Les réponses de l’IA peuvent contenir des erreurs
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DK, le il y a 1 année et 1 mois.
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25 juillet 2025 à 17 h 52 min #929667
G.B.
MembreJ'ai tapé sur mon clavier "copropriete belgique contrat syndic bénévole" et l'IA répond notamment "Le syndic bénévole doit souscrire une assurance responsabilité civile et s'inscrire à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE). " Je pense que le syndic bénévole ne doit nullement s'inscrire àla BCE mais j'ignore comment corriger cela…
25 juillet 2025 à 18 h 42 min #1086124
max11MembreG.B. a écrit :J'ai tapé sur mon clavier "copropriete belgique contrat syndic bénévole" et l'IA répond notamment "Le syndic bénévole doit souscrire une assurance responsabilité civile et s'inscrire à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE). " Je pense que le syndic bénévole ne doit nullement s'inscrire àla BCE mais j'ignore comment corriger cela…Vous voulez corriger la réponse que va donner l'IA aux prochaines demandes dans le même sens ????
Bonne chance pour vous attaquer à cela…. et je vous y encourage vivement 😆 😆 😆 cela donnera un peu de répit aux syndics 😛 😛 😛1 personne aime ce message25 juillet 2025 à 19 h 01 min #1086125GT
MembreG.B. a écrit :J'ai tapé sur mon clavier "copropriete belgique contrat syndic bénévole" et l'IA répond notamment "Le syndic bénévole doit souscrire une assurance responsabilité civile et s'inscrire à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE). " Je pense que le syndic bénévole ne doit nullement s'inscrire àla BCE mais j'ignore comment corriger cela…Le syndic qu'il soit professionnel ou non doit être inscrit à la banque-carrefour des entreprise dans le cadre de l'application de
l'arrêté royal du 15 mars 2017 relatif aux modalités d'inscription du syndic à la Banque-Carrefour des Entreprises.
Cet arrêté ne fait pas de distinction entre syndic bénévole et professionnel.
Le syndic au sens de cet arrêté est toute personne physique ou société, désignée ou nommée syndic conformément à l'article 577-8, § 1er, alinéa 1er ou adjoint ou désignée comme syndic provisoire conformément à l'article 577-8, §§ 6 ou 7 du Code civil.1 personne aime ce message26 juillet 2025 à 8 h 30 min #1086126
PIMMaître des clésJ’ignore quelle IA vous avez consulté.
J’ai posé la même question à Perplexity. Voici sa réponse:Vous avez raison d’avoir des doutes sur l’obligation d’inscription à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE) pour un syndic bénévole en Belgique, car la situation prête fréquemment à confusion.
Depuis le 1er avril 2017, chaque association de copropriétaires (ACP) est légalement tenue de faire inscrire les données de son syndic, qu’il soit professionnel ou bénévole, à la BCE via un guichet d’entreprises agréé[1][2][3][4]. L’inscription ne concerne pas l’inscription du syndic comme entreprise indépendante à la BCE (ceci ne concerne que le syndic professionnel exerçant pour compte propre), mais l’enregistrement du mandat de syndic (lien de représentation) au nom de l’ACP : il s’agit d’une obligation liée à la fonction de syndic et non à une activité professionnelle indépendante du syndic bénévole.
Les implications concrètes:
– Le syndic bénévole **n’a pas à s’inscrire à la BCE comme entreprise indépendante** (sauf s’il exerce des activités rémunérées, ce qui le rendrait professionnel)[1][3].
– **L’ACP doit inscrire/mettre à jour le mandat du syndic à la BCE** dès la nomination d’un nouveau syndic, même s’il s’agit d’un copropriétaire non rémunéré[1][2][5][4].
– Cette procédure ne nécessite pas de numéro d’entreprise pour la personne physique du syndic bénévole: c’est le numéro d’entreprise de l’ACP qui sert de référence.Si une intelligence artificielle affirme que «le syndic bénévole doit s’inscrire à la BCE» sans préciser s’il s’agit de l’enregistrement du mandat au nom de l’ACP ou d’une inscription comme entrepreneur indépendant, cela peut induire en erreur. La correction appropriée serait de préciser que:
> «Le syndic bénévole ne doit pas s’inscrire à la BCE comme entreprise indépendante mais doit faire enregistrer son mandat au sein de la BCE par l’ACP conformément à la législation du 1er avril 2017.»
Pour éviter cette confusion à l’avenir, privilégiez une formulation nuancée dans vos textes et interventions sur votre forum ou site web.
[1] http://justice.belgium.be/fr/themes_et_dossiers/societes_associations_et_fondations/associations_de_coproprietaires
[2] https://homegrade.brussels/fiches-infos/copropriete-enregistrement-association-souscription-assurances/
[3] http://justice.belgium.be/fr/nouvelles/autres_communiques/inscription_obligatoire_du_syndic_a_la_banque_carrefour_des
[4] https://www.xerius.be/fr-be/devenir-independant/votre-preparation/devenir-syndic
[5] https://www.ipi.be/kb/la-profession/syndic-et-copropriete/linscription-du-syndic-a-la-bce
[6] https://www.choisirunsyndic.be/syndic-de-copropriete/types-de-syndics/syndic-benevole/
[7] https://syndicyourself.be/fr/syndic-benevole/roles-missions/obligations-syndic-benevole/
[8] https://www.be-syndic.be/le-contrat-du-syndic-de-copropriete-une-obligation-en-belgique/
[9] https://syndicyourself.be/fr/syndic-benevole/en-pratique/creation-syndic-benevole-en-belgique/
[10] https://copropriete-ejuris.be/syndic-de-copropriete/
[11] https://syndicyourself.be/fr/syndic-benevole/roles-missions/inscription-syndic-bce-acerta/
[12] https://www.olmaos.be/blog/1715688_un-syndic-est-il-obligatoire-dans-une-copropriete
[13] https://easysyndic.be/copropriete/le-syndic-de-copropriete/obligation-syndic-de-copropriete/
[14] https://www.ucm.be/produits/enregistrement-du-mandat-de-syndic-dimmeuble
[15] https://oownee.com/be/fr/syndic-benevole.html
[16] https://www.notaire.be/download/paragraph%2F61f7bc2cb8e99.pdf
[17] https://www.liantis.be/fr/enregistrement-bce-syndic
[18] https://www.acerta.be/fr/independants/services-supplementaires/syndic1 personne aime ce message26 juillet 2025 à 11 h 19 min #1086127
rexouMembreLes réponses de
l'IAGB peuvent contenir des erreurs 😀 😀 😀1 personne aime ce message26 juillet 2025 à 15 h 55 min #1086128GT
MembreG.B. a écrit :J'ai tapé sur mon clavier "copropriete belgique contrat syndic bénévole" et l'IA répond notamment "Le syndic bénévole doit souscrire une assurance responsabilité civile et s'inscrire à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE). " Je pense que le syndic bénévole ne doit nullement s'inscrire àla BCE mais j'ignore comment corriger cela…L'IA ?
Il n'existe qu'une seule IA ?Une IA vous a répondu et non pas l'IA. Nuance. Non ?
30 juillet 2025 à 13 h 46 min #1086129mvhl
MembreG.B. a écrit :J'ai tapé sur mon clavier "copropriete belgique contrat syndic bénévole" et l'IA répond notamment "Le syndic bénévole doit souscrire une assurance responsabilité civile et s'inscrire à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE). " Je pense que le syndic bénévole ne doit nullement s'inscrire àla BCE mais j'ignore comment corriger cela…Il doit s'inscrire comme syndic de l'ACP (dans la fiche de l'ACP)
30 juillet 2025 à 14 h 11 min #1086130GT
Membremvhl a écrit :G.B. a écrit :J'ai tapé sur mon clavier "copropriete belgique contrat syndic bénévole" et l'IA répond notamment "Le syndic bénévole doit souscrire une assurance responsabilité civile et s'inscrire à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE). " Je pense que le syndic bénévole ne doit nullement s'inscrire àla BCE mais j'ignore comment corriger cela…Il doit s'inscrire comme syndic de l'ACP (dans la fiche de l'ACP)
Le syndic qu'il soit professionnel ou non doit être inscrit à la banque-carrefour des entreprise dans le cadre de l'application de
l'arrêté royal du 15 mars 2017 relatif aux modalités d'inscription du syndic à la Banque-Carrefour des Entreprises.
L'AR ne prévoit pas que c'est le syndic qui doive procéder aux démarches d'inscription.Le syndic doit être inscrit ne signifie pas que le syndic doive s'inscrire.
Le contrat ( ACP/Syndic, professionnel ou non) peut le prévoir.30 juillet 2025 à 16 h 13 min #1086131
Grmf!!ModérateurGT a écrit :mvhl a écrit :G.B. a écrit :J'ai tapé sur mon clavier "copropriete belgique contrat syndic bénévole" et l'IA répond notamment "Le syndic bénévole doit souscrire une assurance responsabilité civile et s'inscrire à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE). " Je pense que le syndic bénévole ne doit nullement s'inscrire àla BCE mais j'ignore comment corriger cela…Il doit s'inscrire comme syndic de l'ACP (dans la fiche de l'ACP)
Le syndic qu'il soit professionnel ou non doit être inscrit à la banque-carrefour des entreprise dans le cadre de l'application de
l'arrêté royal du 15 mars 2017 relatif aux modalités d'inscription du syndic à la Banque-Carrefour des Entreprises.
L'AR ne prévoit pas que c'est le syndic qui doive procéder aux démarches d'inscription.Le syndic doit être inscrit ne signifie pas que le syndic doive s'inscrire.
Le contrat ( ACP/Syndic, professionnel ou non) peut le prévoir.Je pense que cette formulation porte à confusion.
Etre inscrit à la BCE, dans mon idée, c'est avoir un numéro BCE.
Or, le syndic bénévole ne doit pas avoir de numéro BCE.Par contre, au niveau des informations relatives à la copropriété disponibles sur le site de la BCE, il est obligatoire que le nom du syndic représentant la copropriété soit mentionné.
Il est évident que c'est le rôle de la copropriété de le faire. Mais la copropriété n'a pas de bras, c'est donc le syndic qui doit procéder pour remplir cette obligation qui incombe à la copropriété (sauf si l'AG a décidé autrement, mais cela n'aurait pas beaucoup de sens…)
Vous pouvez remplacer copropriété par ACP si vous préférez. Pour moi, c'est choux vert et vert choux, juste une association entre les concepts.
30 juillet 2025 à 17 h 24 min #1086132GT
MembreL'article 2 de l'AR du 15 mars 2017 prévoit non pas que le syndic doit être inscrit à la BCE mais que les données concernant son mandat y soient inscrites..
Le même article prévoit que, à cette fin, l'ACP ou son syndic introduit un dossier relatif à la demande d'inscription du syndic aupès du guichet d'entreprises de son choix.
Le même article prévoit que cette inscription s'applique sans préjudice des dispositions du code de droit économique.Que prévoit le code de droit économique ?
1. L'association des copropriétaires doit être inscrite à la BCE
2. Le syndic professionnel (personne physique ou personne morale) doit s'inscrire à la BCE.Une ACP pourrait, lors de l'AG qui a choisi un nouveau, mandater un de ses membres pour introduire le dossier d'inscription dont il est question à l'article 2 de l'AR du 15 mars 2017 de manière à éviter que le syndic ne lui facture des honoraires complémentaires pour ses démarches
31 juillet 2025 à 15 h 57 min #1086133GT
MembreGT a écrit :Une ACP pourrait, lors de l'AG qui a choisi un nouveau, mandater un de ses membres pour introduire le dossier d'inscription dont il est question à l'article 2 de l'AR du 15 mars 2017 de manière à éviter que le syndic ne lui facture des honoraires complémentaires pour ses démarchesIllustration
Extraits d'une proposition de contrat en 2023
Le syndic se chargera de la gestion, laquelle comprend les missions suivantes :
• prestations forfaitaires (2.1)
• prestations complémentaires (2.2)
2.2. Prestations complémentaires
Ces missions comprennent des tâches appartenant en vertu de la loi et des statuts au domaine du syndic, mais pour lesquelles il peut prétendre à des honoraires complémentaires, étant donné que les tâches dont question :
• ont un caractère purement occasionnel (catastrophes, sinistres, litiges, grands travaux, etc.) ;
• ne sont pas régulières (réunions supplémentaires, etc.) ;
• dépendent d’une décision de l’un des copropriétaires (mutation, encaissement, litige, etc.) ;
• ne sont pas prévisibles.
Ces prestations complémentaires concernent :
(…)
Gestion juridique
(…)
Inscription du syndic à la banque carrefour des entreprises (AR 15 mars 2017) : 224,11 EUR8 août 2025 à 7 h 23 min #1086134Yves Van Ermen
Membregrmff a écrit :Etre inscrit à la BCE, dans mon idée, c'est avoir un numéro BCE.
Or, le syndic bénévole ne doit pas avoir de numéro BCE.Par contre, au niveau des informations relatives à la copropriété disponibles sur le site de la BCE, il est obligatoire que le nom du syndic représentant la copropriété soit mentionné.
Il est évident que c'est le rôle de la copropriété de le faire. Mais la copropriété n'a pas de bras, c'est donc le syndic qui doit procéder pour remplir cette obligation qui incombe à la copropriété (sauf si l'AG a décidé autrement, mais cela n'aurait pas beaucoup de sens…)
Vous pouvez remplacer copropriété par ACP si vous préférez. Pour moi, c'est choux vert et vert choux, juste une association entre les concepts.
Bien d'accord. Et si le syndic est un non pro, c'est son numéro de registre national qui sera repris au niveau des données BCE de l'ACP
1 personne aime ce message2 octobre 2025 à 10 h 46 min #1086135G.B.
MembreLe CEFIM lance une enquête " Mieux comprendre vos usages numériques pour amorcer une montée en compétence autour de l’IA" :
https://form.penbox.io/be21567b-32aa-4872-bc21-117e2d279c47Je suis pour l'élaboration d'un plan de conservation pluriannuel des immeubles copropriétés avec l'IA afin notamment que les appartements ne soient pluss achetés par des gens désargentés qui n'ont pas les ressources nécessaires pour conserver le patrimoine commun. Le budget des gros travaux de conservation sur les 30 prochaines années est parfaitement prévisible:
– le toit
– la facade avant
– la facade arrière
– le chaufferie
– l'ascenseur
– les canalisations enterrées en terre cuite cassée qui inondent les caves et personne ne réagit tant que ça remonte pas dans la chambre de l'occupant du rez etcJ'espère que l'IA aidera les syndics dans ce sens 😉
9 octobre 2025 à 16 h 31 min #1086136DK
MembreDepuis l’entrée en vigueur de la loi du 18 juin 2018 l’obligation d’inscription du syndic à la Banque-Carrefour des Entreprises est désormais prévue dans la loi à l’article 3.89, §§ 2 et 3 du Code civil (ancien article 577-8, §2/1).
Article 3.89, §2, alinéa 2 concernant l’affichage :
« L’extrait indique, outre la date de la désignation ou de la nomination, les nom, prénoms, profession et domicile du syndic ou, s’il s’agit d’une société, sa forme, sa dénomination sociale, son siège social ainsi que son numéro d’entreprise si la société est inscrite à la Banque-Carrefour des Entreprises. Il doit être complété par toutes autres indications permettant à tout intéressé de communiquer avec le syndic sans délai et notamment le lieu où le règlement d’ordre intérieur et le registre des décisions de l’assemblée générale peuvent être consultés. »Article 3.89, §3 :
« Le Roi fixe la procédure d’inscription du syndic à la Banque-Carrefour des Entreprises. »Cette disposition légale trouve son application concrète dans l’Arrêté royal du 15 mars 2017 fixant les modalités d’inscription du syndic de copropriété à la BCE, entré en vigueur le 1er avril 2017.
Depuis cette date, chaque association des copropriétaires (ACP) est tenue de faire inscrire les données de son syndic dans la BCE, qu’il s’agisse :
• d’un syndic professionnel (personne physique ou société), ou
• d’un syndic bénévole, désigné par l’assemblée générale parmi les copropriétaires.L’inscription concerne le mandat exercé au nom de l’ACP et non la personne du syndic en tant qu’entreprise. Autrement dit, un syndic bénévole ne devient pas une entreprise par cette formalité : il s’agit d’une inscription de transparence administrative, destinée à permettre l’identification du représentant légal de la copropriété.
Conclusion
En conséquence, tous les syndics, y compris les syndics bénévoles, doivent veiller à ce que leur mandat soit enregistré dans la BCE par ou pour le compte de l’association des copropriétaires.
Cette obligation vise à garantir la transparence et la traçabilité des gestionnaires de copropriétés en Belgique, sans pour autant imposer aux syndics bénévoles de se constituer en entreprise.Nous vous invitons à venir au Salon de la Copropriété du 20 novembre prochain ! Des juristes du SNPC donnerons des avis juridiques gratuits aux visiteurs ! Vous pourrez également assister à la séance spéciale dédiée aux syndics bénévoles ! Enfin, vous pouvez vous inscrire à l’Union des Syndics en tant que syndic bénévole. Rendez-nous visite sur notre stand !
Voici le lien pour télécharger votre ticket d’entrée gratuite : https://copro-medeeigendom2025.tickets.brussels-expo.com/selection
1 personne aime ce message10 octobre 2025 à 11 h 48 min #1086137DK
MembrePour revenir sur le sujet de l'IA, je déconseille vivement de rechercher des réponses ou solutions aux problématiques de la copropriété sur Internet ou Chat GPT.
Si l’intelligence artificielle constitue un outil remarquable dans de nombreux domaines, elle ne peut, à ce jour, se substituer à une analyse juridique rigoureuse, notamment en matière de copropriété. Les références légales ou jurisprudentielles qu’elle fournit sont le plus souvent inexactes, incomplètes et décontextualisées.
En conséquence, les informations générées par ces outils doivent être considérées avec la plus grande prudence et elles ne sauraient se substituer à un avis juridique professionnel.
Pour toute question spécifique, nous vous invitons à poursuivre les échanges sur ce forum dédié ou à venir rencontrer des spécialistes lors du Salon de la Copropriété, où des conseils gratuits et fiables vous seront proposés.
Cliquez ici pour votre entrée gratuite: https://copro-medeeigendom2025.tickets.brussels-expo.com/selection?language=fr3 personnes aiment ce message -
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