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recherche plan d’origine (mesures) appartement

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6 sujets de 1 à 6 (sur un total de 6)
  • Auteur
    Messages
  • #937411
    giannigianni
    Membre
    alpacino a écrit :
    Bonjour,

    Je souhaiterais trouver les plans d'origine (dessin avec mesures de l'appart) d'un appartement dont l'immeuble a été construite en 1956.
    Quelqu'un saurais comment faire? quelles démarches à suivre.
    Au cadastre peut-être?
    Merci et bonne journée à tous.

    A l'urbanisme de votre commune.

    #937412
    PIM
    Maître des clés

    – soit aux services urbanistiques de la commune concernée
    – soit chez le notaire détenteur des minutes de l'acte de base

    #937413
    alpacino
    Membre

    merci pour les réponses,
    bien à vous

    #937414
    Francis
    Membre

    En principe les services de l'urbanisme communal conservent les plans de d'octroi de permis de construire. Ces plans, lorsqu'ils sont anciens sont parfois conservés aux archives communales et dificille à retrouver.

    Attention, les plans de construction ne sont pas toujours respectés et même rarement. On déplace un mur, on rajoute un fenêtre etc… Donc prudence si vous utilisez les dimensions du plan, toujours les contrôler.

    #912788
    alpacino
    Membre

    Bonjour,

    Je souhaiterais trouver les plans d'origine (dessin avec mesures de l'appart) d'un appartement dont l'immeuble a été construite en 1956.
    Quelqu'un saurais comment faire? quelles démarches à suivre.
    Au cadastre peut-être?
    Merci et bonne journée à tous.

    #937415
    alpacino
    Membre

    merci pour vos réponses. maintenant j'ai plusieurs pistes.
    Bonne soirée à tous

6 sujets de 1 à 6 (sur un total de 6)
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