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Nouvelle Copropriété: besoin de conseils

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20 sujets de 1 à 20 (sur un total de 24)
  • Auteur
    Messages
  • #937764
    luc
    Membre
    Phildepher a écrit :
    Voila c'est simple, nous sommes 4 copropriétaires d'une maison fraichement divisée par notaire et nous avons besoin de conseils quand à la gestion de la copropriété.

    Pouvez-vous m'indiquer les premiers pas, les erreures à éviter, les liens utiles et pourquoi pas une CheckListe.

    Merci

    Quelle est l'année de construction ?

    Un syndic a été désigné dans l'acte de base ?

    #937765
    Phildepher
    Membre

    Les années 30 +/- (je vais vérifier dans l'acte de base).

    Il y a bien un syndic car l'immeuble a fait l'objet d'une transaction immobiliaire de plusieurs societe, mais ce syndic devrait disparaitre.

    Nous sommes vraiment 4 nouveaux proprio et il semble qu'aucun d'entre nous n'ai de connaissances en la matière, je compte bien m'investir afin d'être en ordre a tout niveau.
    A commencer par remercier l'ancien syndic(à sa demande).

    J'ai déjà plannifié un rdv le 02/03/2006, j'ai donc besoin du max d'infos avant cette date 😉

    #937766
    Grmf!!
    Modérateur

    Check list? Pas évident…

    1° Quelles sont les charges communes? Choisir parmi les points suivants:
    Nettoyage
    Assurance avec abandon de recours
    Chauffage
    Eau
    Chauffage de l'eau
    Frais de relevés des conso d'eau et de chauffage
    Entretien de la chaudière
    Entretien des ascenceurs
    Contrôle BTV des ascenseurs
    Entretien des jardins et espaces verts
    Tontes des pelouses
    Désherbage des chemins
    Salage des chemins et trottoirs en hiver
    Enlèvement des poubelles
    Enlèvement des encombrants
    Electricité des communs

    Assurances incendie propriétaire
    Frais d'AG (courrier + la bouteille de porto que le syndic offre dans son appart…)
    Frais administratifs
    Frais d'avocat
    Travaux à prévoir
    …. et honoraires du syndic

    A quoi faire attention?
    Prendre les décisions dans un certain consensus. A 4, cela devrait être possible. Savoir qu'il faudra mettre de l'eau dans son vin, parce que tous n'ont pas forcément les mêmes priorités, les mêmes objectifs, les mêmes capacités financières. Etablir un PV d'AG reprenant les décisions.

    Prévoir un fond de réserve pour les travaux à venir. Autant être habitué tout de suite…
    Prévoir un fond de roulement (par ex. de un trimestre)
    Prévoir de voter les mensualités à payer par chacun

    Attention à respecter les règles de convocation des AG (si vous décidez de vous lancer dans l'aventure) Et en pas oublier de vous faire assurer en ce cas, même comme privé qui le fait pour lui-même…

    Et dernier conseil, lisez tous les posts de la présente section, pour voir à quoi vous attendre dans les pires des cas (parce que sur ce forum, ce sont souvent les pires..)

    #937767
    PIM
    Maître des clés
    Grmff a écrit :
    Et dernier conseil, lisez tous les posts de la présente section, pour voir à quoi vous attendre dans les pires des cas (parce que sur ce forum, ce sont souvent les pires..)

    Les pires au niveau des histoires racontées, pas des intervenants….
    Mais il y en a, aussi, des normales…

    #937768
    Francis
    Membre

    Le SNP syndicat nationel des propriétaires a édité un petit livret sur la copropriété très bien fait. A lire et à retenir. En plus il n'est pas cher.
    http\www.snp-aes.be

    pub gratuite.

    #937769
    Grmf!!
    Modérateur
    Citation :
    Les pires au niveau des histoires racontées, pas des intervenants….

    Bien entendu…haha.gif

    #937770
    Colet
    Membre

    Le syndic "sortant" doit convoquer une assemblée générale avec les 4 nouveaux propriétaires et vous pouvez, lors de votre rendez-vous avec lui, dresser un ordre du jour.

    Il devra faire le bilan de sa gestion et en obtenir sa décharge si ses comptes sont approuvés.
    Et avant de les approuver il faudra les contrôler (des fois qu'il partirait en laissant des dettes….)
    Je vous conseille donc de le recontacter et d'aller chez lui avec un autre propriétaire pour contrôler les comptes qu'il vous présentera. Cela devrait être vite fait.
    Que faut-il prévoir à l'ordre du jour de cette 1ère AG?
    1.- Faire une liste des personnes présentes et les faire signer.
    2.- Désigner un président de séance et un secrétaire qui prendra les notes pour
    rédiger le PV de cette assemblée.
    3.- Présentation des comptes du syndic.- Discussion et approbation (ou pas)
    4.- Si approbation, donner décharge au syndic. Sinon établir ce qu'il devra faire pour
    l'obtenir et dans quel délai.
    5.- Nomination d'un nouveau syndic. Ajouter au PV qu'il est autorisé à ouvrir les comptes
    bancaires au nom de la copropriété et à les gérer. Durée de son mandat et hauteur des
    émoluments.
    6.- Création (ou non) d'un conseil de gérance. Si oui désigner nommément les membres.
    Si non, désigner absolument 2 personnes pour vérifier vos comptes.
    7.- Fonds de roulement: hauteur pour couvrir au moins un trimestre de charges
    Fonds de réserve: hauteur et provisions.
    8.- Entretien des communs: qui? A quelle fréquence?
    9.- Travaux déjà prévisibles?
    10.- Vous pouvez toujours ajouter un poste "Divers" mais qui ne sera pas contraignant.

    A mon humble avis, pour une première AG, cette liste est un minimum.

    Avant tout, lisez tout l'acte de base plusieurs fois et prenez des notes pour bien vous imprégner de ce qu'il prévoit, notamment dans le chapitre "Assemblée générale".

    Les cafouillages sont inévitables au début. Parfois vous vous rendrez compte que vous avez pris des décisions avec des majorités pas conformes ou commis de bonne foi des actes non autorisés, mais avec seulement 4 propriétaires cela ne devrait pas être trop grave.

    Ce qui compte, c'est la bonne volonté.
    Bonne chance et bon courage.

    #937771
    luc
    Membre

    En plus des conseils de Colet et Francis, quelques liens intéressants à lire et étudier:

    Le Code Civil (loi de 1994 = Articles 577-2 à 577-14)
    http://www.notaire.be/info/actes/412_code_civil.htm
    Les changements imposées par la loi de 1994 ont priorité sur vos statuts.
    Ex: si vos statuts parlent d'une décision à prendre avec une majorité simple, il faut au moins une majorité absolue. Si par contre vos statuts imposent pour ce cas 2/3 des voix, alors cela reste valable.

    La copropriété
    http://www.notaire.be/info/acheter/630_copropriete_acte_de_base.htm

    #937772
    Phildepher
    Membre

    C'est super, merci à tous.

    Concernant l'assurance conseillée pour le syndic, de quoi s'agit t'il? que coute une telle assurance?
    Quelles sont les règles de convocation des AG?

    J'espère ne pas abuser mais est-ce que l'un d'entre vous sait ou je peux trouver des exemples de documents notemment de pv de réunions?

    #937773
    Grmf!!
    Modérateur

    Les règles de convocation aux AG sont normalement explicitée dans l'acte de base. C'est sans doute une excellente lecture à vous conseiller…

    #937774
    Colet
    Membre
    Phildepher a écrit :
    C'est super, merci à tous.

    Concernant l'assurance conseillée pour le syndic, de quoi s'agit t'il? que coute une telle assurance?
    Quelles sont les règles de convocation des AG?

    J'espère ne pas abuser mais est-ce que l'un d'entre vous sait ou je peux trouver des exemples de documents notemment de pv de réunions?

    Le syndic doit être assuré pour couvrir sa responsabilité civile dans l'exercice de sa fonction. Il pourrait commettre une "bévue" qui verrait sa responsabilité engagée et qui coûterait cher à la copropriété.
    Votre courtier vous renseignera à ce sujet.

    Le mode convocation aux assemblées n'est pas universel. Pour votre immeuble il faut lire ce qu'en dit l'acte de base.

    Je ne crois pas qu'il existe de document type pour un PV d'assemblée, mais sa rédaction est assez simple:

    – la liste des présents (certifiée par le président de séance et un autre propriétaire) sera jointe au PV.
    – ensuite on reprend les points de l'ordre du jour avec la décision qui en résulte et s'il y a vote, son résultat détaillé (pour, contre, abstention, unanimité)
    En bref, un résumé correct de ce ce qui s'est dit et des décisions prises ou refusées.

    #937775
    immorp
    Membre

    Si je peux me permettre ce lien

    #937776
    PIM
    Maître des clés
    immorp a écrit :
    Si je peux me permettre ce lien

    On n'est plus à cela près…..

    A quand un lien vers http://www.pim.be sur Immorp ? 😮

    #937777
    immorp
    Membre
    PIM a écrit :
    On n'est plus à cela près…..

    A quand un lien vers http://www.pim.be sur Immorp ?

    Pas de problème ! Dites moi juste où….

    #937778
    PIM
    Maître des clés
    immorp a écrit :
    PIM a écrit :

    On n'est plus à cela près…..

    A quand un lien vers http://www.pim.be sur Immorp ?

    Pas de problème ! Dites moi juste où….

    C'était pour rire (comme on le dit à Bxl).
    It is as you want.

    ps: vous devriez tout de même faire attention à vos nombreux "pop-up" sur votre site (le contenu de certains ne pousse pas à l'immobilité ……)

    #937779
    Francis
    Membre

    Pim – immorp
    ping – pong
    ping – pong

    j'attrape un torticolis.cowboy.gif

    #937780
    PIM
    Maître des clés
    Francis a écrit :
    Pim – immorp
    ping – pong
    ping – pong

    j'attrape un torticolis.

    C'est vrai que nous aurions dû règler cela par emails privés !…

    Le modérateur montre le mauvais exemple !

    27.gif

    #937781
    Francis
    Membre

    non cela met de l'animation
    violent.gif

    #937782
    MICHELE
    Membre

    Y en a t'il parmi vous qui aurait l'adresse d'un BON gérant d'immeubles????? Grrrr…. Que c'est difficile à trouver! 😡

    #937783
    Colet
    Membre
    MICHELE a écrit :
    Y en a t'il parmi vous qui aurait l'adresse d'un BON gérant d'immeubles????? Grrrr…. Que c'est difficile à trouver!

    Avez-vous essayé le bouche à oreille?

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