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Quotités toujours obligatoire ?

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3 sujets de 1 à 3 (sur un total de 3)
  • Auteur
    Messages
  • #994910
    PIM
    Maître des clés
    YellowSubmarine a écrit :
    Bonjour,

    Dans notre copropriété, les charges sont calculées par rapport aux quotités de chaque propriétaire. C’est prévu dans le ROI, rien à dire.

    Mais est-il possible que le coût du Syndic ne tiennent pas compte des quotités mais soit diviser par le nombre de copropriétaires. Je trouve cette solution plus équitable, le travail du Syndic est le même quelque soit la quotité.

    Y aurait-il des exceptions (syndic ou autres) à cette règle des quotités ?

    Bonne journée.

    Très souvent, le prix de la prestation du syndic se calcule sur base de x euros/entité.

    Voir son offre de prix, la décision de l'AG le nommant et le contrat en vigueur.

    #994911
    rexou
    Membre

    Il suffit de décider en AG la modification de la répartition de ce type de charge.
    4/5 des voix sont nécessaires il me semble.

    #919957

    Bonjour,

    Dans notre copropriété, les charges sont calculées par rapport aux quotités de chaque propriétaire. C’est prévu dans le ROI, rien à dire.

    Mais est-il possible que le coût du Syndic ne tiennent pas compte des quotités mais soit diviser par le nombre de copropriétaires. Je trouve cette solution plus équitable, le travail du Syndic est le même quelque soit la quotité.

    Y aurait-il des exceptions (syndic ou autres) à cette règle des quotités ?

    Bonne journée.

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