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Puis-je vendre mon bien après avoir rompu contrat exclusif avec l’agence ?

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13 sujets de 1 à 13 (sur un total de 13)
  • Auteur
    Messages
  • #927894
    Lusok
    Membre

    Bonsoir, mes parents vende une maison de rapport,
    Ils ont pour cela signer un contrat avec un agent immobilière depuis 6 mois, les 3 mois sont passé le contrat est passé en renouvellement chaque mois.
    Voyant que le montant que l'expert nous a donné et que nous espérions avoir
    Est loin d'être atteint on a résilier avec l'agence car nous préférions garder la maison pour la mettre en location.
    3 mois après je décide d'acheter la maison avec mon grand frère suis-je redecevable à l'agence ou peuvent ils me faire des problème ?
    J'espère que je vais avoir plus de clarté car la c'est le floue totale.
    Merci pour votre lecture.

    #1074113
    XTof.vl
    Membre

    Vous non, vos parents oui, suivant les termes du contrat.

    Relisez en détail le contrat et n'essayez pas de l'interpréter en votre faveur.

    2 personnes aiment ce message
    #1074114
    Laurie071298
    Membre

    Discutez en aussi avec votre notaire.
    Le contexte familial ouvre aussi la porte à d'autres solutions qu'une vente, souvent plus intéressantes fiscalement.
    Après tout dépend de votre situation familiale exacte et votre notaire et/ou celui de vos parents sont les mieux placés pour vous conseillez au mieux.

    2 personnes aiment ce message
    #1074115
    GT
    Membre
    Lusok a écrit :
    Bonsoir, mes parents vende une maison de rapport,
    Ils ont pour cela signer un contrat avec un agent immobilière depuis 6 mois, les 3 mois sont passé le contrat est passé en renouvellement chaque mois.
    Voyant que le montant que l'expert nous a donné et que nous espérions avoir
    Est loin d'être atteint on a résilier avec l'agence car nous préférions garder la maison pour la mettre en location.
    3 mois après je décide d'acheter la maison avec mon grand frère suis-je redecevable à l'agence ou peuvent ils me faire des problème ?
    J'espère que je vais avoir plus de clarté car la c'est le floue totale.
    Merci pour votre lecture.

    "Puis-je vendre mon bien….?"

    Si j'ai bien compris vous seriez non pas le vendeur mais l'acheteur.
    Le flou règne.

    #1074116
    Lusok
    Membre

    Peut importe qui vent ou qui achète c'est une maison de rapport ou la famille y vie actuellement
    Si on a résilier avec l'agence on ne pourra plus vendre la maison par nous même ?

    #1074117
    PIM
    Maître des clés
    Lusok a écrit :
    Peut importe qui vent ou qui achète c'est une maison de rapport ou la famille y vie actuellement
    Si on a résilier avec l'agence on ne pourra plus vendre la maison par nous même ?

    Bien sûr que si.
    D'où tenez-vous cette idée saugrenue ?

    1 personne aime ce message
    #1074118
    Grmf!!
    Modérateur

    Les propriétaires peuvent vendre.
    La question est plutôt est-ce que l'agence à droit à sa commission…

    2 personnes aiment ce message
    #1074119
    Lusok
    Membre
    grmff a écrit :
    Les propriétaires peuvent vendre.
    La question est plutôt est-ce que l'agence à droit à sa commission…

    Exactement si la maison reste dans la famille on aimerais ne pas passer par une agence on parle quand même de 25k c'est pas rien quand même

    #1074120
    GT
    Membre

    https://economie.fgov.be/sites/default/files/Files/Entreprises/Guidelines-AR-du-12-janvier-2007-relatif-a-l-usage-de-certaines-clauses-dans-les-contrats-d-intermediaire-d-agents-immobiliers.pdf
    Guidelines AR du 12 janvier 2007 relatif à l’usage de certaines clauses dans les contrats d’intermédiaire d’agents immobiliers

    L'arrêté royal du 12 janvier 2007 relatif à l’usage de certaines clauses dans les contrats d’intermédiaire d’agents immobiliers a été pris en exécution de la loi du 14 juillet 1991 sur les pratiques du commerce et sur l’information et la protection du consommateur, et est encore en vigueur en vertu de l’article 10 de la loi du 21 décembre 2013 portant insertion du titre VI « Pratiques du marché et protection du consommateur » dans le Code de droit économique et portant insertion des définitions propres au livre VI, et des dispositions d’application de la loi propres au livre VI, dans les Livres Ier et XV du Code de droit économique.

    #1074121
    PIM
    Maître des clés
    Lusok a écrit :
    grmff a écrit :
    Les propriétaires peuvent vendre.
    La question est plutôt est-ce que l'agence à droit à sa commission…

    Exactement si la maison reste dans la famille on aimerais ne pas passer par une agence on parle quand même de 25k c'est pas rien quand même

    Même si elle ne reste pas dans la famille…
    Il convient de vérifier la teneur du contrat signé et la validité de sa résiliation.

    En pratique, la dite agence présente toujours le bien ?

    #1074122
    Lusok
    Membre
    PIM a écrit :
    Lusok a écrit :
    grmff a écrit :
    Les propriétaires peuvent vendre.
    La question est plutôt est-ce que l'agence à droit à sa commission…

    Exactement si la maison reste dans la famille on aimerais ne pas passer par une agence on parle quand même de 25k c'est pas rien quand même

    Même si elle ne reste pas dans la famille…
    Il convient de vérifier la teneur du contrat signé et la validité de sa résiliation.

    En pratique, la dite agence présente toujours le bien ?

    On a résilier le contrat avec 1 mois de préavis mais il me semble que si on vend la maison dans les 6 mois ont leur est redevable 75% de leur honoraires, je pourrais en savoir plus dès que je rentre à la maison .
    Merci pour vos retour en tout cas.

    #1074123
    PIM
    Maître des clés
    Lusok a écrit :
    PIM a écrit :
    Lusok a écrit :
    grmff a écrit :
    Les propriétaires peuvent vendre.
    La question est plutôt est-ce que l'agence à droit à sa commission…

    Exactement si la maison reste dans la famille on aimerais ne pas passer par une agence on parle quand même de 25k c'est pas rien quand même

    Même si elle ne reste pas dans la famille…
    Il convient de vérifier la teneur du contrat signé et la validité de sa résiliation.

    En pratique, la dite agence présente toujours le bien ?

    On a résilier le contrat avec 1 mois de préavis mais il me semble que si on vend la maison dans les 6 mois ont leur est redevable 75% de leur honoraires, je pourrais en savoir plus dès que je rentre à la maison .
    Merci pour vos retour en tout cas.

    C'est probablement le "droit de suite" applicable en cas de vente à l'un de leurs clients.
    Encore faut-il qu'ils vous en aient adressé la liste.

    1 personne aime ce message
    #1074124
    rexou
    Membre
    grmff a écrit :
    Les propriétaires peuvent vendre.
    La question est plutôt est-ce que l'agence à droit à sa commission…

    Et pour le savoir, vous devez impérativement relire le contrat signé avec l'agence.

    Ceci étant dit, les vendeurs étant vos parents, si vous achetez avec votre frère, il n'y a aucune raison de précipiter les choses et vous pouvez laisser s'écouler le délai de six mois entre la fin du contrat et la passation de l'acte. Même si, comme dit PIM, il s'agit probablement d'un droit limité à une vente qui serait conclue avec un client ayant contacté l'agence et/ou ayant visité via son intermédiaire.

    Vous pourriez aussi en effet voir avec le notaire quelles sont les options possibles pour limiter les frais. Voir aussi le niveau fiscal et la situation lors de la succession…

13 sujets de 1 à 13 (sur un total de 13)
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