Grmf!!
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Grmf!!ModérateurHonoraires de l'expert: Si vous le mandatez, il est normal de payer 50% des honoraires. Si le contrat prévoit de mandater un expert, c'est donc normal.
Frais de peinture: des peintures s'amortissent effectivement en 6 ans (certains disent 9). L'usage normal est à charge du propriétaire. Si c'est fort salit et que cela mérite d'être repeint, le calcul de l'expert est donc correct. Si c'est de l'usage normal, ce n'est pas correct.
Que le propriétaire repeigne lui-même, fasse repeindre par un professionnel ou laisse en l'état, ce n'est pas votre problème. 10€/m2 n'est pas cher pour un peintre.
Grmf!!ModérateurCitation :"La modification de l'acte de base/règlement d'ordre intérieur ne sont pas obligatoires."Vraiment ????
En cas d'annexion de partie commune ????
Ce qui entraîne donc une modification des quotités, donc de la part dans les charges et même des droits de vote.
Les notaires vous suivent-ils dans cette affirmation ? Avez-vous vérifié ?
Je répondais à macjanu qui demandait s'il était obligatoire de modifier l'acte de base pour le rendre conforme à la loi de 1995.
Les modifications de l'acte de base pour le faire correspondre à la loi de 1995 ne sont pas obligatoire. Pour transformer une partie commune en partie privée, il faut bien plus que l'autorisation de l'assemblée générale!!!
Si vous demandez l'avis du notaire, il vous dira que c'est indispensable. Même chose pour un avocat…
Grmf!!ModérateurCitation :Merci, je suppose que ce valable pour les couples mariées dans la quelle p.ex. seul le marie est propriétaire. Je peux demande a Mme de quitter l’AG ?jm
Tout propriétaire peut se faire accompagner du conseil de son choix. Dans de nombreux cas, le conseil, c'est madame…
Vous ne pouvez pas demander que madame sorte. Vous pouvez par contre demander si madame est conseil ou mandataire: bref, vous pouvez demander qui va voter.
Dans le cas où les deux sont propriétaires, et dans le cas où ils sont tous les deux d'accord lors du vote, il n'y a pas besoin de savoir qui est mandaté…
Si les avis sont contraire, il suffit de ne pas tenir compte de leur vote.
22 novembre 2005 à 8 h 28 min en réponse à : Président Conseil Gérance + Président assemblée ? #934920
Grmf!!ModérateurCitation :J'aurais aime une reponse de Grmff puisque ses AG se passent tellement bien.Il y a toujours un emmerdeur de service dans la salle. Cela fait partie de la définition de la copropriété…
Citation :D'ailleurs, Grmff, etes-vous syndic judiciaire, ca pourrait etre utile a savoir.Je ne suis pas syndic judiciaire. Dieu m'en préserve…
Citation :Dans une copropriété, les membres du conseil de gérance sont élus sans être nommés. Normal/pas normal ?
Ces personnes, non nommées, votent leur décharge. Normal/pas normal ?Non nommée mais élue, je présume que vous voulez dire que les noms ne sont pas indiqués dans le PV d'AG. Non, ce n'est pas normal. Mais s'ils sont présent depuis longtemps dans le conseil, il se peu que le syndic ait oublié de noter leur nom. Cela m'est arrivé.
Citation :De plus, le syndic préside mais ne met pas son nom sur le procès-verbal (il indique le – majuscule – Syndic). Normal/pas normal ?Qu'il mette "le Syndic" ou "Mr Dupont" dans le PV d'AG, cela ne change rien. Ce qui est important c'est que le PV reflète effectivement les décisions. Certains disent que les discussions doivent être transcrites. Perso, les discussions parfois longues sont résumées.
20 novembre 2005 à 15 h 32 min en réponse à : Président Conseil Gérance + Président assemblée ? #934914
Grmf!!ModérateurJe n'ai rien à cacher, et je ne fréquente pas ce site public pour faire des messages privés.
Personnellement, le président du conseil de gérance est systématiquement le président de séance.
Mais il faut dire que chez moi, il n'y a pas de cachoterie, coups fourrés, et autres raisonnements tortueux qui empêchent les gens de penser droit et de dire ce qu'ils ont à dire. Tant qu'ils ne monologuent pas.
Et il faut dire que j'aime les choses simples…
Grmf!!ModérateurEffectivement, je voulait dire AquaSambre. IEH, c'est pour le gaz et l'électricité.
Ce que je suis distrait parfois…

Grmf!!ModérateurAttention que si les locataires ont un contrat "tout compris", vous ne pouvez changer les clauses du contrat sans leur accord.
Grmf!!ModérateurPour l'eau, il faut voir s'il est possible de mettre des compteurs de passage. S'il est possible d'en mettre dans la cave, le mieu est de les faire placer par IEH, de demander aux locataires de s'abonner eux-même et d'adapter les provisions pour charges et/ou loyers en conséquence.
Pour le chauffage, Ista et Caloribel (sans vouloir faire de pub, parce que je ne connait que celles-là.) sont des sociétés qui peuvent placer des calorimètres sur chaque radiateur, effectuer un relevé annuel, faire un décompte de charge en fonction de vos frais de chauffage.
19 novembre 2005 à 15 h 54 min en réponse à : Président Conseil Gérance + Président assemblée ? #934911
Grmf!!ModérateurEvidemment que oui. C'est même l'habitude.
Grmf!!ModérateurIl faut faire très attention que la raison doit être vraie. A défaut, des indemnités sont dues.
Voici ce que dit le code civil au sujet de la fin de bail:
Le Code Civil a écrit :Art. 3. Durée du <bail>.
§ 2. Le bailleur peut toutefois mettre fin au <bail>, à tout moment, en donnant congé six mois à l'avance, s'il a l'intention d'occuper le bien personnellement et effectivement ou de le faire occuper de la même manière par ses descendants, ses enfants adoptifs, ses ascendants, son conjoint, les descendants, ascendants et enfants adoptifs de celui-ci, ses collatéraux et les collatéraux de son conjoint jusqu'au troisième degré. (Lorsque le congé est donné en vue de permettre l'occupation du bien par des collatéraux du troisième degré, le délai de préavis ne peut expirer avant la fin du premier triennat à partir de l'entrée en vigueur du <bail>.)(…)
§ 3. A l'expiration du premier et du deuxième triennat, le bailleur peut mettre fin au <bail>, en donnant congé six mois à l'avance, s'il a l'intention de reconstruire, transformer ou rénover l'immeuble en tout ou en partie, à condition que ces travaux :
– respectent la destination des lieux telle qu'elle résulte des dispositions légales et réglementaires en matière d'urbanisme;
– affectent le corps du logement occupé par le preneur et
– soient d'un coût dépassant trois années du loyer afférent au bien loué ou, si l'immeuble dans lequel est situé ce bien comprend plusieurs logements loués appartenant au même bailleur et affectés par les travaux, d'un coût global dépassant deux années de loyer de l'ensemble de ces logements.
(…)Lorsque le bailleur, sans justifier d'une circonstance exceptionnelle, ne réalise pas les travaux dans les conditions et le délai prévu, le preneur a droit à une indemnité équivalente à dix-huit mois de loyer.
A la demande du preneur, le bailleur est tenu de lui communiquer gratuitement les documents justifiant de la réalisation des travaux dans les conditions prévues au présent paragraphe.
Les parties peuvent cependant convenir d'exclure ou de limiter cette faculté de résiliation anticipée.§ 4. A l'expiration du premier et du deuxième triennat, le bailleur peut mettre fin au <bail>, en donnant congé six mois à l'avance, sans motifs, mais moyennant le versement d'une indemnité.
Cette indemnité est équivalente à neuf mois ou six mois de loyer selon que le contrat prend fin à l'expiration du premier ou du deuxième triennat.
Les parties peuvent cependant convenir d'exclure ou de limiter cette faculté de résiliation anticipée.
Grmf!!ModérateurPerso, je double toujours mes recommandés d'un courrier simple.
S'il ne prend pas son recommandé, cela ne change rien…
Grmf!!ModérateurLe juge ne peut en principe décidé que ce qui est demandé par les avocats. Il tranche le litige mais n'impose rien de plus. Sans doute qu'un des avocats à demandé la vente publique.
A mon sens, ce sont vos parents qui doivent demander la vente publique. Si aucun des deux ne demande rien, ou si un accord extrajudiciaire existe, je ne vois pas pourquoi la vente publique devrait avoir lieu.
17 novembre 2005 à 22 h 51 min en réponse à : Modifications charges communes sur le critère de l’utilité #934862
Grmf!!ModérateurComme vous le savez, je suis rarement d'accord avec les solutions de Luc que je trouve lourdes, peu praticables et fort théoriques.
Sur le plan des principes pourtant, je le rejoins en règle générale. Ses théories sont en général correctes.
Je le rejoins donc tout à fait quand il dit que le syndic se rend complice d'une décision illégale. Et s'il est professionnel, il est supposé connaître les règles. Sa culpabilité n'en est que renforcée.
Exemple extrême pour montrer l'absurdité:
Et si un AG décidait d'emmurer tous les mauvais payeurs tant qu'il ne sont pas à jour, est-ce que le syndic devrait aussi appliquer cette règle???
Grmf!!ModérateurCitation :une semaine après la coonciliation , le propriétaire nous envoie un renom de 6 mois avec comme pretexte , que nous avons un chat alors qu'il a stipulé dans le contrat qu'il nous interdisait d'en avoir , et que nous ne nettoyons pas la partie commune.
nous allons voir notre avocat , qui nous dit pas de problème , c'est un congé sans motif, il vous doit des indemnitésTout à fait d'ccord avec votre avocat. Pour autant que son préavis soit valide. Or tel n'est pas le cas. En effet il n'a respecté ni les formes, ni les délais, ni les mentions obligatoires.
Que décidera le juge? Je n'en sais rien, mais votre avocat est sûrement mieux au courant que moi de la jurisprudence.
Citation :nous entamons donc une procédure et pour l'humidité , et pour le congé sans motif, sans oublier de prevenir la region wallonne pour l'humidité et le service urbanisme car nous soupçonnons que les choses n'ont pas été construites en rêgle
notre préavis se termine le 30 avril 2006Vivement que cela se termine pour vous… c'est otut le mal que l'on vous souhaite. A noter: ne pas trop compter sur les indemnités, parce qu'elles seront mangées par l'avocat. Mais vous avez raison de ne pas vous laisser faire.
Citation :nous avons peut-être trouver un appartement alors voilà mes qustions:si nous prenons ce nouvel appartement en signifiant au proprio un contre – preavis d'un mois , nous perdons les indemnités?
Voyons notre bon vieux code civil. Que dit-il sur le contre-préavis d'un mois?
Le bon vieux code civil a écrit :(Lorsque le bailleur met fin au contrat conformément aux §§ 2 à 4, le preneur peut lui aussi à tout moment mettre fin au <bail> moyennant un congé d'un mois. Dans ce cas, il n'est pas redevable de l'indemnité prévue à l'alinéa précédent.)Et que sont les §§2 à 4?
Le même bon vieux code civil a écrit :§2 Occupation personnelle ou familiale, qui doit être mentionnée dans le préavis. Préavis à tout moment.
§3Reconstruction ou rénovation lourde. Préavis au bout du 1er ou 2e triennat seulement.
§4 Sans motif. Seulement au bout du 1er ou 2e triennat.On voit donc que votre préavis ne rentre dans aucune de ces catégories. Vous ne pouvez donc pas donner de contrepréavis.
Citation :si nous prenons le nouvel appart' mais que nous conservions l'ancien en payant les deux loyers en même temps( l'ancien restant vide) est ce que nous perdons aussi les indemnités?Si vous gardez l'autre appart, vous gardez normalement tous vos droits…. Mais son préavis n'est de toute façon pas valide.
Citation :il faut savoir que le proprio nous a donné notre renom lors de la première année de bail sur un bail de 3 ansla proprio nous a egalement dit qu'il ne nous rendrait pas la caution , qu'il n'a pas versé sur un compte d'ailleurs, est il possible le dernier mois de ne pas lui payer le loyer et qu'il garde ainsi la caution?
C'est bien entendu illégal. Si votre propriétaire n'a pas versé la garantie sur un compte bloqué, vous pouvez lui demander (mise en demeure!) de le faire par recommandé. Dès votre demande, il devient redevable d'un intérêt à un taux très intéressant. (9%?) En effet:
Toujours le code civil a écrit :Lorsque le bailleur est en possession de la garantie et s'abstient de la placer de la manière prévue à l'alinéa 2, il est tenu de payer au preneur des intérêts au taux moyen du marché financier sur le montant de la garantie, à partir de la remise de celle-ci.
Ces intérêts sont capitalisés. Toutefois, à dater du jour où le preneur met en demeure le bailleur de satisfaire à l'obligation qui lui est imposée par l'alinéa 2, les intérêts dus sont les intérêts légaux sur le montant de la garantieCitation :merçi pour toutes vos réponses et n'allez psa croire que nous somme de vilain locataires, ce n'est pas le cas , pour une fois c'est un vilain propriétaire!lolBonne chance.
Grmf!!ModérateurVoici ce que le code civil donne en la matière:
Citation :§ 3. A l'expiration du premier et du deuxième triennat, le bailleur peut mettre fin au <bail>, en donnant congé six mois à l'avance, s'il a l'intention de reconstruire, transformer ou rénover l'immeuble en tout ou en partie, à condition que ces travaux :
– respectent la destination des lieux telle qu'elle résulte des dispositions légales et réglementaires en matière d'urbanisme;
– affectent le corps du logement occupé par le preneur et
– soient d'un coût dépassant trois années du loyer afférent au bien loué ou, si l'immeuble dans lequel est situé ce bien comprend plusieurs logements loués appartenant au même bailleur et affectés par les travaux, d'un coût global dépassant deux années de loyer de l'ensemble de ces logements.
(En vue d'assurer le bon déroulement des travaux, le bailleur de plusieurs logements dans un même immeuble peut, à tout moment, mettre fin à plusieurs <baux> moyennant un congé de six mois, pour autant que le <bail> ne soit pas résilié pendant la première année.) <L 1997-04-13/43, art. 6, 002; En vigueur : 31-05-1997; précisions art. 15 de la L %%1997-04-13/43%%>
Le bailleur doit communiquer au preneur, soit le permis de bâtir qui lui a été octroyé, soit un devis détaillé, soit une description des travaux accompagnée d'une estimation détaillée de leur coût, soit un contrat d'entreprise.
(Les travaux doivent être commencés dans les six mois et être terminés dans les vingt-quatre mois qui suivent l'expiration du préavis donné par le bailleur au, en cas de prorogation, la restitution des lieux par le preneur.) <L 1997-04-13/43, art. 6, 002; En vigueur : 31-05-1997; précisions art. 15 de la L %%1997-04-13/43%%>
Lorsque le bailleur, sans justifier d'une circonstance exceptionnelle, ne réalise pas les travaux dans les conditions et le délai prévu, le preneur a droit à une indemnité équivalente à dix-huit mois de loyer. A la demande du preneur, le bailleur est tenu de lui communiquer gratuitement les documents justifiant de la réalisation des travaux dans les conditions prévues au présent paragraphe.
Les parties peuvent cependant convenir d'exclure ou de limiter cette faculté de résiliation anticipée.Soyez prudent et faites vous conseiller. Les indemnités sont conséquentes…
Pour mémoire, voici le lien vers le texte du code civilCode civil sur les résidences principales
16 novembre 2005 à 22 h 31 min en réponse à : « 4 agents immobiliers sur 5 ne respectent pas la loi » dixit Freya VDB #934865
Grmf!!ModérateurJ'ai réagi un peu vite et à l'emporte pièce, alors qu'un avis circonstancié et construit figure sur le site de l'IPI. Je me range parfaitement derrière cet avis.
799!
16 novembre 2005 à 22 h 21 min en réponse à : « 4 agents immobiliers sur 5 ne respectent pas la loi » dixit Freya VDB #934864
Grmf!!ModérateurDire que 4 agents sur 5 ne respectent pas les lois est un aveu d'impuissance de la force publique. C'est dire "tous des salauds et on n'a pas été capable de faire appliquer la loi qu'on a voté"
En outre, c'est une insulte à la profession. Parce que l'amalgame est puissant. Ne pas afficher ses tarifs en vue, c'est ne pas respecter la loi. Mais tout le monde n'a pas une vitrine à rue.
Donner un tarif HTVA, c'est ne pas respecter la loi. Mais est-ce pour autant être un escroc?
Mettre la clause de 7 jours en deuxième page, ce n'est pas respecter la loi. Est-ce pour autant mérité d'être cloué au pilori?
Un ami m'a signalé avoir été contrôlé, et avoir eu quelques remarques sur certains points de sa gestion. Certes, il ne respectait pas la loi sur certains points. De là à dire que c'est un escroc, il y a de la marge.
Bref, l'IPI pourrait se porter partie civile pour insulte à la profession, diffamation ou outrage à non-magistrat. Voire pour crime de bèse-majesté. Et pour réparer un tant soi peu, exiger des excuses publiques.
16 novembre 2005 à 22 h 12 min en réponse à : Modifications charges communes sur le critère de l’utilité #934857
Grmf!!ModérateurCitation :Il n'appartient pas au Syndic de juger incorrect les decisions de l'AG mais de les executer. Par contre dans mon experience l'AG a été "poussée" souvant de facon subtile par le Syndic à prendre des decisions soit irreguliers soit de mauvaise gestion pour l'ACP. La facon de presenter les choses, les devis, de mener la discussion influence beacoup les decsision d'un AG.Faux!!! Le syndic professionnel se doit de conseiller l'AG.
Si' l'AG prend des décisions inutiles, mauvaises, abusives, illégales ou contraires à la déontologie, le syndic professionnel se doit de les informer complètement, et de donner sa démission si l'ACP persiste dans son erreur.
Grmf!!ModérateurCher Polpollux,
Suit avec assiduité le conseil de Pim. Les donations et prêts entre vif ont des conséquences trop importantes que pour être prises à la légère.
Je n'aime pas les notaires, même si j'en fréquente avec assiduité. Mais il ne faut néanmoins pas oublier que le notaire est payé à l'acte. Son conseil est par définition GRATUIT.
Bref, prenez conseil auprès de votre notaire. Vous n'avez pas de notaire? Vive le botin!!!
Grmf!!ModérateurVous avez tout à fait le droit d'interdire les bonbonnes de gaz.
Vous avez tout intérêt à être couverte en assirance incendie pour son apaprtement aussi. Ce cette manière, en cas de soucis, vous pourriez vous payer de nouvelles plumes… -
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