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Discussions : Récentes | Sans réponse

PV de Carence

4 sujets de 1 à 4 (sur un total de 4)
  • Auteur
    Messages
  • #921137
    totto
    Membre

    bonjour,

    que doit contenir un PV de carence?

    quelqu'un peut-il m'envoyer un modèle?

    merci!

    #1006418
    luc
    Membre

    1. élection du président et secrétaire
    2. vérification par le président (assisté par le secretaire) de la liste des présences fait par le syndic et cloturé à l'heure Y mentionné dans l'invitation
    – constat par le président que le quorum n'est pas atteint à l'heure Y
    – constat par le président que la session ne peut pas prendre des décisions valables
    – mention que la session suivante (avec le même ordre du jour) sera tenu le X à Yh dans la salle A et que le syndic enverra les invitations avant la date X-15.

    1 personne aime ce message
    #1006419
    bada
    Membre
    Citation :
    – mention que la session suivante (avec le même ordre du jour) sera tenu le X à Yh dans la salle A et que le syndic enverra les invitations avant la date X-15.

    Non, ça c'est de la responsabilité SEUL du syndic.

    #1006420
    luc
    Membre
    bada a écrit :
    Citation :
    – mention que la session suivante (avec le même ordre du jour) sera tenu le X à Yh dans la salle A et que le syndic enverra les invitations avant la date X-15.

    Non, ça c'est de la responsabilité SEUL du syndic.

    Date et place: oui
    La mention dans le PV: président de l'AG, si le syndic a déja une place et date.

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