Forum Vous n'êtes pas identifié(e) : Inscription :: Identification | Recherche
Discussions : Récentes | Sans réponse

Grmf!!

Toutes mes réponses sur les forums

20 sujets de 3,421 à 3,440 (sur un total de 24,062)
  • Auteur
    Messages
  • en réponse à : Facture intervention pompiers por l’ACP ? #1069878
    Grmf!!
    Maître des clés
    panchito a écrit :
    Le syndic a le droit d'imputer cette facture au bailleur (donc lui-même dans ce cas-ci) et le bailleur la répercute sur son locataire.

    Je dirais plutôt que les pompiers facturent ceux qui les ont appelé.
    L'ACP n'a pas appelé. Et l'appel était indu.

    Trop facile de faire payer le solvable qui n'a rien à voir, et de lui dire de se débrouiller avec l'insolvable.

    1 personne aime ce message
    en réponse à : Rétractation bail #1069803
    Grmf!!
    Maître des clés
    Knessx a écrit :
    libra a écrit :
    Knessx a écrit :
    Bah pour 3 jours je pense que la meilleure chose à faire est de payer au prorata (encore faut t'il espérer qu'il accepte), je contacterai un avocat gratuit juste pour des renseignements et au pire des cas je paierai le mois en question ..

    N'attendez rien de bon d'un avocat gratuit.

    Quelle erreur de signer …

    Au moins j'apprend des mes erreurs mais bon certaines agences n'ont pas d'empathie envers les locataires, je peux bien comprendre que j'ai fait une gaffe mais de la à vouloir 4 mois pour 3 jours je trouve sa insensé.

    Peut-être que l'agence trouve aussi que vous n'avez pas d'empathie pour leur travail…

    1 personne aime ce message
    en réponse à : Facture intervention pompiers por l’ACP ? #1069872
    Grmf!!
    Maître des clés

    Toujours est-il que la police et les pompiers ont été appelés et sont arrivés avant l'ascensoriste.

    A mon idée, c'est celui qui a appelé le prestataire qui doit payer la facture. A lui ensuite de se retourner contre le responsable s'il estime qu'il n'a pas à supporter les frais.
    Cela peut être le cas si l'ascensoriste n'a pas répondu, n'a pas répondu assez vite, ou ne pouvait pas arriver assez vite.
    Si le locataire a fait une crise de panique, à lui de supporter les frais…

    en réponse à : Rétractation bail #1069796
    Grmf!!
    Maître des clés

    L'agence n'a peut être pas appelé d'avocat pour votre cas en particulier, mais pour ce genre de situation en général.

    Il reste que les affaires en justice coûtent, qu'elle prennent temps et énergie, et que je peux comprendre qu'ils préfèrent la her les trois mois de préavis si ils échappent à la procédure…

    D'un autre côté, ils ont eu une perte et ont travaillé pour rien. Ils doivent tout recommencer, et je comprends qu'ils veulent être payé pour cela. Il y a aussi une question de principe. Personnellement, pour une question de principe, j'ai déjà été en justice pour 150€, et j'ai déjà envoyé l'huissier pour pour 27.50€…

    1 personne aime ce message
    en réponse à : Rétractation bail #1069790
    Grmf!!
    Maître des clés
    Knessx a écrit :
    grmff a écrit :
    libra a écrit :
    On pourrait jouer sur le fait que le bail n'a pas encore commencé et que donc les dispositifs du bail ne sont pas d'application.

    Par ailleurs, tant que le bail n'est pas signé par les deux parties; y a t-il bail?

    C'est un risque que je ne prendrais pas avec une agence.
    Le contrat est signé. Un juge créatif pourrait tout décider, dans un sens comme dans l'autre.

    Dès lors, la proposition de l'agence me paraît plus que raisonnable et en faveur du locataire.

    Je ne comprends pas cette persévérance pour seulement 3 jours, je trouve sa vraiment exagéré de demandé des sommes pareils … Même si j'ai fais une erreur, l'agence aurait pu déchirer le bail étant donné que je me suis vraiment excuser …

    Je m'en souviens que l'agence voulait que je fasse les virements des deux mois de garantie locative pour signer le bail alors que j'avais déjà signé est-ce normal ?

    Merci.

    C'est parce que vous ne vous mettez pas a la place du bailleur, qui paie l'agence (un mois de loyer+TVA) et qui a perdu tous les autres candidats.

    Non seulement il a perdu les autres candidats, mais le mois est entamé. Il perdra donc le loyer du mois. Au moins.

    Voilà pourquoi je trouve que vous vous en sortez bien avec une indemité de un mois.

    1 personne aime ce message
    en réponse à : Statut de propriétaire-syndic – Aspects déontologiques #1069724
    Grmf!!
    Maître des clés
    grmff a écrit :
    HeadenFall a écrit :
    Bonjour à tous,

    Je ne remets nullement en cause le principe selon lequel le propriétaire administre ses biens comme il l'entend.
    Toutefois et pour les charges qui a trait aux locataires, il me semble avoir un droit de regard et, à plus forte raison, lorsque des frais de "gérance" nous sont imputés annuellement.
    Alors, je comprends que dans le cas qui nous occupe, il n'y a pas l'obligation de syndic compte tenu de l'absence de copropriété.
    Néanmoins, le principe selon lequel le propriétaire choisira les prestataires, et dont les coûts sont supportés en tout ou en partie par les locataires, à sa discrétion souveraine n'est certainement pas de nature à me convenir.

    S'agissant du conflit d'intérêts
    Il s'exprime selon moi sur la façon de sélectionner un prestataire
    Prenons l'exemple du chauffagiste et dont les prestations d'entretien nous sont imposées annuellement à prix qui est loin d'être compétitif.
    Qui ne me dit pas que ce contrat d'entretien imposé n'est pas de nature à offrir une contrepartie au propriétaire lorsqu'il doit prendre en charge une panne plus sévère ou dans le cadre d'une nouvelle installation ?
    De même que la réponse fébrile du propriétaire lorsque je l'interpelle sur la façon dont les prestataires sont sélectionnés me laisse pour le moins dubitatif ; un laconique "je connais les prix du marché" n'est pas une réponse satisfaisante pour moi.

    Bien cordialement

    Alors louez une maison. Parce que le problème est identique dans les copropriétés gérées par un syndic ou dans les immeubles avec un seul proprio: vous n'avez pas le choix des prestataires…

    Ceci dit, les frais de gestion ne peuvent pas être imputés au locataire, alors que les frais de syndic le peuvent…

    Au fond, je me trompe, c'est l'intervention d'un tiers qu'on ne peut pas compter.
    Je vais changer mes baux des que les loyers seront taxés. Le loyer sera gratuit, mais il y aura de gros frais de gestion…

    en réponse à : Bail domicile+professionnel #1069844
    Grmf!!
    Maître des clés
    rexou a écrit :
    grmff a écrit :
    Pour ma part, je ferait un seul bail, en mentionnant le pourcentage privé et le pourcentage pro.

    Il faut alors enregistrer ce bail afin de le rendre opposable au fisc.

    Le propriétaire indiquera la part privee du RC en case 1106, la part pro du RC en case 1109 et la part pro du loyer en case 1110

    Même ainsi, l'impact fiscal et les risques réduisent à néant tout intérêt de louer une chambre dans son habitation personnelle.

    C'est "moins pire" mais ce n'est pas à faire quand même.

    Le début des problèmes et la fin d'une amitié sont à prévoir à court terme.

    Je ne valide pas. Si le bailleur et le locataire sont bien informés, et que le loyer est normal, la taxation n'efface pas l'intérêt de la location. Le tout est de chiffrer le tout.

    en réponse à : Rétractation bail #1069786
    Grmf!!
    Maître des clés

    Au fond, je me trompe, c'est l'intervention d'un tiers qu'on ne peut pas compter.
    Je vais changer mes baux des que les loyers seront taxés. Le loyer sera gratuit, mais il y aura de gros frais de gestion…

    1 personne aime ce message
    en réponse à : Statut de propriétaire-syndic – Aspects déontologiques #1069723
    Grmf!!
    Maître des clés
    HeadenFall a écrit :
    Bonjour à tous,

    Je ne remets nullement en cause le principe selon lequel le propriétaire administre ses biens comme il l'entend.
    Toutefois et pour les charges qui a trait aux locataires, il me semble avoir un droit de regard et, à plus forte raison, lorsque des frais de "gérance" nous sont imputés annuellement.
    Alors, je comprends que dans le cas qui nous occupe, il n'y a pas l'obligation de syndic compte tenu de l'absence de copropriété.
    Néanmoins, le principe selon lequel le propriétaire choisira les prestataires, et dont les coûts sont supportés en tout ou en partie par les locataires, à sa discrétion souveraine n'est certainement pas de nature à me convenir.

    S'agissant du conflit d'intérêts
    Il s'exprime selon moi sur la façon de sélectionner un prestataire
    Prenons l'exemple du chauffagiste et dont les prestations d'entretien nous sont imposées annuellement à prix qui est loin d'être compétitif.
    Qui ne me dit pas que ce contrat d'entretien imposé n'est pas de nature à offrir une contrepartie au propriétaire lorsqu'il doit prendre en charge une panne plus sévère ou dans le cadre d'une nouvelle installation ?
    De même que la réponse fébrile du propriétaire lorsque je l'interpelle sur la façon dont les prestataires sont sélectionnés me laisse pour le moins dubitatif ; un laconique "je connais les prix du marché" n'est pas une réponse satisfaisante pour moi.

    Bien cordialement

    Alors louez une maison. Parce que le problème est identique dans les copropriétés gérées par un syndic ou dans les immeubles avec un seul proprio: vous n'avez pas le choix des prestataires…

    Ceci dit, les frais de gestion ne peuvent pas être imputés au locataire, alors que les frais de syndic le peuvent…

    en réponse à : Rétractation bail #1069785
    Grmf!!
    Maître des clés
    libra a écrit :
    On pourrait jouer sur le fait que le bail n'a pas encore commencé et que donc les dispositifs du bail ne sont pas d'application.

    Par ailleurs, tant que le bail n'est pas signé par les deux parties; y a t-il bail?

    C'est un risque que je ne prendrais pas avec une agence.
    Le contrat est signé. Un juge créatif pourrait tout décider, dans un sens comme dans l'autre.

    Dès lors, la proposition de l'agence me paraît plus que raisonnable et en faveur du locataire.

    en réponse à : Bail domicile+professionnel #1069840
    Grmf!!
    Maître des clés

    Pour ma part, je ferait un seul bail, en mentionnant le pourcentage privé et le pourcentage pro.

    Il faut alors enregistrer ce bail afin de le rendre opposable au fisc.

    Le propriétaire indiquera la part privee du RC en case 1106, la part pro du RC en case 1109 et la part pro du loyer en case 1110

    en réponse à : Statut de propriétaire-syndic – Aspects déontologiques #1069716
    Grmf!!
    Maître des clés

    Si la société est propriétaire de tous les appartements, elle n'est pas syndic.
    Quand tous les appartements d'une copropriété appartiennent à un seul propriétaire, il n'y a plus besoin d'un syndic.

    2 personnes aiment ce message
    en réponse à : Problème CONFORMITE ELECTRIQUE #1069857
    Grmf!!
    Maître des clés

    Si vous avez un rapport positif, c'est bon et vous êtes tranquille pour longtemps.

    Parfois, certains contrôleurs sont tatillons, ou trop impatients pour laisser revisser une prise ou tester certains circuits sans les appareils branchés, et il en résulte un contrôle "non conforme".

    Parfois, certains électriciens travaillent avec leurs habitudes, et des contrôleurs qu'ils connaissent, voire avec lesquels ils ont des réductions. Il revisse une prise, rectifient un détail, le contrôleur passe, et c'est bon.

    L'important, c'est que vous ayiez un contrôle positif.

    2 personnes aiment ce message
    Grmf!!
    Maître des clés
    GT a écrit :
    21 MARS 1804. – [ANCIEN] CODE CIVIL. – TITRE PRELIMINAIRE et LIVRE I : Des personnes (art. 1-515).

    Art. 498/1.
    Le juge de paix qui ordonne l'assistance conformément à l'article 492/2 en précise les modalités. Le juge de paix peut décider que l'assistance consiste dans l'octroi par l'administrateur d'un consentement préalable à l'accomplissement d'un seul acte déterminé, d'une catégorie d'actes déterminés ou d'actes poursuivant un objectif déterminé. Dans ce dernier cas, le juge de paix précise explicitement, dans son ordonnance visée à l'article 492/1, les actes relatifs à cet objectif. Le consentement à l'accomplissement d'actes poursuivant un objectif déterminé doit en tout cas être donné par écrit.
    En l'absence d'indications dans l'ordonnance visée à l'alinéa 1er, l'assistance consiste dans le consentement écrit préalable à l'accomplissement de l'acte ou, s'il s'agit d'un acte visé à l'article 499/7 et qu'un écrit est établi, dans la cosignature de cet écrit par l'administrateur.

    L'ordonnance n'est pas muette. Il y a des indications.
    Je les reproduis ici:

    Citation :
    Pour l’administrateur, cela signifie qu’il intervient concrètement pour parfaire la validité de l’acte que
    la personne protégée accomplit elle-même.
    L’assistance consiste dans :
    – l'octroi, par l'administrateur, d'un consentement préalable donné, par écrit, à l'accomplissement
    d'actes pour lesquels la personne protégée a été déclarée incapable;
    – la co-signature, par l’administrateur, du document établi concernant un acte pour lequel une
    autorisation spéciale est nécessaire sur base de l’article 499/7 de l'ancien Code civil.

    Il ne s'agit pas d'un des actes visé au 499/7 (dont le bail de plus de 9 ans) qui nécessite l'autorisation du juge de paix.

    Bref, c'est très foireux comme dispositif.

    Mais bon, faut être souple. Je vais donc faire comme l'avocat administrateur propose: signer le bail avec le jeune homme, et faire cosigner l'avocat par mail pour valider le bail.

    Grmf!!
    Maître des clés
    GT a écrit :
    grmff a écrit :
    Au moniteur, ils mentionne le type de protection:
    Régime de représentation (signature de l'administrateur seul)
    Régime d'assistance (signature de l'administré et de l'administrateur)

    (Procédure: sur https://www.ejustice.just.fgov.be/doc/rech_f.htm, mentionner le nom, le prénom et le terme "administrateur" pour savoir si la personne est sous administration)

    Je suppose que vous avez voulu écrire que , en ce qui concerne votre candidat locataire placé sous administration, vous avez trouvé des informations dans le moniteur belge.

    J'ai reçu copie de l'ordonnance dont j'ai donné un extrait.
    J'ai aussi cherché, par curiosité, sur le Moniteur.

    Grmf!!
    Maître des clés

    Au moniteur, ils mentionne le type de protection:
    Régime de représentation (signature de l'administrateur seul)
    Régime d'assistance (signature de l'administré et de l'administrateur)

    (Procédure: sur https://www.ejustice.just.fgov.be/doc/rech_f.htm, mentionner le nom, le prénom et le terme "administrateur" pour savoir si la personne est sous administration)

    Grmf!!
    Maître des clés

    Il manque un "ou" ou un "et" dans leur foutue ordonnance:

    Citation :
    L’assistance consiste dans :
    – l'octroi, par l'administrateur, d'un consentement préalable donné, par écrit, à l'accomplissement
    d'actes pour lesquels la personne protégée a été déclarée incapable;
    – la co-signature, par l’administrateur, du document établi concernant un acte pour lequel une
    autorisation spéciale est nécessaire sur base de l’article 499/7 de l'ancien Code civil.
    en réponse à : L’achat répété est-il toujours judicieux fiscalement ? #1069759
    Grmf!!
    Maître des clés

    C'est sûr qu'acheter un bien immobilier sans un prêt hypothécaire ne démontre pas une mode de fonctionnement "en bon père de famille".

    Enfin, cela dépend sans doute de l'âge. Mais une personne de moins de 40 ans qui achète un bien d'investissement sans crédit n'a rien compris au principe de l'immobilier.

    Grmf!!
    Maître des clés

    Après une sympathique discussion avec l'administrateur, j'ai eu quelques éclaircissements sur les différences entre les deux régimes.

    Il apparaît que ce n'est pas un régime très courant. Pour l'administrateur, cela ne change pas grand chose: c'est lui qui paie loyer et factures, et c'est lui qui gère le compte bancaire. Même le rapport au juge de paix est quasi-identique.

    La raison de ce régime de représentation est la cause de ce besoin d'administration: la prodigalité. En cas de prodigalité, c'est un régime de représentation / assistance qui doit être mis en place.

    La seule différence, c'est que l'administrateur n'administre pas, mais assiste. Ce qui veut dire fondamentalement qu'il contrôle ce que l'administré assisté fait, et le valide. Dès lors, le bail doit être signé par le locataire, et être contresigné par l'administrateur. Dans le cas d'une administration "standard", la signature de l'administrateur seul suffit. (Pour ma part, je fais de toute façon signer l'administré aussi, afin qu'il ne se sente impliqué et responsabilisé dans la procédure. – l'administrateur m'a répondu: moi aussi…)

    Dans l'ordonnance d'administration, il est listé l'ensemble des chose que le locataire doit faire avec assistance.

    Le greffe étant tellement peu habitué, ils ont listé deux fois les choses: une fois dans le contenu de la mesure de protection, et une fois dans les mission de l'administrateur.

    J'ai bien ri, parce que l'étendue et la mission devraient être identiques, mais ne le sont pas:
    L'administré est déclaré incapable de signer un bail de résidence sans son administrateur.
    L'administrateur a pour mission de co-signer tout bail de plus de 9 ans.

    Pour les baux de 9 ans, on fait quoi??? :rolleyes: :rolleyes: :rolleyes:

    Bref, je pense que cette différence entre les deux régimes aura troublé un peu tout le monde dans ce greffe.
    Et pour ma part, le gaillard a besoin d'un administrateur point barre…

    Moralité, toujours demander l'ordonnance de nomination de l'administrateur, parce qu'une mission n'en est pas une autre.

    1 personne aime ce message
    en réponse à : résident en France et achat en Belgique #1069848
    Grmf!!
    Maître des clés
    GT a écrit :
    grmff a écrit :
    Quand j'ai été éjecté de ING et de Fortis, j'ai bien été reçu par CBC/KBC, à laquelle on ne pense pas immédiatement…

    CBC/KBC n'est-elle pas une grosse enseigne ?

    C'est effectivement une des 4 grandes banques belges (Avec ING, BNP-Paribas-Fortis, et Belfius)

    Mais pour ma part, ce n'est pas une des banques à laquelle je pense en premier. En plus, elle m'a apporté une solution de manière très souple et très professionnelle là où deux autres m'envoyaient sur les roses. Voilà pourquoi je la mentionnais.

20 sujets de 3,421 à 3,440 (sur un total de 24,062)