les personnes qui ne sont pas soumises à l'interdiction dont il est question ci-dessus.
C'est une réalité que la loi utilise les mots propriétaire et copropriétaire d'une manière confuse. La loi de 2018 a oublié de reprendre la définition de certains mots (remarque faite lors la préparation de la loi de 2010 au sein du Sénat, mais postposé à ce moment pour des motifs techniques).
En synthèse:
– propriétaire = propriétaire d'un lot privatif
– copropriétaire = copropriétaire d'un lot en copropriété normale (= lot privatif d'une copropriété forcée)
Si nécessaire je développe mon point de vue dans un sujet séparé.Même type de problème concernant
– la fonction "syndic de la copropriété" et "syndic de l'ACP".
– les fonctionnalités "décider" (Statuts -> ACP), "gérer" (AG -> syndic) et "déléguer" (syndic -> gestionnaire) -
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