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Discussions : Récentes | Sans réponse

Numéro NISS

10 sujets de 1 à 10 (sur un total de 10)
  • Auteur
    Messages
  • #925391
    libra
    Membre

    Numéro NISS et numéro national; est-ce la même chose?

    #1052703
    Grmf!!
    Modérateur

    En général oui.
    (Il est cependant possible que ce ne soit pas systématique, par exemple pour les travailleurs étrangers qui auraient un numéro de sécurité sociale sans avoir de numéro national.)

    #1052704
    libra
    Membre

    Merci. C'est bien le cas auquel je suis confronté.

    Les 6 premiers chiffres sont 744615. Cela ne correspond pas à une date de naissance.

    #1052705
    Grmf!!
    Modérateur

    Vous êtes sûr? Il n'est pas né le 15 juinvrilembre en 1974? 😀

    #1052706
    libra
    Membre
    grmff a écrit :
    Vous êtes sûr? Il n'est pas né le 15 avrjuin en 1974? 😀

    Je suis sûr de ce que je lis et relis et encore relis.

    Ma méconnaissance d'un calendrier de plus de 46 mois me plonge dans un trouble apocalyptique.

    C'est repris dans un document de la CPAS.

    #1052707
    PIM
    Maître des clés

    https://www.socialsecurity.be/site/v2/dimona/fr/dimona/scenario/fields/action_insz.html

    Je cite:

    Qu'est-ce que le NISS ?
    Le NISS ou Numéro d'Identification à la Sécurité Sociale est la clé d'identification unique pour toute personne qui travaille en Belgique.

    Le NISS correspond au numéro d'identification du Registre national.
    Les travailleurs qui ne sont pas repris dans le Registre national se voient attribuer un numéro bis géré par le registre bis de la Banque-Carrefour de la Sécurité Sociale.
    Où trouver le NISS ?
    Vous le trouverez sur différents supports officiels :

    l'eID (carte d'identité électronique),
    la carte électronique délivrée aux ressortissants de l'Union européenne qui séjournent en Belgique,
    le titre de séjour délivré aux ressortissants des pays hors Union européenne qui séjournent en Belgique,
    la carte isi+ (délivrée par une mutuelle) pour les personnes qui ne peuvent pas disposer d'un titre d'identité électronique et qui disposent d'une couverture sociale pour se faire soigner en Belgique
    Comment reconnaître le NISS ?
    La structure du NISS est la suivante : AAMMJJ-sss-NC

    AA = année de naissance
    MM = mois de naissance (augmenté de 20 ou 40 pour les numéros bis)
    JJ = jour de naissance
    sss = numéro de suite renseignant en dernière position le sexe (impair pour les hommes, pair pour les femmes)
    NC = nombre de contrôle
    Quand le NISS est-il obligatoire ?
    L' utilisation du NISS est obligatoire pour la déclaration des travailleurs occasionnels (EXT) de l'agriculture (CP 144) et de l'horticulture (CP 145).

    Si un travailleur occasionnel ne peut pas le présenter, il doit alors d'abord se rendre à l'administration communale du lieu où il réside. Cette administration fera une demande de numéro bis.

    Comment saisir le NISS du travailleur ?
    Le NISS, composé de 11 chiffres, doit être encodé sans espaces.

    Exemple :

    Ne saisissez pas 123-456-789-12 ou 123 456 789 12
    Saisissez 12345678912

    (fin de citation)

    #1052708
    libra
    Membre
    PIM a écrit :
    MM = mois de naissance (augmenté de 20 ou 40 pour les numéros bis)

    C'est donc un numéro bis.

    #1052709
    PIM
    Maître des clés
    libra a écrit :
    PIM a écrit :
    MM = mois de naissance (augmenté de 20 ou 40 pour les numéros bis)

    C'est donc un numéro bis.

    ad34389c220b91609d62a38e698a9929.jpg
    Numérobis

    1 personne aime ce message
    #1052710
    Grmf!!
    Modérateur

    Il est architecte?

    1 personne aime ce message
    #1052711
    libra
    Membre
    grmff a écrit :
    Il est architecte?

    J'ai le sentiment que c'est une spécialiste dans les luminaires roses.

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