Erico
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EricoMembresuite mais sans doute pas fin……mon avocat me conseille de refuser
pour lui rien ne m'y oblige et il ne voit vraiment pas comment en justice, le voisin aurait gain de cause
c'est à lui à implanter son bien de manière à pouvoir travailler uniquement à partir de chez lui
EricoMembreRenseignements pris, auprès d'une très grande société belge de construction, en me faisant passer pour un client potentiel……pas évident pour un demandeur d'avoir gain de cause face à un voisin qui ne veut pas qu'on construise en pénétrant sur son terrain
Je poste l'info, car elle peut intéresser d'autres membres
EricoMembrerexou a écrit :Sans me prononcer sur le droit, il me vient deux remarques :– La construction d'une maison (qui est inéluctable) entrainera de toute manière des inconvénients, de la poussière, du bruit et de multiples désagréments… ceci en dehors de la question du mur…
– Communiquer avec votre voisin sans vous braquer trop sur une question de principes ne peut que favoriser des relations ultérieures cordiales… Je ne veux pas dire qu'il faut tout accepter, mais dialoguer pour parvenir à un accord raisonnable si c'est possible. De bonnes relations de voisinage me semblent plus importantes qu'un désagrément mineur et provisoire…
De la poussière et du bruit, ok , difficile de faire sans, des gens sur mon terrain plusieurs semaines et ma clôture démontée ( et elle est fixée dans des plots de ciments ) là c'est autre chose quand même Rexou !!!
Donc on est loin du désagrément mineur…sans tenir compte de dégâts ou autres nuisances qui pourraient survenir
Et vous que feriez vous face à quelqu'un qui arrive chez vous et vous dit, faudra démonter votre clôture neuve, etc, etc …
Maintenant, franchement, les relations de bon voisinage, perso, je m'en fiche un peu, on se parle on est en bons contacts ok , tant mieux, on se parle pas, c'est bien aussi, ça ne change pas ma vie
J'ai ma famille, mes amis, le voisin à 5 mètres de moi, alors que je n'habite pas sur place, m'importe peu
Si on parlait appart et du voisin du dessus ou du dessous, d'un appart où j'habite j'aurais peut être une autre réfléxion
Si on parlait des voisins juste à côté de notre magasin, à qui on a offert un superbe montage de fleurs à notre ouverture, qui sont très contents d'avoir un bon fleuriste comme voisin qui embellit leur cadre de vie et à qui je suis allé proposer, dès notre arrivée ( vu qu'ils sont bien plus âgés que nous ) notre aide le jour où ils en auraient besoin, ce serait différent
Mais dans ce cas précis, franchement je n'en ai rien à fiche
Il a besoin de nous, nous n'avons pas besoin de luiEt surtout que le désagrément, mineur pour vous, pas mineur pour moi , ne sera que dans un sens…… 😉
EricoMembreHimura a écrit :Lorsqu'il a introduit son permis de bâtir, vous n'avez pas reçu une lettre de la commune vous permettant de soulever des remarques ?Non, sinon bien sûr que j'aurais déjà réagi à ce moment là
Selon l'urbanisme de la commune ( je leur ai justement demandé hier ) il n'y a pas eu d'enquête publique, car il n'y avait pas lieu qu'il y en ait une
EricoMembreJ'en reviens quand même à ceci si il avait agit autrement on n'en serait sans doute pas là
Venir "m'imposer" ses souhaits et besoins ,alors que les travaux vont commencer bientôt n'est pas une manière de faire
Il aurait du me contacter bien plus tôt et en fonction de ma réponse de l'époque voir ce qu'il pouvait modifier dans son projet : manière de travailler, implantation différente, etc
Juste que le monsieur donne un peu l'impression d'être en pays conquis et n'estime pas nécessaire de demander l'avis des gens concernés
EricoMembrelibra a écrit :Erico a écrit :La seule solution à l'amiable possible serait que nous acceptions ce que ce nouveau voisin souhaite, je n'en vois pas d'autre….bref dans tous les cas, ce serait à nous à être de bonne volonté et à "lâcher du lest" et pas à lui.Pas du tout. Mais si vous faites le mur, vous allez vous retrouvez avec deux murs.
Que la conciliation en Justice de Paix aboutisse ou pas est me semble t-il sans importance. Le but est d'avoir l'opinion du juge de paix. Ainsi, vous savez à quoi vous attendre.
Par ailleurs, au lieu de vous attarder sur votre 'lest', tachez de déterminer le lest de votre voisin. N'y a t-il pas des techniques de construction qui font qu'il ne soit pas nécessaire d'empiéter sur votre propriété. Pour construire une maçonnerie, pas besoin d'aller chez le voisin. Il est même possible de jointoyer sans passer par le voisin. Par contre, si on veut mettre un enduit sur la façade, il faudra bien passer par chez le voisin.
Je ne suis pas expert, il y a oui, peut être et même sans doute possibilité de tout faire en restant chez lui…je ne sais pas.
Mais manifestement ça ne lui est pas venu à l'esprit, vu que lui, était , je suppose , persuadé que je dirais oui de suite sans discuter
Il n'a donc, je crois, jamais envisagé cette possibilité là
Maintenant oui qu'il fasse tout de chez lui ou de chez moi, le risque si il reste très près, de "salir" les fleurs et plantes existe , il sera juste moindre, c'est logique.
Mais vous savez aussi que plein d'autres nuisances ou problèmes peuvent arriver pendant des travaux
Et puis avoir plusieurs semaines des gens sur mon terrain, sorry je ne suis pas très chaud……il y a toujours risque de vol aussi …..enfin démonter une clôture neuve, franchement à qui ça ferait plaisir ?Maintenant bien sûr il propose de faire le max pour limiter les nuisances , n'empèche qu'il y en aura toujours et puis encore faut il qu'il respecte ses bonnes intentions…..si il ne le fait pas, ben on est parti pour la gloire, procès, etc, etc….et ce n'est pas ce que je préfère.
Une chose à laquelle je pensais, mais ça m'étonnerait que ce soit possible , c'est outre un état des lieux à ses frais avant de commencer, c'est 1 ) une indemnisation pour trouble de jouissance et 2) une caution déposée pour couvrir éventuels dégâts, mais difficile de faire autrement que de la déposer un compte bloqué, qui de toutes façons, en cas de litige, ne pourrait être débloqué qu'après une procédure, donc 🙁
EricoMembrePIM a écrit :Comme indiqué précédemment par Libra, allez en conciliation chez le Juge de Paix pour tenter de trouver une solution à l'amiableLa seule solution à l'amiable possible serait que nous acceptions ce que ce nouveau voisin souhaite, je n'en vois pas d'autre….bref dans tous les cas, ce serait à nous à être de bonne volonté et à "lâcher du lest" et pas à lui.
Mon épouse et moi, n'envisageons pas de permettre tout ça, tout simplement.
Nous estimons que c'est à lui à être raisonnable et à revoir son implantation
Donc sauf conseil contraire de notre avocat ( que j'espère pouvoir rencontrer la semaine prochaine ) nous répondrons non.
Pas question de démonter notre nouvelle clôture et de travailler à partir de notre propriétéQuestion un peu de principe, surtout vu l'attitude du monsieur, mais surtout nous ne voulons pas de nuisances, soucis et tracas.
Chacun chez soi et les vaches seront bien gardées
Merci à ceux qui m'ont répondu et bien sûr je reste ouvert aux autres qui veulent intervenir
Tenez quand même compte svp, de ce que serait votre réaction si on vous demandait ça
Ce que je cherche surtout c'est quelqu'un qui aurait déjà du faire face à ce problème et comment ça s'est terminé.
Et trouvé sur JURIS CONSULT BE ce matin : le droit d'échelle ( on dit aussi servitude d'échelle, tour d'échelle, pied d'échelle ) ne vise que les travaux d'entretiens et de réparations …..il ne s'agit pas d'envahir le terrain du voisin pour exécuter des travaux ….ET : il ne doit pas s'agir de construction NEUVE…….et on considère que les adaptations apportées à des constructions existantes qui ne sont pas des travaux d'entretien ou de réparation ne bénéficient pas du droit d'échelle
EricoMembreje viens de trouver ça sur un forum, un forum français, mais quand même, c'est une réponse à quelqu'un qui posait la question suivante: puis je exiger pour construire mon mur, que mon voisin enlève son grillage et me laisse accès à son terrain
le grillage de votre voisin est il bien sur SA limite ?
Si oui, vous ne pouvez pas le contraindre a retirer son grillageDe plus, vous ne pouvez pas non plus contraindre votre voisin a vous accorder un droit de passage pour les travaux :
c'est a vous de vous debrouiller pour tout faire de chez vous, le droit d'echelle n'existant pas legalement, et n'etant pas accordé par les tribunaux pour les constructions neuves
EricoMembreHimura a écrit :Mais enfin… Vous n'allez tout de même pas designer sa maison et ses travaux vous-même, si !?
Vos exigences sont tout à fait excessives, et quand vous dites que vous pouvez faire traîner en justice… C'est juste pour foutre en rogne votre futur voisin ?Vous n'allez tout de même pas l'empêcher de construire. C'est du bon sens : comment voulez-vous qu'il construise s'il ne sait pas passer ou creuser ses fondations ?
Tout cela me parait bien risqué, et agir ainsi pourrait vous coûter également cher devant un juge.Je suis sûr qu'il viendra vous acheter bcp de muguet…
de un on n'attend pas après lui pour faire marcher le commerce, ne vous inquiétez pas pour ça
de deux le jour où tout ce qu'on expose dehors sera invendable, qui nous indemnisera ?
de trois, rien ne l'oblige à venir monter son mur là, il recule d'1 m 50 et il le construit en restant uniquement sur son terrain, il a plus de 30 m en façade ce n'est pas la place qui lui manque
et qu'en est il du droit à la propriété alors ? je suis chez moi et je devrais laisser des gens bosser sur mon terrain, démonter ma nouvelle clôture ,etc, etc…. avec le sourire
et enfin avant de décider de son implantation, il aurait été bienvenu qu'il vienne m'en parler et me demander ma position…..là il me met devant le fait accompli, arrive chez moi et me dit : bonjour on commence bientôt, il faudra donc démonter la clôture, faire ci, faire ça……..c'est un peu trop conquérant selon moi
moi je ne peux pas désigner sa maison, mais lui peut venir et m'imposer de démonter ma clôture, etc, etc ? où on va là ? et si j'avais eu une haie de sapins de 2 m de haut, il me déracinait tout alors ? ou un bel étang voire une piscine ? il me les rebouchait pour mettre ses échelles ou échafaudages ?
EricoMembreDonc selon les infos que j'ai trouvées sur différents sites sur le net ( qui 8 x sur 10 vont dans ce sens ) le droit ou tour d'échelle ne s'appliquerait pas pour une construction neuve
Et sous réserves, car il continue de se renseigner, mon architecte d'après les infos récoltées jusqu'à présent va dans ce sens aussi
EricoMembrelibra a écrit :autres exigences:
– exiger un expert qui évaluera la nécessité d'accéder à votre propriété et éventuellement fixera les conditions d'accès
– mettre a ses frais des caméras de surveillance.– son accès à ma propriété il le propose via son terrain, vu qu'il dit qu'il faudra démonter la clôture neuve installée et il mettrait provisoirement, une clôture correcte 1 m plus loin vers mon pignon, ce qui permettrait à ses hommes de travailler de mon terrain sur donc une bande d'1 m, mais ça ne leur laisserait pas accès au reste de ma propriété
mais j'ai aussi, même si ce n'est pas gravissime, donc perte de jouissance de cette bande là pendant plusieurs semainesen fait cette bande là ferait un m de large sur 15 m de long
– des cams il y en a déjà, les nôtres
mais pour vous un expert, ça implique quelqu'un qui a quelle qualification ?
EricoMembrelibra a écrit :Attention qu'un jugement peut être exécutoire même s'il y a appel.Si vous alliez en conciliation; ne fut-ce que pour se faire une idée de l'opinion du Juge de Paix. Certains juges de paix sont bavards.
Au cas le Juge de Paix ne vous serait pas favorable, voir si vous ne pouvez pas formuler quelques exigences: état des lieux préalable, surveillance du chantier par un expert, conditions d'accès, … Tout cela bien entendu au frais de votre voisin.
quand vous parlez d'expert : un architecte ? ou une autre personne avec quelle qualification ?
EricoMembrelibra a écrit :Attention qu'un jugement peut être exécutoire même s'il y a appel.Si vous alliez en conciliation; ne fut-ce que pour se faire une idée de l'opinion du Juge de Paix. Certains juges de paix sont bavards.
Au cas le Juge de Paix ne vous serait pas favorable, voir si vous ne pouvez pas formuler quelques exigences: état des lieux préalable, surveillance du chantier par un expert, conditions d'accès, … Tout cela bien entendu au frais de votre voisin.
il a proposé tout ça : état des lieux préalable, conditions d'accès, remise en état…..à ses frais….. mais pas la surveillance par un expert ( ça c'est une bonne suggestion, merci ), n'empèche les nuisances seront là, je n'y couperai pas
lui promet le moins de nuisances possibles, mais on sait comment peuvent tourner parfois des travaux
en fait mon épouse est fleuriste et expose donc dehors, en façade et sur le long de notre pignon, dans un grand car port, fleurs, pots et plantes, quelques coups de disqueuse ( ils ne travailleront qu'à 3 m de tout ce qui est exposé ) sans faire attention et tout ce qui est exposé risque d'être couvert de poussières et invendable et dans ce cas là, on fait quoi ?
EricoMembrede toutes façons si je n'autorise pas, il devra passer par un juge de paix, ça prend du temps, le juge peut se ranger de son côté mais moi je peux aller en appel, ça prend encore plus de temps , un an, 2 ans, voire plus….et ce n'est pas dans son intérêt de perdre du temps, lui il veut commencer vite, donc mieux vaudrait alors pour lui modifier ses plans
EricoMembredes travaux communaux ne se font pas sur MA propriété
le gars voudrait que j'accepte de laisser accès à ma propriété plusieurs semaines à ses ouvriers, donc perte de jouissance de mon terrain alors que lui il lui suffirait diminuer son plan de construction d'un m
lui ne veut pas de perte de jouissance, mais moi je devrais accepter ? + le préjudice commercial probable et autres nuisances diverses : bruits, poussières et tout ce que peuvent occasionner des ouvriers du bâtîment en général ( soyons objectifs peu respectent les autres: radio à fond, abandons de canettes et mégôts, etc, etc…pouvant aller jusqu'au sifflement ou remarques salaces vis à vis des dames qui sont nos clientes ou même de mon personnel féminin ), je sors de 6 mois de travaux, je sais de quoi je parle, si certains se tiennent très bien, ce n'est pas le cas pour d'autres
EricoMembrele dernier jour jusque minuit c'est toujours en cours selon moi
23 avril 2017 à 17 h 16 min en réponse à : Résiliation bail nuisances sonores au bout de 20 jours #1019458
EricoMembrerexou a écrit :Citation :Au 5è étage des bruits de talons provenant du 4è étage. Que doit-il en être au 3è étage?Je m'étais fait la même remarque, sans relever explicitement… mais il est vrai que les bruits sont plus perceptibles sur le même pallier ou à l'étage inférieur… dès lors, se pose la question du seuil de tolérance aux bruits… on ne doit pas tout accepter, mais d'autre part, chacun a le droit de vivre… le calme absolu en copropriété est une utopie.
La musique, les talons, une porte qui claque… en journée, c'est "normal"… pour autant que la musique ne hurle pas à longueur de journée pour toute la rue bien sur… mais dans ce cas, j'imagine que les plaintes afflueraient de toute part.
@ Erico : donc, votre problème, c'est qu'un seul chien aboie occasionnellement, si je comprends bien… une meute de chiens qui aboieraient en jet continu, il serait plus facile de vous y habituer ? à la longue, vous ne les entendriez même plus… (oui, je sais, je vous donne envie de me frapper…) ] 😀 ] 😀 ] 😀
venez faire un tour dans mon quartier Rexou, un lotissement de 30 maisons, et à côté une rue de 10 maisons, une grosse dizaine de proprios de chiens en tout, dont plusieurs chiens dans certaines maisons ben ça veut dire des aboiements presque du matin au soir…quand un commence, les autres suivent et c'est donc presque permanent !
alors le calme absolu, bien sûr il ne faut pas rêver, mais le bruit permanent je n'apprécie pas trop, surtout que c'est un bruit totalement inutile
et ça couplé à d'autres bruits ben , euh…à cela on ajoute les crottes sur mon accotement, et même parfois dans mon allée de garage, certains sapins morts ou avec de grosses tâches rousses parce que le toutou à sa mémère fait son petit pipi dessus 3 x par jour avec l'assentiment de son maître ou de sa maîtresse, et j'en passe….bon on va clore là, c'est mieux 😉
23 avril 2017 à 8 h 15 min en réponse à : Résiliation bail nuisances sonores au bout de 20 jours #1019455
EricoMembreles bruits intempestifs récurrents peuvent être une sacrée nuisance
mais parfois, et ça m'est arrivé, la victime les exagère ou, ça arrive aussi, la victime est plus indisposée, énervée par le manque de respect des voisins
un ex , si je suis chez moi dans mon jardin, lotissement calme près d'un bois, le bruit d'un chien à 21 h ou une tondeuse le dimanche matin, va m'ennuyer, mais c'est autant le bruit que le fait que le maître du chien, ou le tondeur 😉 ne fait pas le nécessaire pour respecter ses voisins qui va m'ennuyer
par contre j'ai un bâtîment sur une chaussée à fort passage, le bruit est là, permanent, presque jour et nuit, mon épouse y a son magasin depuis peu, j'y suis parfois, j'y bricole parfois…. mais on ne sait rien y faire, donc ça m'énerve moins , je fais avec, pas le choix et limite je ne l'entends plus à la longue
21 avril 2017 à 8 h 13 min en réponse à : Résiliation bail nuisances sonores au bout de 20 jours #1019450
EricoMembreperso moi qui ai toujours véçu en maison, impossible de vivre en appart ou à l'hôtel….et c'est souvent le calvaire quand on va en vacances, que ce soit à l'hôtel ou en appart, avec les gens qui n'ont pas beaucoup d'éducation…
cela dit en maison aussi ça peut être un calvaire et même dans de chouettes lotissements comme le mien, avec des habitants de "bon niveau" si je peux dire….il s'en trouve quand même toujours l'un ou l'autre pour pourrir la vie des autres
avec par ex aboiements de chiens intempestifs presque permanents, utilisation d'engins bruyants à pas d'heure, BBQ qui se prolongent, etc
à côté de ça vous avez des gens, on ne sait même pas qu'ils existent, car il ne se font jamais remarquer négativement
bref que vous viviez ( en tant que proprio ou loc ) dans un appart cher dans un très beau coin n'est pas une garantie de tranquillité , idem si c'est dans une belle maison dans un beau coin 🙁et c'est vrai que les talons en appart, ça peut être sacrément dérangeant et énervant !
il y a aussi parfois une solution, si les gens ne veulent pas s'amender question bruit c'est d'en faire autant qu'eux, parfois ça marche !
parce que souvent ces gens là qui n'en ont rien à fiche du droit au calme des autres, ne supportent absolument aucune nuisance, même la plus petite venant des autres21 avril 2017 à 2 h 47 min en réponse à : Les garanties locatives et les banques – un petit bilan #1019397
EricoMembrepanchito a écrit :Grmff! a écrit :J'avoue ne pas comprendre pourquoi les banques persistent à prendre rendez-vous pour une opération qui leur rapporte si peu.Le mois passé en allant signer les documents de blocage chez ING, ils m'ont dit que ce service qui leur coûte tant d'argent allait très bientôt devenir payant.
qui leur coûte tant d'argent !!! mais le personnel est payé pour faire quoi au final ?
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