Fabian
Toutes mes réponses sur les forums
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Fabian
MembreErf …
Donc, sauf accord avec le bailleur, impossibilité d'arreter la location avant un an … Youpie les frais inutiles vu que l'appartement loué ne sera certainement pas occupé plus de 3mois sur 12… 🙁
Fabian
MembreBonjour Luc,
Effectivement chaque bloc est complètement séparé des autres. Ils ont chacun leur propre cage d'ascenseur, communs, …
Pour le syndic il est indiqué que c'est le promoteur qui se réserve le droit de le désigner pour la première AG.
Enf ait, ce qui me turlupine, c'est : Est il possible (Et normal), que dans cette circonstance des personnes acceptent des réceptions de privatifs alors que certains travaux communs ne sont pas fini (Principalement sur les blocs devant être livré plus tard) : Comme le couvrement du toît.
Il est certain que personnelement (je suis dans le bloc A), je n'accepterai pas ma partie privatives si les communs de mon bloc ne sont pas impeccable.
Est ce que le promoteur peut se retourner sur ceux qui refuse d'accepter une réception de privatifs pour cause de non couverture total de l'immeuble ?Les réponses à ces questions de la bouche de l'avocats : Ca va dépendre du juge et de la défense que le promoteur utilisera….
J'ai vraiment l'impression d'avancer dans le brouillard …
Fabian
MembreOK !
Merci à vous !
Fabian
MembreMon notaire, ne sais pas trop, il me demande de consulter un avocat …
Génial ! ….
C'est vrai qu'en fait le promoteur n'est pas obligé de nous faire déduire cette somme d'un facture (c'est marqué nulle part qu'il faut la déduire d'une facture), dans ce cas là il aurait très bien pu directement me verser l'argent (et dans ce cas là c 5.672€ point).
Faut vraiment que j'aille devant un avocat pour ça ?!
Fabian
MembreBonjour,
Voilà ce que dis notre acte de vente :
"En cas de retard d'exécution ou de livraison imputable au vendeur des travaux, celui-ci devra payer à l'acquéreur, une indemnité fixée forfaitairement à vingt cents par mètre carré et par jour de retard."
Le montant n'est pas contesté par le promoteur. Il nous demande simplement de déduire d'une facture que j'ai reçue ce montant.
Mais déduire de la facture avec ou sans TVA ?
Quid ?
Fabian
MembreJe suis tout à fait au courant,
Mais le fait de devoir attendre l'avis signé de l'architecte avant de payer une tranche est franchement une "fumisterie".
Explication : Il semblerai, que l'architecte, à déjà signés tous les documents des différentes tranches (inclu donc des tranches pas encore finie), et que le promoteur les envoie à son bon vouloir … Pour preuve, certains de nos copropriétaires qui ont reçu une invitation de payer certaines tranches non finie, document signé par l'achitecte …
Après contacte avec l'architecte pour information, celui-ci, à pousser une "gueulante" au promoteur …Edité : Correction : Notaire –> ARchitecte
Fabian
MembreHoulà,
Merci pour toutes ces réponses.
Après un rendez-vous ce Jeudi sur le chantier avec une personne en contacte avec le promoteur. Il semblerai que le promoteur n'a pas de problèmes financier !! Il nous à sité pour exemple la 20en de chantier pour leur moment encore sous leur responsibilité et n'ayant aucunes problèmes.
Le problème se situe, ici, entre le promoteur et divers corps de métier aux niveau d'arrangement et de contract.Si je pouvais résumé la situation :
Promoteur à sous-traitant : Je libère l'argent quand vous avez terminé cette partie.
Sous-traitant à promoteur : Nous continuons les travaux quand nous seront payé ce qui est déjà fait.C'est effectivement assez "génant", le promoteur expliquant que comme le batiments à environs 8 mois de retards, certains sous-traitant prennent le chantier comme un chantier de "seconde zone", et n'honnore pas les délais (ce qui créé encore d'autres retards et à des répercussions sur tous les autres sous-traitant).
Autrement, oui, effectivement, nous avons reçu la papier officiel à la signature de l'acte de garantie de caution de 5%.
Bien à vous,
Fabian
MembreC'est une très bonne question,
ce que j'ai c'est une copie de l'acte de base que m'a fourni mon notaire lors de ma signature.
Comment puis-je savoir si l'acte à été transcrit ? (Téléphoner au notaire, je suppose) ?Fabian
MembreMerci de votre réponse,
Aucuns bien ne sont occupés/réceptionnés pour le moment. Nous sommes au courant de ce point, et nous ne sommes pas fou !
Fabian
MembreVoilà ce qui est écrit dans l'acte de Base :
"La société comparante se réserve le droit de nommer le premier syndic, pour une première période allant jusqu'à la réunion de la première assemblée générale des copropriétaires du bloc mais pour un mandat ne pouvant excéder trois ans et de fixer sa rémunération en fonction des barèmes en vigueur pour cette profession"
Donc, en gros, il n'y a rien en place.
Mais nous (les copripriétaires) sommes déjà bien organisés (Entre autre un Forum sur le Web, réunion mensuelles, …) pour effectuer des opérations collectives où alors certaines prises de décision "libre" (Du type on s'est groupé pour faire appel à un huissier pour faire valoir notre droit aux frais de retards).
J'aurais simplement voulu savoir, en quoi la loi breyne nous protége dans le cas d'une faillite effective du promoteur. (Quid des travaux à terminer, des factures impayées, Nouveaux promoteur automatiquement ?, …)
Fabian
MembreBonjour !
Alors oui tous les appartements sont vendu, mais aucunes réceptions provisoire, ni assemblée générale officielle n'a été tenue.
Donc pas de syndic également (qui sera désigné par le promoteur).Nous organisons (les copropriétaires), des réunions officieuse afin de nous tenir au courant mutuellement de ce qui se passe.
Enfin bon, le promoteur n'est pas encore en faillite, mais a des Gros soucis pour payer ses factures (C'est pas un petit promoteur non plus, c'est ce qui m'étonne, c'ets du genre **** mais en flandre : http://www.****) (identifications supprimées par le modérateur)
Fabian
MembreBonjour,
– L'agence agit en qualité de gestionnaire.
– Nous versions nos loyés directement sur un compte appartenent au propriétaire. Mais je pense que ce compte est géré par l'agence.
– Nous connaissons le propriétaire, toutes nos lettres ont été envoyé en copie à celui-ci. Mais il paraitrait que ce propriétaire passe sont temps en vacances (Y'en a qui ont de la chance). Aucunes réponses de sa part également.
– en fait je voulais parler de la garantie de 3Mois que j'ai payé en entrant dans l'appartement, que j'aimerai récupérer également.Ca me fait donc dans les 2000€ à récupérer en tout.
J'ai également écrit une lettre à l'IPI, mais ceux-ci mon répondu qu'il ne pouvait pas faire grand chose pour moi…
PIM a écrit :– cette agence agit en quelle qualité ? (propriétaire ?, gestionnaire/mandataire ?)
– vos loyers et provisions de charges étaient versés où ? (au compte de l'agence ?, du propriétaire ?)
– l'identité du propriétaire vous est-elle connue ? L'avez-vous informé de la situation ?
– vous parlez de quel acompte ? (le surplus de charges, j'ai compris. Mais "l'acompte" ?)Fabian
Membre– Suite –
Jusqu'ici il faut bien voir que :
* à par une fois, tout au début (décembre 2005), nous n'avons pas réussi à le rencontrer.
* Il ne répond jamais au téléphone hors heure de bureau.
* Si on lui laisse un message sur son répondeur gsm, il ne répond jamais à celui-ci.
* Il n'a jamais répondu a aucuns mail/courier de notre part sur la dizaine envoyés.J'habite pas très loin du d'appartement que nous avons acheté et je passe chaque semaine afin de voir l'avancement. Ca avance bien, mais ces dernier mois ca a bien ralenti.
Jusqu'à hier ou j'ai recu une lettre du promoteur me disant qu'ils avaient eu des problèmes avec la faillite de 3 entrepreneurs en décembre 2005/janvier 2006.
De ce fait du retard a été pris à cause :
* de la "sous-productivité" des entreprises concernées par la faillite sur leurs derniers mois de prestations.
* de l'attente de la position des currateurs.
* de l'inventaire des travaux restant a effectuer.
* de la recherche de nouvelles entreprises pour terminer ce qu'il reste (Ils nous disent qu'ils ont trouvé).
Une nouvelle date nous est donnée : Juillet/Aout de cette année. Ainsi qu'une nouvelle personne de contacte d'une société de "management en construction : Probam". Cette personnes sera responsable pour nous informer et collecter des informations (Enfin !!), ainsi qu'une autre personne de cette même société qui sera présent sur chantier afin de représenter le promoteur.
Autre chose, dans notre contrat d'achat de l'appartement un délai d'achevement des travaux est fixé à 400J ouvrables et nous avons recu un décompte, ils en sont à 364J ouvrable déjà utilisés !
Une clause stipule que si nous voulons toucher une indemnités passés ces 400J (indemnité de 0.20€ par m²), il faut faire appel à un huissier !Comme vous voyez, c'est pas encore la "mort", mais j'ai quelques questions :
– Nous n'avons, à la signature ou même après, jamais entendu parler de cette société de "management en construction", est-ce le promoteur qui souhaitant faire avancer les choses a loué leur services ?
– Concernant l'indemnité de retard, avec l'huissier, doit-on payer celui-ci pour pouvoir rendre "actif" cette indemnitée ?
– Est-ce courant ce genre de relation avec l'architecte ? Qui contacter d'autre pour des questions dans ce cas ? (Dans notre cas, ca sera la société de management en contruction)Finalement, tous ceci va nous causer pas mal de soucis : Notre appartement que nous louons actuellement à été mis en vente et les propiétaire pouront en prendre possession avant Juillet/Aout de cette année (6 mois de délai), ce qui vous nous obliger de repasser par la case : "Papa – Maman" !
Tout ceci, ne fait que confirmer ma phrase désormé fétiche : "Pas de nouvelles, …. mauvaise nouvelles" !!!
Fabian
MembreEt voilà c'est signé ! 🙂
Mais bien sûr il fallait qu'il nous arrive encore un truc :
Arrivé chez le Notaire instrumentant, on se rend compte que le décompte qu'il nous avait remis il y a 4 jours (début de la semaine) est de 700 euro inférieur au montant qu'il nous demande à la signature !
Après discution entre les 2 notaires, il semble que le notaire instrumentant avait "commis" une erreur et que c'est le décompte que nous avions reçu qui était bon !
Les notaires je vous dis, …
Enfin j'ai peut être pas de chance 😀
Enfin tout est bien qui fini bien, nous sommes maintenant propriétaire d'un magnifique duplex 🙂
a+
Fabian
MembreBien sûr, je ne serai tranquille qu'après avoir signé !
Je suis bien entendu au courant que pas question d'entrer dans l'appartement avant la réception provisoire (Y'en a encore pour quelques mois environs).
Le rapport de l'architecte "devrait" être présent à la signature des actes vu que le projet d'acte de vente que j'ai recu depuis quelque temps (et que je devrais signé demain) contient la clause suivante : "L'état d'avancement de la construction est attesté par le certificat dressé par le bureau d'architectes XxXx, …, lequel certificat demeurera annexé aux présentes".Je sais pas exactement comment ca va se passer entre les notaires vu que nous avons rendez vous à 9h30 pour signer l'ouverture de crédit et à 11h30 à un autre endroit pour la signature de l'acte proprement dit (Chez le notaire instrumentant).
En sachant que mon banquier va arriver avec tous les chèque nécessaire à 09h30, je ne sais pas trop comment ça va se passer …C'est étonnant que pour pouvoir ouvrir un prêt hypothécaire il faut mettre en garantie sa maison, mais que cette maison ne peux être achetée qu'avec l'argent de ce prêt hypothécaire !
Ce qui veux dire que si je venais a mourir entre les deux signature, y'aurais un problème ! 😀
Au fait, je suis repassé près du bloc "B" il n'y a pas longtemps et le permis d'urbanisme venait d'y être afficher en date du …. 15 novembre …. On a bien fait de pas écouter l'agence avec leur "Ca arrive bientôt, c'est sûr et certain".
🙂
Fabian
Membre[Suite]
Nous décidons d'une réunion avec l'agence (on ne s'avoue pas vaincu) pour voir ce qu'il s'est passé.
La réunion se passe très bien (C'est limite si ils osent nous regarder en face), comme on tenait vraiment toujours a acheter un appartement, on leur demande ce qu'il en est avec la construction et le permis.
Nous avons comme réponse que le permis devrait être délivré bientôt …
Ca nous refroidi sec, mais nous voyons qu'une option mise sur un appartement du bloc A venait de sauter, et nous sautons sur l'occasion, certe l'appartement est un peu plus chère mais ce bloc est déjà en construction et l'acte de base est rédigé.Nous signons donc quelques semaines plus tard un nouveau compromis pour un appartement du bloc A.
Nous sommes en septembre.
Le notaire qui ne nous a pas fait payer les frais de dossier pour le premier prêt (Ouf), recoit ce nouveau dossier. (Avec le nouveau prêt de la banque).
Juste avant mes vacances en octobre (Vive la thailande), je m'assure prêt de mon notaire que tout est en ordre, j'ai comme réponse que oui et qu'il attend "des papiers" du notaire repsonsable de la vente.En revenant de vacances, je recontacte mon notaire (Je laisse plus faire maintenant !!), et là il me dit : "Ecoutez monsieur, on attend toujours l'acte de base qui n'est pas encore rédigé !"
Je tombe des nues (Connaissant une personne ayant acheté un appartement dans le Bloc A et qui avait déjà signé les actes), et de file en aiguille, je me rend compte que mon notaire n'a même pas pris le temps de lire mon "second" dossier.
Voyant que l'agence était la même, il pensait que nous avions resigné pour le bloc B (Qui n'avait pas encore d'acte de base) !Quand le notaire s'en est rendu compte (heureusement que je le contacte celui là), tous est allé beaucoup plus vite, et en quelques semaines tous se débloque. Recevant de plates excuses à foison.
Nous avons une date de signature des actes ce 2 décembre (Enfin), au environs du 15 octobre.
Et je devrais recevoir le décompte pour l'opération rapidement, mon notaire attendant ce décompte du notaire du vendeur, …
Je ne dois pas avoir la même définition de rapidement, car je n'ai eu ce décompte que ce 28 Novembre (4 jours avant de signer les actes).
Et de ce décompte (j'étais au courant), 40% du batiment étant fini, on me demande de débloquer 40% de mon prêt hypothécaire !Mon banquier a faillit avoir une crise cardiaque quand il l'a appris, mais on arrive quand même à faire libérer cette tranche du prêt sans avoir recu de facture (Juste le décompte du notaire, nous devrions recevoir les factures lors de la signature des actes).
En bref, pour le moment tous en enfin en ordre, … mais ce fut un vrai chemin de croix.
Si j'avais quelques conseils a donner :
1) Ne jamais faire confiance, à personnes ! (Notaire, agence dans mon cas)
2) Se méfier des belles phrases qui n'ont aucunes valeurs ! Se méfier des tous sera arrangé dans 3 jours (qui signifie en gros 3 mois).
3) Ne pas hésiter a téléphoner pour voir comment tous se passe, donc mon cas c'était plutot : "Pas de nouvelles, mauvaise nouvelles" !Enfin voilà ! 🙂
Bonne journée a tous
Fabian
MembreVenons en aux notaires.
Je me rappelle avoir téléphoné un mois avant signature théorique a mon notaire pour avoir des rensignements, mais la personne responsable de notre dossier était en vacances et revenait dans 2 semaines. J'ai alors téléphoné directement au notaire de l'agence pour savoir simplement si tout était bien en ordre. C'est limite si on me raccroche pas au nez m'invoquant le fait qu'il ne peuvent rien dire !
Quand au miens. Que j'ai rencontré recement pour leur poser toutes les questions que je pose ici. Il s'est contenté de me dire qu'il ne pouvait rien faire pour le moment, et que mon compromis de vente était bancal (je veux bien le croire).
Mais pourquoi mon notaire à t'il attendu 3 mois et demi avant de me dire que le compromis était "bancal", même si il ne la pas lu avant signature, il aurait pu m'informer rapidement, ce qui m'aurait mit la puce a l'oreille.
Pourquoi ne s'est-il pas inquiété de n'avoir aucunes réponses de son autre confrère. Il qu'il a fallu que je l'engueule presque au téléphone pour qu'il se décide a utiliser un téléphone ?Ce qui m'amuse c'est que après avoir discuté avec le responsable de mon dossier chez le notaire, celui-ci me dit que son confrère avait répondu par fax aux lettres qui lui était adressée mais qu'il n'avait ne les avait pas recu !
Alors que pendant mon entretient avec le notaire en personne, celui-ci m'a montré les fax et fait comme si il les avait toujours eu ….Bref bcp de question et peu de réponses de la part de mon notaire.
Fabian
MembrePIM a écrit :Plusieurs curiosités/interpellations dans votre message:– vous parlez de "l'agence" qui n'a pas fait ceci ou cela: ne s'agit-il pas plutôt de "promoteur" ? A savoir le vendeur.
– vous n'avez pas fait vérifier le contrat par votre notaire avant sa signature ?
– l'acompte a été consigné ?
– il est de 5 % (loi Breyne) ?
– la présence d'une condition suspensive "d'établissement d'acte de base" jusqu'au 30 juin me paraît juridiquement boîteuse (une condition suspensive ne peut dépendre que d'un événement extérieur "non contrôlé" par les signataires)
– acte de base pas fait car plans pas terminés: et vous avez acheté sans plan de référénce ?….
– acte de base pas fait: et on n'a pas précisé les quotités liées à votre entité ?Et il y en a d'autres du même accabit.
Evidemment, je n'ai pas vu les conventions. Je ne puis que réagir par rapport à ce que vous avez dit ici même.
Mais tout cela m'a l'air assez…. bricolé.Vous devriez prendre rendez-vous avec votre notaire et lui poser plusieurs questions…
Il pourrait tout de même téléphoner à son confrère pour en savoir un peu plus… plutôt que de se contenter d'absence de répojnses à ses courriers.Bonjour merci de votre réponse, je vais essayer d'éclaircir les points qui vous semblent "obscur" :
– Il est bien possible que l'agence à qui nous avons acheté l'appartement, ne soit pas responsable directement des différents "retards", maintenant tous les contactes que nous avons eu jusqu'a présent ont été réalisés directement avec l'agence et personne d'autre.
– Effectivement nous avons fait une GROSSE erreur de ne pas faire relire le compromis par notre notaire avant de le signer …
– Nous n'avons pas du verser d'accompte, ce qui d'un côté me rassure.
– Concernant la condition suspensive que j'ai sité elle me semble également "bizzare". En fait je pensais que les deux parties étaient tenues à vendre/acheter avant les 4 mois après la signature du compromis de vente sous peine d'indemnité a payer a l'autre partie (en fonction de celle en tord/retard) . La fin de ses 4 mois est arrivé au 11 Juin ou nous étions prêt, (comme l'acte de base n'était tjs pas fini) il était impossible de signer quoi que ca soit. Je ne voudrai pas qu'on puisse se retourner sur moi, me demandant des indemnité pour non signature au 11 ! Et du côté du vendeur/agence, sont ils droit dans leur bottes d'avoir fait signer un compromis et qu'ils n'ont pas pu signer l'acte authentique avant le 11 juin car pas d'acte de base (Je peux me retourner contre eux) ?
Le truc bizzare était que les 4 mois pour la signature se finissaient le 11 Juin et que la clause suspensive va jusqu'au 30 Juin …– J'ai effectivement signé des plans qui sont également signés par le promoteur ! (Plan appartement, plan parking, plan jardin privatif)
– Les quotités n'ont pas été précisées dans le compromis, normal vu que l'acte de base n'était pas réalisé.je me rappelle d'une "chose" bizzare maintenant. En fait nous sommes retourné à l'agence 1 mois avant signature théorique pour voir ou ils en étaient, là on nous a rassuré… Et ils sont venu avec des nouveau plans de notre appartement (Qui ma fois était aussi bien, voir mieux que ceux que nous avions signé), ils nous on demandé notre avis pour voir si on préfererai pas ce nouveau plan.
Nous avons dit "Pourquoi pas, c'est un peu mieux", mais nous n'avons rien signé. Je me rappelle après avoir vu ca que je leur ai rappellé que nous devions signer le 11 Juin (dans un mois), et eux de me dire qu'il n'y aurait aucuns problèmes qu'il ne fallait pas qu'on s'en fasse …. -
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