Le remplacement de la toiture est le principal. Le remplacement des Vélux est accessoire à ce remplacement, rendu nécessaire par le remplacement de la toiture. On dit généralement "l'accessoire suit le principal" Suivant ce raisonnement, les Vélux sont à charge de la copropriété.
D'autre part, les Vélux étaient sans doute vétustes. Le remplacement des fenêtres est généralement à charge du propriétaire. Le Vélux n'est jamais qu'une fenêtre de toit. Il y a donc "enrichissement sans cause" par ce remplacement rendu indispensable. On peut donc considérer que la vétusté est à charge du propriétaire du châssis, et le solde à charge de la communauté.
On peut aussi considérer que le Vélux original aurait pu être remis, moyennant coût supplémentaire à charge du propriétaire. Et donc, qu'ayant mis un nouveau Vélux, l'intégralité est à charge du propriétaire.
On peut aussi se dire que la main d'oeuvre est à charge de la copropriété, étant donné que de toute façon, il aurait fallut enlever le Vélux et le remettre pour refaire la toiture. Et donc que seule la pièce est à charge du copropriétaire.
D'autre part, on peut aussi considérer que le Vélux à deux fonctions: une fonction fenêtre et une fonction étanchéité de la toiture. Si la fenêtre est à charge du propriétaire, l'étanchéité est à charge de la copropriété. Et donc faire moitié moitié sur la pièce.
Dernier point à considérer: les inconvénients subits par le propriétaire, à cause de ces travaux de toiture (même s'il bénéficie d'avantage par la suite vu l'isolation…)
En résumé? Je compterais 100% pour la communauté. Mais vous avez compris qu'il y a des arguments qui vont dans des sens divers… Je connais d'autres syndic qui ont fait moitié moitié.
1 personne aime ce message