Erico
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EricoMembreGT a écrit :Erico a écrit :Francis a écrit :i.– et il propose état des lieux préalable et remise en état oui, mais vous savez comme moi que proposer c'est facile, tenir les engagements, c'est parfois un autre problème
Nous voici bien éloigné d'une position ferme et définitive de refus. Mais l'avocat conseille en fonction du dossier qui lui est soumis; de ses connaissances et de son expérience mais le client a le dernier mot : il suit ou non les conseils de son avocat.
Et comme un avocat m'a dit à juste titre : Monsieur c'est votre dossier, c'est vous qui décidez.
pour le moment je reste sur mon idée de refus GT, malgré ce qu'il propose comme arrangements
EricoMembreFrancis a écrit :Le voisin construit un mur sur son terrain ou a cheval sur la limite ?Il construit avec quelle profondeur de fondations ?
Un sous-sol ?
Il s'engage à remettre votre terrain, propriété ou parking en état ?
Il a obtenu son permis ?
Pour infos, jamais dans ma vie professionnelle je n'ai entendu parler d'une interdiction de terrasser chez le voisin pour construire un mur mitoyen ou même à limite pour autant qu on remette les lieux en état.
Toutes les maisons mitoyennes se sont construites ainsi.– à cheval sur la limite
– et il a obtenu son permis
mais justement à propos du permis mon avocat me dit ceci : " l’obtention d’un permis ne signifie pas pour autant qu’il soit possible de construire le projet autorisé en portant atteinte au droit de propriété de son voisin"– et il propose état des lieux préalable et remise en état oui, mais vous savez comme moi que proposer c'est facile, tenir les engagements, c'est parfois un autre problème
je n'ai pas d'autres précisions pour l'instant Françis, j'attends de pouvoir aller consulter ses plans à l'urbanisme, normalement accompagné de mon architecte
EricoMembrelibra a écrit :Erico a écrit :ici il ne construit pas contre mon mur, le mur de mon pignon est à 7 m de la limitePeut-on construire sur ces 7 mètres?
ces 7 mètres sont chez moi
je ne sais pas si on peut constuire sur ces 7 m, mais ça m'étonnerait qu'on ne puisse pas, je ne vois pas pourquoi on ne pourrait pas, mais ce n'était pas nécessaire pour nous, donc on ne l'a pas fait et on n'a pas demandé
on a construit un car port, avec dalle de béton, largeur 4 m
et actuellement, sur les 3 derniers mêtres il n'y a rien
EricoMembremais sinon oui Françis, on n'est pas dans le cas du droit d'échelle ici …….mais c'est le terme qu'a employé ce monsieur quand il venu chez moi
mais même si je me répète, si à la place de ma clôture qu'il veut enlever ou me contraindre à enlever, il y avait autre chose de bien plus compliqué et coûteux à enlever
on ferait quoi ?
EricoMembreFrancis a écrit :Pour moi, ici, ce n'est pas réellement un cas de droit d'échelle mais plutôt du droit de construire un mur mitoyen comme celà se passe dans les agglomérations depuis des siècles . Le premier construit avec un mur mitoyen, à cheval sur le limite, et le voisin, s'il veut construire contre ce mur, doit en racheter la mitoyenneté.J'attends de lire le dénouement de ce problème.
Erico, notez que mon propos n'est pas dirigé contre vous mais, souvent, lorsque l'on est impliqué, on n'a pas toujours une vision claire.
ici il ne construit pas contre mon mur, le mur de mon pignon est à 7 m de la limite
moi à la limite , enfin pas à la limite, mais juste avant les bornes, j'ai ma clôtureje pense quand même que les personnes consultées, ont bien compris de quoi est il est question et toutes me disent que je n'ai pas l'obligation de dire oui à sa demande ( ou plutôt à son exigence )
mais dans votre vie professionnelle vous n'avez jamais été confronté à ça ?
7 mai 2017 à 18 h 08 min en réponse à : Bail commercial de courte durée, c’est nouveau, ça va sortir !!! #1018779
EricoMembrejacq a écrit :Supposons que je trouve un locataire pour ce genre de bail de courte durée.
Existe t'il un modèle de bail type pour ce genre de location.Perso, mais ce n'est que mon avis, et j'ai une assez bonne expérience des locations commerciales, je vous déconseillerais ce genre de bail
Rien ne vous empèche de faire un 3-6-9, donc résiliable par le loc tous les 3 ans, mais si ça coince avant, une résiliation anticipée à l'amiable est toujours possible.
EricoMembrejacq a écrit :J'essaye de comprendre: la clôture est elle mitoyenne ? ou pas, est elle posée a cheval sur les deux propriétés ou bien uniquement sur votre terrain. l'entrepreneur peut très bien construire sans déplacer la clôture, mais vous ne pourrez pas éviter d'avoir des chûtes de mortier ou de briquaillons
sur la clôture ou sur votre terrain.
Un droit d'échelle? Il peut très bien construire son mur de l'intérieur de son bâtiment, mais parfois par courtoisie on accepte qu'en ouvrier vous demande si il peut passer sur votre terrain et déposer une échelle contre le mur pour facilité son travail. Cela doit être de courte durée et ne pas gêner votre exploitation commercial.
Voyez avec l'entrepreneur comment trouver une solution a votre problème, je présume que dès que le mur est construit vous enlèverez votre clôture ?J'ai bien précisé que la clôture était chez moi !
Si il y a des chutes de mortier ou de briquaillons ce sera à eux de nettoyer non ? Logique il me semble !
Le droit d'échelle n'existe que dans le cas de construction déjà existante qu'il faut entretenir ou réparer, il n'existe pas dans le cas d'une construction neuve, difficile d'être plus clair il me semble .
C'est la loi !Et une seule échelle pour construire un pignon de plusieurs mètres de haut sur 14 m de long, vous croyez que ça suffirait ? A mon avis, difficile de faire ça sans échaffaudages et difficile de faire ça à un seul ouvrier !
Et sinon non je n'ai pas l'intention d'enlever ma clôture NEUVE ( je le reprécise ), ni avant ni après les travaux, elle est là, elle y reste. Pourquoi je l'enlèverais après qu'il ait construit son mur ?
EricoMembreCe qu'il me semble hyper compliqué à trouver, dans la vie réelle ou sur le net, c'est la relation de cas vécus et leur issue…. 🙁
EricoMembreFrancis a écrit :J'ai pas tout lu et donc désolé si je m'égare un peu.Votre voisin a obtenus son permis de construire et ce avec un mur mitoyen, à cheval sur la limite.
Je ne vois pas comment vous pourriez vous opposer à cela.
évidemment, sur votre terrain (en dehors de la petite bande pour son mur) il ne peut pas faire tout ce qu'il veut, mais pour les fondations de son mur, ou de ses caves, il devra bien creuser et pour ne pas que les terres s'écroulent dans son terrassement il devra taluter sur ±45° et donc empiéter sur votre terrain autant que la profondeur de son terrassement.
Je vois mal un juge de paix lui interdire cela mais bien vous accorder un dédommagement, ou une remise en état, ou des modalités pratiques pour ces travaux.J'estime que la solution la moins mauvaise est bien de négocier avec ce voisin.
C'est votre avis, je le respecte
Cela dit tant mon avocat, que mon architecte, que mon notaire, qu'un autre architecte et un géomètre expert, me disent que je n'ai pas à accéder à sa demande !
Et encore une fois si j'avais eu à la place de clôture neuve, une haie de sapins de 2 m de haut, ou par ex un car port avec une dalle de béton s'arrêtant à 5 cm de la limite, dont les pieds sont fixés dans la dalle on fait quoi, on déracine tout ?……on explose ma dalle ? on démonte mon car port ?
Vous savez tous quand même aussi un peu comment ça va, vous ètes des gens d'expérience : on donne un doigt , ils prennent une main….on empiètera plus que prévu, on fera la tranchée plus large que prévu, on me remontera mal ma clôture….etc, etc…..
EricoMembrelibra a écrit :Soyez conciliant tout en étant ferme et exigeant.S'il construit sans vous, vous n'aurez aucun droit de regard. En outre, s'il peut construire son mur mitoyen sans passer par chez vous, il ne pourra pas faire la finition convenablement (joints, enduisage). Vous aurez en face de vous et votre commerce un mur aveugle négligé. Ce n'est pas attrayant pour vos clients et encore moins vos prospects.
Si je comprends bien vous vendez un produit de luxe haut de gamme. Avec un mur nu négligé devant votre étal, c'est comme si on vendait des montres suisses dans un vieil hangar.
Par ailleurs, il y a une chose qui me surprend. Comment se fait-il qu'il puisse construire jusqu'à la limite du terrain alors que manifestement votre bâtisse est loin de la limite du terrain?
Je n'ai jamais parlé de produits de luxe haut de gamme, mais mon épouse vend souvent, oui de belles plantes, certaines originales ou imposantes qu'on ne trouve pas toujours facilement et rien qu'à l'achat ça peut quand il y en pas mal vite chiffrer
Maintenant ça m'étonnerait que le gars construise sans jointoyer, ce qui ne serait pas très bon pour son mur ni pour l'image de son établissement
Enfin nous on a acheté notre bâtiment récemment et il était donc déjà bâti tel quel depuis longtemps et le terrain voisin ( et notre terrain avec le bâtiment) appartenaient à la même personne, donc c'était un ensemble, qui a été divisé en vue de la vente.
On a hésité longtemps à acheter le terrain voisin, c'aurait été la meilleure chose à faire, personne ne serait venu nous emmerder…..mais déjà notre achat et nos travaux de transformation ça faisait une belle somme, donc on ne l'a pas faitMaintenant encore une fois, si jamais il va en justice et gagne, ça ne veut pas dire que le juge ne nous accordera pas de droit de regard, l'ambiance ne sera pas top, ça ok, mais exiger état des lieux et surveillance des travaux et remise en état correcte et complète, ça m'étonnerait qu'un juge ne nous accorde pas ça.
EricoMembreHimura a écrit :Erico a écrit :… et je peux vous dire que ce n'est pas n'importe quoi comme clientèle, et quand je dis TOUT le monde, il y a vraiment des gens de très haut niveau, très importants ou influents, dans divers domaines, qui après 30 ans ne sont plus des clients mais des copains voire des amisPas besoin de plein de monde, il suffit de connaitre Stéphane Moreau 😀
oui bon j'étais un peu "furibard" hier soir
sorry
mais ça me bouffe un peu la tête ce truc
bon dimanche à tous
EricoMembreAlea jacta est ! 😉
EricoMembregrmff a écrit :Oui. Et cela changerait quoi à une situation non négociée?Si vous lui faites un refus, il y a peu de chance qu'il aille en justice. Il fera ses travaux. Et un coup de pelleteuse foutra votre barrière en l'air forfuitement. Et il fera ce qu'il veut s'il se considère en pays conquis. Tenter d'arrêter ses travaux sera alors illusoire, et vous n'aurez plus de barrière du tout.
En fait, vous savez que j'ai raison. Vous savez qu'il n'y a aucun moyen sûr à 100% de ne pas être emmerdé. Il vous reste juste à accepter que vous allez avoir un voisin…. et être un peu emmerdé pendant quelques mois.
Courage. Acceptez l'évidence… O:)
en admettant que forfuitement il foute ma barrière en l'air , et alors….après il ou ses ouvriers entrent sur mon terrain et moi je les regarde gentiment en lisant mon journal ?
il y a d'autres paramètres que j'hésitais à écrire, mais je vais le faire, le commerce de mon épouse, un commerce réputé ( même au delà de la commune ) est dans la commune depuis 30 ans, ça veut dire qu'elle connaît TOUT le monde et je peux vous dire que ce n'est pas n'importe quoi comme clientèle, et quand je dis TOUT le monde, il y a vraiment des gens de très haut niveau, très importants ou influents, dans divers domaines, qui après 30 ans ne sont plus des clients mais des copains voire des amis
et lui arrive ainsi dans la commune et veut tout révolutionner , je dirais même s'attaquer à un commerce qui est une institution….à une personne unaniment appréciée. ..et ce avec ses gros sabots….très très mauvaise tactique et déjà très très mauvais pour sa réputation et son activité qu'il souhaite implanter dans la commune
bref il est loin d"avoir gagnéet mon épouse et moi, après mûre réflexion, avons décidé que ce sera NON ! si il veut avoir gain de cause, ben ce sera, peut être, via la justice, mais il n'aura pas notre accord
EricoMembrebien sûr on peut discuter de tout ça à l'infini Grmff
mais si votre suggestion est sage, elle me fait aussi prendre le risque que si le gars, qui est arrivé comme en pays conquis, voit que rapidement et facilement j'accepte ce qu'il demande ( voire exige ), il pourrait se sentir encore plus en pays conquis
EricoMembreGrmff je ne dirai pas que vous avez tort
Et ce que vous prévoyez, je le prévois aussi depuis le début de ma réfléxion ( et croyez bien que depuis plusieurs jours je réfléchis à ça presque 24/24 )…. si jamais il obtient gain de cause malgré mon refus, ça va être hard……je ne suis pas idiot
En même temps si il obtient gain de cause en justice, ça m'étonnerait que mon avocat ne puisse pas exiger des conditions strictes, comme celles qu'on m'a conseillé sur ce forum…ajoutées à celles que le voisin a proposées + une indemnisation qui selon moi serait tout à fait logique
Ca devrait "bétonner" le truc oui, même si vous savez comme quoi qu'on arrive jamais à "bétonner" à 100 %
Mais justement obtiendra t'il gain de cause ? That is the question !
Et vous savez aussi, que même en se montrant de bonne volonté et en étant conciliant, certains arrivent ou du moins essayent toujours de vous entuber et de ne pas respecter ce qui a été convenu
Bref c'est très très compliqué et je me serais bien encore passé de tous ces soucis croyez moi. Je sors de plus de 6 mois de travaux, pas évidents, comme pour tous les travaux ,et au moment où je crois être un peu peinard, on vient m'emmerder, alors que moi pour mes travaux, je n'ai emmerdé personne nom de dieu !
EricoMembreGT a écrit :Je n'ai pas affirmé qu'il y avait abus de droit (je n'ai pas pris position dans une matière qui ne m'est pas familière et qui pourrait s'avérer complexe) mais j'ai attiré l'attention sur l'existence d'un principe général de droit : l'abus de droit.Si l'affaire devait être plaidée, la partie adverse pourrait-elle invoquer ce principe avec une chance de succès ?
A votre avocat de vous conseiller.
si mon avocat n'a pas attiré mon attention sur ce risque c'est qu'il l'estime très minime, voire nul
mais maintenant bien sûr qu'on ne sait jamais préjuger du verdict d'une action en justice
( et je n'ai pas écrit que vous aviez écrit qu'il y avait abus de droit GT, juste j'ai écrit que si un juge estime que j'abuse de mes droits, ce serait fort quand même )
EricoMembreGT a écrit :@erico
Attention, l’abus de droit tend à sanctionner une manière d’agir qui excède un exercice normalement diligent du droit.Votre avocat pourrait vous éclairer à ce sujet en relation avec votre situation.
je vais en parler avec mon avocat, mais je suppose que si il n'a pas évoqué ça c'est qu'il estime que ça ne pourrait pas être retenu contre moi
je le redis, c'est un bon avocat et j'ai toute confiance en lui et avec les années ( je suis client chez lui depuis plus de 12 ans ) nos relations dépassent la simple relation avocat/clienten même temps interdire à quelqu'un d'envahir plusieurs semaines ou mois mon terrain et lui interdire de démonter ma clôture neuve, si c'est considéré comme un abus de droit on n'en sort plus !
et je repose la question , encore une fois ça peut intéresser tout le monde , que ce serait il passé si j'avais eu par ex de mon côté une haie de sapins de 2 m de haut large de 80 cm vieille de plusieurs années ?
il aurait fait quoi alors ?bref je suis têtu je sais, mais pour moi si il y a abus de droit, ce n'est pas de mon côté
EricoMembreMaintenant, je suis têtu, râleur, j'ai mon caractère mais je ne suis pas idiot
Et cette histoire me bouffe la tête depuis mardi, même parfois la nuit, croyez le
Je sais que la sagesse serait d'accepter en exigeant plein de mesures de précautions ( il en a d'ailleurs proposé certaines ) ……sans être assuré qu'il les respecte ou les fasse respecter par ses ouvriers avec le temps
Mais en même temps son attitude ne m'a pas plu, arriver ainsi en pays conquis, en me mettant devant le fait accompli, ne même pas me demander si j'étais d'accord et ne même pas, ce qu'il aurait été logique qu'il fasse aussi, proposer une indemnisation ( ben oui occuper le terrain d'une autre personne, ça se paie non ? )
Bon le gars est un chef d'entreprise, semble ne douter de rien, a sans doute l'habitude d'agir ainsi avec son personnel ou avec les gens, mais là avec moi, il n'a pas choisi la bonne approche
EricoMembregrmff a écrit :D1791 a écrit :Juste une réflexion sans avoir vu les lieux : si il travaille à 3m de vos étalages et que les fleurs sont invendables car couvertes de poussière, est-ce que ce serait vraiment différent s'il travaillait à 4m en ayant déplacé sa construction d'1m ?Voilà une question qu'elle est bonne.
encore une fois ce serait de toutes façons différent, 1 m c'est 1 m
maintenant ce que vous ne semblez pas vouloir comprendre, c'est que donc le magasin est intérieur et extérieur ( vu ce qui est exposé dehors en permanence sous un car port non fermé ) qui laisserait libre accès à son magasin à des inconnus ?
qui ?
EricoMembregrmff a écrit :Erico a écrit :suite mais sans doute pas fin……mon avocat me conseille de refuserpour lui rien ne m'y oblige et il ne voit vraiment pas comment en justice, le voisin aurait gain de cause
c'est à lui à implanter son bien de manière à pouvoir travailler uniquement à partir de chez luiJ'aurais tendance à virer un avocat qui tente d'organiser ses honoraires sur mon dos.
J'ai un excellent avocat dont je suis très content depuis des années
Qui obtient de très bons résultats à des tarifs plus que raisonnables
Pour le reste, oui, risque que le voisin aille en justice …….le risque existe aussi si j'accepte maintenant que lors de ces travaux il y ait des soucis, voire pire et que si il ne les reconnaît pas ou les minimise ( comme le font en général les gens qui volontairement ou involontairement causent des soucis ) je devrai, pour avoir gain de cause, aller en justice
et je ne vois vraiment pas comment je pourrais interdire de disquer ( disquer c'est souvent nécessaire sur un chantier ) ou de mettre la musique à fond, ne serait ce que parce que sur TOUS les chantiers, vu qu'ils font du bruit en travaillant, si ils veulent entendre leur musique ils doivent la mettre à fond ? vous n'avez jamais remarqué ça
déjà le lundi c'est fermé on n'est pas là, donc on ne saurait pas vérifier et puis vous savez comme quoi que les belles promesses s'envolent vite
et c'est ce que je lui ai dit : si je vois un souci et que je me plains à lui ou à ses ouvriers, on va dire que je suis un râleur, ma plainte risque d'être mal "prise" ou mal interprétée et ça n'ira qu'en s'aggravant
lui même a reconnu que les ouvriers sur les chantiers peuvent avoir parfois des réactions désagréables voire pireje comprends en partie vos arguments Grmfff, mais vous , moi et les autres, savons comment ça se passe en général sur les chantiers n'est ce pas ?
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