Types de biens
Accueil › Forum de l'immobilier résidentiel belge › Divers (hors achat/location) › Types de biens
- Ce sujet contient 6 réponses, 3 participants et a été mis à jour pour la dernière fois par
Gof, le il y a 17 années et 8 mois.
-
AuteurMessages
-
2 mars 2009 à 11 h 12 min #959157
GofMembreJe ne comprends pas bien votre question. Il y a deux types de biens corporels décrits dans le Code. Les biens meubles et les biens immeubles, étant entendu que tout ce qui n'est pas immeuble est meuble.
A moins que vous ne vouliez parler des immeubles par nature, par destination, etc. ?
2 mars 2009 à 11 h 50 min #959158
Grmf!!ModérateurLe code civil fait également des cas particuliers de baux de biens immeubles, au delà du cas général.
Il y a les baux "normaux", les baux à ferme, les baux commerciaux, les baux de résidence principale.
Les lois régionales distinguent aussi les baux pour étudiants, les baux de petits logements (moins de 28m2)
L'urbanisme classe les immeubles en logement, commerces, bureaux,…
Le cadastre classe les terrains en zone (rouge pour constructible, hachurée, etc.)
Bref, votre question est largement trop large pour vous donner une réponse ciblement ciblée.
2 mars 2009 à 12 h 07 min #959159
amythruliaMembreGrmff a écrit :Le code civil fait également des cas particuliers de baux de biens immeubles, au delà du cas général.Il y a les baux "normaux", les baux à ferme, les baux commerciaux, les baux de résidence principale.
Les lois régionales distinguent aussi les baux pour étudiants, les baux de petits logements (moins de 28m2)
L'urbanisme classe les immeubles en logement, commerces, bureaux,…
Le cadastre classe les terrains en zone (rouge pour constructible, hachurée, etc.)
Bref, votre question est largement trop large pour vous donner une réponse ciblement ciblée.
En espagne, j'ai trouvé ces catégories:
biens immeubles par nature, par incorporation, destination, analogie, accès et par représentation… y a-t-il quelque chose de similaire en belgique?2 mars 2009 à 12 h 08 min #959160
amythruliaMembreGof a écrit :Je ne comprends pas bien votre question. Il y a deux types de biens corporels décrits dans le Code. Les biens meubles et les biens immeubles, étant entendu que tout ce qui n'est pas immeuble est meuble.A moins que vous ne vouliez parler des immeubles par nature, par destination, etc. ?
Voila, c'est ça!
En Espagne il y a:
Biens par nature, biens par incorporation, par destination, par analogie, par accès et par représentation (c'est traduit littéralement car je ne sais pas du tout à quoi ça correspond en français)
Et nous en Belgique? (?)2 mars 2009 à 12 h 19 min #959161
Grmf!!ModérateurCe sont des sujets que je ne maitrise pas. Je passe la main… :/
2 mars 2009 à 12 h 54 min #915893
amythruliaMembreBonjour à tous,
J'aimerais connaitre les types de biens immeubles et savoir à quoi ils correspondent. Je les ai pour l'Espagne mais je ne pense pas que ce soient les mêmes en Belgique.
Dans le code civil, ils n'en exposent que 2…
Pourriez vous me dire où trouver cette information?
D'avance merci
Moni
2 mars 2009 à 12 h 54 min #959162
GofMembreLa réponse se trouve aux articles 517 et suivants du Code civil. Bonne lecture.
-
AuteurMessages
- Vous devez être connecté pour répondre à ce sujet.
