Bonjour,
Je reviens vers vous car j'ai une petite question dans le cadre de mon mémoire de fin d'études.
Je vous remercie d'avance pour votre attention.
Voici la situation.
QUESTION 1 :
Une société vend un immeuble sous le régime TVA.
a) Si elle a déduit la TVA initialement ==> il n'y a pas de révision des déductions.
b) Si elle ne l'a pas déduite (pas assujettie ou bien pas droit à la déduction par exemple) ==> elle récupère peut alors la récupérer
Est-ce bien cela?
QUESTION 2 :
En plus de cela, l'acheteur s'il est assujetti pourrait récupérer la tva?
QUESTION 3 :
Peut-on revendre sous régime TVA un immeuble acheté sous droits d'enregistrement?
MERCI D AVANCE