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Discussions : Récentes | Sans réponse

Utile ou pas à l’immobilier

5 sujets de 1 à 5 (sur un total de 5)
  • Auteur
    Messages
  • #926256
    Carl14
    Membre

    Bonjour à tous,

    Ceux qui sont évaluables en argent sont des droits patrimoniaux, est-ce vraiment ça ?
    Ce sujet de droit se pose souvent dans l’immobilier quelqu’un ici pourrait m’informer plus ?
    La connaissance en droits est tellement indispensable en terme d’immobilier …

    Merci pour vos réponses,

    #1062813
    PIM
    Maître des clés
    Carl14 a écrit :
    Bonjour à tous,

    Ceux qui sont évaluables en argent sont des droits patrimoniaux, est-ce vraiment ça ?
    Ce sujet de droit se pose souvent dans l’immobilier quelqu’un ici pourrait m’informer plus ?
    La connaissance en droits est tellement indispensable en terme d’immobilier …

    Merci pour vos réponses,

    Liens utiles:
    https://cours-de-droit.net/les-droits-patrimoniaux-et-les-droits-extrapatrimoniaux-a121607354/

    https://fr.wikipedia.org/wiki/Patrimoine_(droit)

    http://ses-stg-lecomte.over-blog.fr/article-34594634.html

    Quelle est la finalité de votre question ?

    3 personnes aiment ce message
    #1062814
    Auror18
    Membre

    Bonjour @Carl14,

    Je ne suis pas expert en droit, mais je pense c'est vrai. Les droits patrimoniaux, comme exemple le droit de propriété sur une voiture ou sur une maison. Par contre, les droits extra-patrimoniaux sont par exemple toute personne à un droit à l'image.
    Sinon, tu peux consulter cet article https://partiels-droit.com/cest-quoi-les-droits-patrimoniaux-et-les-droits-extrapatrimoniaux/. Les détails seront énoncés dans l’article.

    Ravie de pouvoir donner la moindre information {)

    #1062815
    Grmf!!
    Modérateur

    Un message difficilement compréhensible et hautement théorique d'un nouvel inscrit.
    Une réponse tout aussi théorique d'un autre nouvel inscrit. Mais avec un lien vers un autre site…

    J'hésite. Spam, pub, hameçons, arnaque?…

    2 personnes aiment ce message
    #1062816
    GT
    Membre
    PIM a écrit :
    Carl14 a écrit :
    Bonjour à tous,

    Ceux qui sont évaluables en argent sont des droits patrimoniaux, est-ce vraiment ça ?
    Ce sujet de droit se pose souvent dans l’immobilier quelqu’un ici pourrait m’informer plus ?
    La connaissance en droits est tellement indispensable en terme d’immobilier …

    Merci pour vos réponses,

    Quelle est la finalité de votre question ?

    Pas (encore) de réponse.

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