Bonjour,
Malheureusement, la FAQ du forum est assez pauvre à ce sujet (peut-être une idée d'ajout 😉 ).
Suite à la réponse de Grmff au post suivant (cliquer ici), j'ai ouvert ce nouveau sujet.
J'aimerais réintégrer mon appartement que j'ai loué à partir du 1er décembre 2009 pour une courte durée de 3 ans.
Apparemment, je n'ai pas le droit de revenir habiter mon bien si une clause de rupture de bail par le bailleur (avec modalités, délais, etc.) n'a pas été ajoutée au bail initial conclu entre les deux parties.
Ce que, très naïvement, je n'ai pas fait.
Le Preneur peut donc légalement refuser de partir et peut rester dans l'appart toute la durée indiquée dans le contrat de bail (càd encore +- 2 ans).
Est-ce correct?
Quels sont mes droits en tant que Bailleur?
Peut-on s'arranger à l'amiable?
Dans ce cas, quel est le délai habituel laissé au Preneur et quelles sont les étapes à suivre?
Merci beaucoup,
V.