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Discussions : Récentes | Sans réponse

Pv d’assemblée Générale

  • Ce sujet contient 1 réponse, 1 participant et a été mis à jour pour la dernière fois par Grmf!!, le il y a 18 années.
2 sujets de 1 à 2 (sur un total de 2)
  • Auteur
    Messages
  • #957294
    Grmf!!
    Modérateur

    Si le proprio lui a fait des remarques, il peut les doner à l'AG et noter dans le PV que le proprio lui a fait des remarques.

    Cela ne doit pas avoir d'influence sur le déroulement des votes. Cela ne doit pas avoir d'influence sur les droits du proprio.

    #915664
    JJacques
    Membre

    Quand un propriétaire absent et na pas donné procuration pour être représenté lors du assemblée générale. Le syndic peut-il faire de sa propre inisiative mettre des remarques que lui aurrais faite celui-ci et les consigner dans le PV de cette assamblée générale ?.
    Merci

    Ps: si oui Ok
    si non que puis-je faire ?.

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