Quel prix pour changer plan ? Quelle démarche ?
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- Ce sujet contient 10 réponses, 4 participants et a été mis à jour pour la dernière fois par
rexou, le il y a 4 années et 7 mois.
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22 mars 2022 à 18 h 39 min #926939
Youri Tiron
MembreBonsoir à tous,
Je compte ajouter un mur à mon appartement, de créer donc une chambre, je dois donc changer le plan de mon bien . Pour ce faire, je dois effectivement contacter un architecte afin qu'il puisse faire toutes les démarches pour régulariser le plan et bien sure demander l'autorisation de la copropriété .
Après avoir changer de plans, dois-je changer d'acte authentique étant donné que le bien ne correspond plus a celui que j'ai acheté il y'a quelque année ?
Quel coût devrai-je supporter?
Merci pour vos réponses.
22 mars 2022 à 19 h 58 min #1067876
rexouMembreYouri Tiron a écrit :Bonsoir à tous,Je compte ajouter un mur à mon appartement, de créer donc une chambre, je dois donc changer le plan de mon bien . Pour ce faire, je dois effectivement contacter un architecte afin qu'il puisse faire toutes les démarches pour régulariser le plan et bien sure demander l'autorisation de la copropriété .
Après avoir changer de plans, dois-je changer d'acte authentique étant donné que le bien ne correspond plus a celui que j'ai acheté il y'a quelque année ?
Quel coût devrai-je supporter?
Merci pour vos réponses.
Bonjour
Ajouter un mur ? Et si vous faisiez plus simple : ajoutez une cloison. Vous ne changez rien… Simplement une cloison qui ne nécessite ni plan ni architecte, ni autorisation quelconque… Un peu de bois, un peu de gyproc, un peu d'isolation si vous voulez… et un peu de courage… Peu de choses en finale !
22 mars 2022 à 20 h 58 min #1067877Youri Tiron
MembreBonsoir et merci de votre réponse !
En cas de revente, il est préférable de donner un plan en lien avec la réalité afin d'éviter toutes infractions urbanistiques qui serait très coûteuse.
22 mars 2022 à 22 h 27 min #1067878
rexouMembreYouri Tiron a écrit :Bonsoir et merci de votre réponse !En cas de revente, il est préférable de donner un plan en lien avec la réalité afin d'éviter toutes infractions urbanistiques qui serait très coûteuse.
Non.Vous êtes parfaitement libre de monter une cloison pour séparer une pièce en deux sans faire de plan et sans aucune formalité d'aucune sorte. En cas de revente, l'acheter reste lui aussi libre de conserver votre cloison ou de la démolir. Vous ne modifiez en rien la structure du bâtiment.
1 personne aime ce message23 mars 2022 à 6 h 17 min #1067879libra
MembreYouri Tiron a écrit :Bonsoir à tous,Je compte ajouter un mur à mon appartement, de créer donc une chambre, je dois donc changer le plan de mon bien . Pour ce faire, je dois effectivement contacter un architecte afin qu'il puisse faire toutes les démarches pour régulariser le plan et bien sure demander l'autorisation de la copropriété .
Après avoir changer de plans, dois-je changer d'acte authentique étant donné que le bien ne correspond plus a celui que j'ai acheté il y'a quelque année ?
Quel coût devrai-je supporter?
Merci pour vos réponses.
C'est quoi un mur? C'est quoi une cloison?
Peu importe le matériau utilisé, vous ne modifiez pas la structure du bâtiment. Vous divisez une pièce en deux.
Que la séparation se fasse en béton armé, en plaques de plâtre, par pose d'un rideau, …; peu importe; pas besoin de permis ou d'autorisation. Mieux vaut d'ailleurs être discret. Sans quoi vous aurez une révision du revenu cadastral qui est toujours à la hausse.
Pour la bonne forme, vous pouvez dresser de nouveaux plans. Soit vous même, soit par un architecte, soit par un dessinateur, soit par votre bonne, soit …
1 personne aime ce message23 mars 2022 à 11 h 20 min #1067880Youri Tiron
MembreBonjour et merci pour votre réaction,
Dans le cas de la revente, le bien ne correspond plus dans le descriptif de l'appartement, une chambre a été ajoutée, le bien sera donc en infraction?
Je crois qu'une demande serait obligatoire( aussi bien à l'urbanisme qu'à la copropriété) afin d'éviter tous risques d'amende , non ?
Sinon tous les grands studio seront transformés en appartement avec le simple ajout d'une cloison, vous voyez ?
23 mars 2022 à 11 h 22 min #1067881Youri Tiron
MembreMerci, alors pour se protéger, il faudrait le signaler chez le notaire afin d"éviter quelconque poursuite?
rexou a écrit :Youri Tiron a écrit :Bonsoir et merci de votre réponse !En cas de revente, il est préférable de donner un plan en lien avec la réalité afin d'éviter toutes infractions urbanistiques qui serait très coûteuse.
Non.Vous êtes parfaitement libre de monter une cloison pour séparer une pièce en deux sans faire de plan et sans aucune formalité d'aucune sorte. En cas de revente, l'acheter reste lui aussi libre de conserver votre cloison ou de la démolir. Vous ne modifiez en rien la structure du bâtiment.
23 mars 2022 à 13 h 38 min #1067884
PIMMaître des clésSi vous voulez vos apaisements, vérifiez auprès du service d'urbanisme de la commune concernée si un permis est requis ou non.
23 mars 2022 à 16 h 58 min #1067885
rexouMembreYouri Tiron a écrit :Bonjour et merci pour votre réaction,Dans le cas de la revente, le bien ne correspond plus dans le descriptif de l'appartement, une chambre a été ajoutée, le bien sera donc en infraction?
Je crois qu'une demande serait obligatoire( aussi bien à l'urbanisme qu'à la copropriété) afin d'éviter tous risques d'amende , non ?
Sinon tous les grands studio seront transformés en appartement avec le simple ajout d'une cloison, vous voyez ?
Le bien correspond toujours exactement à ce que vous avez acheté. Un mur est un élément maçonné qui impliquera des travaux pour éventuellement remettre les lieux en leur pristin état (merci Grmff). Une cloison, c'est un peu comme un élément meuble que vous pouvez placer sans que cela ne nécessite de travaux.
Vous ne commettez pas plus d'infraction que si vous accrochez une étagère au mur !
Aucun besoin de plan de notaire, d’architecte, de l'avis du syndic, de votre belle-mère, de l'urbanisme ou des pompiers…
Quelques blocs de placo-plâtre/gyproc (le nom m'échappe) et un peu de plâtre, ou quelques panneaux de gyroc et une structure en bois pour les fixer, une porte… et rien de plus. Sauf un peu de peinture peut-être ?
Et en cas de revente, l'acheteur sera parfaitement libre de conserver votre montage… ou de le démolir.
Vous ne modifiez en rien la structure du bâtiment. Vous jouissez en toute liberté de votre bien sans déranger personne.
23 mars 2022 à 17 h 07 min #1067882
PIMMaître des clésrexou a écrit :Quelques blocs de placo-plâtre/gyproc (le nom m'échappe)Blocs Ytong ?
23 mars 2022 à 17 h 27 min #1067883
rexouMembrePIM a écrit :rexou a écrit :Quelques blocs de placo-plâtre/gyproc (le nom m'échappe)Blocs Ytong ?
OUIIIIII !!!! 😛 😆 😛
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