travaux et preuves
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- Ce sujet contient 7 réponses, 5 participants et a été mis à jour pour la dernière fois par
luc, le il y a 18 années et 7 mois.
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8 avril 2008 à 11 h 24 min #953426
cochiseMembreNon. Ce sont les travaux de grandes importances qui sont concernés, du genre modification de l'installation électrique ou bien de l'usage de certaines parties du bâtiment. Je n'ai pas la liste mais demandez à votre notaire.
8 avril 2008 à 12 h 34 min #953427
PIMMaître des clés@ cochise: ce n'est pas un problème d'urbanisme qui est invoqué
@ paule1969: le notaire vous a certainement donné cette explication à l'occasion de la lecture, dans votre acte d'achat, de la clause relative au "dossier d'intervention ultérieure".
Il faut un dossier de ce type lors de la revente pour les travaux effectués (matériaux utilisés, etc.)
Si vous n'avez aucun document, consultez votre notaire à nouveau pour voir s'il peut trouver une solution…8 avril 2008 à 13 h 06 min #953428paule1969
MembreA la signature de l’acte en 2005 , il avait demander au précédent propriétaire si des travaux avait été effectuer depuis « 1991 si mes souvenirs son exact » et en suite il ma signaler de bien conserver toute facture relatives au travaux que j’effectuerait dans la maison !
J’ai bien quelques souches de grand magasin de bricolage m’est c’est bien tout !!
Merci pour votre dévouementPIM a écrit :@ cochise: ce n'est pas un problème d'urbanisme qui est invoqué@ paule1969: le notaire vous a certainement donné cette explication à l'occasion de la lecture, dans votre acte d'achat, de la clause relative au "dossier d'intervention ultérieure".
Il faut un dossier de ce type lors de la revente pour les travaux effectués (matériaux utilisés, etc.)
Si vous n'avez aucun document, consultez votre notaire à nouveau pour voir s'il peut trouver une solution…8 avril 2008 à 18 h 51 min #953429kaplan
MembreLe dossier d'intervention ultérieur me fait bien rire 😛
Donc si on fait appel à 2 entrepreneurs pour le bien ( 1 peintre pour la peinture et un carreleur pour le carrelage de la SDB et de la cuisine ) , il faut faire un dossier d'intervention ultérieur fait par un coordinateur de sécurité ????
C'est quoi ce b…..el 😡
8 avril 2008 à 21 h 24 min #953430
lucMembrekaplan a écrit :Le dossier d'intervention ultérieur me fait bien rire 😛Donc si on fait appel à 2 entrepreneurs pour le bien ( 1 peintre pour la peinture et un carreleur pour le carrelage de la SDB et de la cuisine ) , il faut faire un dossier d'intervention ultérieur fait par un coordinateur de sécurité ????
C'est quoi ce b…..el 😡
Une bonne synthèse du dossier d'intervention ultérieure est disponible sur le site de Batibouw.
9 avril 2008 à 8 h 16 min #953431
cochiseMembreDans la pratique, quand le notaire demande si le vendeur à fait des travaux, celui-ci répond "non" et ça s'arrête là. 😆
9 avril 2008 à 21 h 28 min #953432
lucMembrecochise a écrit :Dans la pratique, quand le notaire demande si le vendeur à fait des travaux, celui-ci répond "non" et ça s'arrête là. 😆Tant qu'il n'y a pas de problèmes.
9 avril 2008 à 21 h 28 min #915051paule1969
MembreBonjour à tous,
voici trois ans j’ai acheté un bien que j’ai pour raison financière mis en vente , lors de l’ achat de cette maison le notaire m’avait signalé de bien conserver toutes preuves de travaux que j’effectuerai dans la maison ,Aujourd’hui le bien est en vente, j’ai effectué quelques aménagements genre remplacement des panneaux de plâtre dans le grenier et isolation, pose de plancher stratifier et carrelage d’une pièce d’eau, l’ennui est que ces travaux on été effectuer par de la famille et amis donc pas de facture d’entrepreneur ni de garantie !!
Cela peut il être source de problèmes pour la vente
Merci de vos réponses
Paule -
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